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Coup de pouce à la recherche

Recherche simple

Pour faire une recherche dans le Registre environnemental, cliquez sur le bouton « Recherche », inscrivez quelques mots descriptifs et frappez la touche « Retour » (ou cliquez sur le bouton « Allez ») pour obtenir votre liste de résultats. La fonction Recherche ne cherche que les pages contenant exactement les mêmes termes que vous avez demandés, il peut donc être utile d'essayer des variations de ceux-ci. Par exemple, si une recherche de « substance toxique » est infructueuse, essayez plutôt « substances toxiques ». Vous pouvez aussi reformuler votre demande. Par exemple, la recherche de « conservation environnementale » et de « conservation de l'environnement » donnera différents résultats.

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La plupart des versions d'Acrobat Reader vous permettent de chercher du texte dans un document PDF. Les icônes Recherche (Find) et Poursuivre la recherche (Find Again) ne sont pas disponibles pour les versions qui ne supportent pas la recherche de texte.

1. Ouvrez le document PDF dans votre fureteur web (cliquez le lien au document PDF).
2. Cliquez le bouton Recherche dans la partie supérieure de la fenêtre du fureteur (le bouton Recherche est représenté par des jumelles).
3. Vous serez alors présentés avec une petite fenêtre de recherche. Tapez le terme que vous souhaitez rechercher dans le champ de texte fourni et cliquez Recherche. Pour trouver d'autres exemples du terme, continuez simplement à cliquer Poursuivre la recherche (Le boutton Poursuivre la recherche est représenté par des jumelles avec une petite flèche).
4. Une recherche fructueuse montrera les éléments trouvés en les mettant en valeur dans le document.

NOTE: La troncature (recherche avec métacaractères) n'est pas supportée dans les documents Adobe PDF, ni la recherche de radical et la recherche booléenne.

Le Registre renferme les rubriques suivantes :

• Information générale
  Cette rubrique porte sur la mise en œuvre générale de la LCPE. Elle contient de l’information sur le Comité consultatif national et le Comité de gestion de la LCPE, ainsi que des liens qui renvoient aux rapports annuels de la LCPE. On y trouve également diverses fiches d’information sur la LCPE 1999, et des archives ayant trait à la LCPE 1988.
  
  
• Publications
  Les scientifiques d’Environnement Canada et de Santé Canada ont publié un grand nombre de rapports, de communications, de chapitres de livre, d’articles et de manuscrits qui touchent la LCPE. Il est possible de consulter ces publications par catégorie, ou d’y faire des recherches au moyen de mots-clés ou d’expressions.
  
  
• Participation du public
  Cette rubrique présente au moment opportun les occasions de consultation publique et des liens menant à des documents pertinents et à des personnes-ressources, ainsi que des archives sur les consultations publiques antérieures. Elle contient une fonction de recherche qui aide à trouver des informations particulières.
  
  
• La Loi
  On peut consulter et télécharger le texte intégral de la Loi, de même qu’une liste de modifications à la LCPE 1999 et un guide explicatif de la Loi. Une fonction de recherche permet de trouver des renseignements précis.
  
  
• Règlements
  Accès rapide au texte intégral des règlements proposés et actuels, de même que de brefs résumés sur le contenu des règlements. Un outil de recherche permet de trouver des informations précises sur la réglementation à l’aide de mots-clés ou d’expressions.
  
  
• Avis
  La LCPE oblige le ministre à aviser la population canadienne sur diverses activités entreprises sous le régime de la Loi, notamment l'évaluation des substances d'intérêt prioritaire et l'approbation des permis d'immersion. On peut faire des recherches dans les avis à l’aide de mots-clés ou d’expressions.
  
  
• Décrets
  Les décrets sont les moyens par lesquels le gouvernement exerce les pouvoirs décisionnels que lui confère la Loi. Ces décisions portent sur la présentation ou la modification de règlements, ainsi que sur la prise de mesures visant à contrer les menaces importantes qui pèsent sur l’environnement ou la santé ou la vie humaines. Un outil de recherche permet de trouver des informations précises.
  
  
• Permis
  La LCPE prévoit actuellement la délivrance de permis pour trois activités: l'immersion, les mouvements transfrontaliers de déchets dangereux, les substances appauvrissant la couche d'ozone. Cette rubrique présente des renseignements sur ces permis.
  
  
• Listes des substances
  Cette rubrique présente des liens qui renvoient à des sources d’information et à des pages Web concernant certaines listes de substances (p. ex. Liste des substances d'intérêt prioritaire, Inventaire national des rejets de polluants, Liste des substances d'exportation contrôlée, Liste extérieure des substances, Liste intérieure des substances, Liste des substances toxiques).
  
  
• Contrôle et recherche
  Cette rubrique présente de l’information découlant des exigences de la LCPE 1999 relatives à la participation d'Environnement Canada à des activités de recherche et de surveillance. On y trouve un aperçu des Services de recherche d’Environnement Canada et de l’information sur divers programmes de surveillance, plans d’action, projets d’inventaires et méthodes d’essai, ainsi que sur des programmes de recherche ayant trait par exemple au développement technologique et à la classification des substances.
  
  
• Lignes directrices/Codes de pratique
  Cette rubrique porte sur les instruments non réglementaires relevant d’Environnement Canada et du CCME, y compris les objectifs de qualité de l'environnement, les recommandations, les guides d’orientation, les normes nationales et les codes de pratique.
  
  
• Ententes
  Description de la totalité des accords administratifs et accords d'équivalence qui ont été conclus en vertu de la LCPE, et liens pertinents. On y trouve également des liens menant à des ententes internationales et fédérales-provinciales-territoriales connexes, comme les Standards pancanadiens, les accords sur la performance environnementale et les protocoles d’entente.
  
  
• Plans
  La LCPE prévoit la préparation de plans touchant la prévention de la pollution, la quasi-élimination, les urgences environnementales et la réduction ou la suppression des exportations de déchets destinés à l'élimination définitive. Cette rubrique contient une description de ces plans, ainsi que des guides sur la méthode d’élaboration de tels plans.
  
  
• Politiques
  Cette rubrique énumère les politiques d'Environnement Canada relatives à l'administration et à l'exécution de la LCPE (p. ex. la Politique d’observation et d'application, la Politique de gestion des substances toxiques, les plans de prévention de la pollution).
  
  
• Application de la loi et conformité
  À l'heure actuelle, cette rubrique contient des documents, des données et des chiffres sur les questions d'application et de conformité, y compris de l’information sur : le rôle et les principes de l’application de la LCPE 1999; les réviseurs, les instruments d’application, les mesures de rechange en matière de protection de l’environnement, le Fonds pour dommages à l’environnement, les poursuites intentées sous le régime de la LCPE 1999.
  
  
• Archives
  Les documents affichés dans le Registre de la LCPE sont remplacés périodiquement par des versions plus récentes, et les versions antérieures sont archivées à des fins de référence. Cette section contient également des liens vers d'anciens avis affichés dans les sections Consultations publiques et Quoi de neuf, ainsi que vers des renseignements archivés concernant l'ancienne loi, la LCPE de 1988.
  
  
• Examen de la LCPE
  Cette rubrique contient de l’information sur le processus d’examen parlementaire de la LCPE 1999, notamment une explication de chaque étape du processus. Ce processus permet à la population canadienne de donner son avis sur l’efficacité avec laquelle la Loi protège l’environnement et la santé humaine.