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| Registre LCPE Application de la loi environnementale Plan du site | |
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Liste des substancesMoteur de recherche pour les substances chimiques et polymèresRecherche d'un numéro d'identification de substance1. Ce moteur de recherche comprend les numéros d'identification de substance publiés dans la Gazette du Canada. 1 Les numéros d'identification de substance comprennent les numéros d'enregistrement de la « Chemical Abstract Services », les numéros d'enregistrement confidentiel attribué par Environnement Canada ou les numéros de commission des enzymes attribué par l' Union internationale de biochimie et de biologie moléculaire (UIBBM).
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Avis : Bien que l’on ait veillé à ce que l’information fournie sur ce site web reflète les exigences prévues dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) et le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles, veuillez noter qu’en cas de différend, les documents légaux, publiés dans la Gazette du Canada, auront préséance. |
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Substances nouvelles |
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La Voie verteMC, site Web d'Environnement Canada
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Qui doit déclarer et comment
Substances chimiques et polymères
