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Prévention de la pollution

• Aperçu de l'industrie canadienne des traitements de surfaces : État de l'industrie et mesures de lutte contre la pollution
  Ce rapport expose les résultats d'une enquête nationale, réalisée en 1983 -1984, sur les procédés de traitement de surface, la production et le traitement des déchets solides, liquides et gazeux, ainsi que les règlements et leur application aux paliers fédéral, provincial et municipal. Le rapport identifie les problèmes environnementaux potentiels et recommande des mesures préventives ou correctives.
  Disponible en s’adressant aux Publications de la Protection de l’environnement (1-800-734-3232)
  
  
• Code de pratiques écologiques pour les acieries intégrées - Code de pratiques de la LCPE 1999
  Ce code de pratiques écologiques expose les préoccupations environnementales liées au segment des aciéries intégrées du secteur de la fabrication de l'acier, et formule des recommandations visant à préserver et à améliorer la qualité de l'environnement touché par ces aciéries. Le code énonce les normes minimales de performance environnementale concernant les nouvelles aciéries intégrées; ces normes constituent un ensemble d'objectifs de performance environnementale que les aciéries existantes peuvent atteindre par l'amélioration continue de leurs procédés.
  
  
• Code de pratiques écologiques pour les acieries non intégrées - Code de pratiques de la LCPE 1999
  Ce code de pratiques écologiques expose les préoccupations environnementales liées au segment des aciéries non intégrées du secteur de la fabrication de l'acier, et formule des recommandations visant à préserver et à améliorer la qualité de l'environnement touché par ces aciéries. Le code énonce les normes minimales de performance environnementale concernant les nouvelles aciéries non intégrées; ces normes constituent un ensemble d'objectifs de performance environnementale que les aciéries existantes peuvent atteindre par l'amélioration continue de leurs procédés.
  
  
• Conditions océanographiques favorisant l'enfoncement du pétrole
  Ce rapport fournit des renseignements sur les endroits où du pétrole déversé pourrait s'enfoncer dans les eaux territoriales canadiennes. Il traite en détail des conditions qui font diminuer la densité de l'eau de mer et qui tendent donc à favoriser l'enfoncement du pétrole pour les côtes canadiennes de l'Atlantique, de l'Arctique et du Pacifique.
  Disponible en s’adressant aux Publications de la Protection de l’environnement (1-800-734-3232)
  
  
• Directives pour la Mise en oeuvre des Dispositions Relatives aux Plans de Prévention de la Pollution de la Partie 4 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 (LCPE, 1999)
  Ce document décrit les circonstances dans lesquelles s'appliquent les dispositions relatives aux plans de P2 de la partie 4 de la LCPE (1999). Il comprend un exemple d'avis publié dans la Gazette du Canada ainsi que des gabarits de déclaration et autres documents que les personnes sujettes à un avis pourront soumettre à Environnement Canada.
  
  
• Dispositions relatives aux plans de prévention de la partie 4 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) - Questions courantes (Q.C.) Révisé en octobre 2003
  Ce document vise à aider les installations à comprendre leurs obligations aux termes de la LCPE (1999) lorsqu'elles sont tenues d'élaborer et d'exécuter un plan de P2. Il décrit aussi, sous forme de questions et de réponses, comment les dispositions de la partie 4 de la LCPE sont administrées et ce que doivent faire les parties concernées.
  
