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Listé : Le produit, le composant ou le
service continue de répondre à toutes les exigences du programme. Périodiquement,
les normes sont mises à jour, et d'autres renseignements peuvent être
ajoutés concernant le statut courant du listage.
À l'examen : Le produit ou le composant listé ne
répond pas à une ou à plusieurs exigences du programme. Ce changement
de statut ne nuit pas à la capacité du participant au programme de
produire, de commercialiser et de vendre ses produits comme étant homologués
ou certifiés.
Suspendu : Le statut du listage peut précédemment
avoir été Listé ou À l'examen. Une
fois que le produit, le composant, le service, l'installation ou le participant au
programme est suspendu, les produits et les composants fabriqués, ou encore
les services fournis après la date de prise d'effet de la suspension, ne peuvent
pas être vendus comme étant certifiés ou homologués. Lorsqu'une
suspension est levée, les produits et les composants fabriqués ou encore
les services fournis après la date de rétablissement peuvent être
vendus comme étant certifiés ou homologués. La suspension d'un
produit, d'un composant, d'un service, d'une installation ou d'un participant au
programme s'avère une situation temporaire. L'ONGC s'attend à ce que
des actions correctives soient prises pour remédier à la situation.
La suspension est une mesure imposée par l'ONGC au participant au programme.
Radié : Le statut du listage peut au préalable
avoir été À l'examen ou Suspendu. Lorsqu'un
produit, un composant, un service, une installation ou un participant au programme
est radié, les produits et les composants fabriqués ou les services
offerts après la date de prise d'effet de la radiation ne peuvent pas être
vendus comme étant certifiés ou homologués. La radiation survient
lorsque l'ONGC ne s'attend pas à ce qu'une action corrective soit prise. La
radiation est une mesure imposée par l'ONGC au participant au programme.
Retiré : Il s'agit d'une mesure volontaire prise par
le participant au programme. Lorsque le produit, le composant, le service, l'installation
ou le participant au programme est retiré, les produits et les composants
fabriqués ou les services fournis après la date de prise d'effet du
retrait ne peuvent pas être vendus comme étant certifiés ou homologués.
Réintégré : Un produit, un composant,
un service ou une installation qui a été suspendu, radié ou
retiré peut être réintégré. Le participant au programme
doit démontrer, à la satisfaction de l'ONGC, que toutes les actions
correctives nécessaires pour répondre aux exigences du programme de
listage ont été fructueuses. Un produit, un composant, un service ou
une installation qui est réintégré peut, après la date
de prise d'effet de la réintégration, être vendu comme étant
certifié ou homologué. |