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Le point sur la prévention
des mauvais traitements
à l’égard des enfants, 1997 a été rédigé par Andy Wachtel
pour le compte de l’Unité de prévention de la violence familiale
de Santé Canada. Avis aux lecteurs On trouvera dans les pages qui suivent un aperçu des mesures actuellement en place pour prévenir la négligence et les mauvais traitements à l’égard des enfants, et une explication sommaire de la façon dont elles ont été élaborées. En fait, elles ont vu le jour dans le contexte d’un projet beaucoup plus vaste et beaucoup plus ambitieux, dont on trouvera un compte rendu dans un document intitulé «Current Directions in Child Abuse and Neglect Prevention and Intervention», diffusé en anglais seulement par les Services de recherche de Centraide Vancouver (voir adresse ci-après). Ce rapport offre un exposé beaucoup plus détaillé de la question, et de nombreux exemples de programmes qui illustrent bien l’évolution historique présentée ici. Il contient également de nombreuses annexes offrant des renseignements supplémentaires et bien d’autres citations et références. Pour commander le présent document : On peut obtenir, sans frais et dans les deux langues officielles, des exemplaires supplé-mentaires de Le point sur la prévention des mauvais traitements à l’égard des enfants, 1997 en s’adressant au Centre national d’information sur la violence dans la famille (voir l’adresse en page 2). Les lecteurs désireux d’approfondir la question peuvent consulter le document détaillé de Centraide. Pour obtenir des exemplaires, en anglais seulement et à 20 $ pièce (frais d’impression et de manutention), prière de communiquer avec United Way Research Services, 4543, Canada Way, Burnaby (Colombie-Britannique) V5G 4T4; télécopieur : (604) 293-0220. Remerciements et avertissement de l’auteur Je remercie particulièrement Katalin Kennedy, qui a lancé ce projet, et David Allen, qui en a hérité. Leur patience et leurs encouragements ont été vivement appréciés, dans la réalisation d’une tâche qui s’est prolongée plus longtemps que prévu. Je remercie également les nombreuses per-sonnes qui m’ont fourni
des renseignements et celles qui ont bien voulu commenter les ébauches.
Leur apport a certainement contribué à améliorer
la qualité du produit. Plus que jamais, toutefois, l’avertissement
de rigueur s’impose ici : les erreurs et omissions sont celles de l’auteur.
Table des matières Résumé 7 Aperçu 8 Le Canada comme premier centre d’intérêt 9 Partie 1. Découverte et évolution 10 Partie 2. Moteurs à l’œuvre 17 Partie 3. Synthèse Partie 4. Orientations nouvelles Notes et références 42 Résumé Il y a trente ans, la négligence et les mauvais traitements à l’égard des enfants commençaient à peine à s’inscrire parmi les préoccupations sociales, et un système hétéroclite et fragmentaire était mis en place pour tenter de faire face à la situation. Aujourd’hui, ces mécanismes d’intervention se heurtent à un nouvel obstacle : ils doivent s’intégrer au projet beaucoup plus vaste de promotion de la santé de la population. Dans les pages qui suivent, nous retracerons, en quatre grandes étapes, l’histoire de ce système d’intervention. La première partie montre comment notre réaction au problème de la négligence et des mauvais traitements à l’égard des enfants s’est fragmentée à mesure qu’évoluaient notre définition du problème et notre compréhension de son ampleur. La partie 2 traite des principales forces qui ont alimenté la critique des mesures en place et qui ont exercé des pressions pour faire bouger les choses. Parmi les principaux moteurs de changement, il faut mentionner les réactions populaires aux scandales mettant en cause des enfants maltraités, mais aussi les témoignages et activités des survivants de la violence faite aux enfants, et les rapports fructueux qui se sont établis entre le gouvernement et les organismes non gouvernementaux (ONG) voués à la défense des enfants. La partie 3 explique comment un programme de prévention et d’intervention a commencé à prendre forme à partir d’un nouveau modèle conceptuel de l’impact des mauvais traitements à l’égard des enfants : le modèle risque/résilience. Ce modèle, qui s’inscrit bien dans la perspective de la santé de la population, offre d’excellents repères d’orientation en faisant ressortir de nombreux points d’intervention possible pour la prévention des mauvais traitements. Nos premières tentatives d’utilisation de ce nouveau modèle ont porté sur le soutien familial. La partie 4 franchit un pas de plus. Comme le suggère un cadre
d’action axé sur la santé de la population, les mesures
de soutien familial doivent elles-mêmes se déployer dans
un contexte plus global de développement communautaire. Ainsi,
la prévention de la négligence et des mauvais traitements
à l’égard des enfants s’inscrit dans un programme plus vaste,
qui vise à favoriser le développement optimal de l’enfant,
un milieu familial propice à l’épanouissement, et une collectivité
active, saine et vigilante. Aperçu Le propos central du présent document est le suivant : au cours des années 1990, nous sommes passés de la confusion et de la controverse à un relatif consensus quant à la façon de prévenir la négligence et les mauvais traitements à l’égard des enfants1. Ce consensus s’est cristallisé autour d’un modèle conceptuel des effets à long terme de la négligence et des mauvais traitements, sur les enfants qui en sont victimes et sur les adultes qui ont survécu à l’expérience. Ce modèle risque/résilience montre que ces effets ne sont pas uniquement fonction de la manière dont l’enfant réagit aux mauvais traitements, mais aussi de toutes les autres expériences vécues dans la famille et dans la collectivité. Autrement dit, le modèle risque/résilience renvoie à ce que les services sociaux appellent la perspective écologique et le secteur de la santé, un cadre d’intervention axé sur la santé de la population. Les parties 3 et 4 décrivent les composantes de ce modèle et ses principales implications. Ce qu’il faut comprendre dès maintenant, c’est que le modèle risque/résilience présente de grands avantages pour la prévention des mauvais traitements et de la négligence. Notamment, il permet de repérer des points d’intervention possible et donc de mettre sur pied des programmes et des initiatives concrètes. Il permet également d’inscrire ces programmes dans un éventail de mesures de prévention dont chaque élément complète et enrichit les autres. Enfin, il favorise la collaboration puisque les mesures de prévention qui se révèlent les plus efficaces peuvent être appliquées au règlement d’autres problèmes sociaux : criminalité juvénile, décrochage scolaire, problèmes de santé mentale chez les jeunes, pour ne nommer que ceux-là. À l’horizon, se dégage une approche préventive encore
plus vaste, fondée sur le développement communautaire. L’idée
d’un enfant sain et valorisé, évoluant dans un milieu familial
épanouissant et dans une collectivité vibrante et présente,
relie la prévention de la violence familiale à de multiples
autres programmes de prévention. Voilà qui donne à
cette approche (très ambitieuse, il est vrai) la chance de bénéficier
de l’appui politique et public dont elle a besoin pour s’incarner dans
la réalité. Le Canada comme premier centre d’intérêt Ce document porte, jusqu’à un certain point, sur les initiatives du gouvernement fédéral, plus particulièrement sur l’Initiative de lutte contre l’exploitation sexuelle des enfants et les deux Initiatives de lutte contre la violence familiale qui se sont succédé2. Il ne faudrait cependant pas y voir un manque d’intérêt pour les activités des provinces et des territoires, tout à fait centrales puisque la protection de l’enfance est du ressort des provinces. Mais le présent document veut faire état du rôle du gouvernement fédéral qui est de favoriser les échanges d’idées, l’approfondissement des connaissances et l’élaboration d’une perspective nationale. Il va sans dire que la prévention de la violence et de la négligence à l’égard des enfants est une vaste entreprise, à laquelle participent non seulement les gouvernements mais aussi une foule d’autres organismes et groupes d’intervention. De plus, le problème n’est pas strictement canadien, mais mondial. Pour le comprendre, nous avons donc intérêt à voir comment les autres pays du monde y font face. Bien qu’il soit impossible de traiter de cette question de façon exhaustive, nous tenterons à l’occasion de situer certaines initiatives canadiennes dans une perspective continentale ou transnationale. À cette fin, nous renverrons parfois le lecteur à des renseignements
accessibles par Internet, instrument qui est en passe de devenir une source
indispensable d’information et d’échange d’idées sur la
prévention des mauvais traitements à l’égard des
enfants3. Partie 1 Le passé comme prologue Dans cette première partie, nous traiterons surtout des effets de deux réactions initiales à cette prise de conscience : l’entrée en vigueur de LOIS RENDANT LA DÉCLARATION OBLIGATOIRE ET L’ÉLARGISSEMENT DES DÉFINITIONS, qui a donné lieu à la reconnaissance d’un nombre grandissant de manifestations de maltraitance. Déclaration obligatoire Élargissement des définitions, étape I : catégories
de base Divers aspects de la NÉGLIGENCE PHYSIQUE ont été regroupés en une deuxième catégorie de base. Là encore, la Saskatchewan propose une définition fonctionnelle type : il y a négligence lorsqu’un parent ne fournit pas à l’enfant la surveillance, les conseils, les soins de santé, la nourriture, le vêtement ou le logement qu’il est tenu normalement de lui fournir. LA NÉGLIGENCE ET LA VIOLENCE ÉMOTIONNELLES ont donné lieu à une troisième catégorie de base. Selon des directives du Nouveau-Brunswick : la maltraitance émotionnelle est la forme de mauvais traitements la plus difficile à définir et à repérer. La violence émotionnelle comprend le rejet manifeste, la critique et les exigences excessives, disproportionnelles à l’âge et aux capacités de l’enfant. Il y a violence émotionnelle lorsque le parent ou la personne qui a la charge de l’enfant ne fournit pas le soutien psychologique nécessaire à la croissance et au développement de l’enfant. Parce qu’il est presque toujours plus facile d’établir la preuve de la négligence ou des mauvais traitements physiques, la violence émotionnelle est restée un aspect secondaire de la protection de l’enfance, alors même qu’elle devenait plus présente dans la planification des interventions et des traitements7. Cet ensemble de définitions de base s’est encore enrichi dans les années 1970 avec la « redécouverte » de l’ABUS SEXUEL DES ENFANTS. Cette forme de violence a sans doute été la dernière à faire l’objet d’une définition en raison de l’intense réaction de déni8 qu’elle provoque. Selon le protocole en vigueur au Yukon : l’abus sexuel comprend le coït, l’attaque à la pudeur, les attouchements, l’exhibitionnisme, l’agression sexuelle, le harcèlement ou encore l’exploitation d’un enfant à des fins de pornographie ou de prostitution. Dans les Territoires du Nord-Ouest, l’abus sexuel est défini comme suit : l’exposition d’un enfant à une stimulation sexuelle qui ne convient ni à son âge ni à son rôle; l’exploitation sexuelle d’un enfant qui ne dispose ni du développement psychologique, ni de la compréhension, ni de la capacité de résister aux propositions qui lui sont faites; ou l’exploitation sexuelle d’un enfant ou d’un adolescent placé dans la dépendance psychologique ou sociale de l’agresseur. Montée fulgurante du nombre de cas déclarés et pressions
