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Substances d'intérêt prioritaire
- Évaluation environnementale des substances d'intérêt prioritaire conformément à la Loi canadienne sur la protection de l'environnement. Guide version 1.0, mars 1997
Ce guide fournit des directives détaillées pour procéder à l'évaluation des substances prioritaires au Canada.
Traitant d'abord de la collecte et de la production de données, le guide aborde ensuite l'énoncé du problème ainsi que la caractérisation des voies d'entrée, de l'exposition, des effets et du risque. Le dernier chapitre est consacré aux substances complexes.
- Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP1) - rapports d'évaluation, 1ére série
La Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 [LCPE (1999), article 76] stipule que les ministres de l'Environnement et de la Santé doivent dresser une Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP) qui indique les substances prioritaires à évaluer afin de déterminer si elles sont toxiques (en vertu de l'article 64 de la Loi) et représentent un risque pour la santé des Canadiens ou l'environnement. La responsabilité de l'évaluation des substances figurant sur la LSIP est partagée entre Environnement Canada et Santé Canada. Une substance d'intérêt prioritaire peut être un produit chimique, un groupe de produits chimiques, des effluents ou des déchets.
Les évaluations des 44 premières substances de la liste (LSIP1) ont été terminées en février 1994. Par suite des recommandations d'un comité consultatif expert, groupant de nombreux intervenants, 25 substances ont été ajoutées à la liste (LSIP2).
Pour commander la version imprimée, prière d' indiquer le numéro du rapport PSL, dans la section "commentaires".
PSL-1 Polychlorodibenzodioxines et polychlorodibenzofurannes
PSL-2 Effluents des usines de pâte blanchie
PSL-3 Chlorobenzène
PSL-4 Toluène
PSL-5 Oxyde de tert-butyle et de méthyle
PSL-7 Hexachlorobenzène
PSL-8 Oxyde de bis (chlorométhane et oxyde de chlorométhyle et de méthyle
PSL-9 Oxyde de bis (2-chloroéthyle)
PSL-10 Méthacrylate de méthyle
PSL-11 Benzène
PSL-12 Eaux usées chlorées
PSL-13 Matières résiduaires imprégnées de créosote
PSL-14 L'arsenic et ses composés (Épuisé)
PSL-15 3,3'-Dichlorobenzidine
PSL-16 3,5'-Diméthylaniline
PSL-17 Paraffines chlorées
PSL-18 Composés organostanniques non pesticides
PSL-19 1,1,2,2-Tétrachloroéthane
PSL-20 Benzidine
PSL-21 Phtalate de dioctyle
PSL-22 Xylènes
PSL-23 1,4-Dichlorobenzène
PSL-24 Styrène
PSL-25 Trichlorobenzènes)
PSL-26 Pentachlorobenzène
PSL-27 Trichloroéthylene
PSL-28 Tétrachloroéthylene
PSL-29 Dichlorométhane
PSL-30 Fibre minérales
PSL-31 Tétrachlorobenzènes
PSL-32 Fluorures inorganiques
PSL-33 1,2 Dichlorobenzène
PSL-34 Phthalate de dibutyle
PSL-35 Aniline
PSL-36 Huiles moteur usées
PSL-37 Phtalate de bis(2-éthylhexyle)
PSL-38 1,2-Dichloroéthane
PSL-39 Le chrome et ses composés
PSL-40 Le cadmium et ses composés
PSL-42 Hydrocarbures aromatiques polycycliques
PSL-43 Le nickel et ses composés
- Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP2) rapports d'évaluation, 2ième série
La deuxième Liste des substances d'intérêt prioritaire aux fins de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)(LCPE) a été publiée en 1995. Les substances qui y figurent sont considérées prioritaires quant à la détermination de leur toxicité aux termes de l'article 64 de LCPE. Une substance est « toxique » si elle pénètre ou peut pénétrer dans l'environnement en une quantité ou dans des conditions qui représentent ou peuvent représenter un risque pour la santé humaine, l'environnement ou sur la diversité biologique ou l'environnement dont dépend la vie. Cette liste renferme 25 substances qui peuvent être des substances simples, des mélanges ou des effluents. .NOTER: Pour commander la version imprimée, prière d' indiquer le numéro du rapport PSL, dans la section "commentaires". PSL-44 Phtalate de butyle et de benzyle PSL-45 Phénol PSL-46 Disulfure de carbone PSL-47 Particules inhalabels de 10 microns ou moins PSL-48 Acroléine PSL-49 Acrylonitrile PSL-50 Acétaldéhyde PSL-51 Oxyde d'éthylène PSL-52 1,3-Butadiène PSL-53 N-Nitrosiméthylamine PSL-54 N,N-diméthylformamide PSL-55 Ammoniac dans le milieu aquatique PSL-56 Chloroforme PSL-57 Nonylphénol et ses dérivés éthoxylés PSL-58 Hexachlorobutadiène PSL-59 Effluents des usines de textile PSL-60 Chloromines inorganiques PSL-61 Formaldéhyde PSL-62 Rejets des fonderies de cuivre de première et de deuxième fusions et des affineries de cuivre. Rejets des fonderies de zinc de première et de deuxième fusions et des affineries de zinc PSL-63 Sels de voirie PSL-64 2-méthoxyéthanol PSL-65 2-éthoxyéthanol PSL-66 2-butoxyéthanol PSL-67 Rejets de radionucléides des installations nucléaires (Effets sur les espèces autres que l'être humain)
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