Sorties de bain, robes de chambre, robes d'intérieur et peignoirs pour enfants

2006
ISBN : 0-662-49011-8
N^o cat. : H128-1/06-466
SC Pub. : 4139

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Information pour fabricants, importateurs et détaillants

Les sorties de bain, robes de chambre, robes d'intérieur et peignoirs pour enfants pour les tailles allant jusqu'à 14X inclusivement qui sont promus, étiquetés ou vendus au Canada doivent être conformes aux exigences d'inflammabilité prescrites dans le Règlement sur les produits dangereux (vêtements de nuit pour enfants).

Critères du tissu

Les facteurs qui influencent l'inflammabilité ou la vitesse de combustion des tissus sont la teneur en fibres, la construction du tissu, le poids et les apprêts. Des fibres telles que le coton, l'acrylique et l'acétate ou le mélange de ces fibres ne devraient pas être utilisées dans la fabrication des sorties de bain, robes de chambre, robes d'intérieur et peignoirs pour enfants car les essais ont démontré qu'elles ne se conforment pas aux exigences du Règlement sur les produits dangereux (vêtements de nuit pour enfants). La présence de fils de coton ou de garniture de coton peuvent aussi résulter dans la non conformité. Les vêtements 100% nylon, 100% polyester ou de mélange polyester-nylon sont plus aptes à être conformes. Cependant, quelques tissus ouatés de polyester brossé n'ont pas rencontré les exigences.

Seuls des essais permettent de s'assurer qu'un vêtement est conforme aux exigences du Règlement sur les produits dangereux (vêtements de nuit pour enfants).

Pour être conforme au Règlement sur les produits dangereux (vêtements de nuit pour enfants), l'essai de chaque vêtement doit satisfaire :

1. la longueur carbonisée moyenne des cinq spécimens ne doit pas être supérieure à 178 mm; et
   
   
2. il ne doit pas y avoir plus d'un spécimen carbonisé sur toute sa longueur (254 mm).

Voir “Méthode d'essai d'inflammabilité des vêtements de nuit pour enfants” (4) pour cette méthode d'essai.

Critères de design

Lorsqu'un vêtement ressemble à une sortie de bain, robe de chambre, robe d'intérieur et peignoir, il est considéré comme tel.

Exceptions :

• Robes promues comme vêtement de plage ou cache-maillot qui rencontrent les critères suivants :
  
  
  • fermé à l'avant sur toute sa longueur au moyen de velcros, boutons, fermetures à glissière, etc.;
    
    
  • aucune ceinture extérieure; et
    
    
  • n'excédent pas les longueurs maximums précisées au tableau suivant

• Les sorties de bain, robes de chambre, robes d'intérieur et peignoirs qui sont utilisés dans les hôpitaux doivent être conformes à l'article 5 de la partie I de l'annexe I de la Loi sur les produits dangereux. Voir “Méthode d'essai d'inflammabilité des tissus” (5) pour cette méthode d'essai.

Ceintures et ceinturons

Le Programme de la sécurité des produits de Santé Canada recommande que les ceintures, cordons ou ceinturons sur ces produits soient solidement cousus au centre arrière. Tous types de cordons qui peuvent se détacher des vêtements représentent un risque d'étranglement pour les enfants.

Critères dimensionnels

Le tour de poitrine maximum pour les sorties de bain, robes de chambre, robes d'intérieur et peignoirs pour enfants pour les tailles allant jusqu'à 14X inclusivement est 980 mm.

Les sorties de bain, robes de chambre, robes d'intérieur et peignoirs pour enfants pesant jusqu'à 7 kg et ayant un tour de poitrine de 508 mm ou moins doivent être conformes à l'article 5 de la partie I de l'annexe I de la Loi sur les produits dangereux. Voir “Méthode d'essai d'inflammabilité des tissus” (5) pour cette méthode d'essai.

Mesures des sorties de bain, robes de chambre, robes d'intérieur et peignoirs

Toutes les mesures doivent être prises lorsque le vêtement est mis à plat et non tendu. Le cas échéant, le vêtement doit être mesuré lorsque la fermeture à glissière est fermée, les boutons boutonnés et les attaches nouées.

Tour de poitrine

• Le tour de poitrine des vêtements comportant des attaches doit être mesuré lorsque les devants se chevauchent sur 90 mm pour les tailles 0 à 4, 100 mm pour les tailles 5 à 6X, et 120 mm pour les tailles 7 à 14X (C et D).
  
  
• Le tour de poitrine équivaut à deux fois la largeur du vêtement, mesurée à 20 mm sous le point le plus bas de la couture d'emmanchure (deux fois la distance entre A et B).

Longueur du vêtement

La distance du vêtement équivaut à la distance à partir du milieu du dos où le collet est attaché au vêtement jusqu'à l'extrémité inférieure du vêtement (distance entre M et N).

DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE

1. Vêtements de nuit pour enfants : lignes directrices concernant les exigences en matière d'inflammabilité
   www.santecanada.gc.ca/ vetements-nuit
   
   
2. Loi sur les produits dangereux
   http://lois.justice.gc.ca/fr/H-3/ index.html
   
   
3. Règlement sur les produits dangereux (vêtements de nuit pour enfants)
   http://lois.justice.gc.ca/fr/H-3/DORS-87-443/index.html
   
   
4. Méthode d'essai d'inflammabilité des vêtements de nuit pour enfants (surface carbonisée d'un essai à la verticale)
   http://www.hc-sc.gc.ca/ cps-spc/prod-test-essai/method/ inflammab/
   f-17_f.html
   
   
5. Méthode d'essai d'inflammabilité des tissus (à un angle de 45 degrés)
   http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/prod-test-essai/method/inflammab/
   f-01_f.html
   
   
6. Inflammabilité des produits textiles au Canada
   www.santecanada.gc.ca/vetements-nuit
   
   
7. Sécurité des produits de consommation
   www.santecanada.gc.ca/spc

Pour plus d'information, prière de communiquer avec le Bureau de la sécurité des produits de consommation de Santé Canada le plus près :