Code de pratiques écologiques pour les fonderies et affineries de métaux communs : Code de pratique de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999).

Mars 2006
SPE 1/MM/11 F
Métaux
Secteur des ressources naturelles
Prévention de la pollution
Direction générale de l’intendance environnementale
Environnement Canada

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TABLE DES MATIÈRES (TdesM)

1. Résumé
2. Abstract

SOMMAIRE

1. S.1 Contexte
2. S.2 Objectifs du Code
3. S.3 Portée, élaboration et mise en oeuvre du Code
4. S.4 Activités opérationnelles et préoccupations environnementales des fonderies et affineries
5. S.5 Pratiques de protection de l'environnement recommandées

1.0 INTRODUCTION

1. 1.1 Description du secteur
2. 1.2 Objectifs du Code
3. 1.3 Structure du Code
4. 1.4 Portée du Code
5. 1.5 Élaboration du Code
6. 1.6 Mise en oeuvre du Code

2.0 ACTIVITÉS OPÉRATIONNELLES

1. 2.1 Prétraitement
2. 2.2 Grillage
3. 2.3 Fusion
4. 2.4 Convertissage
5. 2.5 Affinage au feu (affinage anodique)
6. 2.6 Électro-affinage
7. 2.7 Affinage par carbonylation
8. 2.8 Lixiviation
9. 2.9 Électro-extraction
10. 2.10 Coulée
11. 2.11 Conditionnement des dégagements gazeux

3.0 PRÉOCCUPATIONS ENVIRONNEMENTALES

1. 3.1 Grillage
2. 3.2 Fusion
3. 3.3 Convertissage
4. 3.4 Affinage au feu
5. 3.5 Électro-affinage
6. 3.6 Affinage par carbonylation
7. 3.7 Lixiviation
8. 3.8 Électro-extraction
9. 3.9 Coulée
10. 3.10 Conditionnement des dégagements gazeux

4.0 PRATIQUES DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT RECOMMANDÉES

1. 4.1 Système de gestion de l'environnement
   1. 4.1.1 Énoncé de politique environnementale
   2. 4.1.2 Systèmes de gestion de l'environnement
   3. 4.1.3 Plans de gestion de l'environnement
   4. 4.1.4 Évaluation environnementale
   5. 4.1.5 Planification de la prévention de la pollution
   6. 4.1.6 Planification d'urgence
   7. 4.1.7 Planification de la désaffectation
   8. 4.1.8 Formation sur l'environnement
   9. 4.1.9 Inspection environnementale des installations
   10. 4.1.10 Vérification environnementale
   11. 4.1.11 Indicateurs de performance environnementale
   12. 4.1.12 Gestion responsable des produits
   13. 4.1.13 Rapports publics
   14. 4.1.14 Comité consultatif communautaire
2. 4.2 Gestion des émissions atmosphériques
   1. 4.2.1 Prévention et contrôle des émissions atmosphériques fugitives
   2. 4.2.2 Collecte et contrôle des émissions atmosphériques des procédés
   3. 4.2.3 Lignes directrices pour les émissions de particules totales
   4. 4.2.4 Lignes directrices sur la fixation du soufre
   5. 4.2.5 Lignes directrices sur les émissions de mercure
   6. 4.2.6 Lignes directrices sur les émissions de dioxines et de furannes
   7. 4.2.7 Cibles pour les émissions de métaux
   8. 4.2.8 Déclaration des émissions atmosphériques
   9. 4.2.9 Objectifs relatifs à la qualité de l'air ambiant
   10. 4.2.10 Surveillance de la qualité de l'air ambiant
3. 4.3 Gestion de l'eau et des eaux usées
   1. 4.3.1 Utilisation/réutilisation de l'eau
   2. 4.3.2 Collecte des eaux usées
   3. 4.3.3 Détermination de la taille des installations de retenue des eaux usées
   4. 4.3.4 Lignes directrices relatives aux effluents en milieu aquatique
   5. 4.3.5 Déclaration des effluents en milieu aquatique
   6. 4.3.6 Lignes directrices relatives à la qualité de l'eau
   7. 4.3.7 Surveillance des effets environnementaux en milieu aquatique
4. 4.4 Gestion des déchets
   1. 4.4.1 Réduction, réutilisation et recyclage
   2. 4.4.2 Emplacement et construction des sites d'élimination des déchets
   3. 4.4.3 Aménagement des sites d'élimination des déchets solides
   4. 4.4.4 Gestion des sites d'élimination des déchets
   5. 4.4.5 Surveillance des sites d'élimination des déchets
   6. 4.4.6 Déclaration des déchets
   7. 4.4.7 Gestion des déchets

RÉFÉRENCES

1. Références citées
2. Autres ouvrages de référence sur la modélisation et les calculs de la charge critique

BIBLIOGRAPHIE

APPENDICES

1. ANNEXE A : Standards Pancanadiens Relatifs Aux Émissions De Mercure
2. ANNEXE B : Fiche De Renseignements Sur La Conformité Au Code De Pratiques Environnementales

LISTE DES SYMBOLES ET SIGLES DES NOMS CHIMIQUES

GLOSSAIRE

CATALOGAGE AVANT PUBLICATION DE BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES CANADA

TABLEAUX

1. Tableau S.1 Recommandations sur les systèmes de gestion de l'environnement
2. Tableau S.2 Recommandations sur la gestion des émissions atmosphériques
3. Tableau S.3 Recommandations sur la gestion de l'eau et des eaux usées
4. Tableau S.4 Recommandations sur la gestion des déchets
5. Tableau 1 Production canadienne de métaux affinés
6. Tableau 2 Objectifs relatifs à la qualité de l'air ambiant
7. Tableau 3 Lignes directrices sur la qualité de l'eau
8. Tableau 4 Lignes directrices sur la qualité des eaux visant la protection de la vie aquatique établies pour l'ammoniac total

FIGURES

1. Figure 1 Aperçu du processus d'extraction et de traitement des métaux communs
2. Figure 2 Procédés en jeu dans l'extraction et l'affinage des métaux communs