conséquentes sur le système d’intervention Même en l’absence de statistiques nationales, la tendance qui se dégage des statistiques provinciales est claire. En Colombie-Britannique, le nombre de cas corroborés a grimpé dans une proportion de 1100 % en dix ans, soit de 1974 à 1983. Au Manitoba, le registre des cas d’enfants maltraités montre qu’en huit ans, soit de 1979 à 1986, il s’est produit une augmentation de 289 %. Et depuis 1990, le taux de déclaration reste élevé10. L’établissement de statistiques d’incidence à partir des déclarations et des corroborations de cas comporte des limites. En ce qui concerne les déclarations, les comparaisons sont difficiles en raison de divers facteurs : lois et définitions différentes d’une province à l’autre, perceptions différentes des mauvais traitements selon la profession ou le secteur institutionnel, variations des seuils de déclaration. Quand à la corroboration des cas de mauvais traitements, elle dépend étroitement des protocoles d’enquête, du personnel affecté à la protection de l’enfance et des capacités d’intervention des services d’aide à l’enfance11. Les statistiques sur les déclarations de cas étant difficiles à établir, on a tenté de réaliser des études de prévalence pour déterminer l’importance de la population touchée et savoir si le problème était en voie d’aggravation (ou si l’augmentation des cas traduisait surtout une sensibilisation accrue de la population et des professionnels). On a aussi cherché à établir des statistiques sur le nombre de victimes et à estimer les taux de prévalence sur la foi des enquêtes des spécialistes12. Au Canada, le rapport Badgley, paru en 1984, est né d’une initiative de ce genre. Selon ce rapport, qui a exercé une profonde influence même s’il a suscité des controverses, le tiers des hommes et la moitié des femmes auraient été victimes d’au moins un acte sexuel non désiré pendant l’enfance. Bien que ces chiffres soient encore souvent cités, ils ont été contestés dès la publication du rapport, et une nouvelle analyse des données a produit des taux de prévalence quelque peu différents : 20 % des femmes et 10 % des hommes. Dans l’ensemble, toutefois, les études de prévalence semblent souffrir des mêmes problèmes que les études d’incidence. Comme il a été mentionné plus haut, le nombre de déclarations de cas varie beaucoup d’une région à l’autre; mais quelle que soit la région, il est suffisamment élevé pour poser un formidable défi au système d’intervention. En règle générale, les ressources consacrées
à la protection de l’enfance ne se sont pas développées
au même rythme que le nombre des déclarations de cas. Il
en résulte de graves problèmes : Élargissement des définitions, étape II – nouvelles
catégories Cet examen approfondi de la famille a donné naissance à de nouveaux domaines de préoccupation. Cet effort continu de définition a attiré l’attention sur toute une gamme d’autres situations de risque pour les enfants. On s’est intéressé, par exemple, à la discipline excessive et cruelle. Une définition en vigueur au Yukon décrit la maltraitance comme suit : tout acte ou omission qui résulte ou peut résulter en une blessure non accidentelle infligée à l’enfant et qui dépasse les limites de ce qui peut être considéré comme une discipline raisonnable. Il en est résulté un débat social sur le châtiment corporel des enfants15. Le rapprochement entre la violence faite aux enfants et la violence faite aux femmes a fait surgir une nouvelle catégorie d’enfants maltraités : les « enfants témoins de violence », c’est-à-dire exposés à la violence émotionnelle, physique et parfois sexuelle que subit leur mère. Dans certaines provinces, le seul fait qu’un enfant soit témoin de violence suffit pour rendre la déclaration obligatoire16. L’abus sexuel des enfants au sein de la famille a attiré l’attention sur plusieurs autres questions. L’inceste père-fille a dominé longtemps la documentation de recherche et fourni le contexte dans lequel les premières théories ont été élaborées et les premières interventions planifiées – les poursuites criminelles comme les traitements thérapeutiques. Par la suite, on a aussi pris conscience des abus sexuels dont les garçons sont victimes et des cas d’inceste entre frères et sœurs17. Cette dernière prise de conscience a permis un premier repérage des jeunes délinquants sexuels et a révélé l’ampleur des agressions sexuelles qui se produisent dans le contexte des fréquentations amoureuses. Plus récemment, on a découvert que des enfants beaucoup plus jeunes se livrent déjà à des comportements sexuellement abusifs18. Les études sur l’abus sexuel des enfants ont permis d’explorer toute la question de la « famille dysfonctionnelle », au sein de laquelle l’enfant victime vit isolé, est rendu complice du terrible secret familial et, par suite d’un renversement de rôles, est tenu de satisfaire les désirs pervers des adultes qui l’entourent. Cette description a jeté un nouvel éclairage sur la situation de certains enfants qui vivent dans d’autres types de familles dysfonctionnelles : les enfants dont les parents sont toxicomanes, malades mentaux et surtout alcooliques. Bien que l’alcoolisme parental ne soit pas mentionné expressément dans les lois de protection de l’enfance, il reste que l’abus des substances chez les parents est de plus en plus pris en compte dans l’évaluation du risque que court l’enfant19. Conséquences Les cas d’abus sexuel, notamment, ont rendu nécessaire l’intervention massive de l’appareil judiciaire. Si auparavant des poursuites criminelles pouvaient être intentées dans certains cas de mauvais traitements physiques particulièrement graves, le recours aux tribunaux est devenu l’outil central d’intervention sociale dans les cas d’abus sexuel contre un enfant20. Or, pour que le système juridique puisse remplir son rôle, il a fallu innover beaucoup et vite : nouvelles techniques d’enquête et d’examen médicolégal, protocoles visant à définir clairement les responsabilités des corps policiers et des services de protection de la jeunesse, modifications au Code criminel afin de redéfinir les infractions et de permettre aux enfants de témoigner, et mise en place de programmes de soutien des enfants témoins21. Ici encore, les conséquences pour le système d’intervention
se sont étendues bien au-delà du secteur de la lutte contre
l’abus sexuel des enfants. Élargissement de la problématique aux mauvais traitements
infligés aux enfants hors de la famille Le système judiciaire, par contre, qui intervenait massivement dans les cas d’abus sexuel d’enfant, ne visait pas en premier lieu la famille (car seul un petit nombre d’infractions étaient liées à des situations intrafamiliales). La redécouverte de l’abus sexuel des enfants au sein de la famille appelait donc une correction : il était nécessaire de reconnaître la victimisation sexuelle des enfants hors de la famille, et de modifier l’intervention en conséquence. De la même façon, la problématique de la violence et de la négligence à l’égard des enfants devait elle aussi sortir du contexte familial. Tout naturellement, on est passé de l’enfant maltraité par les parents ou les proches à l’enfant maltraité par les autres pourvoyeurs de soins, et une nouvelle catégorie est apparue : les personnes « en situation de confiance » – gardiens et gardiennes d’enfants, familles d’accueil, personnel des garderies, enseignants de la maternelle et de l’école primaire, entraîneurs sportifs, personnel médical, etc. En fait, si l’on en croit les données de prévalence recueillies au cours d’études antérieures, la plupart des délinquants sexuels sont étrangers à la famille23. Ce nouvel élargissement conceptuel est évident dans la définition que donne de la « violence familiale » le Groupe de travail interministériel sur la violence familiale, dans laquelle sont mentionnés les mauvais traitements infligés aux enfants et aux adolescents, dans la famille comme à l’extérieur24. La violence institutionnelle : une typologie Contrairement à la violence familiale, la violence institutionnelle n’a pas donné lieu à une typologie reconnue. Il reste qu’à la lumière des critiques formulées au fil des ans, certaines catégories de violence institutionnelle peuvent être dégagées. Il y a lieu de s’interroger sur l’origine de cette violence; apparaît-elle
: Selon la première hypothèse, il ne s’agit pas de violence institutionnelle; il y a simplement violence, et par un concours de circonstances, celle-ci se produit en milieu institutionnel. Selon toutes les autres hypothèses, il y a violence institutionnelle, les dernières tentant d’expliquer les insuffisances signalées par les premières. La prise de conscience de chacune de ces formes de violence institutionnelle a donné lieu à des réformes dans tout le secteur des services à la jeunesse et même à un certain nombre de réformes dans la société en général. Les organismes de service à l’enfance ont aujourd’hui une meilleure compréhension de ce qu’il y a lieu de faire pour répondre aux normes visant les soins. Aujourd’hui, nous attendons d’eux qu’ils mettent en place des politiques efficaces en matière de sélection du personnel, de protection des interactions avec et entre les enfants, de méthodes de discipline et de récompense, de déclarations des cas de mauvais traitements soupçonnés, et de réaction aux accusations d’inconduite26. Certaines horreurs survenues dans des écoles et des garderies auront au moins permis d’ouvrir le débat sur ces questions. Mais les enquêtes menées dans certains orphelinats (on pense à Mount Cashel, à Terre-Neuve), dans des écoles de réforme et des établissements pour enfants handicapés (comme au Jericho School for the Deaf, en Colombie-Britannique) renvoient à une autre catégorie de violence : la violence systémique. Les enfants autochtones Il en est résulté deux grandes transformations de notre système de protection de la jeunesse : l’élaboration de politiques spéciales sur l’adoption des enfants autochtones, et la création d’organismes de protection des enfants autochtones. Au début des années 1990, la plupart des provinces ont accepté de négocier des ententes parallèles en vue de répondre aux besoins des collectivités autochtones et des familles autochtones vivant en milieu urbain28. Ces interventions s’inscrivent dans un vaste programme de reconstruction communautaire (voir partie IV plus loin). L’exploitation sexuelle La violence dans la société Les demandeurs du statut de réfugié Une révision des chiffres À mesure que s’élargissait notre définition de la violence faite aux enfants, nous avons scruté de plus près les valeurs de notre société et nos méthodes d’éducation des enfants et des adolescents afin de mieux comprendre l’ampleur du problème. L’heure est venue d’envisager le problème de la négligence et des mauvais traitements à l’égard des enfants dans une perspective plus nationale afin de mieux comprendre les exigences auxquelles doivent répondre nos structures d’intervention et de mieux évaluer les résultats de nos efforts. Car c’est à la lumière de tels renseignements qu’il deviendra possible de mobiliser des efforts crédibles de prévention. Au Canada, ce besoin a conduit à de nouvelles initiatives visant d’abord à mieux comprendre la nature des informations qui nous manquent, puis à mettre en place les moyens d’enrichir notre banque de connaissances. La Division de la violence envers les enfants, récemment créée à Santé Canada, vient de lancer l’Étude d’incidence canadienne des cas déclarés de violence et de négligence envers les enfants. Cette étude devrait nous permettre de mieux comprendre la dynamique et l’étendue du problème des mauvais traitements infligés aux enfants au Canada32. Résumé Partie 2 Nous nous sommes arrêtés jusqu’ici à un aspect particulier de l’évolution de la lutte contre la négligence et les mauvais traitements à l’égard des enfants. Nous avons vu que la découverte d’une forme de maltraitance nous avait sensibilisés à d’autres formes, et que cette prise de conscience nous avait amenés à élargir notre perception du problème. Chaque nouvelle « découverte » a suscité de nouvelles déclarations et divulgations de cas, fait peser de nouvelles pressions sur les structures d’intervention, et provoqué des demandes additionnelles de ressources. Cette façon de présenter les choses laisse croire que la violence envers les enfants est une question sociale qui a été reconnue au terme d’une évolution et qui interagit avec un système d’intervention soumis à d’énormes pressions mais dynamique. En réalité, le système d’intervention, parce qu’il réunit des gens de milieux très divers, parmi lesquels un grand nombre d’ardents défenseurs des droits des enfants, a lui-même créé de nombreuses idées et initiatives qui ont fait évoluer la situation. Cela dit, il est vrai que la violence et la négligence envers les enfants sont devenues une question sociale avec le temps; et d’autres facteurs ont contribué largement à ce phénomène. Les trois principaux moteurs de cette prise de conscience sociale ont
