Personne-ressource : M^me Sue-ann Blakely, Programme des produits thérapeutiques (PPT)
No de tél. : (613) 954-6744

PROGRAMME DES PRODUITS THÉRAPEUTIQUES COMITÉ CONSULTATIF D'EXPERTS SUR LA RÉGLEMENTATION DES XÉNOGREFFES

le 22 février 2001

Compte rendu de la téléconférence

Membres du Comité présents : D^r Michael Gross, président; D^r Lorne Babiuk, D^re Michele Bailey, D^r Henry Dinsdale, D^r Paul Greig, D^re Lyne Létourneau, D^r Stephen McColl, M. Peter Portlock, D^re Rosalie Starzomski.

Membres non représentés : D^r François Auger, D^r Paul Jolicoeur, D^r A. Koshal, D^re Jutta Preiksaitis, D^r Bhagirath Singh, Professeur Tim Caulfield.

Représentants de Santé Canada : D^re Ping Lu, Bureau des matériels médicaux, Direction des produits thérapeutiques (BMM) (DPT); M^me Mandy Mills, Division de la politique, Direction des produits biologiques et des thérapies génétiques (DPBTG); M^me Sue-ann Blakely, Bureau de la politique et de la coordination, DPT (BPC).

Observatrice : M^me Sylvia Fanjoy, Association canadienne de santé publique (ACSP)

Ouverture de la séance

Les membres du Comité sont appelés à commenter le document provisoire sur les grands enjeux préparé par l'ACSP avec l'aide du Comité consultatif public (CCP) sur la xénotransplantation, en particulier les enjeux 2 et 4.

L'enjeu 2 s'intitule : « La xénotransplantation est-elle viable? » et l'enjeu 4 se lit : « Les risques sont-ils acceptables pour le public? »

Le D^r Lorne Babiuk demande des explications sur une invitation qu'il a reçue à faire un exposé à l'un des prochains forums publics, organisé par l'ACSP. Il est souligné que les membres du Comité consultatif d'experts (CCE) peuvent, certes, offrir leur savoir-faire à des groupes extérieurs à Santé Canada, mais encore faut-il que cette activité soit faite à titre individuel, et non en tant que représentant du Comité consultatif d'experts.

Le D^r Michael Gross fait le point sur la conversation qu'il a eue avec le D^r Peterson, de la Direction des produits thérapeutiques. Les diverses responsabilités des différents groupes consultatifs qui s'occupent de xénotransplantation ont été examinées, et il a été convenu qu'une lettre de clarification serait envoyée au Comité. Le D^r Gross a également discuté de la possibilité de rédiger un document scientifique qui fournirait aux experts médicaux et scientifiques canadiens de l'information à jour sur la recherche en xénotransplantation.

M^me Sylvia Fanjoy de l'Association canadienne de santé publique (ACSP), qui est directrice du projet de consultation publique sur la xénotransplantation, présente le document sur les grands enjeux et précise qu'il est destiné à être distribué à environ 4 000 organisations et particuliers. En plus du document sur les grands enjeux, l'ACSP, de concert avec le CCP, a élaboré un questionnaire sur la xénotransplantation, qui sera affiché sur leur site Web avec le document sur les enjeux. Ce document a pour but de fournir une information aussi exacte, actuelle et impartiale que possible sur la xénotransplantation à ceux qui participent aux activités de consultation publique et à tous les autres membres du public intéressés par la question.

Le CCE a formulé des observations sur la totalité du contenu du document traitant des grands enjeux. Les observations du CCE ont été intégrées au document, puis transmises à l'ACSP par M^me Mandy Mills, de la Division de la politique, Direction des produits biologiques et des thérapies génétiques. L'ACSP, en s'appuyant sur les consignes et les avis qui lui seront fournies par le CCP, étudiera toutes les propositions de révision qui lui auront été communiquées lors de la mise au point finale du document.

Le CCE demande que la version finale du document sur les grands enjeux, ainsi que du questionnaire d'accompagnement, lui soient transmise aussitôt que possible. Le CCE adresse ses félicitations à l'ACSP et au CCP pour la réalisation du document.

La séance est levée à 17 h 30.