Vous êtes ici : Accueil > Publications > Genre > Rapports

 Rapports

| Action et apprentissage | Air |
| Changements climatiques | Développement durable | Eau | Économie |
| Évaluation environnementale | Faune et nature | Industrie| Lois | Pollution |
| Relations environnementales | Surveillance environnementale et rapports |
| Urgences environnementales |

Glossaire

> Ressources générales

• Cadre de gestion d'Environment Canada pour la planification, le rapport et la responsabilisation
• Rapport sur les plans et les priorités d'Environnement Canada pour 2003-2004   (format .pdf, 965 Ko)
• Rapport sur le rendement d'Environnement Canada pour la période se terminant le 31 mars 2004

> Air

• Évaluation Canada-États-unis portant sur le transport frontalier des particules
• Mémoire du Gouvernement du Canada en tant qu'ami de la cour (amicus curiae) à la cour d'appel du circuit du district de Columbia
• Ozone troposphérique : Présence et transport dans l'est de l'Amérique du Nord
• La recherche sur l'évolution de la couche d'ozone : perspective canadienne

> Changements climatiques

• Le climat, la nature, les gens : Indicateurs d'évolution du climat au Canada (format .pdf)
• Étude d'impact sur le bassin du Mackenzie: rapport final
• Troisième rapport national du Canada sur les changements climatiques (2001)

> Développement durable

• Rapports du Canada à la Commission du développement durable des Nations Unies

> Eau

• Loi sur les ressources en eau du Canada - Rapports annuels
• Troisième Forum mondial de l'eau et Conférence ministérielle – Rapport et conclusions
• Menaces pour les sources d'eau potable et les écosystèmes aquatiques au Canada

> Économie

• L'Enquête sur l'importance de la nature pour les Canadiens : Une initiative fédérale-provinciale-territoriale

> Évaluation environnementale

• Programme d'évaluation environnementale – Rapports annuels

> Faune et nature

• Données sur les résidus chimiques chez la sauvagine et les oiseaux considérés comme gibier au Canada de 1987 à 1995
• Rapport annuel de 2000 sur l'application de la Loi sur la protection d'espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial

> Gestion des déchets

• Les déchets de technologie de l'information et de télécommunications au Canada

> Industrie

• Additifs dans les combustibles canadiens – 1999
• Analyse des rapports des usines de pâtes et papiers à l'INRP pour 1999
• Le benzène dans l'essence au Canada : Rapport sur les effets du Règlement sur le benzène dans l'essence - 2001

• Examen des Initiatives internationales visant à accélérer la réduction du soufre dans le carburant diesel
• Recommandations pour la conception et l'exploitation d'installations de préservation du bois
• Teneur en soufre des combustibles liquides, 2001

> Lois

• À l'heure des comptes : Rapports annuels de la Commission de coopération environnementale de l'Amérique du Nord
• Rapport annuel de la LCPE pour la période d'avril 2000 à mars 2001
• Loi canadienne sur la protection de l'environnement - options stratégiques pour la gestion des substances toxiques : le trichloréthylène et le tétrachloréthylène employés dans le dégraissage au solvant

• Poursuites sous la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE) et la Loi sur les pêches (LP)
• L'application des lois canadiennes sur la pollution - Réponse du gouvernement au troisième rapport du Comité permanent de l'environnement et du développement durable

> Pollution

• ARET (Accélération de la réduction/élimination des toxiques) : Rapports

• Caractérisation des composés organiques provenant de poêles à bois residentiels et de combustibles choisis
• Réductions possibles des émissions de dioxyde de soufre par la limitation des teneurs en soufre des mazouts lourds et légers
• Plan d'action sur les substances chlorées

• Rapport sur l'Inventaire des rejets des dioxines et furannes : Février 2001
• Détermination des niveaux de dosage des dibenzoparadioxines polychlorées et dibenzofurannes polychlorés et Hexachlorobenzène
• Progrès en matière de prévention de la pollution – Rapports annuels

> Relations environnementales

• Coopération Canada-Chine dans le domaine de l'environnement – Bulletin 2000
• Accord Canada - États-Unis sur la qualité de l'air : Rapport d'étape 2002

> Surveillance environnementale et rapports

• Les éléments nutritifs dans l'environnement canadien : Rapport sur l'état de l'environnement au Canada et Points saillants
• L'état de l'environnement au Canada 1996
• Les indicateurs environnementaux 2003
• Suivi des grands enjeux environnementaux

> Urgences environnementales

• Rapport statistique sur les déversements survenus au Canada de 1984 - 1995