été les suivants : Un grand nombre d’initiatives gouvernementales ont été mises sur pied en réponse à ces mouvements. Décès d’enfants et scandales Non seulement ces scandales secouent-ils les médias, mais ils donnent souvent lieu à des commissions d’enquête ou à d’autres mécanismes publics. Les rapports de ces commissions deviennent souvent des analyses percutantes de notre système d’intervention. Et parce qu’ils sont largement diffusés et que leurs auteurs sont prestigieux, ils parviennent à ébranler le déni social et à créer une volonté de changement34. Ces dernières années, de nouvelles instances ont été créées et chargées de faire enquête sur les décès d’enfants et de recommander des réformes35. Les rescapés de la violence et leurs regroupements Certains de ces regroupements agissent aussi comme groupes de pression et cherchent à faire évoluer notre système d’intervention. Par exemple, le Réseau national des jeunes pris en charge a été créé au milieu des années 1980, avec l’aide d’un autre organisme, l’Association canadienne d’aide à l’enfance en difficulté. Le réseau s’est fixé comme objectif de donner aux jeunes la possibilité de s’exprimer et se faire entendre, et il publie des rapports et des documents de travail sur la violence familiale vue par les jeunes, sur les effets de la prise en charge et sur les besoins des jeunes qui vivent la transition entre le milieu d’accueil et la pleine autonomie36. Ces groupes introduisent une perspective particulière et cherchent souvent des moyens d’étendre la portée des interventions. Leur pouvoir tient à leur capacité d’interpeller la société d’un point de vue à la fois moral et critique. Le mouvement pour l’autodétermination autochtone, par exemple, prend volontiers l’allure d’un mouvement de rescapés de la violence lorsqu’il parle de protéger les jeunes37. Les ONG et les groupes de défense des droits de l’enfant
Une grande partie des activités de ces groupes consiste à exercer des pressions sur les divers paliers de gouvernement. L’action gouvernementale peut être mobilisée par les scandales mais aussi par de fortes pressions. Les gouvernements, à leur tour, saisissent parfois des occasions de faire preuve de leadership, de promouvoir le changement et de soutenir des projets. La déclaration d’une année internationale, l’adoption d’une convention internationale, la révision de certaines lois – tout cela crée des ouvertures. Dans la version intégrale du présent document, on trouvera mentionnées un certain nombre d’initiatives fédérales qui ont contribué à faire avancer la lutte contre la négligence et la violence envers les enfants38. L’interaction entre le gouvernement et les ONG À la fin de 1989, la Convention étant sur le point d’être ratifiée, le Conseil canadien de l’enfance et de la jeunesse a aidé à mettre sur pied la Coalition canadienne des droits de l’enfance, un groupe d’ONG qui se donne pour but premier de faire ratifier et appliquer la Convention des Nations Unies. L’une des premières interventions de la Coalition a été de participer à la planification d’un sommet mondial visant à promouvoir la ratification de la Convention39. La Convention a été adoptée par l’Assemblée générale des Nations Unies en novembre 1989. Elle sera reconnue à l’échelle internationale dès que vingt nations l’auront ratifiée. Le gouvernement canadien a signé la Convention en mai 1990 et entrepris, avec les provinces et les territoires (de qui relèvent un grand nombre de questions visées par la Convention), de réviser les lois provinciales afin qu’elles s’alignent sur les principes de la Convention et que la ratification soit acceptée40. Au cours de l’automne 1990, le premier ministre Mulroney a coprésidé le Sommet mondial des Nations Unies pour les enfants, la première rencontre mondiale de chefs d’État sur le dossier des enfants. Le Sommet a donné lieu à un plan d’action pour la mise en œuvre de la Convention et à un premier appel en faveur des enfants. La Convention a été ratifiée par le Canada en décembre 199141. En 1992, le gouvernement fédéral a publié son premier rapport sur la mise en application de la Convention – Grandir ensemble : plan d’action canadien pour les enfants, sur lequel figurait le slogan : « Les enfants, ça compte ». Le gouvernement fédéral s’est par ailleurs engagé à consacrer 500 millions de dollars en cinq ans à l’Initiative pour le développement de l’enfant, dont le but est de prévenir et de réduire les risques pour les enfants42. Ce « plan d’action » est à l’origine de nombreuses
mesures en faveur du mieux-être des enfants, des familles et des
collectivités. Outre le gouvernement fédéral et les
provinces et territoires, un grand nombre de groupes de défense
sont aussi intervenus43. Par exemple, le Conseil canadien de développement
social a publié un bulletin de santé, Le progrès
des enfants du Canada 1996, qui s’intéressait plus particulièrement
à la question de la pauvreté et à la situation défavorisée
des enfants autochtones44. Chambardement chez les ONG voués à la défense
des droits de l’enfant Résumé Partie 3 Introduction : la recherche des « causes » S’il en est ainsi, c’est en partie parce que les causes des mauvais traitements infligés aux enfants sont multiples et complexes. Les variables permettent de conclure à la présence de facteurs de risque, mais elles n’expliquent pas les causes et n’éclairent pas l’interaction entre les facteurs en présence. Par ailleurs, il n’y a pas de catégorie pure dans le monde réel : beaucoup d’enfants maltraités subissent plusieurs formes de mauvais traitements et vivent dans des familles aux prises avec des problèmes de toutes sortes. C’est pourquoi la recherche, au lieu de dégager des causes, a plutôt catalogué les corrélats de la violence à l’égard des enfants47. La progression vers la synthèse : une approche écologique
En rétrospective, on constate que ce modèle général
s’harmonise bien, dans l’ensemble, avec la logique de l’élargissement
progressif des définitions et avec les initiatives d’intervention
vers lesquelles convergent les praticiens des divers secteurs du système
d’intervention. Sans doute est-il impossible de prouver ce qui cause la
négligence et les mauvais traitements, mais si l’on prend en considération
l’ensemble des facteurs de risque, on peut trouver des moyens d’intervenir
qui sauront prévenir les mauvais traitements, les saisir dans leurs
premières manifestations, ou en atténuer les effets. La
synthèse s’est faite en deux étapes : Nous traiterons de la première de ces deux étapes dans la partie 3 et de la seconde, dans la partie 4. La réalisation de la synthèse : le modèle risque/résilience
Par ailleurs, il existe un petit nombre d’études intrigantes, remontant pour certaines à de nombreuses années, sur les enfants qui présentent une capacité exceptionnelle de récupération (ou résilience) face aux difficultés et aux traumatismes. Cette capacité semble dépendre d’un certain nombre d’attributs, présents chez tous bien qu’à des degrés divers : tempérament égal, intelligence (surtout pensée critique), sens de l’humour, facilité d’adaptation, aptitude à résoudre les problèmes, sentiment de sa propre efficacité, optimisme et détermination50. D’autres travaux portent sur les circonstances et les autres ressources qui semblent offrir aux enfants une certaine protection contre les effets des mauvais traitements subis, ou une certaine compensation. Ces « facteurs de protection » sont essentiellement de trois ordres : des relations attentives et soutenantes, des attentes positives et élevées, des occasions d’investissement personnel valable51. Il est possible de combiner ces résultats à ceux des travaux sur les facteurs de risque pour en arriver à une meilleure compréhension des effets des mauvais traitements sur les enfants. C’est ainsi qu’est né le modèle risque/résilience, qui est en passe de devenir la perspective dominante52. Il existe aujourd’hui d’excellentes présentations de ce modèle conceptuel à l’intention du grand public. Une récente publication du Conseil national de la prévention du crime en est d’ailleurs un exemple admirable53. La version intégrale du présent rapport cite un long extrait de cette publication; en effet, même si cette citation est tirée d’un document traitant de la prévention de la criminalité, elle s’applique presque mot pour mot à la prévention de la négligence et de la violence à l’égard des enfants. Répercussions Ce dernier élément étant essentiel à l’application généralisée du modèle, nous traiterons les trois points dans l’ordre inverse de présentation. Des alliances stratégiques Une perspective d’intervention Un ensemble harmonisé de services de prévention
La PRÉVENTION PRIMAIRE désigne les activités qui visent le grand public et qui ont pour but de réduire la violence à l’égard des enfants56. La PRÉVENTION SECONDAIRE désigne les activités qui visent certains groupes à risque élevé et qui ont pour but d’accroître les capacités de ces groupes, de réduire le risque de violence ou, à tout le moins, d’intervenir le plus tôt possible en cas de mauvais traitements. La PRÉVENTION TERTIAIRE désigne les activités qui visent les victimes et les agresseurs connus et qui ont pour but de réadapter ces derniers et de prévenir de nouveaux incidents. Dans la pratique, la plupart des programmes de prévention primaire ont aussi une visée de prévention secondaire. De même, la prévention secondaire a souvent tendance à se confondre avec la prévention tertiaire. Par exemple, il est à espérer que les programmes de prévention destinés au grand public feront plus qu’aider, informer et mobiliser ceux qui sont déjà convaincus de la nécessité de valoriser et de soutenir les enfants, et qu’ils atteindront les personnes qui risquent de maltraiter des enfants. Les programmes de prévention primaire sont d’ailleurs des moyens non stigmatisants de repérer les personnes à risque et de les amener à chercher spontanément de l’aide. Et, comme nous l’avons dit plus haut, le but de la prévention secondaire est aussi de repérer les mauvais traitements dès leurs premières manifestations et d’en prévenir la répétition. Le reste de la partie 3 sera consacré à la présentation
de programmes précis, pour chaque échelon d’intervention.
