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| Registre LCPE Application de la loi environnementale Plan du site | |
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Liste des substancesMoteur de recherche pour les organismesRecherche d'un numéro d'identification de substance1. Ce moteur de recherche comprend les numéros d'identification de substance publiés dans la Gazette du Canada. 1 Les numéros d'identification de substance sont soit un numéro d'enregistrement de l' « American Type Culture Collection (ATCC) », un numéro d'enregistrement confidentiel attribué par Environnement Canada ou un Numéro de collection de culture du «Northern Regional Research Laboratory (connu maintenant par the National Center for Agricultural Utilization Research) (NRLL) ».
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Avis : Bien que l’on ait veillé à ce que l’information fournie sur ce site web reflète les exigences prévues dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) et le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles, veuillez noter qu’en cas de différend, les documents légaux, publiés dans la Gazette du Canada, auront préséance. |
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Substances nouvelles |
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La Voie verteMC, site Web d'Environnement Canada
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Qui doit déclarer et comment
Substances chimiques et polymères
