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Comparaison des recommandations provisoire par secteur ou des options préférées - le 23 février 2006

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Dangers pour la santé

Toxicité aiguë : Oral (mg/kg)

SGH	Catégorie 1	Catégorie 2	Catégorie 3	Catégorie 4	Catégorie 5
SGH	DL₅₀ ≤5 Danger Mortel en cas d'ingestion	DL₅₀ ≤50 Danger Mortel en cas d'ingestion	DL₅₀ ≤300 Danger Mortel en cas d'ingestion	DL₅₀ ≤2000 Attention Nocif en cas d'ingestion	DL₅₀ ≤5000 Pas de symbole Attention Peut être nocif en cas d'ingestion
PCC	oui	oui	oui	oui	En attente d'information supplémentaire
PA	oui	oui	oui	oui	non
TMD*	oui	oui	oui	non	non
SIMDUT **	oui	oui	oui	Fait encore l'objet de discussions	En attente d'information supplémentaire

*Ceci démontre les exigences de la 14^e révision du Règlement type de l'ONU et elles apparaîtront dans une prochaine modification du RTMD.

** Mélanges : Le Comité des questions actuelles du SIMDUT a recommandé d'inclure les principes d'extrapolation et les formules servant à calculer l'estimation de la toxicité aiguë (ETA) soit inclus dans la proposition de modifications à la réglementation relative au SIMDUT (Règlement sur les produits contrôlés) dès la mise en oeuvre du SGH.

Toxicité aiguë: Cutané (mg/kg)

SGH	Catégorie 1	Catégorie 2	Catégorie 3	Catégorie 4	Catégorie 5
SGH	DL₅₀ ≤50 Danger Mortel par contact cutané	DL₅₀ ≤200 Danger Mortel par contact cutané	DL₅₀ ≤1000 Danger Toxique par contact cutané	DL₅₀ ≤2000 Attention Nocif par contact cutané	DL₅₀ ≤5000 Pas de symbole Attention Peut être nocif par contact cutané
PCC	oui	oui	oui	oui	En attente d'information supplémentaire
PA	oui	oui	oui	oui	non
TMD*	oui	oui	oui	non	non
SIMDUT	oui	oui	oui	Fait encore l'objet de discussions	En attente d'information supplémentaire

* Ceci démontre les exigences de la 14^e révision du Règlement type de l'ONU et elles apparaîtront dans une prochaine modification du RTMD.

Toxicité aiguë : Par inhalation - gaz (ppmV)

SGH	Catégorie 1	Catégorie 2	Catégorie 3	Catégorie 4	Catégorie 5¹
SGH	CL₅₀ ≤100 Danger Mortel par inhalation	CL₅₀ ≤500 Danger Mortel par inhalation	CL₅₀ ≤2500 Danger Toxique par inhalation	CL₅₀ ≤5000 Attention Nocif par inhalation	Pas de symbole Attention Peut être nocif par inhalation
PCC	oui	oui	oui	oui	En attente d'information supplémentaire
PA	oui	oui	oui	oui	non
TMD*	oui	oui	oui	oui *	non
SIMDUT	oui	oui	oui	Fait encore l'objet de discussions	En attente d'information supplémentaire

¹ Orientations pour les valeurs d'inhalation de la Catégorie 5: Le Groupe de travail de l'OCDE sur l'harmonisation de la classification et de l'étiquetage n'a pas fixé de valeurs numériques pour la Catégorie 5 de toxicité aiguë par inhalation. Le Groupe de travail a par contre introduit la notion de doses équivalentes à l'intervalle 2000 à 5000 mg/kg de poids corporel par voies orale ou cutanée.

*Le RTMD n'a pas de seuil pour l'inhalation de gaz toxiques et les réglemente jusqu'à 5000 ppm. Le symbole sur l'étiquette du RTMD pour la Catégorie 4 est un crâne et deux os croisés.

Toxicité aiguë: Par inhalation - Vapeur (mg/l)

SGH	Catégorie 1	Catégorie 2	Catégorie 3	Catégorie 4	Catégorie 5¹
SGH	CL₅₀ ≤0.5 Danger Mortel par inhalation	CL₅₀ ≤2.0 Danger Mortel par inhalation	CL₅₀ ≤10.0 Danger Toxique par inhalation	CL₅₀ ≤20.0 Attention Nocif par inhalation	Pas de symbole Attention Peut être nocif par inhalation
PCC	oui	oui	oui	oui	oui
PA	oui	oui	oui	oui	non
TMD	oui	oui	oui	oui *	non
SIMDUT **	oui	oui	oui	Fait encore l'objet de discussions	En attente d'information supplémentaire

* Le RTMD réglemente jusqu'à 5000 ppm pour l'inhalation de vapeurs toxiques. Le symbole sur l'étiquette du RTMD pour la Catégorie 4 est un crâne et deux os croisés.