Programmes de prévention primaire Les programmes de prévention primaire sont de nature très diverse : campagnes d’éducation publique et de sensibilisation, cours sur la sécurité personnelle et l’autonomie fonctionnelle, éducation parentale et programmes de visites à domicile. Ce dernier type de programme comporte souvent un important volet de dépistage et un volet secondaire de prévention. Campagnes d’éducation publique En 1994-1995, une grande campagne d’éducation publique a été lancée au Canada à la suite d’une alliance fructueuse entre divers ministères du gouvernement fédéral et l’Association canadienne des radiodiffuseurs, sous la bannière La violence : ne restons pas indifférents. Des messages d’intérêt public ont été diffusés sur les ondes de centaines de stations de radio et de télévision privées, partout au pays. Ils ont été traduits dans plusieurs langues pour pouvoir être diffusés par les stations multiculturelles, et accompagnés de sous-titres codés pour la télévision58. En 1996, le deuxième volet de cette campagne a porté sur la violence faite aux femmes et aux enfants. Chaque message comprenait un conseil sur la façon de lutter contre la violence. Les ministères avaient préparé le matériel de base, qui comprenait notamment des fiches de renseignements généraux. Les radiodiffuseurs ont élargi la portée de cette campagne en faisant de la violence familiale le sujet d’émissions d’information de toutes sortes. La documentation préparée par le gouvernement a aussi été distribuée par les radiodiffuseurs dans les écoles, les clubs philanthropiques et les groupes communautaires59. Comme il a été mentionné plus haut, les initiatives d’éducation publique glissent naturellement vers la prévention secondaire. C’est ce qui se produit lorsque l’on cherche à renforcer les attitudes positives et protectrices au sein de la population, à faire comprendre aux victimes que ce qu’elles vivent n’a rien de normal et est répréhensible, et à inculquer aux agresseurs avérés ou potentiels un message de non-minimisation et de non-dénégation. Initiatives de sensibilisation ciblée : création d’outils
pour le dépistage et la déclaration L’un des groupes qu’il faut à tout prix sensibiliser est celui des décideurs et des stratèges, c’est-à-dire des personnes qui ont le pouvoir d’autoriser la création de programmes de prévention et de consacrer des ressources aux mesures générales de soutien de la famille. Certaines initiatives s’adressent directement à ce public : lobbying, évaluation des politiques – tous ces efforts dont nous avons parlé dans la partie 2. À cet égard, certaines initiatives pour le moins originales sont à signaler. Ainsi, dans le cadre du projet Colorado Doll, on a fabriqué des milliers de poupées en carton grandeur nature. Chacune représentait un enfant, était vêtue de vêtements réels et portait le récit d’une histoire vraie. Les poupées ont été distribuées dans les bureaux des représentants élus, des chefs d’entreprise et des leaders communautaires afin de promouvoir un vaste programme d’action public axé sur les jeunes61. Programmes de sécurité communautaire Programmes de formation sur la sécurité personnelle,
la lutte contre la violence et l’autonomie fonctionnelle Les programmes de sécurité personnelle visent tous les enfants d’âge scolaire, depuis la maternelle62. Les programmes offerts à l’école primaire sont sans doute les plus nombreux et les mieux connus. On pense, par exemple, au programme de prévention des abus sexuels Mon corps, c’est mon corps, mis à l’essai dans sa version anglaise par le Green Thumb Children’s Theatre de Vancouver, au milieu des années 1980, et enregistré par la suite sur cassette vidéo par l’Office national du film. Les programmes pour adolescents traitent davantage des relations. On y aborde ainsi la question de la violence et du viol dans les fréquentations amoureuses63. On met aussi les adolescents en garde contre l’attrait de la rue et l’embrigadement dans le commerce du sexe. Les programmes de lutte contre la violence représentent un autre ensemble important d’initiatives visant le milieu scolaire. Le plus connu et le plus étudié de ces programmes est sans doute l’Étude expérimentale longitudinale de Montréal sur les garçons perturbateurs de la maternelle64. Prévention par l’éducation Sur le plan de la prévention, la responsabilité [de l’école] serait d’offrir des programmes obligatoires d’initiation à l’autoprotection... et de formation générale à l’autonomie fonctionnelle... [Dans ce contexte], on pourrait aborder les questions suivantes : droit criminel, empathie avec la victime, identité sexuelle et socialisation, éducation sexuelle, agression sexuelle, mauvais traitements infligés aux enfants, violence, violence conjugale, consommation abusive d’alcool et de drogue... Les programmes d’initiation à la vie devraient sensibiliser les jeunes aux divers facteurs sociaux et personnels (pauvreté, chômage, stress, isolement social et structure familiale) qui augmentent les risques de mauvais traitements à leur égard, afin de les aider à résister aux mauvais traitements et de les éduquer au sujet des mécanismes d’aide communautaire et de soutien social qui peuvent diminuer les risques de violence et de négligence65. Cours de préparation au mariage Cours prénatals Éducation parentale Comme toute autre initiative de prévention primaire, l’éducation parentale peut viser particulièrement une population à risque élevé. C’est ainsi que Santé Canada, en collaboration avec les provinces et les territoires, a créé en 1994 un programme de soutien et d’éducation destiné aux jeunes parents célibataires d’enfants de zéro à cinq ans, ayant relativement peu de ressources. Créé en Nouvelle-Écosse au milieu des années 1980, ce programme, intitulé Y’a personne de parfait, s’est étendu à tout le Canada68. Visites à domicile Les visites à domicile sont une forme d’intervention relativement
ancienne et bien établie. Il en existe de nombreuses variantes,
en fonction des dispensateurs du service – infirmières hygiénistes,
paraprofessionnels de la santé ou mères expérimentées
agissant à titre de bénévoles – ou de la durée
et de l’intensité du service. Dans l’ensemble, les visites à
domicile comptent parmi les rares programmes de prévention qui
ont réellement fait leurs preuves71. Programmes de prévention secondaire La prévention secondaire vise les populations à risque. Autrement dit, tout problème, toute situation ou tout attribut auquel la recherche associe un risque accru de négligence et de violence peut devenir la cible d’un programme de prévention secondaire. D’un point de vue cumulatif, la population à risque est très nombreuse. Mais certains segments sont difficiles à atteindre. Les programmes de soutien parental, par exemple, n’atteignent qu’un très petit nombre de pères de la population cible. Il faut par conséquent que la prévention secondaire mette en place des modalités de service très diverses72. Il semble que ce ciblage donne des résultats; mais la très grande diversité des besoins que recouvre l’expression « à risque » fait qu’il est difficile d’évaluer dans quelle mesure chaque volet de programme de prévention secondaire modifie le tableau global de la violence et de la négligence envers les enfants73. Programmes de nutrition prénatale Healthiest Babies Possible est un vaste programme qui s’adresse aux femmes susceptibles de donner naissance à un enfant avec déficit pondéral parce qu’ayant un faible revenu ou présentant des problèmes d’abus d’alcool, de drogue, de tabac, etc. On offre généralement à ces femmes des conseils en matière de nutrition et de mode de vie, des services d’aiguillage et de soutien, et l’accès à une banque alimentaire et à des suppléments vitaminiques. Le Programme canadien de nutrition prénatale subventionne les projets de ce genre dans plus de 200 localités canadiennes75. Programmes de stimulation précoce Programme de soutien en matière de SAF/EAF Services de soutien familial Il existe également des services d’appui aux immigrants et aux réfugiés. En aidant les familles à s’établir au Canada, ces services peuvent contribuer à atténuer les conflits et les frictions intergénérationnelles. Un troisième groupe de services comprend les programmes de résolution de conflits entre parents et adolescents et les services d’appui aux parents-adolescents, qui ont pour but de désamorcer les situations à risque apparent. Les programmes de garderie d’urgence offrent un service de dépannage aux parents qui vivent une période de crise personnelle ou professionnelle. Ils peuvent soit accueillir un enfant en pension pendant quelques jours ou donner un répit de quelques heures ou de quelques jours aux parents qui traversent une période difficile79. Programmes « Bon départ » Programme d’aide préscolaire aux enfants autochtones Cours de rattrapage Pour les enfants et les jeunes qui, en raison de problèmes émotionnels ou de comportement, ne parviennent pas à suivre le parcours scolaire normal, les écoles alternatives représentent une deuxième chance de continuer les études et de donner à la vie une certaine stabilité. En effet, les enfants fortement marginalisés sont plus vulnérables et donc plus à risque (et ils ont souvent des antécédents de victimisation, qui expliquent ou du moins accroissent les difficultés qu’ils éprouvent). Counseling et aiguillage anonymes L’aide téléphonique d’urgence est un bon moyen d’intervention auprès de gens qui se déclarent à risque et cherchent un appui. Certains de ces services visent directement les victimes de mauvais traitements; d’autres ont une portée plus générale. Un des meilleurs exemples de ce type de service au Canada est Jeunesse, j’écoute, ligne téléphonique sans frais accessible 24 heures sur 24, qui permet aux enfants et aux adolescents d’obtenir des conseils confidentiels et professionnels. Le service a été créé en 1990. Deux ans plus tard, on y recevait entre 800 et 1 200 appels par jour, dont un grand nombre en rapport avec des expériences de mauvais traitements, notamment dans le cadre des fréquentations83. Groupes de soutien en période de transition Le programme B.C. Parents in Crisis, créé en 1974, est
sans doute le plus ancien de ces programmes et le mieux établi.
L’organisme gère un réseau provincial de groupes d’entraide
destinés aux parents. Les réunions de ces groupes sont animées
par des bénévoles dûment formés et aident les
parents à nouer avec leurs enfants des rapports sains qui préviennent
les mauvais traitements. À l’heure actuelle, 43 groupes sont actifs.
À Vancouver, de nouveaux groupes sont créés à
l’intention des parents originaires d’Amérique latine, des Philippines,
de Chine ou de l’Inde85. Programmes de prévention tertiaire Les programmes de prévention tertiaire comprennent les services d’intervention, de soutien, de traitement et de réadaptation destinés aux victimes et aux rescapés de la négligence et de la violence à l’égard des enfants, aux dispensateurs de soins et aux agresseurs. La portée et la complexité de ces programmes sont très vastes et débordent largement les limites du présent document. En effet, la prévention tertiaire comprend la plupart des activités d’enquête sur les cas de mauvais traitements, la plupart des mécanismes d’intervention d’urgence, et un grand nombre de services de counseling, de traitement et de soutien. C’est ainsi, par exemple, que toute une gamme de services hospitaliers relève de la prévention tertiaire : programmes d’évaluation et de dépistage dans les maternités, programmes de dépistage à l’urgence, services d’examen médicolégal, et services d’aiguillage vers des structures de traitement ou de counseling86. L’intervention du système judiciaire rend obligatoire la mise en place de services de toutes sortes : services aux victimes, préparation des témoins, soutien aux enfants-témoins87. Enfin, il y a les programmes destinés aux agresseurs; pour décrire comme il le faudrait les modèles de traitement utilisés dans ces services, il faudrait un rapport infiniment plus long que celui-ci88. S’il est vrai que les services de prévention tertiaire, d’intervention et de traitement sont essentiels et mobilisent la plus grande partie des énergies et des ressources que la société consacre à la lutte contre les mauvais traitements infligés aux enfants, ils entrent en jeu relativement tard. Notre modèle de prévention élargie cherche à rééquilibrer le système de manière à ce qu’un plus grand nombre de ressources soient affectées à la prévention primaire (c’est-à-dire la prévention proprement dite) et à l’intervention précoce. C’est pourquoi nous nous en tiendrons ici à trois groupes de programmes de prévention tertiaire qui se sont révélés particulièrement intéressants dans le contexte du programme général de soutien familial. Il s’agit des programmes de formation parentale, des services de préservation de la famille, et des services aux enfants et aux adolescents victimes de violence. Programmes de formation parentale Les programmes de soutien parental comprennent généralement un volet « éducation », divers services d’appui aux parents, et souvent des activités de stimulation du nouveau-né : Les mères et leurs enfants participent en groupe à un programme de jour... Travailleurs sociaux et auxiliaires familiales font équipe. L’intervention prend un caractère très concret. Le personnel fait la démonstration des tâches quotidiennes à remplir et des soins à donner à l’enfant. On prépare un repas, on le sert, et on fait une sortie. Pendant que les enfants font la sieste, les mères participent à un groupe d’entraide, animé par un travailleur social. La discussion porte sur les questions que soulèvent les parents : méthodes d’éducation, affirmation de soi, relations humaines. On discute ouvertement de sexualité et d’éducation afin de prévenir les situations d’abus sexuel... Tous les mois, on établit des objectifs individuels avec chaque parent; ces objectifs portant aussi bien sur la vie personnelle que sur l’éducation des enfants. Les résultats d’évaluation de ces programmes sont mixtes : Ce type de programme se fonde sur le principe qu’une modification des
