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Inventaire National des Rejets de Polluants (INRP)

• 2001 Compte rendu national - Inventaire national des rejets de polluants - Élimination finale et transferts hors site pour le traitement avant élimination finale
  En 2001, 2 618 installations au Canada ont soumis une déclaration à l'INRP. De ce nombre, 839 ont présenté des données sur l'élimination finale sur place et hors site qui totalisaient des volumes estimés à 181 681 et 38 208 tonnes respectivement.
  
  
• 2001 Compte rendu national - Inventaire national des rejets de polluants - Recyclage et récupération d'énergie
  En 2001, 2 618 installations ont soumis une déclaration à l'INRP. De ce nombre, 857 ont présenté des données sur les transferts hors site pour recyclage et récupération d'énergie dont le volume total estimé s'élevait à 1 126 461 tonnes, soit une diminution de 3 911 tonnes (ou -0,3 %) par rapport à l'an 2000. Le présent rapport résume les activités hors site de recyclage et de récupération d'énergie en 2001.
  
  
• 2001 Compte rendu national - Inventaire national des rejets de polluants - Rejets
  En 2001, 2 618 installations au Canada ont soumis une déclaration à l'INRP. De ce nombre, 2 099 ont présenté des données sur les rejets sur place qui totalisaient un volume estimé à 181 007 tonnes. Les rejets dans l'air ont été estimés à 124 017 tonnes (68,5 %), les rejets dans l'eau à 51 601 tonnes (28,5 %) et les rejets dans le sol à 5 390 tonnes (3,0 %).
  
  
• 2001 Compte rendu national - Inventaire national des rejets de polluants - Sommaire des données de 2001
  Ce compte rendu a pour objet de présenter un résumé des renseignements sur les polluants communiqués par les installations à l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) pour l'année de déclaration 2001.
  
  
• Guide de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants, 2003
  L'inventaire national des rejets de polluants (INRP) est au coeur même des initiatives prises par le gouvernment du Canada pour suivre l'évolution des rejets de substances toxiques. Pour l'année de déclaration 2003, 323 substances étaient répertoriées à l'INRP.
  
  
• Guide de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants, 2004
  L'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) est au coeur même des initiatives prises par le gouvernement du Canada pour suivre l'évolution des rejets de substances toxiques. Il donne des renseignements sur les rejets de polluants dans l'environnement, les éliminations et les transferts pour recyclage. Le présent Guide donne une idée générale des exigences de déclaration pour toutes les substances de l'INRP. Il vous aidera à déterminer si vous êtes tenus de produire une déclaration et, dans l'affirmative, ce que vous devez déclarer. Ce Guide vous fournira la marche à suivre pour préparer et présenter votre déclaration à l'INRP pour 2004.
  
  
• Guide de l'Inventaire national des rejets de polluants pour le secteur des eaux usées
  Le présent guide a été élaboré afin d'aider les responsables de ces installations à déterminer clairement s'il y a lieu de produire une déclaration à l'INRP et, le cas échéant, d'indiquer la façon de procéder. Le présent guide a pour objet de fournir de l'information permettant de déterminer quelles installations doivent faire l'objet d'une déclaration et des renseignements sur la façon dont il faut calculer les rejets en se fondant sur les valeurs de monitoring, de bilan massique, de calcul des facteurs d'émission ou sur des estimations techniques.
  
  
• Guide supplémentaire de déclaration des principaux contaminants atmosphériques (PCA) à l'Inventaire national des rejets de polluants, 2002
  Puisque les PCA ont été ajoutés pour la première fois à l'INRP pour l'année de déclaration 2002, le présent Guide supplémentaire a été créé pour aider les propriétaires et les exploitants d'installations à comprendre les critères de déclaration des PCA à l'INRP, à savoir s'ils doivent déclarer l'une ou l'autre de ces substances, et à calculer les rejets atmosphériques de ces substances. Le présent Guide contient des renseignements sur les critères de déclaration pour les PCA, des exemples de sources de PCA dans les installations, des méthodes de calcul des émissions des PCA, la description du formulaire de déclaration à l'INRP pour les PCA, et une liste de documents de référence.
  
