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volaille > Manuel
des méthodes > Chapitre 11
CHAPITRE 11 - PRÉAMBULE
Ce chapitre ne se veut pas le "guide du parfait exportateur". Il ne contient
que de l'information relative aux exigences vétérinaires, de salubrité, emballage,
marquage, étiquetage et certification requises par la plupart des pays vers lesquels le
Canada exporte des viandes et des produits de viande.
En ce qui concerne l'aspect commercial et sa documentation, l'exportateur/exportatrice
aura avantage à communiquer avec Affaires Etrangères et Commerce Extérieur Canada, une
firme de courtage spécialisée, l'ambassade ou un consulat du pays vers lequel
l'exportation doit se faire.
Avant de conclure toute transaction, l'exportateur/exportatrice devrait s'assurer que
le produit devant être exporté est acceptable aux autorités du pays importateur. C'est
la responsabilité de l'exportateur/exportatrice de s'assurer que toutes les exigences du
pays importateur soient rencontrées. Ce ministère ne fait qu'en surveiller l'application
et certifie en conséquence.
Pour cette raison, il serait apprécié que toute personne au courant d'une exigence
non indiquée dans ce présent chapitre la fasse parvenir au bureau régional concerné.
Ceci nous permettra de procéder à sa vérification et de l'incorporer, s'il y a lieu,
aux autres exigences du pays en cause.
CHAPITRE 11 - EXPORTATION
11.1 Introduction
11.2 Certification
- 11.2.1 Fondement juridique
- 11.2.2 Cadre de responsabilisation
- 11.2.3 Généralités
- 11.2.4 Procédures de vérification aux fins d'exportation
- 11.2.5 Comment remplir les certificats ACIA 1454 "Certificat d'inspection pour les
produits carnes et la suite au formulaire 1454"
- 11.2.6 Conteneurisation à distance de produits carnés destinés à l'exportation
11.3
Utilisation et contrôle des certificats officiels, étiquettes, estampilles, et plombs
pour fins d'exportation de produits de viande
11.4 Exportation de produits de viande vers les
pays Musulmans
11.5
Produits de viande exportés et retournés
11.6 Exigences
particulières applicables aux denrées spéciales
- 11.6.1 Viandes bovines de haute qualité
- 11.6.2 Organes et glandes pour usage pharmaceutique
- 11.6.3 Produits de viande dérivés de ruminants - restrictions reliées à l'ESB
- 11.6.4 Annexes
11.7
Exigences spéciales imposées par les pays
- 11.7.1 Introduction
- 11.7.2 Index des pays, par ordre alphabétique
- 11.7.3 Information disponible sur les pays spécifiques
Annexe A |
Attestation relative à la Radioactivité |
Annexe B |
Demande pour retourner des produits canadiens exportés, autorisation,
déclaration officielle pour les produits de viande canadiens exportés et retournés au
Canada, diagramme |
Annexe C |
Certificat d'authenticité - viandes bovines |
Annexe D |
Certificat pour les viandes non comestibles |
Annexe E |
Certificat d'inspection pour les produits carnés - ACIA 1454 |
Annexe E-1 |
Suite aux formulaire 1454 - certificat dinspection pour les produits
carnes |
Annexe E-2 |
Lettre type pour changement de consignataire |
Annexe F |
Code des provinces |
Annexe G |
Les codes de pays de destination |
Annexe H |
Formulaire de demande/vérification à l'exportation |
Annexe I |
Demande d'approbation d'un établissement |
Annexe J |
Certificat de transfert pour les produits de viande |
Annexe K |
Formulaire ACIA 2367 - Produits exportés et retournés au Canada |
Annexe L |
Modèle d'estampille pour les cartons d'expédition |
Annexe M |
Modèle sceau pour les certificats d'exportation |
Annexe N |
Modèle de timbre d'exportation (sauf U.E.) |
Annexe O |
Formulaire de commande pour les timbres d'exportation (ACIA 4091) |
Annexe P |
Formulaire d'inventaire |
Annexe Q |
Registre d'utilisation |
Annexe
R |
Résumé des restrictions imposées par les pays importateurs relativement
à LESB |
Annexe R-1 |
Langue et amygdales bovines |
Annexe R-2
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Marque didentification : carcasse de bovins âgés de 30 mois ou plus |
Annexe R-3 |
Résumé des restrictions imposées sur la viande de volaille par les pays
importateurs relativement à linfluenza aviaire
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