habitudes et des comportements des parents sera bénéfique
pour les enfants. Les parents sont donc invités à établir
avec leurs enfants des rapports différents. Mais il est difficile
de changer ses habitudes et encore plus de modifier des comportements
transmis de génération en génération. Par
conséquent, même dans le meilleur des cas, les bienfaits
de ces programmes de soutien parental sont longs à venir90. Programmes de préservation de la famille Les programmes de préservation familiale sont une intervention de dernier recours auprès des familles dont les enfants sont sur le point d’être pris en charge pour cause de mauvais traitements. Il arrive aussi parfois que le programme soit offert à une famille à haut risque pour la préparer à la réunification avec l’enfant, après son retrait temporaire. Le succès d’un programme est souvent évalué à la mesure dans laquelle il réussit à prévenir le retrait des enfants. En fait, dans bien des provinces, les services sont financés à l’aide des fonds qui serviraient autrement à dédommager la famille d’accueil92. Les programmes de préservation familiale sont sans doute la forme de soutien familial la plus intensive. Un intervenant vient à domicile plusieurs heures par jour, voire 24 heures, selon la nature du programme ou la gravité de la situation familiale. Les services sont souvent concrets : on utilise au maximum les atouts de la famille, on enseigne aux parents des compétences pratiques et des techniques de résolution de problèmes, on travaille avec eux à la réalisation progressive de succès mesurables. Cette formule reste controversée dans le milieu de l’aide à l’enfance car elle se situe à la limite en cherchant à assurer la protection de l’enfant dans un milieu familial reconnu comme étant à haut risque. Certains estiment que ce genre d’intervention devrait être réservé aux familles à risque moyen où les parents ne présentent aucune manifestation de sociopathie93. De fait, les résultats obtenus avec les enfants qui présentent de graves problèmes émotionnels ou comportementaux ne sont pas convaincants. Dans le cas des familles où il y a évidence de mauvais traitements à l’égard de l’enfant, certaines études d’évaluation montrent que les services de préservation de la famille préviennent le retrait de l’enfant (ou du moins en réduisent la durée), par comparaison avec les familles témoins, qui bénéficient de services ordinaires de protection de la jeunesse94. Certaines évaluations plus rigoureuses montrent toutefois qu’il n’y a aucune différence, ou même que les enfants de ces familles sont pris en charge en plus grand nombre que ceux des familles témoins. Bien que ces résultats paraissent décevants, ils ne le sont pas à tout point de vue. Les familles inscrites dans ces programmes reçoivent plus de services que les autres. Si les programmes de préservation de la famille permettent une meilleure surveillance, alors ils représentent une formule de protection de l’enfance certes plus coûteuse mais hautement adaptée aux besoins et hautement responsable. Il faudrait envisager de rattacher les programmes de préservation de la famille à la prévention secondaire, plutôt qu’à la prévention tertiaire – les faire intervenir plus tôt dans le processus d’aide aux familles en crise, et non comme dernier recours. Ils s’harmoniseraient très bien avec l’ensemble des services de soutien familial95. Programmes pour enfants témoins de violence Enquête longitudinale nationale sur les enfants et les jeunes
Les résultats du premier cycle d’enquête (publiés en novembre 1996) nous éclairent déjà sur les facteurs qui rendent les enfants vulnérables et sur ceux qui ont un effet protecteur. Les prochains cycles nous renseigneront sur le rôle de ces facteurs dans le développement des enfants et des adolescents. Les données nous permettent aussi de mieux connaître la situation des enfants canadiens. On constate que les ONG et les organismes de défense des droits des enfants ont déjà commencé à citer les résultats de l’enquête. Dans cette première enquête, les questions de négligence et de mauvais traitements n’occupent pas une très grande place; mais dans les prochains cycles, l’analyse des effets des mauvais traitements sera sans doute approfondie97. Évaluation des risques La création du modèle risque/résilience a été un second élément d’incitation à l’évaluation des risques. Ce modèle, comme nous l’avons vu, aide à définir tout un ensemble de programmes de prévention. Pour tout dire, la gamme en est si vaste que les intervenants eux-mêmes ont du mal à se la représenter et à s’y retrouver. Il est donc essentiel que les besoins soient déterminés et que les gens soient aiguillés vers les bons services. C’est en Illinois que le premier modèle d’évaluation du risque a été mis au point. Les 17 facteurs retenus ont pour la plupart été intégrés aux modèles élaborés ailleurs par la suite. L’État de New York a été le premier à mettre à l’essai un outil conçu spécialement pour évaluer les risques immédiats de sécurité99. Des variantes de ces outils ont été utilisées au Canada100. Ces innovations n’ont pas manqué de soulever la controverse. L’évaluation des risques aux fins de protection de l’enfance a toujours été considérée comme une tâche professionnelle, impossible à réduire à un processus routinier ou à un simple questionnaire. Pourtant, les outils d’évaluation des risques peuvent rendre de précieux services aux intervenants en les aidant à vérifier si leur planification prend en compte tous les éléments en présence et à bien documenter leurs prises de décisions101. L’évaluation vise trois catégories de risques (qui se chevauchent
quelque peu) : Jusqu’à présent, on a surtout perfectionné les outils qui doivent servir à évaluer la deuxième catégorie de risque – la possibilité que les mauvais traitements reprennent. Notamment, on a procédé à l’évaluation concertée du Système d’estimation des risques du Manitoba102. On s’est servi de certains outils d’évaluation du risque pour tenter de cerner les facteurs plus ou moins particuliers à certains types de mauvais traitements. (C’est ainsi que les profils utilisés dans l’étude d’incidence de l’Ontario103 ont permis de pondérer certains éléments présents dans les situations de négligence ou de violence physique.) On a utilisé également divers outils d’évaluation du risque pour tenter de déterminer le niveau acceptable de chaque facteur de risque, et d’autres outils pour établir la valeur globale du risque (par exemple, en adaptant les « échelles de bien-être de l’enfant » élaborées par la Child Welfare League of America). Jusqu’à récemment, toutefois, l’utilisation des outils d’évaluation du risque était très sporadique au Canada. Le groupe de travail de l’Ontario sur la mortalité infantile précise à cet égard : Les résultats d’enquête montrent que les sociétés d’aide à l’enfance (en Ontario) n’utilisent pas toutes des outils d’évaluation des risques... Au 1er janvier 1997, 28 des 55 SAE de l’Ontario disaient utiliser de tels outils. Six outils ou combinaisons d’outils sont utilisés actuellement104. Il semble toutefois que l’utilisation des outils d’évaluation des risques deviendra sous peu obligatoire. En 1996-1997, le B.C. Ministry of Children and Families a entièrement remanié un outil d’évaluation du risque élaboré dans l’État de New York, et les intervenants du secteur de la protection de la jeunesse le mettent actuellement à l’essai dans la province105. Depuis la publication du rapport du Groupe de travail de l’Ontario sur la mortalité infantile, le ministère ontarien des Services sociaux et communautaires a annoncé la mise en œuvre d’une autre version de ce même outil d’évaluation du risque106. « Looking After Children » Résumé Partie 4 Introduction Dans la partie 3, nous avons vu comment avait évolué notre
compréhension des effets de la violence et de la négligence
à l’égard des enfants. Petit à petit, un modèle
conceptuel a vu le jour – le modèle risque/résilience –
qui prend en compte les divers facteurs en présence et permet d’imaginer
toute la gamme de programmes et de services dont nous avons besoin pour
: Le caractère généralisable de ce modèle est sans doute son principal atout. Les programmes et services nécessaires à la prévention des mauvais traitements à l’égard des enfants sont essentiellement les mêmes que ceux qui aident à renforcer les familles, à favoriser la réussite scolaire, à prévenir la criminalité juvénile et à créer une société de citoyens compétents et productifs. Un programme général de soutien familial est donc souhaitable à bien des égards108. Dans ce dernier chapitre, nous ferons un pas de plus. Car non seulement nos modèles de prévention ont-ils évolué, mais notre analyse des « facteurs déterminants de la santé » a aussi beaucoup progressé. C’est d’ailleurs cette analyse qui a engendré la notion globale de santé de la population. Elle nous a permis de voir que le modèle risque/résilience va bien au-delà de la seule question du soutien familial et fait intervenir la collectivité, voire la société dans son ensemble, parmi les facteurs déterminants du bien-être des enfants et des adolescents. Certains aspects de cette perspective générale seront explorés ci-dessous. Nous nous arrêterons notamment aux récentes découvertes de la science sur le développement du cerveau, qui font clairement ressortir l’importance des services offerts aux parents et aux très jeunes enfants, et, à la nécessité de mettre en place des collectivités capables d’appuyer les familles et d’entourer de soins les enfants et les adolescents. Pour le moment, cependant, cette nouvelle prise de conscience ne se traduit pas par une action sociale décisive. On n’a pas encore amorcé sérieusement la mise en œuvre de programmes de prévention des mauvais traitements à l’égard des enfants, ni celle d’un projet social plus vaste, visant à assurer le bien-être de tous les membres de la société. C’est pourquoi nous mentionnerons dans ce chapitre un certain nombre d’autres grands projets sociaux qui contribuent à donner forme à notre système d’intervention face au problème de la violence et de la négligence envers les enfants. Un cadre d’action axé sur la santé de la population
C’est ainsi que l’élargissement des définitions, dont nous avons retracé l’historique à la partie 1, et le modèle risque/résilience, décrit à la partie 3, ont permis de comprendre que les torts causés par les mauvais traitements infligés aux enfants se traduisent principalement par des perturbations du développement. Non seulement les mauvais traitements retardent-ils le développement à court terme, mais ils risquent aussi de ralentir ou de pervertir le développement à long terme. Chaque progrès de développement exige que l’enfant ou l’adolescent s’appuie sur une base solide; donc, plus les perturbations se produisent tôt dans la vie de l’enfant, plus les conséquences risquent d’être graves. Pour la même raison, plus les mauvais traitements sont connus rapidement et plus l’intervention est éclairée, plus il devient possible de réduire les effets néfastes des mauvais traitements et plus la guérison peut se faire rapidement 111. Le temps est une variable cruciale dans la compréhension des effets des mauvais traitements. Les compétences s’acquièrent à certains stades précis du développement. Certains de ces stades sont relativement longs et ouverts, ce qui permet d’intervenir pour compenser les déficits apparus tôt. D’autres, par contre, sont plus décisifs, et la non-acquisition des compétences qui devraient apparaître risquent de compromettre le développement la vie durant112. Par ailleurs, chaque stade de développement nécessite la bonne réponse du milieu; si l’adolescence, par exemple, survient en milieu hostile, les progrès réalisés pendant l’enfance peuvent être amoindris113. Micro-analyse – La nouvelle recherche sur le développement