  
• Inventaire national des rejets de polluants (INRP) - Compte rendu national 2000
  Ce rapport fourni des renseignements sur les 268 substances répertoriées, particulièrement sur leur rejet sur place, par injection souterraine, ou dans l'air, l'eau et le sol, ainsi que sur leur transfert hors site pour leur élimination ou recyclage.
  
  
• Inventaire national des rejets de polluants - Compte rendu national 2001 - Exigences de déclaration
  Seules les installations qui répondent à certains critères de déclaration sont tenues de faire rapport à l'INRP. Ce rapport explique les exigences de déclaration.
  
  
• Inventaire national des rejets de polluants - Compte rendu national 2002 - Élimination finale et transferts hors site pour traitement avant élimination finale
  En 2002, 3 191 installations de diverses régions du Canada ont déclaré des polluants à l'INRP. Parmi celles-ci, 1 053 ont fourni des données supérieures à zéro tonne pour l'élimination finale sur place et hors site des polluants de l'INRP, une augmentation d'environ 15 % par rapport à l'année précédente. Il faut souligner que certains de ces changements sont peut-être le résultat de la modification des exigences s'appliquant aux déclarations. L'élimination finale totale est de 193 376 tonnes sur place et de 44 286 tonnes hors site. Les installations ont rapporté un volume de 193 796 tonnes de polluants répertoriés à l'INRP qui ont été expédiés pour élimination finale sur place en 2002.
  
  
• Inventaire national des rejets de polluants - Compte rendu national 2002 - Exigences de déclaration
  De façon générale, toute personne qui possédait ou exploitait une installation au Canada devait se rapporter à l'INRP pour 2002 si l'installation répondait à tous les critères relatifs au type d'activité, au nombre d'employés ou d'heures de travail, ou les dépassait, et si on y fabriquait, traitait ou utilisait autrement des quantités précises (seuils de déclaration) de substances répertoriées dans l'INRP. Toute installation au Canada satisfaisant aux critères de déclaration de l'INRP pour l'année de déclaration 2002 était tenue de produire une déclaration à Environnement Canada avant le 1er juin 2003.
  
  
• Inventaire national des rejets de polluants - Compte rendu national 2002 - Rejets sur place de polluants de l'INRP
  En 2002, 3 191 installations de diverses régions du Canada ont déclaré des polluants à l'INRP. Parmi celles-ci, 2 595 ont soumis des renseignements concernant des rejets sur place excédant zéro tonne, soit une augmentation d'environ 18 % depuis 2001. Le total des rejets sur place de polluants répertoriés à l'INRP a été estimé à 208 562,4 tonnes. Les rejets dans l'air sont passés à 129 778,0 tonnes (62,3 %), les rejets dans l'eau à 72 969,0 tonnes (35,0 %) et les rejets dans le sol à 5 626,0 tonnes (2,7 %).
  
  
• Inventaire national des rejets de polluants - Compte rendu national 2002 - Sommaire des données
  Pour l'année de déclaration 2002, 3 191 installations ont soumis un total de 14 638 déclarations de substances pour 208 polluants. Les rejets et les transferts de tous les polluants pour 2002 peuvent être répartis comme suit : 208 562 tonnes (12 %) - rejets sur place; 193 796 tonnes (11 %) - élimination finale (sur place); 44 286 tonnes (3 %) - élimination finale (hors site); 37 435 tonnes (2 %) - transferts hors site pour traitement avant élimination finale; 1 235 268 tonnes (72 %) - transferts hors site pour recyclage et récupération d'énergie.
  
  
• Inventaire national des rejets de polluants - Compte rendu national 2002 - Transferts hors site pour recyclage et récupération d'énergie
  En 2002, 3 191 installations ont déclaré des rejets de polluants de l'INRP; parmi ces dernières, 1 012 ont fourni des données sur des transferts hors site pour recyclage et récupération d'énergie dont le volume total s'élevait à 1 235 268 tonnes. Ce chiffre représente une augmentation de 107 218 tonnes (9,5 %) par rapport à 2001. Les activités de recyclage et de récupération d'énergie hors site pour 2002 peuvent être réparties de la façon suivante : autres activités de récupération, de réutilisation et de recyclage - 869 849 tonnes (70,4 % du total national); métaux et composés métalliques - 263 247 tonnes (21,3 %); acides ou bases - 62 803 tonnes (5,1 %); catalyseurs - 12 412 tonnes (1,0 %).
  