  
• Élimination de l'essence au plomb : Répercussions sur les moteurs à essence en usage au Canada après 1990
  L'utilisation d'essence sans plomb dans certains moteurs risque d'accélérer l'usure des sièges de soupape (communément appelée affaissement de soupape). Ce rapport traite de ce problème et examine diverses solutions possibles. Il fournit aussi des renseignements sur les moteurs (type, grosseur et nombre) susceptibles d'être endommagés par l'utilisation d'essence sans plomb.
  Disponible en s’adressant aux Publications de la Protection de l’environnement (1-800-734-3232)
  
  
• Étude de l'industrie canadienne du chlore : Situation de l'industrie et mesures prises contre la pollution de l'eau
  Ce rapport est une étude des usines canadiennes de chlore. Les point suivants ont fait l'objet d'une attention particulière : procédés industriels; production de résidus; recyclage et réutilisation de l'eau; autres techniques permettant de diminuer la quantité de résidus; méthodes de traitement des eaux usées; teneurs et charges en polluants classiques et prioritaires de l'effluent final de ces usines. L'information recueillie est fondée sur des observations effectuées lors de visites d'usines de chlore en 1981 et en 1982, sur des rapports d'entreprises et sur de la documentation.
  Disponible en s’adressant aux Publications de la Protection de l’environnement (1-800-734-3232)
  
  
• Exigences relatives aux plans de prévention de la pollution des usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé
  Les avis de plans de prévention de la pollution ont pour objet d'atténuer les risques que posent les substances toxiques pour l'environnement et la santé. Les avis sont des documents juridiques qui exigent de certaines personnes, dont les sociétés, de préparer et de mettre en oeuvre des plans de prévention de la pollution. Le 4 décembre 2004, Environnement Canada a publié un avis exigeant des usines de textile qui utilisent des procédés de traitement au mouillé d'élaborer et d'exécuter des plans de prévention de la pollution à l'égard du nonylphénol (NP) et des ses dérivés éthoxylés (NPE), et de la toxicité de leurs effluents (effluents des usines de textile ou EUT).
  
  
• Fiches d'information sur la prévention de la pollution (P2)
  Le Bureau national de la prévention de la pollution a élaboré plusieurs fiches d'information sur la prévention de la pollution (P2). Ces fiches couvrent des sujets comme les activités de prévention de la pollution, les pratiques exemplaires et les activités que les Canadiens et les Canadiennes, les entreprises et les ministères peuvent intégrer dans leur vie quotidienne. Ces fiches d'information sont divisées en plusieurs catégories, selon leur contenu et le secteur de la société visé.
  
  
• Guide de planification de la prévention de la pollution
  Ce guide présente des informations sur les processus et techniques de planification de la prévention de la pollution. La prévention de la pollution constitue la pierre d'assise des efforts nationaux mis en ouvre pour gérer les substances toxiques en conformité avec la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 (LCPE, 1999). Les conseil sont présentés d'une façon qui aidera le lecteur à se conformer à l'exigence de préparer un plan de prévention de la pollution pour une substance particulière en vertu de la LCPE, 1999.
  
  
• L'analyse des coûts de la réduction des émissions de dioxyde de carbone des gaz de combustion des services d'électricité canadiens
  Ce rapport, fait la revue des techniques disponibles de réduction (par piégeage et élimination) des émissions de dioxyde de carbone dans les centrales thermiques du Canada. La première partie examine les techniques de faisabilité, l'étape de développement, les répercussions environnementales et l'applicabilité à la situation canadienne. La seconde partie fait état des techniques les plus praticables introduites dans un modèle informatisé de simulation des services d'électricité. Cette étude n'est pas destinée à fournir une évaluation définitive de l'une ou l'autre des options ou approches et n'évalue pas de façon détaillée les utilisations possibles du dioxyde de carbone.
  Disponible en s’adressant aux Publications de la Protection de l’environnement (1-800-734-3232)
  
  
• La prévention de la pollution : Une stratégie fédérale de mise en oeuvre
  La stratégie du gouvernement fédéral pour la prévention de la pollution découle de son engagement à l'égard du développement durable et de son souci profond d'améliorer la qualité de la vie sur notre planète. Par sa stratégie de prévention de la pollution, le gouvernement demande aux Canadiens de considérer la pollution comme une entrave qui nuit à la qualité de notre vie et nous empêche de bien soutenir la concurrence sur les marchés internationaux. La stratégie nous invite à modifier notre comportement, à trouver de nouvelles et de meilleures façons de procéder. C'est un appel à l'action.
  