du cerveau « Privé d’un milieu stimulant, le cerveau de l’enfant souffre... Lorsqu’un enfant joue peu ou est rarement touché, son cerveau reste 30 pour 100 plus petit que le cerveau d’un enfant normal du même âge... Les données font vivement ressortir l’importance de la présence active des parents : il faut trouver le temps de prendre l’enfant dans ses bras, de lui parler, de lui fournir des expériences de stimulation... Dès l’âge de trois ans, l’enfant négligé ou maltraité en portera les marques, qui, si elles ne sont pas indélébiles, seront très difficiles à effacer »115. La violence et la négligence subies dans la petite enfance empêchent l’enfant d’établir un rapport d’attachement avec ses parents (ou avec les autres adultes qui s’occupent de lui). Non seulement l’enfant est-il alors incapable de faire confiance, mais tout son répertoire de mécanismes d’adaptation en est perturbé116. La recherche sur le stress causé par les mauvais traitements, comme facteur entravant le développement du cerveau, nous amène à nous préoccuper encore davantage des soins que reçoivent les enfants dans les premières années de leur vie117. Macro-analyse – Le mieux-être social Un nouveau programme de recherche, piloté au Canada par l’Institut canadien de recherche avancée, pousse la logique jusqu’au bout : la richesse sociale est un facteur déterminant de la santé de la population; inversement, une population saine est un capital social essentiel au développement économique et au progrès social119. La recherche sur la santé des populations ouvre des perspectives plus vastes sur la santé et la prospérité des collectivités et des nations. Au sein d’une société, la volonté publique et politique d’investir dans des structures favorables à la santé des collectivités dépend des valeurs communes à tous et du degré d’engagement social. C’est la cohésion sociale et l’engagement actif des citoyens qui caractérisent le mieux les sociétés évoluées120. Développement communautaire et société évoluée
Une autre notion très importante au Canada est celle de la collectivité viable, caractérisée par l’autonomie, la perspective écologique, des activités de développement économique communautaire et le sentiment de partager une culture communautaire commune – des valeurs, des perceptions, une organisation sociale122. Des notions complémentaires animent toute une gamme de programmes en place : Nos enfants nous tiennent à cœur, Bright Beginnings, Best Start, etc.123. Dans le cadre du programme Grandir ensemble, le gouvernement fédéral a annoncé la mise en œuvre d’une Initiative pour le développement de l’enfant, d’une durée de cinq ans, visant les enfants de zéro à six ans. Cette initiative se fonde sur les quatre « P » : prévention, promotion, protection et partenariat. Elle est alignée sur l’approche du développement communautaire grâce au Programme d’action communautaire pour les enfants (PACE), qui appuie de façon continue les formes novatrices de collaboration communautaire. Grandir ensemble et le PACE, en association avec les gouvernements provinciaux et territoriaux, ont financé des projets partout au Canada; ils ont notamment aidé de nombreux consortiums communautaires à créer des centres de ressources familiales où se concentrent tous les efforts visant à accroître la capacité de la collectivité de soutenir les familles et les enfants. Le Programme canadien de nutrition prénatale (PCNP), autre volet de l’Initiative pour le développement de l’enfant, s’appuie également sur le partenariat communautaire et la cogestion fédérale-provinciale-territoriale124. Certaines initiatives se réfèrent explicitement aux facteurs communautaires du modèle risque/résilience. Il en résulte une approche qui met l’accent sur l’appui aux parents en vue de la création de meilleurs réseaux sociaux et personnels, ancrés dans la collectivité, qui leur permettent d’être reliés aux prestataires de services, aux aidants naturels et aux autres parents, dans le cadre de relations d’entraide. On se propose également d’améliorer et de mieux intégrer l’infrastructure communautaire afin que le « quartier » ou le « voisinage » devienne un lieu plus propice à l’éducation des enfants125. Projets-pilotes de mobilisation des collectivités en faveur
des enfants Partir d’un bon pas pour un avenir meilleur est à la fois un projet-pilote, un projet de recherche et un projet de prévention à long terme (25 ans), mis en œuvre dans 12 collectivités de l’Ontario (dont plusieurs réserves indiennes). Les objectifs sont de prévenir les problèmes de développement chez les jeunes enfants (de zéro à huit ans), de promouvoir un développement sain et d’améliorer les conditions de vie de certaines collectivités socialement et économiquement démunies. Le projet vise les interventions au cours de la petite enfance et de la période préscolaire et la transition à l’école primaire, et met l’accent sur les visites à domicile et une pédagogie enrichie, inspirée des programmes « Bon départ ». Les enfants sont inscrits à un programme d’une durée maximum de quatre ans et sont suivis ensuite jusqu’à l’âge de 25 ans. La période de planification et de mise à l’essai, qui dure de cinq à sept ans, contribue à accroître le potentiel d’autonomie des collectivités. On met l’accent sur l’intégration des services et le développement communautaire128. À Montréal, un programme semblable appelé 1-2-3 GO! a été mis sur pied par Centraide avec l’aide de certains intervenants du milieu des affaires, du milieu syndical et du secteur public. Le programme invite les collectivités à placer le bien-être des enfants et des parents au cœur de leurs préoccupations. Les quartiers où l’infrastructure est déficiente et où se trouvent de fortes concentrations de familles à faible revenu ayant de jeunes enfants ont été encouragés à former un consortium et à présenter des projets, orientés vers le développement communautaire. Parmi les projets retenus, signalons des groupes d’entraide, des échanges de vêtements et de jouets, des cuisines populaires, des restaurants communautaires, des coopératives de gardiennage, des haltes-garderies, le réaménagement de certains parcs, la création de services publics pour les enfants de tous âges, etc.129. Il est encore trop tôt pour savoir si ces initiatives, assez ambitieuses, suffiront à engendrer le développement communautaire nécessaire pour améliorer sensiblement les chances des enfants et des adolescents et aider les familles à devenir plus dynamiques. La perspective communautaire et la protection de l’enfance Services autochtones de protection de l’enfance et notion de développement
communautaire Ces efforts visent la collectivité comme milieu où les problèmes de mauvais traitements à l’égard des enfants doivent être pris en charge. La prévention et l’intervention doivent prendre en compte le besoin de guérison de la collectivité tout entière. Concrètement, cette approche a conduit aux mesures suivantes : retracer les liens entre les mauvais traitements, la victimisation et la dégradation personnelle, familiale et communautaire; s’efforcer de réintégrer les contrevenants au sein de la collectivité plutôt que de les en exclure; recourir à des méthodes de guérison générale, fondées, par exemple, sur le principe du cercle de vie130. Le groupe familial comme expression de la collectivité
Au Canada, c’est surtout à Terre-Neuve que cette approche a été mise à l’essai. Les essais sont réalisés dans le cadre du Family Group Decision Making Project, à Nain (une collectivité inuite du Labrador), dans la péninsule de Port-au-Port (une région rurale de Terre-Neuve) et à St. John’s : « Au début, il faut des animateurs professionnels pour aider à organiser les rencontres, à faire en sorte que les participants disposent de toute l’information voulue et sachent quelles ressources sont à leur disposition, et à traduire les plans en un échéancier et un cadre de responsabilités. Mais une fois que tout cela est fait, il peut en résulter une belle mobilisation communautaire autour de certaines familles. Les mesures visant à mettre fin à la violence familiale sont plus efficaces lorsqu’elles émanent de la collectivité elle-même et de la culture propre aux familles. La violence familiale ne prendra fin que lorsqu’un réseau de soutien sera mis en place et que la collectivité apprendra à créer les services dont elle a besoin et à faire pression pour obtenir les ressources nécessaires... Concrètement, il s’agit de constituer un mécanisme communautaire de maintien de l’ordre, où chacun s’engage à assurer la sauvegarde des autres, avec le soutien et la protection de la police et des autres autorités locales… »132 Plusieurs collectivités du Canada manifestent déjà beaucoup d’intérêt pour cette approche133. La régionalisation : une façon de rapprocher les services?
Dans la perspective de la santé de la population, il semble en effet plus logique que les services visant à protéger les enfants dans la famille et dans la collectivité soient planifiés, gérés et mis en œuvre à l’échelle communautaire. Il faut se demander cepen<->dant si les initiatives qui voient le jour ont vraiment pour objectif premier de favoriser l’éclosion du potentiel communautaire. Les regroupements d’intérêts : la prévention de la
maltraitance dans le contexte d’un mandat plus général La situation est sans précédent. Un même programme peut regrouper ceux qui s’intéressent à la prévention du crime, à l’alphabétisation, à la santé mentale, au développement économique communautaire, à l’élimination de la pauvreté, à l’adaptation de la main-d’œuvre, etc. Bien des groupes voient dans la perspective de la santé communautaire et dans le modèle risque/résilience des moyens de faire avancer leur travail; des rapports, des documents de travail et des plans d’action sont publiés en ce sens135. Il faut cependant signaler que, parmi ces rapports et ces initiatives de développement communautaire, très peu ont pour préoccupation première la lutte contre la violence et la négligence à l’égard des enfants. Il est arrivé, dans le passé, que le public se désintéressât
de la question des mauvais traitements infligés aux enfants; et
nombreux sont ceux qui craignent que le phénomène ne se
reproduise. C’est pourquoi certains intervenants refusent de s’allier
à d’autres : ils ne veulent pas que cette question fondamentale
soit mise en veilleuse. Aujourd’hui, toutefois, il n’est plus possible
d’ignorer les liens entre la prévention des mauvais traitements
à l’égard des enfants et le programme social général.
En même temps, pour qu’une saine communauté d’intérêts
puisse se former autour de la vision d’une société mieux
centrée sur l’enfant, il est essentiel que chaque groupe qui la
compose voie la réalisation de ses propres objectifs. Autrement
dit, il est essentiel pour le développement communautaire que chaque
groupe : Les groupes qui militent pour la prévention de la violence et
de la négligence envers les enfants doivent tous adopter la même
façon de faire pour que l’attention reste centrée sur leurs
objectifs. Car s’il faut tout un village pour élever un enfant,
il est également vrai que ce qui vaut pour l’enfant vaut pour toute