  
• Le Guichet unique pour les déclarations nationales sur l'environnement
  Le Guichet unique est un système de déclaration en ligne utilisé par Environnement Canada, les gouvernements provinciaux et municipaux et des organismes du secteur privé pour la cueillette de données environnementales provenant des industries. Il a été conçu à la demande des industries pour moderniser et simplifier les exigences relatives aux déclarations sur l'environnement. Le Guichet unique sert aussi de plateforme au gouvernement pour recueillir les données environnementales de manière plus rapide, efficace et économique, et pour améliorer la qualité et la précision des données.
  
  
• Les polluants dans mon environnement : Une introduction à l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP)
  L'inventaire national des rejets de polluants (INRP) a été créé en 1992 pour offrir à la population canadienne un certain nombre de renseignements sur les polluants rejetés dans l'environnement, par le biais d'une base de données accessible au public. Chaque année, on y présente les rejets et transferts de substances polluantes par près de 2000 installations à travers le pays. Ce guide constitue une introduction à l'INRP et démontre les multiples possibilités de cet outil de recherche.
  
  
• Les polluants de l'INRP au Canada - Inventaire national des rejets de polluants 2001 - Points saillants
  La présente fiche d'information résume les données recueillies par l'INRP en 2001 d'installations se trouvant au Canada. Les données présentées ont été mises à jour le 8 novembre 2002.
  
  
• Polluants de l'INRP au Canada - Inventaire national des rejets de polluants 2002 - Points saillants
  La présente fiche d'information résume les données recueillies par l'INRP en 2002. Les données présentées ont été mises à jour le 18 décembre 2003. En 2002, 3 191 installations ont produit 14 638 déclarations portant sur 208 des 273 polluants de l'INRP, à l'exception des principaux contaminants atmosphériques (PCA). Pour la première fois en 2002, un total de 3 048 installations ont produit 9 368 déclarations pour sept PCA. Entre 2001 et 2002, des installations ont déclaré des augmentations (<15 %) des quantités de polluants de l'INRP rejetés sur place, expédiés pour élimination finale ou traitement avant élimination finale, ou transférés hors site pour recyclage et récupération d'énergie.
  
  
• Renseigner les Canadiens sur la pollution 2002
  Faits saillants de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) pour l'année 2000
  
  
• Renseigner les Canadiens sur la pollution, 2003 - Faits saillants de l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) pour 2001
  Il y a 265 substances qui sont répertoriées dans l'INRP pour 2001, par comparaison avec 268 dans l'INRP 2000. Les modifications suivantes ont été apportées à la liste des substances de l'INRP en 2001: quatre types de la substance dénommée crésol qui étaient répertoriées individuellement en 2000 ont été regroupées sous une seule rubrique et l'acide phosphorique a été supprimé de l'INRP de 2001, du fait que sa présence ne permettait pas de recueillir les données pertinentes. Pour 2003, les exigences de déclaration de cette substance ont été améliorées. Une modification importante a aussi été apportée en 2001 à la façon de déclarer l'élimination de substances dans l'INRP.
  Disponible en s’adressant aux Publications de la Protection de l’environnement (1-800-734-3232)
  
  
• Sources d'émission des principaux contaminants atmosphériques (PCA): Guide de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants (INRP) - 2002
  Les PCA sont les oxydes d'azote, le dioxyde de soufre, le monoxyde de carbone, les composés organiques volatils et les particules comprenant les particules totales. Ce guide a été préparé pour donner une vue d'ensemble des sources et des procédés pouvant générer des principaux contaminants atmosphériques (PCA). Il est important de noter que les propriétaires ou exploitants d'installations doivent consulter le Guide de déclaration à l'Inventaire national des rejets de polluants - 2002 et le Guide supplémentaire de déclaration des principaux contaminants atmosphériques (PCA) à l'Inventaire national des rejets de polluants - 2002 avant de consulter ce document.