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Table des matières
Avis, Avertissement, Préface
Aperçu du Règlement sur le benzène dans l'essence
Questions générales
Questions concernant les articles du Règlement
- Définitions et interprétation
- Application - Types et utilisations de l'essence
PARTIE 1 - EXIGENCES VISANT LE BENZÈNE DANS L'ESSENCE
- Benzène B Interdiction
- Indice des émissions de benzène - Interdiction
- Méthodes d'échantillonnage et d'analyse de référence
- Méthodes équivalentes d'échantillonnage et d'analyse
- Enregistrement
- Rapport
- Registres
- Conservation des registres
- Transmission des échantillons et des registres
- Exigences supplémentaires pour les importateurs
- Composé de base de type essence automobile - Registres
et exigences
PARTIE 2 - OPTION POUR UNE MOYENNE ANNUELLE
- Application
- Choix - moyenne annuelle
- Benzène - Interdiction
- Indice des émissions de benzène - Interdiction et limites de remplacement
- Calcul de la moyenne annuelle
- Procédures d'échantillonnage et d'analyse
- Registre de la composition
- Plan de conformité
- Vérification
PARTIE 3 - MODIFICATION DE L'ANNEXE 1 DE LA LOI (article 23)
PARTIE 4 - Entrée en vigueur (article 24)
ANNEXES
- Modèle de calcul de l'indice des émissions de benzène
- Formulaire d'enregistrement
- Rapport sur la composition de l'essence
Questions diverses
Questions supplémentaires
Nouvelles questions
Annexe A -- Adresses des bureaux régionaux d'Environnement Canada
Annexe B -- Adresses d'associations de référence pour les vérificateurs
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