STRUCTURE DES COMITÉS DE SC-ACIA
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Comité sur l'innocuité des
aliments et la nutrition de SC-ACIA
(Sous-ministres, SC et Président, ACIA)
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Mandat :
Donner au système réglementaire
fédéral sur l'innocuité
des aliments et de la nutrition (des
conseils et un leadership
généraux) sur les politiques et
les orientations
stratégiques.
Coprésident : Sous-ministre,
SC et Président, ACIA
Membres : Coprésidents du Comité
directeur sur l'innocuité des
aliments et la nutrition
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Comité directeur sur l'innocuité
des aliments et la nutrition de SC-ACIA
(Sous-ministre adjoint, SC et
Vice-président, ACIA)
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Mandat :
Soutenir le mandat du Comité sur
l'innocuité des aliments et la
nutrition de SC-ACIA de même que
fournir conseils stratégiques,
résolution de problèmes et
surveillance du système des
activités réglementaires
fédérales en matière
d'innocuité des aliments et de
nutrition.
Coprésident : SMA, Direction
générale des produits de
santé et des aliments (DGPSA), SC et
VP, Direction générale des
programmes (DGP), ACIA.
Les membres incluent les coprésidents
et les coprésidents de remplacement du
Conseil consultatif de planification
stratégique (CCPS)
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Comité consultatif sur les sciences et
les politiques (CCSP) de SC-ACIA (Directeur
Général, SC et directeur
exécutif, ACIA)
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Mandat :
Soutenir le mandat du Comité
directeur sur l'innocuité des
aliments et la nutrition de SC-ACIA et
contribuer à la coordination des
activités de SC-ACIA qui sont
pertinentes à leur mandat respectif en
fournissant les liens horizontaux
appropriés qui sont nécessaires
à la gestion efficace des enjeux
entourant l'innocuité des aliments
et la nutrition.
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Conseil de planification stratégique
(CCSP – Élargi) de SC-ACIA
(Coprésidents du CCSP)
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Mandat :
Soutenir le mandat du CCSP par la
planification stratégique mixte de
SC-ACIA sur les activités en
matière d'innocuité des
aliments et de nutrition.
Membres : Coprésidents du
CCSP, membres et autres participants
clés.
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Sous-comité de recherche et de
surveillance (SCRS) de SC-ACIA (Directeur, SC
et Directeur, ACIA)
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Mandat :
Soutenir le mandat du CCSP et être la
tribune en faveur de l'élaboration
d'une planification mixte de SC-ACIA,
ainsi que de stratégies de
coordination dans les domaines de la
recherche, de la surveillance et de
l'échange
d'information.
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La nouvelle structure des comités de SC-ACIA permet une
approche davantage axée sur la détermination de
priorités ayant des résultats à orientation
pratique. Elle remplace les anciens Comité de
coordination et sous-comités de SC-ACIA, comme suit :
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Le Comité de coordination de SC-ACIA est renommé
Comité sur l'innocuité des aliments et la
nutrition de SC-ACIA, présidé par le
Sous-ministre, SC et le Président, ACIA. Il a pour
mandat de donner au système fédéral sur
l'innocuité des aliments et la nutrition des
conseils et un leadership généraux sur les
politiques et les orientations stratégiques.
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Le comité des échelons SMA, DGPSA, SC et VP,
DGP, ACIA est officiellement intégré à la
structure des comités. Il est désigné
Comité directeur sur l'innocuité des
aliments et la nutrition de SC-ACIA et est
présidé par le Sous-ministre adjoint, Direction
générale des produits de santé et des
aliments, SC et le Vice-président, Direction
générale des programmes, ACIA. Il appuie le
mandat du Comité sur l'innocuité des
aliments et la nutrition de SC-ACIA et fournit des
conseils stratégiques, la résolution de
problèmes et surveillance du système des
activités réglementaires fédérales en
matière d'innocuité des aliments et de
nutrition.
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La structure comportant les quatres sous-comités est
réorganisée comme suit :
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Le Comité consultatif sur les sciences et les
politiques (CCSP) sur l'innocuité des
aliments et la nutrition de SC-ACIA relève du
SMA/VP du Comité directeur et est
présidé par un directeur général
de SC et un directeur exécutif de l'ACIA.
Il soutient le mandat du Comité directeur sur
l'innocuité des aliments et la nutrition de
SC-ACIA de même que contribue à la
coordination des activités de SC-ACIA qui sont
pertinentes à leur mandat respectif en
fournissant les liens horizontaux appropriés
qui sont nécessaires à la gestion efficace
des enjeux entourant l'innocuité des
aliments et la nutrition.
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Le Conseil de planification stratégique sur
l'innocuité des aliments et la nutrition de
SC-ACIA forme un prolongement du CCSP et a les
mêmes coprésidents. Avec une liste
élargie de participants, le Conseil appuie le
mandat du CCSP par la planification stratégique
mixte de SC-ACIA sur les activités en
matière d'innocuité des aliments et
nutrition de SC-ACIA.
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Le Sous-comité de recherche et de surveillance
(SCRS) sur l'innocuité des aliments et la
nutrition relève du CCSP et est
présidé par un directeur de SC et un
directeur de l'ACIA. Il soutient le mandat du
CCSP et est la tribune en faveur de
l'élaboration d'une planification mixte
de SC-ACIA, ainsi que de stratégies de
coordination dans les domaines de la recherche, de
la surveillance et de l'échange
d'information.
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