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Réponses SST

Programmes santé sécurité   Espaces clos - Programme

La gestion des risques associés au travail en espace clos devrait être assurée par l'élaboration et la mise en application d'un Programme d'évaluation et de prévention des risques associés aux espaces clos. Un tel programme devrait être établi pour chaque espace clos, en tenant compte du travail effectué dans chacun.

Un Programme d'évaluation et de prévention des risques associés aux espaces clos doit inclure :

• Des conseils sur la façon de reconnaître les espaces clos.
• La détermination et l'évaluation de tous les risques potentiels qui peuvent être présents au début des travaux, de même que de ceux qui peuvent survenir en raison des travaux effectués.
• Un plan pour éliminer ou prévenir tous les risques relevés.
• Un programme de formation pour tous les travailleurs qui entreront dans les espaces clos.
• L'établissement d'un protocole d'autorisation d'accès régissant chaque entrée en espace clos.
• L'élaboration d'un plan d'urgence en cas d'événement imprévu, complété par la formation et l'équipement requis.
• Un système d'intervention en cas d'urgence.
• Un examen du programme, chaque fois que des changements surviennent ou, à tout le moins, une fois l'an, afin de déceler les faiblesses du programme et d'apporter les modifications qui s'imposent.

Pour de plus amples renseignements, consulter Réponses SST « Espaces clos - Introduction ».

Un protocole d'autorisation d'accès est un outil administratif utilisé afin de documenter l'évaluation des risques effectuée pour chaque entrée en espace clos. L'autorisation d'accès devrait être remplie par une personne expérimentée, ayant reçu une formation complète en matière de travail en espace clos.

Avant l'entrée en espace clos, une autorisation d'accès devrait être rédigée et comporter, à tout le moins, les renseignements suivants :

• Le délai d'expiration de l'autorisation.
• Le nom du ou des travailleurs qui pénétreront dans l'espace clos.
• Le nom du ou des sentinelles (surveillant désigné) et/ou du superviseur.
• L'emplacement de l'espace clos.
• Les travaux qui seront effectués dans l'espace clos.
• La date et l'heure de l'entrée en espace clos et l'heure de sortie prévue.
• Les détails de toute analyse de l'air de l'espace clos : le moment, l'endroit, les résultats et la date du dernier étalonnage du matériel. Idéalement, le matériel doit être étalonné avant chaque utilisation. Si c'est impossible, on s'en remet aux directives du fabricant ayant trait à la fréquence de l'étalonnage.
• L'appareil de ventilation mécanique utilisé et tout équipement de protection nécessaire, ainsi que les précautions additionnelles que devra observer chaque travailleur qui s'apprête à entrer dans l'espace clos.
• L'équipement de protection et de secours que devra utiliser toute personne qui prend part à une opération de sauvetage ou qui intervient dans d'autres situations d'urgence dans l'espace clos.
• La signature du travailleur qui a effectué les analyses de l'air de l'espace clos. La signature apposée sur l'autorisation signifie que des mesures adéquates sont prises pour prévenir les risques prévus.

L'autorisation d'accès doit être affichée sur le site de l'espace clos et y demeurer jusqu'à ce que les travaux soient terminés. L'employeur doit conserver en dossier une copie de l'autorisation.

Des panneaux de mise en garde doivent interdire l'entrée sans autorisation dans l'espace clos.

Toute personne qui travaille en espace clos doit être constamment attentive à toute variation des conditions à l'intérieur de cet espace. Si une alarme provenant de l'équipement de surveillance est déclenchée ou en présence de toute autre indication de danger, les travailleurs devraient quitter l'espace clos sur-le-champ.

