Tests et listes spécifiés

Tests et listes spécifiés - aperçu
Tests et listes spécifiés du RPC
Le point des tests et des listes spécifiés
Sources des tests et des listes spécifiés

Tests et lists spécifiés - aperçu :

Dans l'ésprit du «Gouvernement du Canada Politique de réglementation», les listes, les lignes directrices et les normes internationales ont été spécifiées dans le Règlement sur les produits contrôlés (RPC). À cause de certaines exigences du processus réglementaire, la date des documents a été spécifiée dans le RPC.

Suite à la mise en vigueur du RPC le 31 octobre 1988, certains des documents spécifiés ont été mis à jour ou remplacés.

Tests et listes spécifiés du RPC :

American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH) :

Threshold Limit Values and Biological Exposure Indices, published by the ACGIH, avec ses modifications successives; {RPC 54a) et 58a)}

American Society for Testing and Materials (ASTM) :

ASTM D56-82, Standard Test Method for Flash Point by Tag Closed Tester, en date du 27 août 1982; {RPC Annexe IV, 1a)}

ASTM D93-80, Standard test Methods for Flash Point by Pensky-Martins Closed Tester, en date du 29 août 1980; {RPC Annexe IV, 1b)}

ASTM D323-82, Standard Test Method for Vapor Pressure of Petroleum Products (Reid Method), en date du 27 août 1981; {RPC 34d)}

ASTM D445-83, Standard Test Method for Kinematic Viscosity of Transparent and Opaque Liquids (and the Calculation of Dynamic Viscosity), en date du 28 octobre 1983; {RPC Annexe IV, 1d)}

ASTM D3278-82, Standard Test Methods for Flash Point of Liquids by Setaflash Closed-Cup Apparatus, en date du 28 août 1981; {RPC Annexe IV, 1d)}

ASTM D3828-81, Standard Test Methods for Flash Point by Setaflash Closed Tester, en date du 28 août 1981; {RPC Annexe IV, 1a) et c)}

Santé Canada / Environment Canada :

Lignes directrices sur l'utilisation des tests de mutagénicité pour l'évaluation toxicologique des produits chimiques, publiées en 1986 sous l'autorité du ministre de la Santé nationale et du Bien-être social et du ministre de l'Environnement; {RPC 57(2)b), 58a), 62b) et 63}

Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) :

«IARC Monographs on the Evaluation of the Carcinogenic Risk of Chemicals to Humans», une publication de l'Organisation mondiale de la santé, avec ses modifications successives; (RPC 54b) et 58a)}

Journal of Pharmacology and Experimental Therapeutics :

L'épreuve de Draize énoncée dans le volume 82 de The Journal of Pharmacology and Experimental Therapeutics, en date 1944, p. 377 à 390; {RPC 33(3)b)(ii)}

National Association of Corrosion Engineers (NACE) :

La norme NACE TM-01-69 (version révisée de 1976), Test Method, Laboratory Corrosion Testing of Metals for the Process Industries; {RPC 65a)}

Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) :

Ligne directrice de l'OCDE n^o 401, intitulée Toxicité orale aiguë, en date du 12 mai 1981; {RPC 46a), 48, 49a) et 51}

Ligne directrice de l'OCDE n^o 402, intitulée Toxicité cutanée aiguë, en date du 12 mai 1981; {RPC 46b), 48, 49b) et 51}

Ligne directrice de l'OCDE n^o 403, intitulée Toxicité aiguë par inhalation, en date du 12 mai 1981; {RPC 46c), d), e), 48, 49c), d), 51 and 66c)}

Ligne directrice de l'OCDE n^o No. 404, intitulée Effet irritant/corrosif aigu sur la peau, en date du 12 mai 1981; {RPC 60a), 63 et 65b)}

Ligne directrice de l'OCDE n^o 405, intitulée Effet irritant/corrosif aigu sur les yeax ”, en date du 12 mai 1981; {RPC 60b) et 63}

