Banque du Canada

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Système financier

Systèmes de paiement et autres systèmes de compensation et de règlement

Matériel de référence

Publications et communications
Revue de la Banque du Canada
Revue du système financier
Rapports techniques
Documents de travail
Communications
Comité consultatif sur le système de paiements
Divers
Revue de la Banque du Canada
« Les paiements de détail : éléments nouveaux, enjeux et initiatives », Sean O'Connor, automne 2003.
« Note technique : L'élimination du règlement rétroactif dans le SACR », Eric Tuer, automne 2003.
« La CLS Bank : gérer le risque de non-règlement des opérations de change », Paul Miller et Carol Ann Northcott, automne 2002.
« Les principes fondamentaux afférents aux systèmes de paiement d'importance systémique et leur application au Canada », Clyde Goodlet, printemps 2001.
« Le STPGV ou système canadien de transfert de paiements de grande valeur », J. F. Dingle, automne 1998.
« La mise en oeuvre de la politique monétaire à l'ère du STPGV : notions de base », Donna Howard, automne 1998.
« Les systèmes de compensation et de règlement et la Banque du Canada », Clyde Goodlet, automne 1997.
Revue du système financier
« Le montant des garanties constituées aux fins du STPGV est-il excessif? », Kim McPhail et Anastasia Vakos, décembre 2003.
« La gestion du risque opérationnel lié aux systèmes de compensation et de règlement », Kim McPhail, juin 2003.
« La planification de la poursuite des activités des systèmes de compensation et de règlement : une approche systémique », Ron Allenby, juin 2003.
« Le risque systémique, la désignation de systèmes et le SACR », Carol Ann Northcott, décembre 2002.
« La CLS Bank : gérer le risque de non-règlement des opérations de change », Paul Miller et Carol Ann Northcott, décembre 2002.
« L'incidence, sur le Système de transfert de paiements de grande valeur du Canada, des pannes subies par les participants », Kim McPhail et David Senger, décembre 2002.
« Profil des flux de paiement intrajournaliers dans le Système de transfert de paiements de grande valeur », Lindsay Cheung, décembre 2002.
Rapports techniques
« The Regulation of Central Securities Depositories and the Linkages between CSDs and Large-Value Payment Systems », C. Freedman, novembre 1999.
« The Electronic Purse: An Overview of Recent Developments and Policy Issues », G. Stuber, janvier 1996.
Documents de travail
« Excess Collateral in the LVTS: How much is too much? », Kim McPhail et Anastasia Vakos, document de travail 2003-36.
« Managing Operational Risk in Payment, Clearing and Settlement Systems », Kim McPhail, document de travail 2003-2.
« Estimating Settlement Risk and the Potential for Contagion in Canada's Automated Clearing Settlement System », Carol Ann Northcott, document de travail 2002-41.
« The Elements of the Global Network for Large-Value Funds Transfers », James F. Dingle, document de travail 2001-1.
« Certainty of Settlement and Loss Allocation with a Minimum of Collateral », W. Engert, document de travail 1993-14. (Ce document de travail n'est pas accessible en version électronique. Pour en commander une version imprimée, veuillez communiquer avec publications@banqueducanada.ca.)
« An Introduction to Multilateral Foreign Exchange Netting », W. Engert, document de travail 1992-5. (Ce document de travail n'est pas accessible en version électronique. Pour en commander une version imprimée, veuillez communiquer avec publications@banqueducanada.ca.)
Communications
« Introduction of LVTS in Canada », C. Goodlet, décembre 1999. Paru dans Current Topics in Payment and Settlement Systems, p. 9-13. Communication présentée au CPSS Asian-Pacific Workshop, Hong Kong, Banque des Règlements Internationaux.
« International Branches and the Canadian Payments System – LVTS and Other Key Issues », C. Freedman, 29 mars 1999, Annual International Financial Services Forum, Insight Conference.
« The Canadian Payments System: Recent Developments in Structure and Regulation », C. Freedman et C. Goodlet, mai 1998. In : Payments Systems in the Global Economy: Risks and Opportunities, 34e Conférence annuelle sur la structure des banques et la concurrence dans le secteur bancaire, Banque fédérale de réserve de Chicago.
Comité consultatif sur le système de paiements
« Le système de paiements au Canada : Concepts et structures », février 1997, premier document de travail.
« Le système de paiements au Canada : Objectifs et approches de la politique des pouvoirs publics », mai 1997, deuxième document de travail.
« L'accès aux réseaux de paiements dans le système canadien de paiements », juillet 1997, troisième document de travail.
Divers
« Assessment of CDSX Against the CPSS-IOSCO Recommendations for Securities Settlement Systems », Darcey McVanel, mars 2004.
Lignes directrices concernant les activités de surveillance générale exercées par la Banque du Canada en vertu de la Loi sur la compensation et le règlement des paiements