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Santé Canada

Comités consultatifs

La Direction générale des produits de santé et des aliments de Santé Canada a mis sur pied de nombreux comités consultatifs chargés de donner des conseils ou, dans certains cas, leurs points de vue à la Direction et à d'autres cadres de Santé Canada dans le cadre de leur travail.

Veuillez nous contacter ocapi-bpcp@hc-sc.gc.ca pour soumettre vos commentaires ou vos suggestions sur l'utilité et la conception de cet outil de participation du public.

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Comités consultatifs (La version PDF s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre) (65k)


Table des matières

Direction des produits biologiques et des thérapies génétiques (DPBTG)

Comité consultatif d'experts sur la réglementation du sang
Comité consultatif d'experts sur la réglementation des xénogreffes
Conseil canadien pour le don et la transplantation

Direction des aliments

Comité fédéral/provincial/ territorial sur l'élaboration d'une politique en matière de salubrité des aliments

Direction des produits de santé naturels (DPSN)

Comité consultatif d'experts

Bureau de la politique et de la promotion de la nutrition (BPPN)

Comité consultatif d'experts sur les apports nutritionnels de référence
Groupe fédéral-provincial-territorial sur la nutrition (GFPTN)
Réseau sur la saine alimentation
Groupe d'experts sur les lignes directrices pour un poids santé

Direction des produits thérapeutiques (DPT)

Comité consultatif sur la gestion
Comité consultatif scientifique sur la biodisponibilité et la bioéquivalence
Comité consultatif scientifique sur les traitements liés à la procréation
Comité consultatif scientifique sur les matériels médicaux utilisés pour l'appareil cardiovasculaire
Comité consultatif scientifique sur les oncothérapies
Comité consultatif d'experts sur la pharmacovigilance
Comité consultatif scientifique sur les thérapies anti-infectieux
Comité consultatif scientifique sur les thérapies anti-VIH
Groupe consultatif d'experts sur l'utilization de DEHP dans les matériels médicaux
Groupe consultatif scientifique sur l'hépatotoxicité
Groupe consultatif scientifique sur les inhibiteurs sélectifs de la recaptation de la sérotonine (ISRS) & les inhibiteurs sélectifs de la recaptation de la sérotonine/norépinéphrine (ISRSN)

Direction des produits de santé commercialisés (DPSC)

Coalition canadienne sur la déclaration et la prévention des incidents associés aux médicaments
Appel de nomination comité consultatif d'experts sur les initiatives pédiatriques - Bureau des initiatives pédiatriques

Bureau de l'expert scientifique en chef (BESC)

Conseil consultatif des sciences

Bureau de la participation des consommateurs et du public (BPCP)

Comité de consultation publique (CCP)


Direction des produits biologiques et des thérapies génétiques (DPBTG)

Comité consultatif d'experts sur la réglementation du sang

But

Rend compte au directeur général de la DPBTG et fournit des avis, en temps opportun, sur des questions médicales et scientifiques reliées aux responsabilités du gouvernement fédéral dans le système national d'approvisionnement en sang.

Membres

15 (3 spéciaux), (1 invité)

Fréquence des réunions

6 fois par année (réunions de 2 journées complètes, 4 téléconférences)

Voir

Comité consultatif d'experts sur la réglementation du sang

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Comité consultatif d'experts sur la réglementation des xénogreffes

But

Direction des produits biologiques et des thérapies génétiques (DPBTG) Comité consultatif d'experts sur la réglementation des xénogreffes

Membres

15, (3 spéciaux)

Fréquence des réunions

Au besoin

Voir

Comité consultatif d'experts sur la réglementation des xénogreffes

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Conseil canadien pour le don et la transplantation

But

Rend compte aux sous-ministres de la Santé des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux. Fournit des conseils pour appuyer la coordination des activités relatives au don d'organes et à la transplantation.

Membres

16

Fréquence des réunions

3 fois par année

Adresse

maggie_wylie@hc-sc.gc.ca

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Direction des aliments

Comité fédéral/provincial/ territorial sur l'élaboration d'une politique en matière de salubrité des aliments

But

Rend compte au sous-ministre adjoint de la Direction générale des produits de santé et des aliments. Se concentre principalement sur l'élaboration de normes et de politiques nationales en matière de salubrité des aliments dans le contexte de la santé publique. Est un important groupe consultatif à Santé Canada.

