Encadré no 1 –
Niveau d’inspection normal* Rester au niveau normal sauf si 2 ou 5 s’applique.
Les encadrés no 2 et no 5 découlent de
l’encadré no 1.
Encadré no 2 –
Dix (10) groupes d’échantillonnage (ou lots) consécutifs acceptés au niveau
normal. Aller à 3.
Encadré no 3 –
Niveau d’inspection réduit* Si le groupe est accepté - rester à 3.
- Si 10 groupes consécutifs sont acceptés, réduire la fréquence des tests à
1 par quart. Si 10 autres groupes consécutifs sont acceptés, réduire la
fréquence des tests à 1 par 5 quarts consécutifs. Si 10 autres groupes
consécutifs sont acceptés, réduire la fréquence des tests à 1 par 20 quarts de
travail consécutifs.
- Si en tout temps, deux (2) groupes consécutifs ne sont pas acceptés. Aller
à 4.
Encadré no 4 –
Valeur d’acceptation dépassée :
- Déterminer la cause probable, exécuter une action corrective immédiate,
puis tester le prochain lot disponible au niveau d’inspection normal. Aller à
1.
Encadré no 5 –
Deux (2) sur cinq (5) groupes d’échantillonnage consécutifs non acceptés :
- Avertir l’inspecteur de l’ACIA. Déterminer la
cause probable. Exécuter une action corrective immédiate. Tester le prochain
lot disponible au niveau d’inspection intensif. - Aller à 6.
Encadré no 6 –
Niveau d’inspection intensif. Si le groupe est accepté, Aller à 7. Si le groupe
est rejeté, Aller à 8.
Encadré no 7 –
Groupe accepté : Poursuivre au niveau d’inspection intensif jusqu’à ce que 5
groupes consécutifs soient acceptés au niveau d’inspection intensif. Moins de 5
groupes consécutifs acceptés, rester au niveau d’inspection intensif - Aller à
6.
- Cinq (5) groupes consécutifs acceptés, retourner au niveau d’inspection
normal. Aller à 1.
Encadré no 8 –
Groupe non accepté : Avertir le vétérinaire en chef. Mettre de côté les produits
en remontant jusqu’au dernier lot accepté.
- Refroidissement à l’eau - Retenir les produits mis de côté jusqu’à ce
qu’ils soient conformes au RIV. Exécuter une action corrective. Effectuer un
test suppl. Aller à 6. Pas plus de 3 groupes consécutifs rejetés au niveau
d’inspection intensif; dans le cas contraire, le vétérinaire en chef décide si
le protocole sur l’eau retenue doit être modifié et validé de nouveau.
- Refroidissement à l’air - Les produits mis de côté ne doivent pas être
étiquetés avec l’énoncé « refroidi à l’air ». Exécuter une action corrective.
Effectuer un test suppl. Aller à 6. Pas plus de 3 groupes consécutifs rejetés
au niveau d’inspection intensif; dans le cas contraire, le vétérinaire en chef
décide s’il suspend l’étiquetage du produit avec l’énoncé « refroidi à l’air
».