  
• Le mercure dans l'environnement
  Le mercure peut être toxique, même à de très bas niveaux, pour les poissons, les oiseaux, la faune et les êtres humains. Le mercure dans l'environnement explique ce qu'est le mercure, d'où il vient (sources naturelles et artificielles), quels effets il a sur la santé humaine et sur l'environnement et ce qu'on peut faire pour prévenir la pollution au mercure ou la nettoyer. Ce document comprend une liste de sites Internet pour obtenir davantage de renseignements sur le mercure. Cette publication courte et vulgarisée est une excellente source d'information pour un grand éventail de lecteurs, comme les étudiants et les enseignants du secondaire et les organismes communautaires.
  
  
• Le Programme d'action national du Canada pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres (PAN)
  Environ 80 pour cent de la charge polluante des océans serait attribuable aux activités terrestres. Ce rapport fait suite à un appel lancé sur la scène internationale visant à protéger le milieu marin grâce à l'adoption de mesures concertées à l'échelle locale, régionale, nationale et mondiale. Le rapport présente d'abord le contexte du PAN, les méthodes du programme et les enjeux nationaux. Les chapitres suivants portent sur les quatre régions côtières du Canada, soit le Pacifique, l'Arctique, le Québec méridional/région du Saint-Laurent et l'Atlantique.
  
  
• Le traitement des eaux usées provenant de l'exploitation des mines et de la préparation du minerai
  Le présent rapport examine les résidus miniers liquides (eaux d'exhaure, eaux usées de préparation des minerais et eaux de ruissellement) et les polluants les plus courants qu'ils contiennent par suite de l'exploitation des gisements et de la préparation des minerais. Il décrit à la fois la digue à résidus et la station de traitement mécanique. Il traite en détails des eaux d'exhaure acides résultant de l'exploitation des gisements de minerais sulfurés et de l'épuration des eaux usées cyanurées provenant de l'élaboration de l'or.
  Disponible en s’adressant aux Publications de la Protection de l’environnement (1-800-734-3232)
  
  
• Minimisation de l'impact environnemental de l'élimination de la neige dans les régions urbaines : Compte rendu d'un atelier qui s'est tenu à Montréal (Québec) les 11 et 12 juin 1984
  Environnement Canada a demandé à l'American Public Works Association de tenir un atelier de deux jours afin d'étudier la façon de minimiser les répercussions sur l'environnement, de l'élimination de la neige dans les régions urbaines. Des groupes de travail ont étudié l'élimination de la neige sur des terrains et dans des carrières, dans des cours d'eau et dans des usines d'épuration des eaux usées. Ce compte rendu expose le point de vue des représentants locaux et provinciaux et des chercheurs.
  Disponible en s’adressant aux Publications de la Protection de l’environnement (1-800-734-3232)
  
  
• Mise en oeuvre du Programme d'action national du Canada pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres - Rapport national destiné à la réunion d'examen intergouvernementale de 2001 du Programme d'action mondial
  Le présent rapport décrit le cadre de gestion actuel du milieu marin en vigueur au Canada. Il décrit les types de programmes en cours dans le pays et la manière dont ceux-ci contribuent aux objectifs du PAN. Il résume aussi l'expérience acquise par le Canada dans l'élaboration du PAN ainsi que les leçons tirées du processus.
  Disponible en s’adressant aux Publications de la Protection de l’environnement (1-800-734-3232)
  
  
• Politique-cadre relative aux ententes sur la performance environnementale
  Une entente sur la performance environnementale est une entente assortie de critères théoriques de base qui est négociée entre des parties en vue d'atteindre des objectifs environnementaux donnés. Au fil des ans, l'industrie, les organisations environnementales non gouvernementales et le gouvernement ont montré qu'ils peuvent conjuguer leurs efforts pour protéger l'environnement. Dans la présente politique-cadre, Environnement Canada énonce les critères théoriques qu'il croit essentiel pour rendre ces ententes efficaces et crédibles.
  