Ligne directrice de l'OCDE n^o 406, intitulée Sensibilisation de la peau, en date du 12 mai 1981; {RPC 61a) et 63}

Ligne directrice de l'OCDE n^o 408, intitulée Toxicité orale subchronique—rongeurs; étude sur 90 jours, en date du 12 mai 1981; (RPC 52a)(i), 58b), 59a)(i) et 63}

Ligne directrice de l'OCDE n^o 409, intitulée Toxicité orale subchronique—non-rongeurs; étude sur 90 jours, en date du 12 mai 1981; {RPC 52a)(ii), 58b), 59a)(ii) and 63}

Ligne directrice de l'OCDE n^o 411 intitulée, Toxicité cutanée subchronique : étude sur 90 jours, en date du 12 mai 1981; {RPC 52b)(i), 58b), 59b)(i) et 63}

Ligne directrice de l'OCDE n^o 413, intitulée Toxicité subchronique par inhalation : étude sur 90 jours, en date du 12 mai 1981; {RPC 52c)(i), 58b), 59c)(i) et 63}

Ligne directrice de l'OCDE n^o 414, intitulée Tératogénèse en date du 12 mai 1981; {RPC 53(1)a) et 58a)}

Ligne directrice de l'OCDE n^o 415, intitulée Étude de toxicité pour la reproduction sur une génération en date du 26 mai 1983; {RPC 53(1)b), 55b)(i) et 58a)}

Ligne directrice de l'OCDE n^o 416, intitulée Étude de toxicité pour la reproduction sur deux générations dated May 26, 1983; {RPC 53(1)c), 55b)(ii) et 58}

Ligne directrice de l'OCDE n^o 452, intitulée Études de toxicité chronique, en date du 12 mai 1981; {RPC 52(a)(iii), 52(b)(ii), 52(c)(ii), 59a)(iii), 59b)(ii), 59c)(ii) et 63}

Introduction aux Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de toxicologie génétique et orientation pour le choix et l'utilisation des essais, parue dans le troisième addendum des Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques, en date du 2 mars 1987

U.S. Federal Register :

Une méthode ou un essai énoncé par le U.S. Environmental Protection Agency (EPA) dans les lignes directrices intitulées Proposed Guidelines for Registering Pesticides in the U.S.; Hazard Evaluation : Human and Domestic Animals, publiées dans le volume 43 du Federal Register (n^o 163), en date de 1978, p. 37336 à 37403; {RPC 33(3)b)(iv)}

Une méthode ou un essai énoncé dans les lignes directrices de la U.S. Food and Drug Administration (FDA) ou dans celles de la U.S. Environmental Protection Agency (EPA), avec leurs modifications successives, publiées dans le Federal Register; {RPC 33(3)b)(i)}

L'Organisation mondiale de la santé :

Principes applicables à la recherche des effets tératogènes éventuels des médicaments, Série rapports techniques n^o 364, publiés en 1967 par l'Organisation mondiale de la santé; {RPC 33(3)b)(iii)}

Le point sur les tests et les listes spécifiés :

American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH) :

En 1987, l'ACGIH a modifié l'annexe A du document cité afin d'éliminer les désignations A1a et A1b et de les remplacer par la désignation A1. Cette modification a aussi entraîné le déplacement de la liste des produits cancérigènes de l'annexe A à la Table des substances chimiques aux valeurs TLV adoptées.

La partie applicable de la publication de l'ACGIH a été modifiée à nouveau pour diviser ce qui avait été quatre regroupements en cinq groupes. En mars 1996, le Comité des questions actuels du SIMDUT s'est entendu pour réviser l'article 54a) du RPC de manière à inclure les catégories A1, A2 et A3.