la société. Notes et références 1 Pour un aperçu de ces controverses, voir Wachtel, A.D. (1989), « Mauvais traitements à l’égard des enfants : document de travail », rédigé pour la Conférence nationale sur la violence familiale : Main dans la main (1989), Ottawa, CNIVF, mai 1989. Pour une première synthèse du programme de prévention, voir Daro, D.A. (1988), « Confronting Child Abuse: Research for effective program design », New York, Free Press. 2 Voir DPVF (1994), « Violence familiale et exploitation sexuelle des enfants : résumés des projets subventionnés dans les collectivités autochtones (1986-1991) », Ottawa, Santé Canada, Division de la prévention de la violence familiale; Ryerse, Catherine (1994), L’exploitation sexuelle des enfants – formation professionnelle et éducation du public : résumé des activités subventionnées par la Division de la prévention de la violence familiale, Santé Canada, 1990-1993, Ottawa, Santé Canada; Torjman, Sherri (1989), Aperçu général sur les agressions sexuelles contre les enfants : résumé de 26 analyses de documentation et de projets spéciaux, Ottawa, Santé Canada; Wachtel, A.D. (1994a), « Mauvais traitements et négligence envers les enfants : document de travail et aperçu des programmes mis en œuvre dans le domaine », Ottawa, Division de la prévention de la violence familiale, Santé Canada; Wachtel, A.D. (1994b), « L’amélioration de l’aide sociale à l’enfance et à la famille : résumé et réexamen de onze projets de démonstration récents de la Division de subventions nationales au bien-être social », Ottawa, Santé Canada. 3 Pour commencer, voir NCFV (1997), « Centre national d’information sur la violence dans la famille », disponible en ligne : http://hwcweb.phac-aspc.gc.ca/main/hc/web/datahpsb/ncfv; le National Child Protection Clearinghouse d’Australie, à http://www.aifs.org.au; le site du Virtual Hospital, à http://www. vh.org. On trouvera aussi d’autres sources utiles plus bas. 4 Voir Kempe, C.H. et coll. (1962), « The Battered Child Syndrome », Journal of the American Medical Association, no 181, p. 17-24; ou Helfer, R.E. et Kempe, C.H., dir. (1978), Child Abuse and Neglect, Boston, Ballinger. Pour mieux comprendre le mouvement de progression puis de recul de la conscience sociale de la maltraitance, voir De Francis, V. (1987), « Landmarks in the Development of Child Protective Services », Protecting Children, vol. 4, no 3, p. 3-5; Pfohl, S.J. (1977), « The ‘Discovery’ of Child Abuse », Social Problems, vol. 24, no 2, p. 310-323. 5 Voir Falconer, N.E. et Swift, K. (1983), Preparing for Practice: The fundamentals of child protection, Toronto, Toronto Children’s Aid Society; Hepworth, H.P. (1975), « Services for Abused and Battered Children », Social Services in Canada, vol. 3, CCDS; Chisholm, B.A. (1978), « Questions of Social Policy - A Canadian Perspective », dans J.M. Eekelaar et S.N. Kats, dir., Family Violence: An international and interdisciplinary study, Toronto, Butterworths, p. 318-328. Pour un point de vue plus actuel, voir BCMCF (1996a), « Helpline for Children: Zenith 1234 »,: gouvernement de la Colombie-Britannique, à http://www.ssrv.gov.bc.ca/docs; GTFP (1994), Bien-être de l’enfance au Canada : Le rôle des autorités provinciales et territoriales en matière d’enfance maltraitée, Ottawa, Groupe de travail fédéral-provincial sur l’information sur les services à l’enfance et à la famille. 6 À moins d’indication contraire, toutes les définitions canadiennes sont tirées de GTFP (1994), cité à la note 5 plus haut. 7 Voir Garbarino, J. et coll. (1986), The Psychologically Battered Child, San Francisco, Jossey-Bass; Daro, D.A. (1994), « Prevention of Child Sexual Abuse », The Future of Children, vol. 4, no 2, p. 198-223; Nicholas, K.B. et Bieber, S.L. (1996), « Parental Abusive versus Supportive Behaviors and Their Relation to Hostility and Aggression in Young Adults », Child Abuse and Neglect, vol. 20, no 12, p. 1195-1211. 8 Voir Sgroi, S.M. (1975), « Sexual Molestation of Children: The Last Frontier in Child Abuse », Children Today, mai-juin, p. 18-21; Conte, J.R. (1994), « Child Sexual Abuse: Awareness and Backlash », The Future of Children, vol. 4, no 2, p. 224-232; Olafson, E. et coll. (1993), « Modern History of Child Sexual Abuse Awareness: Cycles of Discovery and Suppression », Child Abuse and Neglect, vol. 17, p. 7-24. 9 Voir Besharov, D.J. (1988), « The Need to Narrow the Grounds for State Intervention », dans D.J. Besharov, dir., Protecting Children from Abuse and Neglect: Policy and Practice, Springfield, Charles Thomas, p. 327-331; AAPC (1986), Highlights of Official Child Neglect and Abuse Reporting, 1984, Denver, American Association for Protecting Children; Daro, (1988), cité à la note 1 plus haut. 10 BCMHR (1976), Annual Report of the Ministry of Human Resources, 1976, Victoria, Government Printer; BCMHR (1980), Annual Report, 1980, Victoria, Government Printer; BCMHR (1984), Supplement to the Annual Report, 1984, Victoria, Government Printer; Manitoba Child Abuse Registry (1987), « Report on Physically and Sexually Abused Children in Manitoba, 1986 », Winnipeg, MCAR, avril 1987; pour des statistiques plus récentes, GTFP (1996), Child and Family Services Annual Statistical Report – 1992/93 to 1994/95, Ottawa, Groupe de travail fédéral-provincial sur l’information sur les services à l’enfance et à la famille, avril 1996. 11 Voir Chisholm, (1978) cité en 5 plus haut; Robertshaw, C. (1981), « La protection de l’enfance au Canada », Ottawa, Santé Canada; pour un aperçu général, voir Lewit, E.M. (1994), « Reported Child Abuse and Neglect », The Future of Children, vol. 4, no 2, p. 233-242. 12 Badgley, R. et coll. (1984), Infractions d’ordre sexuel contre des enfants : Rapport du Comité sur les infractions sexuelles à l’égard des enfants et des jeunes, volumes 1 et 2, Ottawa, ministères de la Justice, du Procureur général et de la Santé. Voir Finkelhor, D. (1979), « Sexual Victimization of Children in a Normal Population », dans D. Finkelhor, Sexually Victimized Children, New York, Free Press; Sarafino, E. (1979), « An Estimate of Nationwide Incidence of Sexual Offenses Against Children », Child Welfare, LVIII, no 2, p. 127-134. Pour un condensé, voir Finkelhor, D. (1994), « Current Information on the Scope and Nature of Child Sexual Abuse », The Future of Children, vol. 4, no 2, p. 31-53. 13 Voir National Institute for Social Work (1994), « Child Protection: Strategic Issues » London, NISW, Policy Briefing no 5, juillet 1994. Disponible en ligne : http://www.nisw.org.uk/polb/fulltext/niswpl5.html [28/07/98]. 14 Voir Tomison, Adam (1995b), « Spotlight on Child Neglect », Issues in Child Abuse Prevention, vol. 4, hiver 1995, accès par le site Web du AIFS National Child Protection Clearing House, à http://www.aifs.org.au/external/nch/issues4.html [28/07/98]. 15 Cette définition est tirée de GTFP (1994), cité en 5 plus haut; mise en relief ajoutée. Voir aussi CCEJ (1989b), « La punition ne veut pas dire la discipline : le châtiment corporel et les enfants », Pour l’enfance canadienne, vol. 1, no 5, sept. 1989; Miller, A. (1984), C’est pour ton bien : Racines de la violence dans l’éducation des enfants, Paris, Aubier; Straus, M.A. (1994), Beating the Devil Out of Them: Corporal Punishment in American Families, New York, Lexington Books; Matthews, F. (1997), Le garçon invisible : Nouveau regard sur la victimologie au masculin : enfants et adolescents, Ottawa, Santé Canada, document de travail du Centre national d’information sur la violence dans la famille; Ramsburg, D. (1997), « The Debate over Spanking », ERIC Digest, accès par le site Web du ERIC/EECE Clearinghouse; SCYBC (1994), « Children and Corporal Punishment », Society for Children and Youth of B.C., déclaration de principe no 4, mai 1994, dans SCYBC (1997), A Kit about the UN Convention on the Rights of the Child, Vancouver, Society for Children and Youth of B.C.; pour une vue d’ensemble, Durrant, J. et Rose-Krasnor, L. (1995), « Corporal Punishment: Research Review and Policy Recommendations », Winnipeg, University of Manitoba, Department of Family Studies. 16 Voir Wolfe, D.A. et coll. (1986), « Child Witnesses to
Violence between Parents: Critical issues in behavioral and social adjustment
», Journal of Abnormal Child Psychology, vol. 14; p. 95-104; Jaffe,
P. et coll. (1990), Children of Battered Women, Newberry Park, CA, Sage
Press; Ilen, B. (1990), « Différents bataillons, même
combat : toutes les forces qui luttent contre la violence familiale apprendront-elles
à se rallier? », Vis-à-vis, vol. 8, no 3, p. 1 et
4; Allen, B. (1991), « La violence conjugale et ses conséquences
sur les enfants », Ottawa, Aperçus du Centre
national d’information sur la violence dans la famille; Rodgers, K. (1994),
« Wife Assault: The Findings of a National Survey », Juristat,
vol. 14, no 9; pour une vue d’ensemble, James, Marianne (1994c), «
Domestic Violence as a Form of Child Abuse: Identification and Prevention
», dans Issues in Child Abuse Prevention, no 2 juillet 1994; disponible
: AIFS National Child Protection Clearing House, à
http://www. aifs.org.au/external/nch/issues2.html [28/07/98]. Pour quelques
exemples de définitions, voir GTFP (1994), cité en 5 plus
haut. 18 Pour un parcours des premiers ouvrages sur la question, voir Wachtel, A.D. (1992), Sexually Intrusive Children: A Review of the Literature, Vancouver, Greater Vancouver Mental Health Services Society. Voir aussi VISAC (1993b), Les enfants sexuellement agressifs – Guide pour parents et enseignants, Vancouver, Family Services of Greater Vancouver; Hall, D.K. et Matthews, F. (1996), The Development of Sexual Behavior Problems in Children and Youth, Toronto, Central Toronto Youth Services et The Crèche Child and Family Centre. 19 Voir Woititz, J.G. (1990), « The 13 Characteristics of Adult Children », tiré de Adult Children of Alcoholics, Expanded Edition, Health Communications, Inc., accès par la page d’accueil « Dr. Jan’s Place », à http://www.intac.com; Brave, L. (1991), « Violence familiale et toxicomanie : un retour aux remèdes traditionnels », Vis-à-vis, vol. 8, no 4; p. 5; pour une vue d’ensemble, Tomison, Adam (1996f), « Child Maltreatment and Substance Abuse », National Child Protection Clearing House, document de travail no 2, accès par le site Web du AIFS National Child Protection Clearing House, à http://www.aifs.org.au/external/nch/discussion2.html [28/07/98]. 20 Mais voir Smith, B.E. (1995), « Prosecuting Child [Physical] Abuse Cases: Lessons Learned from the San Diego Experience ». On trouvera un résumé: National Criminal Justice Reference Service, à http://www.ncjrs.org/victchld.htm [28/07/98]. 21 Pour un aperçu des modifications législatives, voir Rogers, Rix (1990), À la recherche de solutions : Le rapport du conseiller spécial du ministre de la Santé nationale et du Bien-être social en matière d’agressions sexuelles contre les enfants au Canada, Ottawa, Santé Canada; CCDS (1990a), « L’actualité... », Vis-à-vis, vol. 8, no 1, p. 3. Pour diverses mesures d’aide aux témoins enfants, voir les travaux de la London Family Court Clinic : Jaffe, P.G. et coll. (1986), « Promoting changes in attitudes and understanding of conflict among child witnesses of family violence », Canadian Journal of Behavioral Science, vol. 18, p. 356-380; Sas, L. et coll. (1991), Reducing the System-Induced Trauma for Child Sexual Abuse Victims, London (Ontario), London Family Court Clinic; Sas, L. et coll. (1993), Three Years After the Verdict: A longitudinal study of the social and psychological adjustment of child witnesses referred to the Child Witness Project, London (Ontario), London Family Court Clinic. Voir aussi Campbell Research Associates (1992), Examen du programme du projet d’aide aux enfants victimes et témoins, Ottawa, Justice Canada, Direction générale de la recherche et du développement; Sanfaçon, D. et coll. (1992), Traitement des cas d’exploitation sexuelle dans certains endroits au Québec, Ottawa, Justice Canada, Direction générale de la recherche et du développement; Ursel, E.J. (1994), « Le Tribunal de la violence familiale à Winnipeg », Juristat, vol. 14, no 12; Harvey, W. et Dauns, P.J. (1993), Child Witness Preparation Manual, Vancouver, Justice Institute of B.C.; Avison, N.H. (1994), Fragile Witnesses, Fragile Truths: A background paper on helping child witnesses, rapport rédigé pour le Bureau des enfants, Santé Canada; McGee, S.A. (1996), « Helping Children Successfully Navigate the Justice System », NRCCSA News, vol. 5, no 3, p. 6; Wachtel, A.D. (1997), Court Design Issues Affecting Children and Other Vulnerable Witnesses: A Background Study, Vancouver, United Way of the Lower Mainland. 22 Tomison (1995b), cité en 14 plus haut. 23 Par exemple, voir McIllfaterick, T. (1994), « La violence envers les femmes dans le sport », Vis-à-vis, vol. 11, no 4, p. 8; Tomison, Adam (1996b), « Child Maltreatment and Disability », dans Issues in Child Abuse Prevention, vol. 7, été 1996; accès par le site Web du AIFS National Child Protection Clearing House, à http://www.aifs.org.au/external/nch/issues7.html [28/07/98]. 24 Centre canadien de la statistique juridique (1994), La violence familiale au Canada : les données nationales et actuelles, Ottawa, CCSJ et Statistique Canada, juin 1994. 