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Santé de l'environnement et du milieu de travail

SND - Exposé! - printemps 2004

Dans le présent numéro de SND-Exposé!, vous trouverez, chers clients, des renseignements sur nos prix et sur les changements apportés à nos produits, à nos services et à notre grille tarifaire. Nous espérons que cette information vous intéressera et que vous la jugerez utile.

Retour des dosimètres

Comprenez-vous bien l’importance de nous renvoyer vos dosimètres sans tarder?

Si vous ne renvoyez pas les dosimètres à la fin de la période de port, vous ne recevez pas de rapports sur l’exposition, ce qui peut présenter un risque pour vous et votre personnel.

Vos coûts peuvent également être multipliés par deux, voire, par trois.

Enfin, nous ne pouvons pas maintenir nos stocks. Si nous manquons de dosimètres, il peut y avoir des retards dans nos envois, et tout le monde en souffre.

Paiement par carte de crédit

Une transaction par carte de crédit figure comme suit sur votre relevé :

PAR AR/CR HC-SC CAN

Veuillez en prendre note, pour que votre paiement aux SND soit reconnu et accepté.

Paiement des dosimètres

Nous vous rappelons qu’il faut payer pour toute la période de port lorsque des dosimètres ont été expédiés à votre groupe, que les appareils aient été utilisés ou non.

Préparer les dosimètres pour les expédier est onéreux pour les SND. Si vous prévoyez des changements dans vos besoins ou une annulation de service, veuillez nous en avertir immédiatement. Nous éviterons ainsi d’envoyer inutilement des dosimètres.

Intérêts sur les comptes en souffrance

Les services de dosimétrie sont payables dans les 30 jours suivant la date de facturation.

Pour tout compte en souffrance, des intérêts composés sont calculés mensuellement au taux d’escompte moyen de la Banque du Canada du mois précédent, majoré de trois pour cent (p.ex. taux annuel de 6 % en janvier 2004).

Nouveaux produits, nouveaux services et nouvelle grille tarifaire au 1er juillet 2004

Voici la dernière mise à jour sur les produits, les services et la grille tarifaire des SND.

Notre dernier bulletin, consultable à www.hc-sc.gc.ca/snd, décrivait le modèle retenu pour nos produits et services. Nous exposons ici en détail les nouveaux services et les nouveaux taux associés à ce modèle.

Produits, services et tarifs... Ce que vous avez

Voici ce qui est compris dans les frais d’adhésion de 60 $ :

  • Gestion de la base de données
  • Ouverture du compte - établissement de nouveaux groupes, traitement des demandes, collecte des renseignements obligatoires
  • Accès aux services à la clientèle (par contact direct, messagerie vocale ou courriel)
  • Possibilité de profiter des éléments de qualité suivants des SND :vérifications régulières;
    • épreuves à l’insu pour l’évaluation des produits;
    • établissement et respect de normes et procédures;
    • permis de la Commission canadienne de sfreté nucléaire et des organes de réglementation provinciaux;
    • accès à prix raisonnable aux experts et professionnels de Santé Canada;
    • consultation suivie des consommateurs;
    • accès à l’expertise financière des SND.

Voici ce qui est compris dans les frais d’inscription annuels de 60 $ du forfait Bronze :

  • Lecture, analyse, vérification en vue de la remise en service et étalonnage des dosimètres
  • Notification de doses anormales
  • Présentation d’un rapport d’exposition (format papier seulement) par période de port
  • Gestion de la base de données
  • Adresses multiples, p. ex. pour l’envoi des dosimètres, des rapports et des factures;
  • Port de retour payé
  • Consignation des données sur les doses d’exposition professionnelle dans le Fichier dosimétrique national (FDN).

