Prestations d'invalidité du RPC - Information sur les programmes du RPC
Vous voulez en savoir plus? Les liens qui suivent mènent à des publications et des ressources en direct sur les prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada (RPC) ainsi qu'à d'autres outils et services qui pourraient vous être utiles.
- Renseignements généraux
- Enfants
- Paiements
- Divorce ou séparation
- Impôts
- Retour au travail
- Aspects médicaux
- Décès
Renseignements généraux
- Guide d'information sur le Programme de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada
- Loi sur la protection des renseignements personnels
- Loi sur le Régime de pensions du Canada
- « Maintenir le lien » - Bulletin destiné aux personnes recevant des prestations d'invalidité du RPC
- Prestations d'invalidité du RPC
- Renseignements généraux sur le processus d'appel du Régime de pensions du Canada
- Réponse du gouvernement du Canada au rapport intitulé « À l'écoute des : une première vision de l'avenir du Programme de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada » qui constitue le Cinquième rapport du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées. Novembre 2003.
- Tour d'horizon : Sécurité de la vieillesse et Régime de pensions du Canada
Enfants
- Adresses locales où envoyer votre demande
- Clause d'exclusion pour élever des enfants - Régime de pensions du Canada (ISP1640)
Pour obtenir ce formulaire, cliquez sur le lien « Formulaires » à gauche. Ensuite, cliquez sur « Régime de pensions du Canada ». Cliquez sur « Faire le tri par numéro » et choisissez le formulaire ISP 1640. Vous pouvez aussi, après avoir cliqué sur « Régime de pensions du Canada », sélectionnez « Faire le tri par titre » et défilez jusqu'au formulaire « Clause d'exclusion pour élever des enfants ».
- Données sur la clause d'exclusion pour élever des enfants
Si vous avez arrêté de travailler ou réduit vos heures de travail pour vous occuper de vos enfants quand ils avaient moins de sept ans, vous devriez remplir ce formulaire et le joindre à votre demande de prestation d'invalidité du RPC.
- Prestations pour enfants âgés de moins de 18 ans
- Prestations pour enfants étudiant âgés de 18 à 25 ans
Divorce ou séparation
- Adresses locales où envoyer votre demande
- Partage des crédits par suite d'un divorce ou d'une séparation
- Trousse de partage des crédits de pension du Régime de pensions du Canada (ISP1901)
Pour obtenir ce formulaire, cliquez sur le lien « Formulaires » à gauche. Ensuite, cliquez sur « Régime de pensions du Canada ». Cliquez sur « Faire le tri par numéro » et choisissez le formulaire ISP 1901. Vous pouvez aussi, après avoir cliqué sur « Régime de pensions du Canada », sélectionnez « Faire le tri par titre » et défilez jusqu'au formulaire « Partage des crédits de pension du Régime de pensions du Canada, Trousse ».
Paiements
- Dates de versement
- Dépôt direct de votre paiement mensuel
- Taux des paiements du Régime de pensions du Canada
Impôts
- Adresses locales où envoyer votre demande
- Impôt des non-résidents sur les pensions canadiennes
- Prestations du Régime de pensions du Canada et retenues facultatives d'impôt
- Retenues d'impôts, Demande de... (ISP3520)
Pour obtenir ce formulaire, cliquez sur le lien « Formulaires » à gauche. Ensuite, cliquez sur « Régime de pensions du Canada ». Cliquez sur « Faire le tri par numéro » et choisissez le formulaire ISP 3520. Vous pouvez aussi, après avoir cliqué sur « Régime de pensions du Canada », sélectionnez « Faire le tri par titre » et défilez jusqu'au formulaire « Retenues d'impôt, Demande de ».
Retour au travail
Aspects médicaux
Décès
- Adresses locales où envoyer votre demande
- Annulation d'une prestation après le décès d'une personne qui reçoit une pension du RPC
- Demande de pension de survivant et de prestations d'enfant - Régime de pensions du Canada (ISP1300)
Pour obtenir ce formulaire, cliquez sur le lien « Formulaires » à gauche. Ensuite, cliquez sur « Régime de pensions du Canada ». Cliquez sur «Faire le tri par numéro » et choisissez le formulaire ISP 1300. Vous pouvez aussi, après avoir cliqué sur « Régime de pensions du Canada », sélectionnez « Faire le tri par titre » et défilez jusqu'au formulaire « Demande de pension de survivant et de prestations d'enfant - Régime de pensions du Canada ».
- Demande de prestation de décès du Régime de pensions du Canada (ISP1200)
Pour obtenir ce formulaire, cliquez sur le lien « Formulaires » à gauche. Ensuite, cliquez sur « Régime de pensions du Canada ». Cliquez sur « Faire le tri par numéro » et choisissez le formulaire ISP 1200. Vous pouvez aussi, après avoir cliqué sur « Régime de pensions du Canada », sélectionnez « Faire le tri par titre » et défilez jusqu'au formulaire « Demande de prestation de décès du Régime de pensions du Canada ».
- Prestations de survivant du Régime de pensions du Canada
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