Guide de l'utilisateur pour le Système de comptabilité nationale du Canada

Note aux lecteurs

Le présent ouvrage est un guide des diverses composantes du Système de comptabilité nationale du Canada. II en décrit le cadre comptable, les principaux concepts et définitions, ainsi que la raison d’être de chacune. Il a été publié en 1989. Dans l’ensemble l’information est stable. Cependant, le Système des comptes économiques; nationaux fait constamment l’objet d’améliorations importantes. Pour de plus amples renseignements voir Les nouveautés en matière de comptes économiques canadiens.

Le système de comptabilité nationale

Au Canada, les comptes économiques; nationaux ont fait l’objet depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale de toute une série de publications portant sur leurs éléments constitutifs. Il ont connu une telle évolution qu’on peut maintenant les qualifier de “Système de comptabilité nationale”. Au fins d’identification, toutes les publications qui font partie du système (elles contiennent des tableaux statistiques, la description du cadre théorique et l’explication des sources et des méthodes) portent le titre général de “Système de comptabilité nationale”.

Le système de comptabilité nationale du Canada se divise en plusieurs catégories de comptes. Les comptes annuels et trimestriels des revenus et des dépenses (paraissant dans les publications dont le numéro de catalogue commence par 13) ont constitué le premier ensemble de statistique à être connu sous le titre de “Comptes nationaux” (Comptes nationaux, revenus et dépenses). Les données sur la balance canadienne des paiements internationaux (numéro de catalogue commençant par 67) font également partie du système de comptabilité nationale; elles ont même existé avant les comptes des revenus et des dépenses.

Une nomenclature beaucoup plus détaillée d’industries et de biens et services figure dans les tableaux d’entréessorties du système (numéro de catalogue commençant par 15). Les publications dont le numéro de catalogue commence par 15 comprennent aussi les mesures de l’apport de chaque branche d’activité au total du produit intérieur brut au coût des facteurs ainsi que les mesures de productivité.

L’établissement est l’unité primaire de production industrielle tant dans les tableaux d’entrées-sorties que dans les estimations du produit intérieur brut par activité économique. Les comptes de flux financiers (publications dont le numéro de catalogue commence par 13) mesurent les opérations financières. Les catégories de prêteurs et d’instruments financiers forment les éléments de base de ces statistiques et la personne morale est le point de départ du classement des agents économiques. Les comptes du bilan des actifs et passifs en circulation sont disponibles annuellement.

Le système de comptabilité nationale constitue un ensemble conceptuellement intégré dans lequel les diverses catégories de comptes peuvent être considérées comme des sous-systèmes étroitement liés entre eux. Au stade actuel de développement, on ne peut faire de comparaison directe entre les éléments basés sur l’établissement et ceux qui sont basés sur l’entité juridique que lorsque les données sont groupées dans des catégories très générales. Toutefois, Statistique Canada poursuit ses recherches sur les relations entre l’entreprise, la société et l’établissement. Il sera peutêtre possible un jour de reclasser les données établies sur une certaine base (l’établissement par exemple) de manière à les faire correspondre aux données établies sur une autre base (société ou entreprise).

Dans ses grandes lignes, le système de comptabilité nationale du Canada suit de très près la norme internationale exposée dans la publication des Nations Unies intitulée Système de comptabilité nationale (Études méthodologiques, série F, N^o2, rév. 3, Bureau de statistique, Département des affaires économiques et sociales, Nations Unies, New York, 1970).