IRSC > Financement de la recherche en santé > Politique de financement des IRSC

Section 1 :

Politiques générales sur les subventions et bourses des IRSC

Section 2 :

Lignes directrices des IRSC sur les programmes de formation et d'appui salarial

Section 3 :

Lignes directrices des IRSC sur les programmes de subvention

Section 4 :

Lignes directrices des IRSC sur les programmes de partenariats

2006-2007 Guide de subventions et bourses des IRSC

Dernière mise à jour : le 15 septembre 2006
> Résumé des changements

Section 1 : Politiques générales sur les subventions et bourses des IRSC

1-A Introduction

1-A1 Domaines de recherche des IRSC

1-A1.1 Définition des quatre thèmes des IRSC

1-A1.2 Recherche multidisciplinaire

1-A1.3 Recherche en santé mondiale

1-A1.4 Analyse des différences de genre et des différences de sexe

1-A2 Comment choisir l'organisme subventionnaire fédéral approprié

1-A3 Coordonnées

1-B Politiques générales

1-B1 Conditions d'admissibilité aux subventions et aux bourses des IRSC

1-B1.1 Personnes et établissements admissibles

1-B1.2 Catégories de participant en ce qui a trait aux subventions des IRSC

1-B1.3 Obligations des établissements admissibles

1-B1.4 Établissements affiliés

1-B2 Recherche au Yukon, dans les Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut

1-B3 Portée des signatures figurant sur les formulaires de demandes

1-B4 Éthique

1-B4.1 Recherche avec des êtres humains

1-B4.2 Lignes directrices concernant la recherche sur les cellules souches pluripotentes humaines

1-B4.3 Recherche avec des animaux

1-B4.4 Recherche avec des agents infectieux

1-B4.5 Recherche avec des matières radioactives

1-B4.6 Élimination des matières dangereuses

1-B4.7 Inconduite scientifique

1-B4.8 Sécurité des cellules, tissus et organes humains destinés à la transplantation

1-B5 Politique sur les langues officielles

1-B6 Loi sur l'accès à l'information et Loi sur la protection des renseignements personnels

1-B6.1 Loi sur l'accès à l'information

1-B6.2 Loi sur la protection des renseignements personnels

1-B7 Utilisation et divulgation de renseignements personnels fournis aux IRSC pour l'examen par les pairs

1-B7.1 Consentement du candidat à la diffusion de l'information contenue dans les demandes aux fins de l'examen par les pairs et de l'évaluation de la pertinence

1-B7.2 Utilisation et divulgation de renseignements personnels fournis aux IRSC

1-B8 Loi sur les droits de la personne

1-B9 Communications publiques et mention de l'aide des IRSC

1-B10 Publications

1-B11 Politiques et lignes directrices en matière de publications et de productivité

1-B11.1 Évaluation de la qualité

1-B11.2 Formes de publication diverses selon les disciplines

1-B11.3 Contributions à des travaux en collaboration

1-B11.4 Retards dans l'avancement des travaux et la diffusion des résultats de recherche

Section 2 : Lignes directrices des IRSC sur les programmes de formation et d'appui salarial