Voici ce qui est compris dans les frais d’inscription annuels de 100 $ du forfait Argent :

  • Tous les services du forfait Bronze
  • Certificat de participation des SND; un rapport par année, sur demande
  • Rabais de 5 % sur tous les produits et services compris dans Autres frais, à l’exception des frais imputés aux consommateurs

Voici ce qui est compris dans les frais d’inscription annuels de 150 $ du forfait Or :

  • Tous les services du forfait Bronze
  • Certificat de participation des SND; un rapport par année, sur demande
  • Préchargement des dosimètres dans le boîtier protecteur
  • Gestion du compte
  • Rabais de 10 % sur tous les produits et services compris dans Autres frais, à l’exception des frais imputés aux consommateurs

Les frais de traitement (voir le tableau des prix) s’appliquent :

  • au traitement des dosimètres;
  • à l’étalonnage des dosimètres;
  • à la vérification du rendement de l’appareil;
  • à la préparation des dosimètres en vue de la remise en service;
  • à l’analyse des doses;
  • aux essais;
  • à la recherche de nouveaux produits et services.

Autres frais :

  • Les SND offraient auparavant les produits et services ci-après sans frais supplémentaires, pratique malheureusement non rentable. Ils doivent donc facturer ces produits et services. Les prix sont fixés sur une base de recouvrement des coûts (coûts de la prestation du service, sans profits). On estime qu’ils sont justes et raisonnables.
    • Manutention, par colis, 10 $
    • Boîtiers (DTL, dosimètre neutron, dosimètre pour mines d’uranium et dosimètre annulaire), 11,48 $ chacun
    • Demande spéciale de dosimètres (ajouts), 66 $
    • Lecture accélérée pour groupe de dosimètres (72 heures), 66 $
    • Lecture d’urgence d’appareil individuel (24 heures ), 66 $
    • Certificat de participation des SND, 66 $ (1 par année, sur demande)
    • Certificat financier annuel, 66 $

Dosimètre électronique personnel (DEP)
Voici ce qui est compris dans la location, au coût annuel de 360 $ :

  • le DEP;
  • l’expédition chez le client (ajouter des frais de manutention de 10$) dans un contenant d’expédition;
  • une nouvelle pile longue durée tous les trois mois;
  • la vérification annuelle de l’étalonnage
    • lecture et remise à zéro du DEP;
    • réglage de l’alarme selon les spécifications du client;
  • Des piles supplémentaires seront disponibles; cependant un DEP ouvert en tout temps fonctionne pendant plus de trois mois.
  • Les SND auront également un contaminamètre de disponible. Les appareils contaminés seront mis hors service.

Frais imputés aux consommateurs (voir le tableau)

  • Comme nous l’avons indiqué dans le dernier bulletin, les frais occasionnés par les retards dans le retour des dosimètres ou la perte ou le bris des appareils seront entièrement imputés au consommateur. Les tarifs réguliers ne couvrent pas les frais de main-d’oeuvre et les frais généraux occasionnés par le remplacement des dosimètres en retard, perdus ou brisés.
  • Il faut beaucoup de temps et de travail pour résoudre les problèmes liés à la présentation de renseignements incomplets pour le Ficher dosimétrique national. Des renseignements étant souvent omis ou erronés, les SND doivent maintenant facturer les clients lorsque cela se produit.

Crédits et rabais

  • Un crédit de 50 $ sera accordé pour le renvoi d’un dosimètre dont la perte avait été signalée, occasionnant des frais de 75 $.
  • A titre promotionnel, un rabais de 10 % sera accordé pour un an aux clients travaillant dans un milieu oj il serait profitable d’ajouter des services de dosimétrie annulaire ou de dosimétrie neutron au service régulier de DTL.

Voyez nos nouveaux produits, nos nouveaux services et notre nouvelle grille tarifaire.

Renseignements disponibles sur le site Web des SND

Notre site Web contient des données à jour sur nos produits, nos services et notre grille tarifaire.

Nos nouveaux bulletins sont immédiatement affichés sur le site.

Le site comporte également une section de « Questions et réponses » sur les nouveaux produits, les nouveaux services et les nouveaux tarifs.

Nous vous invitons à visiter régulièrement notre site pour consulter l’information la plus récente.

S’il y a des renseignements que vous aimeriez retrouver sur notre site, veuillez nous en faire part.

Mise à jour : 2006-07-21 Haut de la page