Les appareils radiographiques en diagnostic médical Partie A : Techniques de sécurité recommandées pour l'installation et l'utilisation - Code de sécurité 20A

Notes Explicatives

Le présent document appartient à une série de codes de sécurité préparés par le Bureau de la radioprotection afin d'établir les règlements de sécurité dans l'utilisation des appareils émetteurs de radiation. Ce document comporte des chapitres destinés à guider spécifiquement le radiologiste, le médecin, l'opérateur ainsi que le physicien, médical ou sanitaire, concernés par des techniques sûres, le rendement des appareils et les enquêtes sur la protection.

Les techniques de sécurité, les appareils et les installations décrits dans le présent Code sont principalement des outils de formation et doivent servir à guider les personnes travaillant dans les agences et services publics fédéraux de même que ceux qui sont régis par le Code du travail du Canada. Ce Code de sécurité est aussi destiné à aider les autres utilisateurs d'appareils de radiodiagnostic. Cependant, il importe de noter que les installations, sous juridiction provinciale, peuvent être sujettes aux règlements inscrits dans la loi provinciale. On doit communiquer avec les organismes décrits à l'Annexe V pour obtenir des détails sur les exigences des lois de chaque province.

Le présent Code abroge et remplace le Code de sécurité BRP-SC-4 intitulé : « Les rayons X en radiologie diagnostique médicale, dentaire et paramédicale - Recommandations concernant les installations et les techniques sûres »; de plus, il doit servir de complément aux normes de conception, de construction et de fonctionnement des appareils de radiographie promulguées dans la Loi sur les dispositifs mettant des radiations. Tout au long du manuel, les recommandations, dont l'application est essentielle pour répondre aux normes acceptées de protection, sont introduites par le verbe d'obligation « doit » alors que les recommandations représentant des actions souhaitables, à appliquer lorsque les circonstances le permettent, sont précédées de « il est recommandé que » ou de « on devrait ».

Dans un domaine de progrès technologiques où des problèmes imprévus et nouveaux surgissent continuellement, le Code ne peut envisager toutes les situations possibles. L'obéissance aveugle aux règlements ne peut être substituée à l'exercice d'un jugement sain; en conséquence, les recommandations peuvent exiger des modifications en présence de circonstances inhabituelles, mais alors uniquement sur avis d'experts dont la compétence en radioprotection est bien établie. Ce Code sera revu et corrigé périodiquement et toute exigence particulière peut être remise en cause s'il devient nécessaire de régir une situation inattendue. Une interprétation ou une élaboration de tous les points traités peuvent être obtenues auprès du Bureau de la radio-protection, ministère de la Santé, Ottawa, Ontario K1A 1C1.

Ce Code a été préparé en collaboration. Les travaux ont été colligés et rédigés par le Dr W. M. Zuk avec la coopération de M. A. Tod et de M. M. H. Repacholi.