2-A Lignes directrices générales sur les programmes de formation

2-A1 Admissibilité

2-A2 Communication des résultats des concours

2-A3 Date d'entrée en vigueur de la période de financement

2-A4 Versement des bourses

2-A4.1 Conditions de paiement

2-A4.2 Compte commun de bourses

2-A4.3 Paiement direct

2-A5 Dépenses admissibles dans le cadre des allocations de recherche

2-A6 Admissibilité continue

2-A7 Rapports financiers

2-A8 Autres sources de revenu

2-A9 Impôt général sur le revenu et avantages sociaux

2-A9.1 Imposition des bourses des IRSC

2-A9.2 Prestation fiscale pour enfants

2-A10 Assurance

2-A11 Congés

2-A11.1 Congé parental

2-A11.2 Autres congés payés

2-A11.3 Congés sans solde

2-A12 Transferts et changements aux activités proposées

2-A13 Procédures de cessation

2-A14 Fonds non dépensés dans les comptes

2-A14.1 Pendant la durée de la bourse

2-A14.2 Après la date d'expiration de la bourse

2-B Lignes directrices générales sur les programmes d'appui salarial

2-B1 Admissibilité

2-B2 Communication des résultats des concours

2-B3 Paiement des bourses

2-B3.1 Conditions de paiement

2-B3.2 Compte commun de bourses

2-B4 Admissibilité continue

2-B5 Rapports financiers

2-B6 Suppléments aux bourses des IRSC provenant d'autres sources

2-B7 Congés

2-B7.1 Congé sabbatique

2-B8 Transfert d'une bourse à un établissement canadien admissible

2-B9 Procédures de cessation

2-B10 Fonds non dépensés dans les comptes

2-B10.1 Pendant la durée de la bourse

2-B10.2 Après la date d'expiration de la bourse

Section 3 : Lignes directrices des IRSC sur les programmes de subvention

3-A Guide d'administration financière des trois organismes subventionnaires (IRSC, CRSNG et CRSH)

3-A1 Responsabilités et obligation de rendre compte [Site externe]

Rôles et responsabilités

Dérogation aux activités ou au budget proposés, ou les deux

Surveillance financière des comptes

Non-respect

Reconnaissance

Propriété intellectuelle et brevets

Archivage des données de recherche

3-A2 Financement annuel des subventions [Site externe]

Communication des résultats des concours

Versement des subventions

Dépassement de crédit

Admissibilité continue

Prolongation pour l'utilisation des fonds au-delà de la période de validité de la subvention

3-A3 Utilisation des subventions [Site externe]

Avant-propos

Principes généraux

Dépenses rétroactives

Dépenses liées à la rémunération

Frais de déplacement et de séjour

Congés sabbatiques ou autres périodes de congé

Matériel et fournitures

Ordinateurs et communications électroniques

Diffusion des résultats de recherche

Services et dépenses diverses

3-A4 Rapports [Site externe]

Activité de recherche

Rapports financiers

Preuves à l'appui

3-A5 Questions administratives [Site externe]

Propriété des articles achetés ou recueillis à l'aide de fonds de l'organisme

Collections ou spécimens

Congés parentaux payés

Transfert de subvention(s) à un établissement canadien admissible

Déplacement de l'appareillage, du matériel ou du solde d'une subvention

Procédure de cessation des subventions

Report du versement d'une subvention en cours

Congés parentaux et de soins et d'éducation et congé pour raisons médicales

Congés sabbatiques et autres

Fonds non dépensés dans les comptes de l'organisme

3-B Lignes directrices supplémentaires des IRSC sur les programmes de subvention

3-B1 Restrictions concernant les mêmes (ou presque identiques) demandes

3-B2 Demandes présentées à nouveau

3-B3 Demandes de renouvellement

3-B4 Demandes d'achat/entretien d'appareils

3-B5 Demandes de fonds supplémentaires

3-B6 Versement des subventions

3-B6.1 Paiement de fonds à partir du compte commun de subventions

3-B6.2 Paiement direct

3-B7 Ajouter ou remplacer un participant à une subvention des IRSC

3-B7.1 Remplacer un candidat principal désigné pour une subvention

3-B7.2 Ajouter un autre candidat pour une subvention ou le remplacer

3-B8 Rapport d'étape pour les titulaires de subvention à long terme (5 ans ou plus)

Section 4 : Lignes directrices des IRSC sur les programmes de partenariats

4-A Lignes directrices générales sur les partenariats

4-A1 Introduction

4-A2 Non exclusivité

4-A3 Définition d'un partenariat

4-B Lignes directrices générales sur les Programmes en partenariat avec l'industrie

4-B1 Lignes directrices sur l'admissibilité

4-B2 Lignes directrices des IRSC sur la propriété intellectuelle

4-B3 Éthique

4-B4 Lignes directrices financières des IRSC sur les Programmes en partenariat avec l'industrie

4-B4.1 Paiements des subventions et bourses

4-B4.2 Ratios de financement pour les demandes en partenariat avec l'industrie

4-B4.3 Niveaux de cofinancement pour le soutien au personnel de recherche

4-B4.4 Options de cofinancement

4-B4.5 Options de paiement des contributions des sociétés

4-B4.6 Contributions en espèces

4-B4.7 Contributions en nature

Création : 2003-04-03
Mise à jour : 2006-09-15
Révision : 2006-09-15
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