25 Gil, E. (1982), « Institutional abuse of children in out-of-home care », dans R. Hanson, dir., Institutional Abuse of Children and Youth, New York, Haworth Press. Et voir James, Marianne (1994a), « Child Abuse and Neglect: Incidence and Prevention », Issues in Child Abuse Prevention, no 1, janvier 1994 (Australian Institute of Family Studies, National Child Protection Clearing House), accès par le site Web du AIFS National Child Protection Clearing House, à http://www.aifs.org.au/external/nch/issues1.html [28/07/98]. 26 Voir CCEJ (1989f), « Réagir aux abus : les organismes de Service à l’enfance accordent la priorité aux enfants », Pour l’enfance canadienne, vol. 1, no 5, sept. 1989, p. 3; BCMAG (1994), Help Stop Child Abuse: A Handbook for Employers and Volunteer Coordinators, Victoria, BC Ministry of Attorney General, juin 1994. 27 Voir MacDonald, A. (1993), « Guérison holistique », Vis-à-vis, vol. 10, no 4, p. 5-6; Maracle, S. (1993), « Un contexte historique », Vis-à-vis, vol. 10, no 4, p. 1 et 4; White, L. et Jacobs, E. (1992), Liberating Our Children – Liberating Our Nations. Report of the Aboriginal Committee, Community Panel, Family & Children’s Services Legislation Review in British Columbia, Victoria, Ministry of Social Services. 28 Par exemple, voir GTFP (1994), cité en 5 plus haut; BCMSS (1996a), Ministry of Social Services Annual Report 1995/96, disponible : B.C. Ministry of Human Resources, à http://www.mhr. gov.bc.ca/publicat/reports/ar9596.htm [28/07/98]. 29 Voir GTFPTP (1995), « Results of the National Consultation on Prostitution in Selected Jurisdictions: Interim Report », Ottawa, Groupe de travail fédéral-provincial-territorial sur la prostitution, octobre 1995; BCPIC (1997a), « Child Prostitution Deemed Sexual Abuse », B.C. Parents in Crisis Newsletter, vol. 21, no 2, p. 15; GRC (1997c), « Protection des enfants contre le matériel inopportun sur l’Internet ». Disponible en ligne : http://www.rcmp-ccaps.com/ccaps_fr.htm [28/07/98]. Pour du contexte international, voir O’Brian, M. (1996), « The International Legal Framework and Current National Legislative and Enforcement Responses », communication destinée au Congrès mondial contre l’exploitation sexuelle d’enfants à des fins commerciales, à lire sur le site http://www.childhub.chwebpub/scehome/2156.htm [28/07/98]; UNICEF (1997), La situation des enfants dans le monde; Focus on Child Labour, New York, Oxford University Press; Hechler, David (1995), « Child Sex Tourism ». Disponible en ligne : http://www.childhub.ch/webpub/scechome/2156.htm [28/07/98]. 30 Voir Smith, M.E. (1993), « Television Violence and Behavior: A Research Summary », ERIC Digest, ERIC Clearinghouse on Information and Technology, à lire sur le site Web d’ERIC; Josephson, W.L. (1995), Étude sur les effets de la violence télévisuelle sur les enfants selon leur âge, Ottawa, Patrimoine canadien. 31 Ellis, D. et DeKeseredy, W. (1995), Pre-Test Report on the Frequency, Severity and Patterning of Sibling Violence in Canadian Families, Toronto, LaMarsh Research Centre, York University. 32 Voir GTFP (1994), cité en 5 plus haut; GTFP (1996), cité en 10 plus haut; CCSJ (1994), cité en 24 plus haut; Trocme, N. et coll. (1994), The Ontario Incidence Study of Reported Child Abuse and Neglect, Toronto, Institut pour la prévention de l’enfance maltraitée. 33 Krugman, R.D. (1996), « The Media and Public Awareness of Child Abuse and Neglect: It’s Time for a Change », Child Abuse and Neglect, vol. 20, no 4, p. 259-260. 34 Par exemple, voir Gove, T.J. (1995), Report of the Gove Inquiry into Child Protection in British Columbia: Execeutive Summary. A Commission of Inquiry into the adequacy of the services, policies, and practices of the Ministry of Social Services as they relate to the apparent neglect, abuse, and death of Matthew John Vaudreuil. Vol. 3; résumé. Victoria, BC Ministry of Social Services. Disponible en ligne : http://bbs.qp.gov.bc.ca/ [28/07/98]. 35 Voir Morton, C. (1996), British Columbia’s Child, Youth and Family Services System; Recommendations for Change: report to Premier Glen Clark. Victoria: Queen’s Printer for British Columbia. Morton, C. (1997), Report of the Children’s Commissioner: The First Three Months, résumé à lire sur le site Web de la B.C. Children’s Commission, à http://www.childservices.gov.bc.ca [29/07/98]; Groupe de travail de l’Ontario sur la mortalité infantile (1997a), Rapport provisoire, Toronto, Association des sociétés d’aide à l’enfance d’Ontario et Bureau du coroner en chef, mars 1997; Groupe de travail de l’Ontario sur la mortalité infantile (1997b), Rapport final, Toronto, Association des sociétés d’aide à l’enfance d’Ontario et Bureau du coroner en chef, juillet 1997; Reid, G. et coll. (1995), Basic Issues Concerning the Assessment of Risk in Child Welfare Work, Winnipeg, University of Manitoba, Faculties of Social Work and Medicine; Advisory Board on Child Abuse and Neglect, U.S. Dept. of Health and Human Services (1996), A Nation’s Shame: Fatal Child Abuse and Neglect in the United States: Executive Summary, à lire sur le site http://www.vh.org/Providers/Textbooks/ChildAbuseAndNeglect/CANHome.html [29/07/98]. 36 Voir MacDonald, M. (1989), « News from the National Youth in Care Network », CCWA Newsletter, vol. 4, no 1, p. 4-5; Raychaba, B. (1991), « National Youth in Care Network News », CCWA Newsletter, vol. 4, no 2, p. 6. 37 Par exemple, voir White et Jacobs (1992), cité en 27 plus haut. 38 Voir Rogers (1990), cité en 21 plus haut; CNIVF (1986), cité en 21 plus haut; CCEJ (1990c), « Mise sur pied d’un Bureau fédéral d’aide à l’enfance », Pour l’enfance canadienne, vol. 2, no 5, nov. 1990, p. 1; DVEP (1994), Rapport de l’évaluation interministérielle de l’Initiative de lutte contre la violence familiale, Ottawa, Direction de la vérification et de l’examen des programmes, Santé et Bien-être social Canada. 39 CCWA (1989b), « International Congress on Working for Children’s Rights », CCWA Newsletter, vol. 4, no 2, p. 5. 40 CCEJ (1989f), cité en 26 plus haut; Clark, D. et Clarke, M. (1990), « The United Nations Convention on the Rights of the Child », CCWA Newsletter, été 1990, p. 3; CCEJ (1990b), « La convention sur les droits de l’enfant : la priorité des années 1990 », Pour l’enfance canadienne, vol. 2, no 1, janvier 1990, p. 1-2. 41 CCDS (1991a), « Une nouvelle initiative en matière de violence familiale », Vis-à-vis, vol. 9, no 2, p. 3. 42 Gouvernement du Canada (1992), Grandir ensemble : Plan d’action canadien pour les enfants, Ottawa, Santé et Bien-être social Canada. 43 Prilleltensky, I. (1994), « The United Nations Convention on the Rights of the Child: Implications for Children’s Mental Health », Canadian Journal of Community Mental Health, vol. 13, no 2, p. 77-93. 44 CCDS (1996), Le progrès des enfants au Canada 1996, Ottawa, Conseil canadien de développement social. 45 Bagley, C. et Thurston, W.E. (1996), « Lutter contre l’abus sexuel à l’endroit des enfants. » dans La santé et ses déterminants, Forum national sur la santé. Sommaire disponible en ligne : http://wwnfh.hc-sc.gc.ca/publicat/execsumm/idxexsuf.htm. 46 Voir LCPE (1994), « Travailler ensemble pour les enfants
du Canada », brochure publiée par la Ligue canadienne pour
la protection de l’enfance. En 1994, la Ligue canadienne pour la protection
de l’enfance a intégré à sa propre bibliothèque
les collections du CCEJ, de l’Association canadienne d’aide à l’enfance
en difficulté, de Children Enfants Jeunesse Youth et de la Coalition
canadienne des droits des enfants. CCREJ (1994), « Brochure »,
Ottawa, Centre canadien de ressources sur les enfants et les jeunes; Ligue
canadienne pour la protection de l’enfance. 47 Tomison, Adam (1996a), « Child Maltreatment and Family Structure », National Child Protection Clearing House, Australie; Discussion Paper #1, hiver 1996, accès par le site Web du AIFS National Child Protection Clearing House, à http://www.aifs.org.au/external/nch/discussion1.html [30/07/98]. 48 Wolfe, D.A. (1996), « Prevention of Child Abuse and Neglect », communication rédigée pour le Forum national sur la santé; on peut en lire un résumé sur le site Web du Forum, à http://www.nfh.phac-aspc.gc.ca 49 Landy, S. et Tam, K.K. (1996), « Les pratiques parentales influencent bel et bien le développement des enfants du Canada », dans DRHC (1996); p. 117; Widom, C.S. (1995), « Victims of Childhood Sexual Abuse - Later Criminal Consequences », à lire sur le site du National Criminal Justice Reference Service, Justice Information Center, à http://www.ncjrs.org/victhld.htm [30/07/98]. 50 Voir Bernard, B. (1995), « Fostering Resilience in Children », ERIC Digest, à lire sur le site du ERIC/EECE Clearinghouse; Steinhauer, P.D. (1996), « Développer la résilience chez les enfants des milieux défavorisés. » dans La santé et ses déterminants, Forum national sur la santé. Sommaire disponible en ligne : http://wwwnfh.hc-sc.gc.ca/publicat/execsumm/idxexsuf.htm. 51 Litty, C.G. et coll. (1996), « Moderating Effects of Physical Abuse and Perceived Social Support on the Potential to Abuse », Child Abuse and Neglect, vol. 20, no 4, p. 305-314. 52 Voir Briere, J.N. et Elliott, D.M. (1994), « Immediate and Long-term Impacts of Child Sexual Abuse », The Future of Children, vol. 4, no 2, p. 54-69; BCPIC (1997b), « Alberta, Early Intervention and Juvenile Delinquency », B.C. Parents in Crisis Newsletter, vol. 21, no 2, p. 14; Wachtel, A.D. (1990), « Approche générale ou approche ciblée de la prévention », Santé mentale au Canada, vol. 38, nos 2/3, p. 31. 53 Conseil national de la prévention du crime, Canada (1996), Prévenir le crime en investissant dans les familles : une approche intégrée afin de promouvoir des rapports positifs pour nos enfants, Ottawa, Conseil national de la prévention du crime, juin 1996. 54 Rae Grant, N. (1994), « Preventive Interventions for Children and Adolescents: Where are we now and how far have we come? », Canadian Journal of Community Mental Health, vol. 3, no 2, p. 17-36; National Institute of Justice (1996), « The Cycle of Violence Revisited » [Une étude prospective], à lire: NIJ, à http://www.ncjrs.org/victchld.htm [30/07/98]. 55 Rae Grant (1994), en 54 plus haut; Calvert, G. (1993), Preventing
Child Abuse and Neglect: The National Strategy, Canberra, National Child
Protection Council; MacKillop, B. et Clarke, M. (1989), « Pour des
lendemains plus sûrs, agissons dès aujourd’hui », Ottawa,
CCEJ. 57 Calvert (1993), en 55 plus haut. 58 ACR (1995), « La violence : Ne restons pas indifférents », à lire sur le site Web de l’Association canadienne des radio-diffuseurs, à http://www.cab-acr.ca/about/ news/private_bcasters.htm [30/07/98]. 59 ACR (1996a), « La violence : À vous de réagir », à lire sur le site Web de l’Association canadienne des radio-diffuseurs, à http://www.cab-acr.ca/ about/news/violence.htm [27/07/98]. 60 Par exemple, voir CCDS (1990b), « Child Abuse and Neglect: A Handbook for Community Health Nurses », Vis-à-vis, vol. 8, no 2, p. 12; CCDS (1990c), « Lignes directrices nationales pour les travailleurs communautaires et les soins de santé », Vis-à-vis, vol. 8, no 2, p. 3; CCDS (1990d), « Briser le cycle de la violence familiale », Vis-à-vis, vol. 8, no 1, p. 3; CCDS (1990e), « Enfants victimes d’abus sexuel – lignes directrices destinées aux travailleurs communautaires », Vis-à-vis, vol. 8, no 2, p. 3; BCMAG (1994), cité en 26 plus haut; CCDS (1990f), « Si un enfant est victime d’exploitation sexuelle », Vis-à-vis, vol. 8, no 1, p. 3; SHRN (1997), « Supporting Families in Prevention Sexual Abuse: A New Resource from the Sexual Health Resource Network », B.C. 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Pour faire un peu le pont entre les deux concepts, voir Hamilton, Nancy et Bhatti, Tariq (1996), « Promotion de la santé de la population : modèle d’intégration de la santé et de la promotion de la santé », Ottawa, Division du développement de la promotion de la santé, Santé Canada. À lire sur le site Web de Santé Canada, à http://www.hc-sc.gc.ca/main/hppb/healthpromotiondevelopment. 110 Par exemple, voir ICIS (1990), « La santé des enfants du Canada : un profil de l’ICSI recommande une politique nationale globale sur la santé infantile », Bulletin de l’ICIS, vol. 12, no 1, p. 1-2. 111 Cicchetti, D. (1989), « How Research on Child Maltreatment Has Informed the Study of Child Development », dans D. Cicchetti et V. Carlson, dir., Child Maltreatment: Theory and research on the causes and consequences of child abuse and neglect, New York, Cambridge University Press. 112 Frank et Mustard (1995), cité en 108 plus haut. 113 Mustard, J.F. 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