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Ressources naturelles

• Code de pratiques écologiques pour le traitement et l'élimination des déchets des opérations pétrolières et gazières extracôtières
  Ce code, élaboré en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE), présente la position d'Environnement Canada sur le degré de traitement des déchets réalisable dans les installations pétrolières et gazières extracôtières à l'aide des meilleures techniques applicables. Il traite de la source, des caractéristiques et des options de traitement de chacun des 15 flux de déchets possibles. Il présente des recommandations quant aux concentrations et aux volumes de rejets que les meilleures techniques applicables permettent d'obtenir.
  Disponible en s’adressant aux Publications de la Protection de l’environnement (1-800-734-3232)
  
  
• Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux centrales thermiques : Phase de la mise hors service
  Ce rapport décrit des préoccupations environnementales en ce qui concerne la désaffectation des centrales thermiques et recommande des pratiques en vue de déterminer la nature et l'étendue de la contamination, d'évaluer les diverses activités de remise en état des sites qui serviront à atténuer ou à éliminer les effets nocifs liés à la mise hors service des installations en tout ou en partie, et de s'assurer que le site mis hors service est laissé dans un état convenable en vue de l'utilisation future du sol.
  
  
• Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux centrales à vapeur : Phase d'implantation
  Ce code traite des problèmes environnementaux engendrés par les échanges avec les milieux aquatiques et atmosphériques et par la production de déchets solides; il offre aux équipes chargées de la sélection des emplacements des centrales thermiques une procédure en trois phases susceptible d'aider à résoudre ces problèmes. Il présente des critères de sélection d'un emplacement qui visent à réduire au minimum les effets nuisibles des systèmes de refroidissement à l'eau à passage unique, du rejet des effluents dans les eaux de surface et les eaux souterraines, de la mise en décharge des déchets solides ainsi que des émissions atmosphériques.
  
  
• Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux centrales à vapeur : Phase de la conception
  Ce rapport fait partie d'une série de codes établis en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement qui indiquent de bonnes méthodes de protection de l'environnement pour les différentes phases d'un projet de centrale thermique. On y traite des problèmes que posent, sur le plan de l'environnement, l'utilisation d'eau et la production de déchets solides. Les recommandations visent à réduire le plus possible les effets nuisibles résultant des systèmes de refroidissement à l'eau à passage unique, du rejet des effluents dans les eaux de surface et les eaux souterraines, ainsi que de la mise en décharge des déchets solides.
  
  
• Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux centrales thermiques : Phase de l'exploitation
  Ce code est le quatrième d'un ensemble de cinq documents régissant les centrales thermiques conformément à l'article 8 de la partie 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement. Ces guides techniques sont destinés aux centrales à combustible fossile et aux centrales nucléaires. Toutefois, les codes s'appliquent seulement aux aspects non radioactifs des centrales nucléaires. Ce rapport décrit des préoccupations environnementales relatives à l'exploitation des centrales thermiques et suggère des recommandations techniques qui visent à atténuer les effets néfastes sur l'environnement de l'exploitation de centrales thermiques nouvelles ou modifiées.
  
  
• Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux centrales thermiques : Phase de la construction
  On trouve dans ce code des recommandations concernant la protection des espèces terrestres et aquatiques, la conservation du patrimoine archéologique et historique, la lutte contre l'érosion et l'envasement, le contrôle des rejets d'eaux usées et des déversements, la gestion des déchets solides, la lutte contre la pollution de l'air et le bruit, ainsi que les processus de vérification, de surveillance et de présentation de rapports en matière d'environnement. Les mesures recommandées visent à atténuer ou à éliminer les effets nuisibles que la construction ou la modification de centrales thermiques peuvent avoir sur l'environnement.
  
  
• Document d'orientation pour l'échantillonnage et l'analyse des effluents de mines de métaux - Rapport final
  Ce rapport présente une approche axée sur le rendement en matière d'échantillonnage et d'analyse des effluents des mines de métaux dans le cadre du Règlement sur les effluents des mines de métaux proposé. Il présente un aperçu des mesures et des objectifs de qualité des données, des procédures générales de contrôle de qualité pour l'échantillonnage et l'analyse des effluents, ainsi que des références à des méthodes d'analyse appropriées.
  
  
• Document d'orientation pour les mesures de débit des effluents de mines de métaux - Rapport final
  Ce rapport traite du contrôle du débit, du matériel et des procédés servant dans le cas des effluents de mines de métaux. Il met l'accent sur les méthodes axées sur le rendement et la façon de les appliquer dans l'industrie minière. Les sujets abordés comprennent la sélection, la conception et l'installation de systèmes de mesure, l'élaboration de méthodes d'exploitation et d'entretien, et la mise au point de protocoles de compte rendu. Il présent également des lignes directrices concernant l'étalonnage et le contrôle de la précision des systèmes et le choix du matériel de mesure.
  
  
• Évaluation des mesures de réduction des émissions de dioxyde de soufre (SO₂) des industries du traitement du gaz naturel et des sables bitumineux
  Cette étude évalue les possibilités de réduction des émissions de dioxyde de soufre (SO₂) des industries du traitement du gaz naturel et des sables bitumineux. Elle détermine aussi les principales sources de SO₂ résume les normes d'émissions pertinentes et les mesures de réduction en usage lors de la publication de ce rapport, et évalue la faisabilité et les coûts de la mise en oeuvre de diverses autres mesures de réduction.
  Disponible en s’adressant aux Publications de la Protection de l’environnement (1-800-734-3232)
  
  
• Rapport environnemental sur l'industrie du raffinage du pétrole au Canada, 1983-1984
  Ce rapport donne une vue d'ensemble de l'industrie du raffinage du pétrole au Canada, en ce qui concerne ses rejets de résidus gazeux, liquides et solides, ses méthodes de dépollution et ses pratiques d'élimination des déchets. Les exigences fédérales et provinciales en matière de qualité de l'air, d'effluents et de déchets solides sont présentées. Le rapport contient également une évaluation du degré de conformité de l'industrie aux Règlements et Directives fédéraux sur les effluents des raffineries de pétrole pour 1983 et 1984, à l'échelle nationale, régionale et, individuellement, pour chaque raffinerie.
  Disponible en s’adressant aux Publications de la Protection de l’environnement (1-800-734-3232)
  
  
• Rapport environnemental sur l'industrie du raffinage du pétrole au Canada, 1987
  Ce rapport donne une vue d'ensemble de l'industrie canadienne du raffinage du pétrole en ce qui a trait aux rejets de résidus liquides. On y décrit l'industrie et ses méthodes de traitement des effluents et on présente les exigences réglementaires fédérales et provinciales en matière d'effluents. On évalue ensuite le degré de conformité de l'industrie aux Directives et Règlements fédéraux pour 1987 à l'échelle nationale et régionale et, individuellement, pour chaque raffinerie.
  Disponible en s’adressant aux Publications de la Protection de l’environnement (1-800-734-3232)
  
  
• Rapport environnemental sur les effluents des raffineries de pétrole au Canada, 1992
  Ce rapport donne une vue d'ensemble de l'industrie canadienne du raffinage du pétrole en ce qui a trait aux effluents des raffineries. Il décrit les méthodes employées par l'industrie pour traiter ses eaux usées et présente les exigences réglementaires applicables aux rejets d'effluents. Il offre en outre une évaluation de la conformité de l'industrie au Règlement sur les effluents des raffineries de pétrole et aux Directives connexes du gouvernement fédéral pendant l'année 1992.
  Disponible en s’adressant aux Publications de la Protection de l’environnement (1-800-734-3232)