Membres

20

Fréquence des réunions

2 réunions face-à-face, 5 téléconférences

Adresse

Anne-Marie St-Laurent
(613) 957-1829

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Direction des produits de santé naturels (DPSN)

Comité consultatif d'experts

But

Rend compte au directeur général de la DPSN. Fournit, en temps opportun, à la DPSN des avis d'experts sur la sécurité, les allégations, l'utilisation et la réglementation des produits de santé naturels.

Membres

13

Fréquence des réunions

En moyenne 4 fois par année

Voir

Produits de santé naturels - Comités consultatifs

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Bureau de la politique et de la promotion de la nutrition (BPPN)

Comité consultatif d'experts sur les apports nutritionnels de référence

But

Rend compte au directeur général du BPPN.
Offre des conseils opportuns et des recommandations sur la meilleure manière de traiter des questions liées à la mise en application des apports nutritionnels de référence.

Membres

11

Fréquence des réunions

3 fois par année

Voir

Comité consultatif d'experts sur les apports nutritionnels de référence

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Groupe fédéral-provincial-territorial sur la nutrition (GFPTN)

But

Rend compte au directeur général du BPPN. Assume un rôle de leadership pour promouvoir et faire progresser les mesures qui permettront à tous les Canadiens d'atteindre un mieux-être nutritionnel.

Membres

18

Fréquence des réunions

Réunion face-à-face, 1 fois par année
Téléconférences trimestrielles

Voir

Groupe fédéral-provincial-territorial en nutrition

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Réseau sur la saine alimentation

But

Rend compte au directeur général du BPPN.

Améliore la collaboration, la coopération et la coordination des efforts pour appuyer la nutrition et de saines habitudes alimentaires au Canada.

Membres

22

Fréquence des réunions

Réunion face-à-face, 1 fois par année
Téléconférences trimestrielles

Voir

Réseau sur la saine alimentation

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Groupe d'experts sur les lignes directrices pour un poids santé

But

Rend compte au directeur général du BPPN en ce qui concerne les lignes directrices concernant le poids santé chez les adultes.

Membres

13

Fréquence des réunions

3 fois par année

Voir

Poids santé

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Direction des produits de santé commercialisés (DPSC)

Coalition canadienne sur la déclaration et la prévention des incidents associés aux médicaments

But

Rend compte à chacune des 12 organisations membres, notamment la Direction des produits de santé commercialisés de la DGPSA. Elle a pour but d'accroître la sécurité du système canadien d'utilisation des médicaments grâce à l'élaboration d'un plan d'activités pour un programme qui mettra l'accent sur la réduction des dommages causés par les incidents évitables associés aux médicaments.

Membres

13

Fréquence des réunions

4 fois par année

Adresse

courriel:mhpd_dpsc@hc-sc.gc.ca

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Bureau de l'expert scientifique en chef (BESC)

Conseil consultatif des sciences

But

Rend compte à la ministre de la Santé. Le Conseil doit notamment fournir des avis stratégiques de grande portée sur l'orientation, l'importance relative et la pertinence des priorités scientifiques de Santé Canada ainsi que des avis sur l'efficacité, la pertinence et la qualité des travaux scientifiques et de la recherche effectués au Ministère.

Membres

22

Fréquence des réunions

De 1 à 6 fois par année

Voir

Conseil consultatif des sciences

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Bureau de la participation des consommateurs et du public (BPCP)

Comité de consultation publique (CCP)

But

Le Comité relèvera directement de la SMA de la Direction générale des produits de santé et des aliments (DGPSA). CCP est un forum de participation du public et des consommateurs qui donne des conseils et des avis sur des questions et des initiatives, à la demande de la Direction générale. C'est une composante de la stratégie de la Direction générale visant à accroître la transparence et la participation du public, par l'intermédiaire des processus de consultation.

Membres

16 (20 membres au maximum)

Fréquence des réunions

Trois fois par année.

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Mise à jour : 2006-03-23 Haut de la page