Archives : Sujets clés

Pour trouver une décision dans les archives, choisissez le Comité qui vous intéresse et sélectionnez un sujet de ce Comité, s'il y a lieu.  Après avoir trouvé l'information que vous recherchez, vous pouvez sélectionner "demander une copie" et inscrire vos coordonnées, et l'administrateur vous fera parvenir les documents requis.

• Comité de la bureautique
• Comité de la sécurité et santé au travail
• Comité des directives sur le service extérieur
• Comité des langues officielles
• Comité des postes isolés et des logements de l'état
• Comité des programmes d'assurance
• Comité des relations syndicales
• Comité des voyages en service commandé
• Comité du programme d'aide aux employés
• Comité du réaménagement des effectifs
• Comité mixte sur l'équité en matière d'emploi
• Comité spécial sur les garderies
• Comité spécial sur sais
• Conseil de gestion du Régime d'assurance-invalidité
• Conseil de gestion du Régime de soins de santé de la fonction publique
• Conseil de gestion du Régime de soins dentaires
• Généralités
• Sphère de compétence