  
• Prévention de la pollution dans le bassin ontarien des Grands Lacs
  Cette fiche d'information identifie les activités qui sont les premières sources de pollution dans le bassin des Grands Lacs et présente les projets de prévention de la pollution qu'entreprennent les industries locales, les agriculteurs et les installations fédérales.
  Disponible en s’adressant aux Publications de la Protection de l’environnement (1-800-734-3232)
  
  
• Progrès en matière de prévention de la pollution 2000-2001 : Sixième rapport annuel du Comité de coordination sur la prévention de la pollution
  Le rapport Progrès en matière de prévention de la pollution 2000-2001 met en lumière les résultats obtenus dans le cadre des projets qui ont été mis en chantier ou qui ont franchi une étape majeure durant la période d'avril 2000 à mars 2001. Il confirme l'engagement du gouvernement du Canada à "institutionnaliser la prévention de la pollution dans toutes les activités du gouvernement fédéral", comme l'indique La prévention de la pollution - une stratégie fédérale de mise en oeuvre. Aussi disponibles: les rapports annuels de Progrès en matière de prévention de la pollution pour les années 1996/1997, 1997/1998, 1998/1999 et 1999/2000.
  
  
• Progrès en matière de prévention de la pollution 2001-2002 - Septième rapport annuel du Comité de coordination sur la prévention de la pollution
  Ce septième rapport, illustre les réalisations du gouvernement fédéral quant à l'intégration de la prévention de la pollution dans ses propres activités et celles de ses partenaires. Ce document décrit les progrès effectués durant l'année se terminant le 31 mars 2002 en regard des objectifs fixés dans la stratégie et le plan d'action du gouvernement fédéral sur la prévention de la pollution, et il fait état du leadership et de l'engagement manifestés par le gouvernement fédéral envers la prévention de la pollution.
  
  
• Progrès en matière de prévention de la pollution, 2002-2003 - 8e rapport annuel du Comité de coordination sur la prévention de la pollution
  Ce rapport démontre clairement que les ministères fédéraux sont résolus à adopter une approche plus viable en matière de protection environnementale au Canada. En 2002-2003, le gouvernment fédéral a poursuivi la mise en application de mesures visant à réduire l'incidence de ses activités sur la qualité de l'air et les changements climatiques. Non seulement ces efforts permettent au Canada de respecter ses obligations dans le cadre du Protocole de Kyoto mais démontrent aussi que le gouvernment fédéral souscrit véritablement au principe du développment durable.
  
  
• Protection des milieux côtiers et marins du Canada
  Le Programme d'action national (PAN) est un programme national pour prévenir la pollution marine et pour protéger l'habitat littoral des activités terrestres. Ce rapport fournit une évaluation de l'état des milieux côtiers et marins et définit les objectifs de gestion, les stratégies et les mesures prioritaires à appliquer. Les deux grandes stratégies appliquées sont la prévention de la pollution et la gestion intégrée des activités au sein des eaux des estuaires, du littoral et de la mer.
  Disponible en s’adressant aux Publications de la Protection de l’environnement (1-800-734-3232)
  
  
• Réduction de la charge inutile dans la production de pâtes kraft
  Ce rapport évalue la faisabilité technique et économique d'un procédé fondé sur l'évaporation de la liqueur blanche pour réduire la charge inutile dans la production de pâte kraft. Ce procédé devrait normalement pouvoir être utilisé par n'importe quelle usine de pâtes et papiers. Dans le cadre de l'étude, on a examiné les facteurs intervenant dans le cycle de régénération de la liqueur, particulièrement les facteurs chimiques de la chaudière de récupération et du système de recaustification.
  Disponible en s’adressant aux Publications de la Protection de l’environnement (1-800-734-3232)