-
Numéro de série du certificat d’exportation.
-
Description du produit, p. ex., boneless beef, carcass
lamb, corned beef, roast beef, chicken nuggets, duck carcasses, etc., avec
le groupe PFF (Protein Fat Free) pour les produits PFF et le groupe 2 pour les
saucisses cuits.
Note: Lorsqu’un produit porte un numéro d’établissement sur
son emballage protecteur/contenant immédiat, et est ré-emballé dans un
contenant d’expédition portant un numéro d’établissement différent, inscrire
"Produced at est. #....." (Produit à l’ét. #.....) à côté de la description du
produit.
-
Bovine, cattle, calf, swine porcine, pig, equine, horse,
ovine, lamb, sheep, caprine, goat, and kid, sont acceptables (Non requis pour
la volaille).
-
Explicite.
-
Poids net en livres et en onces.
-
L’information devant apparaître dans cette espace doit être
le numéro de l’établissement producteur, lequel doit apparaître comme
établissement producteur à la section 11 sur le formulaire 9540-1, sur les
cartons d’expédition et le cas échéant sur le produit. C’est le numéro
d’établissement qui sera utilisé par le système d’importation informatisé du FSIS. Cet établissement doit être approuvé pour exportation aux États-Unis.
-
L’information devant apparaître dans cet espace doit être
le numéro de l’établissement expéditeur lequel doit aussi apparaître comme
établissement expéditeur à la section 10 du formulaire 9540-1. Tous les
établissements canadiens agréés peuvent être utilisés à cette fin.
-
Code de la province (voir Chapitre 11, Annexe F -
Introduction).
-
Nom de l’exportateur (peut différer de celui de
l’établissement producteur).
-
Adresse de l’exportateur (peut différer de celle de
l’établissement producteur).
-
Nom du destinataire.
-
La destination peut être le point d’entrée ou l’adresse de
l’entreprise du destinataire.
-
Numéro d’estampille d’exportation apposé sur les
contenants d’expédition : le numéro utilisé est le numéro de série du
certificat d’exportation correspondant. Lorsque les boîtes sont estampillées
et que le certificat doit être remplacé, le numéro du certificat remplacé doit
apparaître dans la section "remarque". (Voir 14 lorsqu’un certificat de
remplacement doit être émis et que les boîtes sont déjà estampillées).
-
Utiliser cet espace pour les certificats de remplacement.
La déclaration suivante devrait être utilisée : "Certificat issued in lieu
of certificate No. _____".
-
Explicite.
-
Date à laquelle le certificat a été signé et délivré.
-
Nom, en caractères d’imprimerie, de l’agent et du
vétérinaire qui signeront le certificat. Apposer le sceau sur chaque copie du
certificat.
-
La signature originale doit être de couleur différente du
texte.
NOTE: On doit annuler la partie inutilisée du certificat en y traçant une
ligne oblique.
