Environnement Canada
Teneur en soufre des combustibles liquides 2002

Préparé par Jeffrey Guthrie Direction du pétrole, du gaz et de l'énergie Direction générale de la prévention de la pollution atmosphérique Environnement Canada

et René Sabourin Étudiant co-op Université Carleton

août 2003

Avis

L'information contenue dans le présent rapport provient de données fournies par les producteurs et les importateurs de combustibles liquides au Canada, conformément au Règlement no 1 concernant les renseignements sur les combustibles, au Règlement sur le soufre dans l'essence et au Règlement sur le carburant diesel du gouvernement fédéral. La vraisemblance des données a été vérifiée, mais des erreurs pourraient s'être glissées à la source.

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Division des combustibles
Direction du pétrole, du gaz et de l'énergie
Service de la protection de l'environnement
Environnement Canada
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Gatineau (Québec) K1A 0H3
Télécopieur : (819) 953-8903

Table des matières

1. SOMMAIRE
2. INTRODUCTION
   • 2.1 RÈGLEMENT NO 1 CONCERNANT LES RENSEIGNEMENTS SUR LES COMBUSTIBLES
   • 2.2 RÈGLEMENTS RÉGISSANT LES TENEURS EN SOUFRE DES COMBUSTIBLES
   • 2.3 PÉRIODE COUVERTE
   • 2.4 RAFFINERIES ET IMPORTATEURS DE PÉTROLE DÉCLARANTS
   • 2.5 TENEURS EN SOUFRE SPÉCIFIQUES AUX ENTREPRISES
3. VOLUMES DE COMBUSTIBLES LIQUIDES PRODUITS / IMPORTÉS
4. VOLUMES DE COMBUSTIBLES LIQUIDES PRODUITS / IMPORTÉS ET TENEUR EN SOUFRE
   • 4.1 SOMMAIRES NATIONAUX ET RÉGIONAUX

Graphiques

1.1 Teneur en soufre de l'essence automobile/d'aviation par région, 1995-2002
1.2 Tendance nationale de la teneur en soufre dans l'essence (1999-2007)
1.3 Masse de soufre dans les combustibles liquides, par région, 1995-2002
4.1 Production/importations nationales de combustibles liquides en 2002
4.2 Tonnage de soufre dans les combustibles liquides en 2002
4.3 Masse de soufre dans les combustibles liquides produits ou importés en 2002
4.4 Masse de soufre dans les combustibles liquides, par région, 1995-2002
4.5 Teneur en soufre dans l'essence automobile/d'aviation par région, 1995-2002
4.6 Teneur en soufre dans l'essence par rafinerie/importateur en 2002
4.7 Teneur en soufre du carburant diesel à faible teneur par raffinerie/importateur en 2002
4.8 Teneur en soufre du carburant diesel par raffinerie/importateur en 2002
4.9 Tendance nationale de la teneur en soufre du carburéacteur, 2002
4.10 Tendance nationale de la teneur en soufre de l'essence automobile/aviation, 2002
4.11 Tendance nationale de la teneur en soufre du kérosène/mazout pour poêles, 2002
4.12 Tendance nationale de la teneur en soufre du carburant diesel (pool total), 2002
4.13 Tendance nationale de la teneur en soufre de l'essence automobile/aviation, 2002
4.14 Tendance nationale de la teneur en soufre du mazout lourd, 2002

Tableaux

1.1 Production/importations et teneur en soufre des combustibles liquides - Sommaire national pour l'année 2002
2.1 Raffineries, mélangeurs et usines de valorisation produisant des déclarations en vertu des règlements pertinents
2.2 Importateurs produisant des déclarations en vertu des règlements pertinents
3.1 Volumesmde combustibles liquides produits/importés pour fins de vente au Canada, déclarés à Statistique Canada et à Environnement Canada pour 2002
4.1 Production/importations et teneur en soufre Sommaire national pour 2002
4.2A Production/importations et teneur en soufre des combustibles pour 2002 région de l'Atlantique
4.2B Production/importations et teneur en soufre des combustibles pour 2002 région du Québec
4.2C Production/importations et teneur en soufre des combustibles pour 2002 région de l'Ontario
4.2D Production/importations et teneur en soufre des combustibles pour 2002 région de l'Ouest
4.2E Moyennes régionales et nationales pondérées en volume de la densité des combustibles produits/importés pour l'année 2002
A3.1 Teneur annuelle en soufre pondérée en fonction du volume dans l'essence
A3.2 Teneur annuelle en soufre pondérée en fonction du volume dans le carburant diesel à faible teneur en soufre
A3.3 Teneur annuelle en soufre pondérée en fonction du volume dans le carburant diesel régulier
A3.4 Teneur annuelle en soufre pondérée en fonction du volume dans le mazout léger
A3.5 Teneur annuelle en soufre pondérée en fonction du volume dans le mazout lourd
A3.6 Teneur annuelle en soufre pondérée en fonction du volume dans le carburéacteur

Annexes

Annexe 1 : Règlement no 1 concernant les renseignements sur les combustibles
Annexe 2 : Exemplaire du formulaire 1, « Rapport sur la teneur en soufre des combustibles liquides »
Annexe 3 : Teneur annuelle en soufre pondérée en volume, par raffineur pour 1995 à 2002
Annexe 4 : Office des normes générales du Canada Normes pour la teneur en soufre des combustibles
Annexe 5 : Règlements et arrêtés provinciaux relatifs à la teneur maximale en soufre dans les mazouts
Annexe 6 : Comparaison de la teneur moyenne en soufre du Rapport 2002 sur les combustibles liquides avec les limites établies par l'Office des normes générales du Canada et les règlements provinciaux
Annexe 7 : Sommaire des renseignements déclarés en fonction de l'Avis de choix, en vertu du Règlement sur le soufre dans l'essence