Le 12 février, 2006

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 Guides et outils de déclaration à l'INRP
 Rapports annuels
 Bases de données
 Fiches d'informations

Guides et outils de déclaration à l'INRP

Pour chaque année de déclaration Environnement Canada (EC) a préparé des nombreuses ressources pour aider les installations à faire leur déclaration à l'INRP. Les guides et outils de déclaration expliquent les exigences de déclaration à l'INRP pour chaque année visée.

l’INRP utilise le système d’Environnement Canada, le Guichet unique pour les déclarations nationales sur l'environnement ou Guichet unique, pour recueillir les données qui doivent être soumises. Le Guichet unique est un système de déclaration en ligne de pointe servant à la collecte d’information et de données environnementales provenant des industries qui doivent déclarer leurs émissions. Il a été conçu par Environnement Canada, en collaboration avec ses partenaires provinciaux et autres intervenants. Ce système est entièrement soutenu par l’INRP, qui a contribué de manière importante à son élaboration. Le Guichet unique est sécurisé et facile à utiliser.

Nouveaux utilisateurs du Guichet unique : veuillez cliquer sur ce lien pour de plus amples renseignements sur la manière de démarrer avec le Guichet unique.

Pour obtenir plusieurs informations veuillez communiquer avec votre bureau régional de l'INRP.

2004

• Guide de déclaration à l'INRP 2004 (HTML) (PDF)
• Gazette du Canada, 2004, Partie I et erratum
• INRP 2004: Devez-vous produire une déclaration? (HTML) (PDF)
• Guichet unique pour les déclarations nationales sur l'environnement (Guichet unique)
• Liste des substances de l'INRP 2004 (HTML) (Excel 31 Kb) (PDF 578 Kb)

2003

• Guide de déclaration à l'INRP 2003 (PDF) (HTML)
• Errata - 2003 Guide de déclaration à l'INRP (PDF) (HTML)
• Gazette du Canada, 2003, Partie I et erratum
• Changements à l'INRP pour 2003 (PDF) (HTML)
• INRP 2003: Devez-vous produire une déclaration?(PDF) (HTML)
• Logiciel de déclaration à l'INRP 2003
• Guide d'utilisation du logiciel de déclaration à l'INRP (PDF) (HTML)
• Procédure recommandée pour le clonage d’installations (PDF) (HTML)
• Liste des substances de l'INRP 2003 (PDF) (Excel) (HTML)

2002

• Gazette du Canada, 2002, Partie I et erratum
• Changements à l'INRP pour 2002
• Errata - Les Guides 2002 de l'INRP (PDF) (HTML)
• Guide de déclaration à l'INRP 2002 (PDF) (HTML)
• Logiciel de déclaration 2002 à l'INRP pour Windows 95/98/NT/2000/XP®
• Guide de logiciel de déclaration à l'INRP 2002
• Guide supplémentaire de déclaration des principaux contaminants atmosphériques (PCA) à l'Inventaire national des rejets de polluants - 2002 (PDF) (HTML)
• Sources d'émission des principaux contaminants atmosphériques (PCA) : guide de déclaration à l'inventaire national des rejets de polluants 2002 (PDF) (HTML)
• Guide de l'Inventaire national des rejets de polluants pour le secteur des eaux usées (PDF) (HTML)
• Guide de déclaration des installations de préservation du bois à l'Inventaire national des rejets de polluants (.ZIP with PDF, Word and Excel) (HTML)
• Facteurs d'émission pour les dioxines et les furannes produits par combustion dans les usines de pâtes et papiers (PDF) (HTML)
• Facteurs d'émission pour les dioxines et les furannes produits par les incinérateurs de déchets de bois (PDF) (HTML)

2001

• Gazette du Canada, 2001, Partie I, erratum et modification
• Changements à l'INRP pour 2001 (HTML)
• Guide de déclaration à l'INRP 2001 (PDF, 756KB) (HTML)
• Logiciel de déclaration 2001 à l'INRP pour Windows 95/98/NT

2000

• Gazette du Canada, 2000, Partie I
• Guide de déclaration à l'INRP 2000
• Logiciel de déclaration 2000 a l'INRP pour Windows 95/98/NT (2000setup_f.exe, 23.7MB)
• Correctif de registre pour le logiciel de déclaration de l'INRP pour l'an 2000
• Guide supplémentaire de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants
• Addenda - Guide supplémentaire de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants
• Autres recommandations pour les installations déclarantes en 2000 - mesure des concentrations inférieures à la limite de détection
• Autres recommandations pour les déclarations des rejets de dioxines et de furanes et d'hexachlorobenzène provenant de l'incinération des déchets de bois propres dans les fours ronds

1999

• Gazette du Canada, 1999, Partie I
• Guide de déclaration à l'INRP pour 1999. (MS Help, 197ko)
• Logiciel de déclaration 1999 à l'INRP pour Windows 95/98/NT (setup32.exe, 7495ko)
• Logiciel de déclaration 1999 à l'INRP pour MS DOS (setup16.exe, 717KB)

1998

• Gazette du Canada, 1998, Partie I
• Guide de déclaration à l'INRP pour 1998
• Logiciel de déclaration 1998 à l'INRP (v98c) (setup.exe, 723KB)

1997

• Gazette du Canada, 1997 Partie I
• Guide de déclaration à l'INRP de 1997
• Guide de déclaration - Annexes
• Logiciel de déclaration 1999 à l'INRP pour MS DOS (v97B) (npri97b.exe, 486KB)

Rapports annuels

Les rapports annuels de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) résument les données déclarées à l'INRP. Le format change d'une année à l'autre, mais chaque rapport expose au moins la situation nationale de l'année de déclaration visée et les changements apportés par rapport à l'année précédente. Des tableaux supplémentaires qui complètent l'information donnée dans les rapports annuels sont également disponibles.

