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Médicaments et produits de santé

Lignes directrices

Bullet Directives: Matériels médicaux
   
Bullet Matériels médicaux: Groupe de travail traitant de l'harmonization globale
   
Bullet Recouvrement des coûts
   

Directives: Matériels médicaux

Bullet Ébauche de la ligne directrice: Renseignements devant être fournis par les fabricants pour le retraitement et la stérilisation des matériels médicaux réutilisables
Date : 2006-12-04
Commentaires

Bullet Avis : Mise à jour de la ligne directrice sur la reconnaissance et l'utilisation de normes en vertu du Règlement sur les instruments médicaux
Date: 2006-09-22

  Ligne directrice : La Reconnaissance et l'utilisation de normes en vertu du Règlement sur les instruments médicaux
Date: 2006-09-22

Bullet Index de mots-clés pour aider les fabricants à vérifier la classification des matériels médicaux
Date: 2006-09-14

Bullet Ébauche ligne directrice : Présentation de l'information pharmacogénomique
Date : 2006-03-07

Bullet Ligne directrice à l'intention de l'industrie - Renouvellement de l'homologation d'un matériel médical
Date : 2005-08-17

Bullet Ligne directrice à l'intention de l'industrie: Demande d'homologation d'instrument relative à des systèmes de diagnostic à ultrasons et à des transducters
Date: 2005-07-18

Bullet Ligne directrice à l'intention de l'industrie - Instruments médicaux de marque privée
Date : 2005-06-01

Instruments médicaux de marque privée : Questions et résponses
Date : 2005-06-01

Bullet Ligne directrice à l'intention de l'industrie : Comment remplir une nouvelle demande d'homologation et une demande de modification d'homologation pour les instruments médicaux de marque privée
Date: 2005-06-01

  Nouvelle demande d'homologation d'un instrument médical de marque privée
Date : 2005-06-01

  Demande de modification de l'homologation d'un instrument médical de marque privée
Date : 2005-06-01

Bullet Lignes directrices sur la réglementation des instruments médicaux fabriqués à partir de tissus animaux viables ou non viables ou de leurs dérivés ou contenant de tels tissus ou dérivés
Date : 2004-07-12

Bullet Directive concernant l'étiquetage des instruments médicaux conformément aux articles 21 à 23 du Règlement sur les instruments médicaux, annexes relatives à l'étiquetage: lentilles cornéennes souples et tampons hygiéniques
Date : 2004-06-12

Bullet Document d'orientation précommercialisation au sujet des endoprothèses vasculaires nues
Date : 2004-04-08

Bullet Directive sur l'interprétation d'une modification importante V.3
Date: 2003-03-20

Bullet Avis à l'industries - Classification du risque associé aux systèmes d'ultrasonoscopie et aux transducteurs
Date: 2002-05-09

Bullet Préparation d'un document d'examen de précommercialisation pour les demandes d'homologation d'implants mammaires et d'expandeurs tissulaires
Date: 2001-02-05

Bullet Élaboration d'une demande d'essai expérimental - Instruments médicaux V.3
Date: 1999-02-22

Bullet Élaboration d'une demande d'essai expérimental - Instruments diagnostiques in vitro (IDIV) V.3
Date: 1999-02-22

Bullet Directive concernant l'interprétation des articles 28 à 31: type de demande d'homologation - ébauche
Date: 1999-01-12

Bullet Directive sur la façon de remplir une nouvelle demande d'homologation pour un instrument médical V.4
Date: 1999-01-06

Bullet Préparation d'un document d'examen de précommercialisation pour les demandes d'homologation des instruments des classes III et IV - V.2
Date: 1998-10-23

Avis à l'industrie - Exigences pour l'homologation de matiériels médicaux interdépendants
Date: 2002-05-07

Bullet Orientation pour le système de classification fondé sur le risque - ÉBAUCHE
Date: 1998-05-04

Bullet Orientation pour le système de classification fondé sur le risque des instruments
Date: 1998-04-24

Bullet Guide sur l'étiquetage des instruments diagnostiques in vitro - ÉBAUCHE
Date: 1998-06-19

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Matériels médicaux: Groupe de travail traitant de l'harmonization globale

Bullet Directive à l'intention des fabricants qui préparent une demande précommercialisation à l'aide de la Summary Technical Documentation (STED) for Demonstrating Conformity to the Essential Principles of Safety and Performance of Medical Devices
Date: 2003-10-02

Avis - Un programme pilote d'examen des matériels médicaux
Date: 2001-12-10

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Recouvrement des coûts

Bullet Comment Acquitter Les Frais Exigés
Date: 2004-11-22

Bullet Document d'orientation sur le recouvrement des couts - Règlement sur le prix à payer à l'égard des instruments médicaux
Date: 2002-02-01

Mise à jour : 2006-11-29 Haut de la page