Rapports ministériels sur le rendement de Santé Canada

Les rapports ministériels sur le rendement comparent le rendement aux plans présentés par le ministère dans sa Partie III - Rapports sur les plans et les priorités.

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• 2004-2005
  • Annexe A - Tableau financier 11B : Détails des programmes de paiement de transfert (PPT)
  • Annexe B: Rapport d'étape des mesures à prendre, conformément à la réponse au Rapport du vérificateur général de 2000 et au Rapport du Comité permanent des comptes publics de 2001 : santé des Premières nations
• 2003-2004
  • Annexe A : Initiatives réglementaires et Lois et règlements
• Annexe B : Rapport d'étape sur les mesures à prendre conformément à la réponse au Rapport du vérificateur général de 2000 et au Rapport du Comité permanent des comptes publics de 2001 : santé des Premières nations
• Annexe C : RMR pour 2003-2004 - Information sur les frais d'utilisation
• Annexe D : Liste des évaluations de Santé Canada et examens tenus en 2003-2004
• Annexe E : Détails sur les paiements de transfer, budget principale des dépenses 2003-2004
• 2002-2003
  • Annexe A - Initiatives réglementaires et Lois et règlement
  • Annexe B - Détails sur les dépenses réelles en paiements de transfert en 2002-2003
  • Annexe C - Rapport d'étape des mesures à prendre, conformément à la réponse au Rapport du vérificateur général de 2000 et au Rapport du Comité permanent des comptes publics de 2001 : santé des Premières nations
  • Annexe D - Information sur les frais externes
• 2001-2002
  • Annexe A - Initiatives réglementaires, Lois et règlements
  • Annexe B - Détails sur les paiements de transfert : dépenses réelles pour 2001-2002
  • Annexe C - Stratégie de développement durable 2000 de Santé Canada : Pour une santé durable
  • Annexe D - Réponse du Gouvernement au dixième rapport du Comité permanent des Comptes publics sur le Rapport du Vérificateur général du Canada d'octobre 2000 : Santé Canada - La santé des Premières nations : Suivi
    
• 2000-2001
  • et Annexe A (version PDF)
• 1999-2000
• 1998-1999 (version PDF)
• 1997-1998 (version PDF)
• 1996-1997 (version PDF)