Santé Canada - Gouvernement du Canada
Sautez à la barre de navigation de gaucheSautez des barres de navigation au contenu
Vie saine

Maximizer l'impact : manuel de l'éducateur

Exemple de politique de prévention de l'usage du tabac pour les école

L'exemple suivant peut servir de modèle de politique de prévention de l'usage du tabac pour votre école ou de cadre pour des questions supplémentaires et particulières.

Cette école est sans fumée

Énoncé de politique

Conformément à la responsabilité de l'école qui consiste à promouvoir la santé de nos élèves et de notre personnel, il est interdit de fumer partout dans l'édifice, à l'intérieur et à l'extérieur du complexe scolaire, ainsi qu'à l'occasion

des activités scolaires. La présente politique s'applique aux élèves, au personnel et à toutes les personnes qui utilisent l'école et ses installations. Elle s'applique également aux élèves et au personnel en excursion pédagogique et à toutes les personnes qui utilisent le système de transport scolaire.

Administration

Le directeur veillera à ce que la politique soit communiquée à tous les membres du personnel, aux élèves et aux groupes communautaires qui utilisent l'école. Le directeur, les enseignantes et le personnel non enseignant devront veiller à ce que tout le monde respecte la politique.

Sanctions

Les sanctions suivantes seront imposées aux personnes qui ne respectent pas la politique :

  • La première fois : avertissement
  • La deuxième fois : réprimande, infraction officiellement inscrite. Les parents des élèves sont avisés.
  • La troisième fois : réprimande, infraction officiellement inscrite.
  • Avertissement de suspension émis. Les parents des élèves sont avisés.
  • La quatrième fois : suspension. Après une quatrième infraction commise par des membres ou des groupes communautaires faisant usage des locaux de l'école, ceux-ci se verront refuser l'accès aux installations.

Les élèves qui dérogeront plusieurs fois à la politique seront suspendus.

Mise à jour : 2005-05-01 Haut de la page