Rapports annuel de 2001

Compte rendu national pour 2001 de l'Inventaire national des rejets de pollutants (INRP)

Le Compte rendu national 2001 regroupe les documents suivants :

• Compte rendu national de 2001 - Fiche d'information; [pdf]
• Compte rendu national de 2001 - Exigences de déclaration, INRP; [pdf]
• Compte rendu national de 2001 - Sommaire des données de 2001, INRP; [pdf]
• Compte rendu national de 2001- Rejets, INRP; [pdf]
• Compte rendu national de 2001- Élimination finale et transferts hors site pour traitement avant élimination finale, INRP; [pdf]
• Compte rendu national de 2001- Recyclage et récupération d'énergie, INRP; [pdf]
• Compte rendu national de 2001 - Tableaux supplémentaire
  • Rejets sur place
  • Liste des installations

Rapports annuel de 2000

• Compte rendu national 2000
• Renseigner les Canadiens sur la pollution 2002 : Faits saillants de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) pour l'année 2000

Bases de données

Bases de données nationales de l'INRP 1994 - 2002

Les bases de données nationales de l'INRP 1994-2002 proviennent des renseignements fournis par les installations au 19 octobre 2005. Toute information non confidentielle déclarée à l'INRP est accessible à partir des fichiers de la base complète de données et du système de recherche en ligne. Les bases de données permettent aux utilisateurs de télécharger des fichiers de données dans le système de leur choix afin d'effectuer des recherches et une analyse de l'information de manière électronique. Par contre, le système de recherche en direct permet aux utilisateurs d'examiner l'information en ligne, sans la télécharger.

Plusieurs logiciels pour bases de données relationnelles vendues sur le marché permettent de visualiser et d'analyser les données. Avant de télécharger les données, les utilisateurs voudront peut-être consulter le fichier Readme ainsi que le fichier de la structure de données PDF, incluts ci-dessous, qui fournissent des renseignements connexes dans le formats Access. Si ces formats ne répond pas à vos besoins, vous pouvez prendre d'autres arrangements par courriel à l'adresse inrp@ec.gc.ca.

• Structure de données (PDF) (HTML)

Bases de données complètes de l'an 2002

• Readme (PDF) (HTML)

• Format Access : La base de données complète de 2002 est disponible en Microsoft Access à partir du fichier auto-extractible : CANADA_2002_mdb.exe (4701 ko).
  
  
• Format Excel : Présentement non disponible.

Bases de données complètes de l'an 2001

• Readme (PDF) (HTML)

• Format Access : La base de données complète de 2001 est disponible en Microsoft Access à partir du fichier auto-extractible : CANADA_2001_mdb.exe (2626 ko).
  
  
• Format Excel : Présentement non disponible.

Bases de données complètes de l'an 2000

• Readme (PDF) (HTML)

• Format Access : La base de données complète de 2000 est disponible en Microsoft Access à partir du fichier auto-extractible : CANADA_2000_mdb.exe (2485 ko).
  
  
• Format Excel : Présentement non disponible.

Bases de données complètes de l'an 1999

• Format Access : La base de données complète de 1999 est disponible en Microsoft Access à partir du fichier auto-extractible : CANADA_1999_mdb.exe (2189 ko).
  
  
• Format Excel : Présentement non disponible.

Bases de données complètes de l'an 1998

• Format Access : La base de données complète de 1998 est disponible en Microsoft Access à partir du fichier auto-extractible : CANADA_1998_mdb.exe (2018 ko).
  
  
• Format Excel : Présentement non disponible.

Bases de données complètes de l'an 1997

• Format Access : La base de données complète de 1997 est disponible en Microsoft Access à partir du fichier auto-extractible : CANADA_1997_mdb.exe (1887 ko).
  
  
• Format Excel : Présentement non disponible.

Bases de données complètes de l'an 1996

• Format Access : La base de données complète de 1996 est disponible en Microsoft Access à partir du fichier auto-extractible : CANADA_1996_mdb.exe (1747 ko).
  
  
• Format Excel : Présentement non disponible.

Bases de données complètes de l'an 1995

• Format Access : La base de données complète de 1995 est disponible en Microsoft Access à partir du fichier auto-extractible : CANADA_1995_mdb.exe (1502 ko).
  
  
• Format Excel : Présentement non disponible.

Bases de données complètes de l'an 1994

• Format Access : La base de données complète de 1994 est disponible en Microsoft Access à partir du fichier auto-extractible : CANADA_1994_mdb.exe (1297 ko).
  
  
• Format Excel : Présentement non disponible.

Fiches d'information

Les fiches d'information présentent des survols et des analyses de tendance détaillées des rejets et transferts de polluants par province, territoire ou région.

• Feuillets d'information nationaux de 1999 (PDF, 132 ko)  (HTML, 33 ko)