Catalogue 2006
Comment utiliser le catalogue
Désignation des normes et des spécifications
La désignation numérique d'une norme ou d'une spécification comprend
plusieurs éléments. Par exemple, les numéros de désignation
CAN/CGSB-51.71-2005, 22-GP-15M et 44.160a contiennent les éléments suivants :
- CAN/CGSB indique qu'il s'agit d'une Norme nationale du Canada;
- les chiffres 51, 22 et 44 représentent différents domaines;
- les chiffres 71, 15 et 160 représentent des normes particulières
faisant partie deces domaines;
- 2005 indique l'année de l'édition la plus récente;
- « a » indique qu’il s’agit d’une première révision (« b » indique qu’il s’agit d’une deuxième révision et « c », d’une troisième, etc.).
Dans le cas de certaines normes et spécifications publiées avant le 1er janvier 1992, la lettre « M » apparaît parfois avant l’année de la dernière publication. Ceci indique que la norme a été rédigée en unités du système métrique (SI). Les documents publiés après le 1er janvier 1992 n’incluent pas cette lettre parce qu’ils sont toujours rédigés en unités du système métrique.
La lettre « P » indique qu’il s’agit d’une norme provisoire.
Autres termes importants
Confirmation de normes : Vérification de la validité d’une norme existante sans révision avant le prochain examen régulier.
Norme adoptée : Norme de l’ISO adoptée par un comité de normes de l’ONGC et publiée sous l’apparence d’une norme de l’ONGC, portant la désignation de l’ONGC et celle de l’ISO, avec la permission du détenteur du droit d’auteur.
Il est important de souligner que la préface contient toutes les variantes requises aux fins d’utilisation au Canada.
Un exemple de norme adoptée est la norme CAN/CGSB-4.2 No 18.3-97 qui est aussi la norme ISO 105-B02 :1994.
 Norme chronomarquée : Norme dont la date de révision systématique, généralement de cinq ans, est passée et pour laquelle une mise à jour est requise. La date de publication du document (y compris les confirmations et les prorogations) ou la date du modificatif le plus récent, suivant la date la plus récente, permet de déterminer la date à laquelle la mise à jour est due.
Norme entérinée : Norme adoptée qui est approuvée par un comité de normes de l’ONGC pour utilisation au Canada, mais qui n’est ni reproduite ni réimprimée sous le couvert d’une norme de l’ONGC.
Norme prolongée : Norme actuellement en vigueur au sujet de laquelle il a été déterminé, après consultation des membres des comités et, le cas échéant, d’autres parties intéressées, qu’elle est techniquement valide et ne nécessite aucune modification. Les normes ne font plus l’objet de prolongations.
Services d’évaluation de la conformité
Lorsque le titre de la norme est suivi de la notation « LPC », cela signifie qu’un programme de certification de l’ONGC est disponible.
Lorsque le titre de la norme est suivi de la notation « LPH », cela signifie qu’un programme d’homologation de l’ONGC est disponible.
Les listes des produits certifiés et homologués ainsi que leurs fournisseurs sont disponibles sur notre site Web au www.ongc-cgsb.gc.ca.
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