Sulphur in Liquid Fuels 2003
Teneur en soufre des combustibles liquides 2003
Préparé par : Elizabeth Escorihuela
Division des carburants
Direction du pétrole, du gaz et de l'énergie
Direction générale de la prévention de la pollution
atmosphérique
Environnement Canada
et Hung Nguyen
Joel Daigneault
Étudiants Co-op
Université de Waterloo
Novembre 2004
Avis
Le présent rapport contient des renseignements obtenus par compilation
de données soumises par les différents producteurs et importateurs
de combustibles liquides au Canada conformément au Règlement
n° 1 concernant les renseignements sur les combustibles. Les données
soumises ont été vérifiées quant à
leur vraisemblance, mais elles peuvent contenir des erreurs commises à
la source.
Prière d'adresser tout commentaire au sujet du contenu de
ce rapport à la :
Direction du pétrole, du gaz et de l'énergie
Direction générale de la prévention de la pollution
atmosphérique
Service de la protection de l'environnement
Environnement Canada
Place Vincent Massey, 20 ième étage
Hull (Québec) K1A 0H3
Télécopieur : (819) 953-8903
Table des matières
- Sommaire
- Introduction
- Volumes de combustibles liquides produits/importés
- Volumes de combustible liquides produits/importés
et teneur en soufre
- 4.1 Sommaire nationaux et régionaux
Annexes
Annexe 1 :
Site web de référence sur le Règlement no 1 concernant
les renseignements sur les combustibles et autres règlements sur
les carburants
Annexe 2 :
Exemples de formulaires servant à la déclaration de la teneur
en soufre en vertu du Règlement no 1 concernant les renseignements
sur les combustibles, Règlement sur le soufre dans l'essence,
Règlement sur le soufre dans le carburant diesel.
Annexe 3 :
Teneur annuelle en soufre pondérée en volume, par raffineur
pour 1995 à 2003
Annexe 4 :
Office des normes générales du Canada. Normes pour la teneur
en soufre des combustibles
Annexe 5 :
Règlements fédéraux, provinciaux et arrêtés
municipaux relatifs à la teneur maximale en soufre dans les combustibles
Annexe 6 :
Comparaison de la teneur moyenne en soufre du Rapport 2003 sur les combustibles
liquides avec les limites établies par l'Office des normes
générales du Canada et les règlements provinciaux
Annexe 7 :
Sommaire des renseignements déclarés en fonction de l'Avis
de choix, en vertu du
Règlement sur le soufre dans l'essence
Liste des graphiques
1.1 Teneur en soufre de l'essence par région, 1995-2003
1.2 Tendance nationale de la teneur en soufre dans l'essence (1999-2003)
1.3 Masse de soufre dans les combustibles liquides, par région,
1995-20032
4.1 Production/importations nationales de combustibles liquides en 2003
4.2 Tonnage de soufre dans les combustibles liquides en 2003
4.3 Masse de soufre dans les combustibles liquides produits ou importés
en 2003
4.4 Masse de soufre dans les combustibles liquides, par région,
1995-2003
4.5 Teneur en soufre dans l'essence automobile/d'aviation
par région, 1995-2003
4.6 Teneur en soufre dans l'essence par raffinerie/importateur en
2003
4.7 Teneur en soufre du carburant diesel à faible teneur par raffinerie/importateur
en 2003
4.8 Teneur en soufre du carburant diesel par raffinerie/importateur en
2003
4.9 Tendance nationale de la teneur en soufre du carburéacteur,
1995-2003
4.10 Tendance nationale de la teneur en soufre de l'essence automobile/aviation,
1995-2003
4.11 Tendance nationale de la teneur en soufre du kérosène/mazout
pour poêles, 1995-2003
4.12 Tendance nationale de la teneur en soufre du carburant diesel (pool
total), 1995-2003
4.13 Tendance nationale de la teneur en soufre de l'essence automobile/aviation,
1995-2003
4.14 Tendance nationale de la teneur en soufre du mazout lourd, 1995-2003
Liste des tableaux
1.1 Production/importations et teneur en soufre des combustible liquide,
Sommaire national pour l'année 2003
2.1 Raffineries, mélangeurs et usines de valorisation produisant
des déclarations en vertu des règlements pertinents
2.2 Importateurs produisant des déclarations en vertu des règlements
pertinents
3.1 Volumes de combustibles liquides produits/importés pour fins
de vente au Canada, déclarés à Statistique Canada
et à Environnement Canada pour 2003
4.1 Production/importations et teneur en soufre Sommaire national pour
2003
4.2A Production/importations et teneur en soufre des combustibles pour
2003 région de l'Atlantique
4.2B Production/importations et teneur en soufre des combustibles pour
2003 région du Québec
4.2C Production/importations et teneur en soufre des combustibles pour
2003 région de l'Ontario
4.2D Production/importations et teneur en soufre des combustibles pour
2003 région de l'Ouest
4.2E Moyennes régionales et nationales pondérées
en volume de la densité des combustibles produits/importés
pour l'année 2003 18
A3.1.a Teneur annuelle en soufre pondérée en fonction du
volume dans l'essence 1995-2003
A3.1.b Teneur annuelle en soufre pondérée en fonction du
volume dans l'essence pour l'année 2003 (déclarée
pour chaque trimestre)
A3.2.a Teneur annuelle en soufre pondérée en fonction du
volume dans le carburant diesel à faible teneur en soufre 1995-2003
A3.2.b Teneur annuelle en soufre pondérée en fonction du
volume dans le carburant diesel à faible teneur en soufre pour
l'année 2003 (déclarée pour chaque trimestre)
A3.3.a Teneur annuelle en soufre pondérée en fonction du
volume dans le carburant diesel régulier 1995-2003
A3.3.b Teneur annuelle en soufre pondérée en fonction du
volume dans le carburant diesel régulier pour l'année
2003 (déclarée pour chaque trimestre)
A3.4.a Teneur annuelle en soufre pondérée en fonction du
volume dans le mazout léger 1995-2003
A3.4.b Teneur annuelle en soufre pondérée en fonction du
volume dans le mazout léger pour l'année 2003 (déclarée
pour chaque trimestre)
A3.5.a Teneur annuelle en soufre pondérée en fonction du
volume dans le mazout lourd 1995-2003
A3.5.b Teneur annuelle en soufre pondérée en fonction du
volume dans le mazout lourd pour l'année 2003 (déclarée
pour chaque trimestre)
A3.6.a Teneur annuelle en soufre pondérée en fonction du
volume dans le carburéacteur (2002-2003)
A3.6.b Teneur annuelle en soufre pondérée en fonction du
volume dans le carburéacteur pour l'année 2003 (déclarée
pour chaque trimestre))
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