LCPE 1999 : rapport annuel pour la période d'avril 2003 à mars 2004

Table des matières

• Message du ministre
• Avant-propos

1. EXÉCUTION (PARTIE 1)
   • 1.1 Comité consultatif national
   • 1.2 Accords administratifs
   • 1.3 Accord d'équivalence
   • 1.4 Accords connexes entre le gouvernement fédéral et les provinces et les territoires
2. PARTICIPATION DU PUBLIC (PARTIE 2)
   • 2.1 Registre environnemental
3. COLLECTE DE L'INFORMATION ET ÉTABLISSEMENT D'OBJECTIFS, DE LIGNES DIRECTRICES ET DE CODES DE PRATIQUE (PARTIE 3)
   • 3.1 Surveillance de la qualité de l'environnement
   • 3.2 Recherche
   • 3.3 Directives, lignes directrices et codes de pratique
   • 3.4 Rapports sur l'état de l'environnement
   • 3.5 Collecte de l'information
4. PRÉVENTION DE LA POLLUTION (PARTIE 4)
   • 4.1 Plans de prévention de la pollution
   • 4.2 Prix pour la prévention de la pollution
   • 4.3 Centre canadien d'information sur la prévention de la pollution
   • 4.4 Responsabilité élargie des producteurs et gérance
   • 4.5 Résultats régionaux de la prévention de la pollution
5. SUBSTANCES TOXIQUES (PARTIE 5)
   • 5.1 Substances existantes
   • 5.2 Substances nouvelles
   • 5.3 Exportation des substances
6. SUBSTANCES BIOTECHNOLOGIQUES ANIMÉES (PARTIE 6)
   • 6.1 Évaluation et gestion des risques
   • 6.2 Mesures internationales
7. CONTRÔLE DE LA POLLUTION ET GESTION DES DÉCHETS (PARTIE 7)
   • 7.1 Substances nutritives
   • 7.2 Protection du milieu marin contre la pollution de sources terrestres
   • 7.3 Immersion en mer
   • 7.4 Combustibles
   • 7.5 Émissions des véhicules, des moteurs et des équipements
   • 7.6 Pollution atmosphérique internationale
   • 7.7 Contrôle du mouvement des déchets dangereux et des matières recyclables dangereuses ainsi que des déchets non dangereux régis et destinés à l'élimination définitive
8. URGENCES ENVIRONNEMENTALES (PARTIE 8)
   • 8.1 Plans d'urgence environnementale
   • 8.2 Règlement
9. OPÉRATIONS GOUVERNEMENTALES, TERRITOIRE DOMANIAL ET TERRES AUTOCHTONES (PARTIE 9)
   • 9.1 Règlements
10. CONTRÔLE D'APPLICATION (PARTIE 10)
    • 10.1 Nominations
    • 10.2 Formation
    • 10.3 Renforcement du continuum de la conformité
    • 10.4 Promotion de l'observation de la Loi
    • 10.5 Inspections
    • 10.6 Enquêtes
    • 10.7 Ordre d'exécution en matière de protection de l'environnement
    • 10.8 Poursuites et affaires judiciaires
    • 10.9 Mesures internationales
11. DISPOSITIONS DIVERSES (PARTIE 11)
    • 11.1 Mesures économiques

• ANNEXE A : MESURES DE GESTION DES RISQUES PROPOSÉES OU MISES AU POINT EN 2003-2004
• ANNEXE B : PERSONNES-RESSOURCES
• Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives Canada