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Évaluation environnementale

  • Programme d'évaluation environnementale - Rapport annuel 1999-2000
    Le rapport annuel du Programme d'évalution environnementale dresse le bilan des activités et des défis au cours de l'année 1999-2000.

  • Programme d'évaluation environnementale - Rapport annuel 2000-2001
    Le présent rapport annuel donne un aperçu des activités, des possibilités et des enjeux du Programme national d'évaluation environnementale d'Environnement Canada pour l'exercice 2000-2001. Le rapport a été préparé en conformité avec la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale et la Directive du Cabinet de 1999 sur l'évaluation environnementale des politiques, des plans et des programmes.

  • Programme d'évaluation environnementale - Rapport annuel 2001-2002
    Le rapport annuel du Programme d'évalution environnementale dresse le bilan des activités et des défis au cours de l'année 2001-2002.Le rapport explique les activités régionales et nationales qui contribuent à la cohésion et à l'administration du Programme. De plus, le rapport souligne des défis auxquels Environnement Canada devra s'attaquer au cours de la prochaine année, incluant les changements climatiques et la ratification attendue du Protocole de Kyoto ainsi que la nouvelle législation attendue de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

  • Programme d'évaluation environnementale: Rapport de programme 2002-2004
    Ce rapport 2002-2004 illustre non seulement en quoi les activités d'évaluation environnementale (EE) ont contribué à l'observation de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale et de la Directive du Cabinet concernant l'évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes, mais également comment ces activités répondent aux priorités de la population canadienne en atténuant les répercussions sur la santé des menaces environnementales, en favorisant la sauvegarde de notre environnement naturel et en contrant le problème des changements climatiques. Le rapport permet de réaliser l'engagement du Ministère de rendre compte de ses actions.
    Disponible en s’adressant aux Publications de la Protection de l’environnement (1-800-734-3232)


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La Voie verteMC, site Web d'Environnement Canada

 

Mise à jour le : 2005-09-21
Contenu revu le : 2005-09-21

Avis importants et désistements
 

URL de cette page : http://www2.ec.gc.ca/RegistreLCPE/publications/pubs_results.cfm