** Le Comité des questions actuelles du SIMDUT a recommandé d'éliminer les concentrations de vapeur saturée (CVS) des critères de classification pour cette catégorie de danger.

Toxicité aiguë : Inhalation - poussière/brouillard (mg/l)

SGH	Catégorie 1	Catégorie 2	Catégorie 3	Catégorie 4	Catégorie 5¹
SGH	CL₅₀ ≤0.05 Danger Mortel par inhalation	CL₅₀ ≤0.5 Danger Mortel par inhalation	CL₅₀ ≤1.0 Danger Toxique par inhalation	CL₅₀ ≤5 Attention Nocif par inhalation	CL₅₀ ≤10 Pas de symbole Attention Peut être nocif par inhalation
PCC	oui	oui	oui	oui	En attente d'information supplémentaire
PA	oui	oui	oui	oui	non
TMD*	oui	oui	oui	non	non
SIMDUT	oui	oui	oui	Fait encore l'objet de discussions	En attente d'information supplémentaire

*Ceci démontre les exigences de la 14e révision du Règlement type de l'ONU et elles apparaîtront dans une prochaine modification du RTMD.

Corrosion cutanée/Irritation cutanée

SGH	Catégorie 1A	Catégorie 1B	Catégorie 1C	Catégorie 2	Catégorie 3
SGH	Danger Provoque de graves brûlures de la peau et des lésions oculaires	Danger Provoque de graves brûlures de la peau et des lésions oculaires	Danger Provoque de graves brûlures de la peau et des lésions oculaires	Attention Provoque une irritation cutanée	Attention Provoque une légère irritation cutanée
PCC	oui	oui	oui	oui	En attente d'information supplémentaire
PA	Oui, adopter 1A, 1B, 1C sous catégorie 1			oui	oui
TMD	oui	oui	oui	non	non
SIMDUT*	Oui, adopter 1A, 1B, 1C sous catégorie 1			oui	oui

*Mélanges : Le Comité des questions actuelles du SIMDUT a recommandé d'inclure les principes d'extrapolation et l'approche de « non-additivité » pour classifier les mélanges non testés.

Lésions oculaires graves/Irritation oculaire

SGH	Catégorie 1	Catégorie 2A	Catégorie 2B
SGH	Danger Provoque des lésions oculaires graves	Attention Provoque une sévère irritation des yeux	Pas de symbole Attention Provoque une irritation des yeux
PCC	oui	oui	oui
PA	oui	oui	oui
TMD	non	non	non
SIMDUT**	oui	Oui, adopter 2A, 2B sous catégorie 2

**Mélanges : Le Comité des questions actuelles du SIMDUT a recommandé d'inclure les principes d'extrapolation et l'approche de « non-additivité » pour classifier les mélanges non testés.

Sensibilisation respiratoire

Dans le cadre de la mise en oeuvre du SGH au Canada, un groupe de travail spécial d'experts sur les dangers chroniques a été créé pour examiner l'application des catégories de dangers chroniques et de dangers sous-chroniques pour les produits chimiques destinés aux consommateurs. Actuellement, la réglementation de ces produits ne traite pas de ces dangers. Le groupe d'experts soumettra ses recommandations au Groupe de travail sectoriel sur les produits chimiques destinés aux consommateurs.

SGH	Catégorie 1
SGH	Danger Peut provoquer des symptômes allergiques ou d'asthme ou des difficultés respiratoires par inhalation
PCC	En attende des discussions du Groupe de travail spécial d'experts sur les dangers chroniques
PA	Question à l'étude
TMD	non
SIMDUT*	oui

* Mélanges : Le Groupe de travail du SIMDUT a recommandé de conserver un seuil de concentration de 0,1 % pour les sensibilisants respiratoires solides, liquides ou gazeux et l'ensemble des exigences en matière d'étiquetage pour tous les mélanges à des concentrations ≥0,1 %.

Sensibilisation cutanée

SGH	Catégorie 1
SGH	Attention Peut provoquer une allergie cutanée
PCC	En attende des discussions du Groupe de travail spécial d'experts sur les dangers chroniques
PA	oui
TMD	non
SIMDUT*	oui

*Mélanges : Le Groupe de travail du SIMDUT a recommandé de fixer le seuil de concentration à 0,1 % et de permettre des exigences réduites en matière d'étiquetage dans le cas des mélanges contenant des sensibilisants cutanés à des concentrations se situant entre 0,1% et 1 %. Lorsque la réaction d'élicitation est évidente à des concentrations inférieures à 0,1 %, le mélange devrait être classé et étiqueté en conséquence. L'étiquetage supplémentaire dans ce cas-ci mentionne que la sensibilisation est présente dans le mélange.