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Système général harmonisé (SGH)
Qu'est-ce que le Système général harmonisé (SGH)?
Pourquoi l'harmonisation mondiale est-elle nécessaire?
Quels aspects a-t-on choisi pour l'élaboration du SGH?
Quels pays participent au SGH?
Le Canada adoptera-t-il le SGH?
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Le Service des demandes de renseignements du CCHST répond aux questions en matière de santé et de sécurité que les Canadiens lui adressent au sujet de leur travail.

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Produits et substances chimiques
 Système général harmonisé (SGH)

Qu'est-ce que le Système général harmonisé (SGH)?

Le Système général harmonisé (SGH) renvoie à l'utilisation d'une méthode commune de classification et d'étiquetage des produits chimiques dangereux. Cette initiative internationale a pour objectif de promouvoir l'adoption de critères communs et uniformes pour le classement des produits chimiques selon les dangers qu'ils présentent pour la santé, le matériel et l'environnement. Des outils uniformes de communication des dangers tels que les fiches signalétiques feront aussi partie du système.

Depuis le Sommet de la Terre de 1992, à Rio de Janeiro, les travaux sur le SGH vont bon train. L'harmonisation de la classification et de l'étiquetage des substances chimiques constitue une priorité. L'objectif global est de rendre le SGH fonctionnel d'ici la fin de l'année 2001.

Pourquoi l'harmonisation mondiale est-elle nécessaire?

Actuellement, beaucoup de pays possèdent des systèmes de classification et d'étiquetage différents. De plus, il peut y avoir plusieurs systèmes à l'intérieur d'un même pays. Cette situation coûte cher aux gouvernements qui doivent réglementer et appliquer les différents systèmes. De plus, elle est coûteuse et déconcertante pour les entreprises qui doivent se conformer à un grand nombre de systèmes différents. Les travailleurs, qui doivent comprendre les dangers d'un produit chimique pour effectuer leurs taches de façon sécuritaire, ne s'y retrouvent pas non plus.

Le SGH promet d'apporter plusieurs avantages, par exemple:

  • promouvoir une application plus efficiente des règlements
  • faciliter les échanges
  • faciliter le respect des directives
  • réduire les coûts
  • fournir une information de meilleure qualité et plus cohérente sur les dangers
  • encourager le transport, la manipulation et l'utilisation sécuritaires des produits chimiques
  • favoriser de meilleures interventions d'urgence lors des incidents avec produits chimiques
  • réduire le besoin d'effectuer des tests sur des animaux.
Quels aspects a-t-on choisi pour l'élaboration du SGH?

Les systèmes harmonisés de classification des produits chimiques d'après les dangers pour la santé et l'environnement tiennent compte des éléments suivants :

  • toxicité aiguë
  • irritation/corrosion de la peau
  • irritation/corrosion des yeux
  • sensibilité respiratoire ou cutanée
  • mutations dans les cellules germinales
  • cancer
  • toxicité pour la reproduction
  • toxicité systémique pour un organe cible
  • danger pour le milieu aquatique
  • danger pour le milieu terrestre
  • mélanges chimiques.

On harmonisera aussi les produits chmiques présentant des dangers physiques, dont les suivants:

  • liquides inflammables
  • solides inflammables
  • gaz inflammables
  • aérosols
  • liquides pyrophoriques
  • solides pyrophoriques
  • substances auto-échauffantes
  • substances qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables
  • liquides comburants
  • solides comburants
  • gaz comburants
  • peroxydes organiques
  • substances auto-réactives
  • substances explosives (liquides ou solides) et éléments explosifs
  • substances corrosives pour les métaux.

D'autres renseignements, y compris les critères actuellement disponibles, sont offerts sur le site Web de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) : http://www.oecd.org/department/0,2688,fr_2649_34371_1_1_1_1_1,00.html

Quels pays participent au SGH?

Les principaux pays participant à l'élaboration du Système général harmonisé sont entre autres le Canada, les États-Unis, l'Australie, le Royaume-Uni, la Chine et le Japon. Des organismes internationaux, notamment l'Organisation internationale du travail (OIT) et l'OCDE, ainsi que des représentants de l'industrie et des syndicats de travailleurs, y prêtent main-forte. L'OCDE a coordonné l'élaboration des critères de classification des dangers pour la santé et l'environnement (p. ex., toxicité aiguë et cancérogénicité), et l'OIT coordonne actuellement le Groupe de travail pour l'harmonisation des dangers (fiches signalétiques et étiquettes). L'élaboration des critères des dangers physiques, par exemple l'inflammabilité et la réactivité, est coordonnée par le Comité d'experts des Nations Unies en matière de transport des marchandises dangereuses (CENUTMD).

Le Canada adoptera-t-il le SGH?

Le Canada a signé l'accord de Rio de 1992 et soutient depuis longtemps le projet de SGH. Il participe aussi activement à toutes les discussions et réunions portant sur le SGH. Il n'y a cependant aucune obligation pour un pays d'adopter le SGH. Avec ou sans la participation du Canada, les efforts internationaux déployés pour mettre sur pied un SGH se poursuivront.

Au Canada, des organismes individuels répondent aux critères du SGH qui s'appliquent à leur champ de compétence. Ainsi, << la position canadienne relève de Santé Canada en matière de santé; d'Environnement Canada, en matière d'environnernent; et de Transports Canada, en matière de dangers physiques. Au sein de Santé Canada, un comité interministériel sur le SGH a été mis sur pied. Ce comité est en liaison avec les secteurs de programme concernés au sein de Santé Canada (SIMDUT, Produits de consommation, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Produits thérapeutiques, Drogues vétérinaires et Aliments), ainsi que d'autres minitères (Transports Canada, Environnement Canada, Ressources naturelles, Industrie Canada, Développement des ressources humaines Canada, Affaires étrangères et Commerce international) >> (Santé Canada, 2000).

D'autres renseignements sont offert sur le site Web de Santé Canada, à l'adresse suivante:

http://www.hc-sc.gc.ca/ahc-asc/intactiv/ghs-sgh/index_f.html

Document à jour au 19 septembre 2005
Dernière mise à jour du document le 10 septembre 2003

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