American Society for Testing and Materials (ASTM) :

ASTM D56-82 est remplacée par ASTM D56-00, Standard Test Method for Flash Point by Tag Closed Tester

ASTM D93-80 est remplacée par ASTM D93-00, Standard Test Methods for Flash Point by Pensky-Martens Closed Cup Tester

ASTM 323-82 est remplacée par ASTM 323-99a, Standard Test Method for Vapour Pressure of Petroleum Products (Reid Method)

ASTM D445-83 est remplacée par ASTM D445-97, Standard Test Method for Kinematic Viscosity of Transparent and Opaque Liquids (the Calculation of Dynamic Viscosity)

ASTM D3278-82 est remplacée par ASTM D3278-96e1, Standard Test Methods for Flash Point of Liquids by Small Scale Closed-Cup Apparatus

ASTM D3828-81 est remplacée par ASTM D3828-98, Standard Test Methods for Flash Point by Small Scale Closed Tester

National Association of Corrosion Engineers (NACE) :

NACE Standard TM-01-69 (1976 Revision) est remplacée par NACE TM0169-2000, Item No. 21200 Standard Test Method, Laboratory Corrosion Testing of Metals

Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) :

Ligne directrice de l'OCDE no 401 intitulée Toxicité orale aiguë, mise à jour adoptée le 24 février 1987

Ligne directrice de l'OCDE no 402 intitulée Toxicité cutanée aiguë, mise à jour adoptée le 24 février 1987

Ligne directrice de l'OCDE no 404, intitulée Effet irritant/corrosif aigu sur la peau, mise à jour adoptée le17 juillet 1992

Ligne directrice de l'OCDE no 405, "intitulée "Effet irritant/corrosif aigu sur les yeax ", mise à jour adoptée le 24 février 1987

Ligne directrice de l'OCDE no 406, intitulée "Sensibilisation de la peau", mise à jour adoptée le17 juillet 1992

Ligne directrice de l'OCDE no 408 intitulée Toxicité orale subchronique—rongeurs; étude sur 90 jours, mise à jour adoptée le 21 septembre 1998

Ligne directrice de l'OCDE no 409 intitulée Toxicité orale subchronique—non-rongeurs; étude sur 90 jours, mise à jour adoptée le 21 septembre 1998

Sources des tests et des listes spécifiés :

American Conference of Governmental Industrial Hygienists :

6500 Glenway Avenue, Building D-7
Cincinnati, Ohio
USA 45211
tél : (513) 661-7881
http://www.astm.org

American Society for Testing and Materials :

1916 Race Street
Philadelphia, Pennsylvania
USA 19103
tél : (215) 299-5400
http://www.acgih.org/

Santé Canada :

Pré Tunney
Édifice Brooke Claxton
Publications
Ottawa, Ontario
KIN 0K9
tél : (613) 954-5995
télécopieur : (613) 941-5366
http://www.hc-sc.gc.ca

Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) :

Canadian Public Health Association
1565 Carling Avenue, Suite 400
Ottawa, Ontario, Canada
K1Z 8R1
tél: (613) 725-3769;
e-mail: hrc@cpha.ca

ou

IARC
150 Cours Albert Thomas
F-69372
Lyon, Cedex 03, France
http://www.iarc.fr/index.html

National Association of Corrosion Engineers :

PO Box 218340
Houston, Texas
USA 77218
tél: (713) 492-0535
http://nace.org/nace/index.asp

Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) :

Renouf Publishing Co
PO Box 1008, Station B
61 Sparks Street
Ottawa, Ontario, Canada
K1P 5R1
tél: (613) 745-2665;
courier électronique : order@dept.renoufbooks.com

ou

OECD Publications Service
2, rue André-Pascal
75775 Paris, Cedex 16, France
http://www.oecd.org/

U.S. Federal Register (U.S. Government Standards) :

Superintendent of Documents
US Government Printing Office
Washington, DC
USA 20402
tél : (202) 783-3238

L'Organization mondiale de la santé :

http://www.who.int/