Un autre travailleur, le surveillant désigné ou la sentinelle, est posté à l'extérieur de l'espace clos et assure la surveillance constante des travailleurs se trouvant à l'intérieur de l'espace clos. Le surveillant désigné doit :

• Comprendre la nature des risques qui peuvent être présents à l'intérieur de l'espace clos dont il assure la surveillance et savoir reconnaître les signes, les symptômes et les modifications du comportement qui peuvent survenir chez les travailleurs qui se trouvent dans l'espace clos.
• Surveiller l'espace clos et la zone environnante et être à l'affût des dangers.
• Demeurer à l'extérieur de l'espace clos et n'effectuer aucun autre travail susceptible de le détourner de sa tâche première, soit la surveillance des travailleurs à l'intérieur de l'espace clos.
• Demeurer en constante communication avec les travailleurs qui se trouvent dans l'espace clos.
• Ordonner l'évacuation immédiate en présence d'un risque potentiel n'ayant pas fait l'objet de mesures de contrôle.
• Demander immédiatement de l'aide en cas d'urgence.
• Être immédiatement disponible pour apporter de l'aide, depuis l'extérieur, en cas d'urgence.
• Être en mesure d'assister les travailleurs en danger en pénétrant dans l'espace clos, non sans avoir, au préalable, pris les précautions les plus rigoureuses et s'être assuré de la disponibilité immédiate d'un autre surveillant.

Si un travailleur devait quitter un espace clos pendant un court laps de temps (par exemple, le temps d'une pause-café ou le temps d'aller chercher d'autre matériel pour son travail), alors les conditions de l'atmosphère de l'espace clos doivent de nouveau être analysées, avant que le travailleur n'y rentre. Toutefois, si l'espace clos a fait l'objet d'une surveillance constante au moyen d'instruments qui permettent de prendre connaissance, sans y entrer, des données relatives aux conditions de l'atmosphère à l'intérieur de l'espace clos pendant cette courte absence, alors le travailleur pourra réintégrer l'espace clos sans qu'il soit nécessaire de refaire des analyses.

On ne doit jamais condamner l'accès à un espace clos avant de s'être assuré que plus personne ne s'y trouve.

L'heure à laquelle un travailleur quitte l'espace clos doit être inscrite sur l'autorisation d'accès.

Si une situation dangereuse survient pendant que le travailleur se trouve dans l'espace clos ou est dans l'impossibilité d'en sortir, une opération de sauvetage devrait être déclenchée immédiatement.

Le surveillant désigné est qualifié pour effectuer des opérations de sauvetage en espace clos et sera posté très près, à l'extérieur de cet espace, afin d'apporter de l'aide en cas d'urgence. Le surveillant désigné doit être familier avec la conception des structures de l'espace clos. Il reste en constante communication avec le travailleur qui se trouve à l'intérieur de l'espace clos et doit:

• Être muni d'une alarme pour appeler au secours.
• Garder à portée de la main et savoir se servir de tout l'équipement de sauvetage requis (harnais de sécurité, dispositifs de levage, câble de rappel, etc.),
• Détenir un certificat de secourisme de base.
• Savoir comment procéder à une réanimation cardio-respiratoire (RCR).

Le plan d'intervention en cas de blessures ou d'autres urgences survenant à l'intérieur de l'espace clos doit être décrit en détail dans le Programme d'évaluation et de prévention des risques associés aux espaces clos.

Lorsque c'est possible, le sauvetage des victimes doit se faire sans entrée dans l'espace clos. Aucun autre travailleur ne doit pénétrer dans un espace clos, à moins d'avoir préalablement reçu une formation complète sur les procédures de sauvetage et d'être muni de l'équipement de protection individuelle approprié. Plus de 60  % des victimes d'accidents fatals en espace clos sont des personnes ayant fait des tentatives de sauvetage, qui n'étaient ni formées ni protégées adéquatement.

Un autre travailleur, spécialisé dans les procédures de sauvetage en espace clos, doit se trouver à l'extérieur de l'espace clos avant que le premier sauveteur n'y pénètre. Le sauveteur doit se munir d'un ARA (appareil respiratoire autonome) ou d'un appareil de protection respiratoire à adduction d'air (il doit éviter de respirer le même air que celui les travailleurs qu'il essaie de secourir).

Oui. Une formation adéquate est extrêmement importante pour assurer la sécurité des travaux en espace clos, aussi une formation pratique doit-elle être une composante essentielle de ce type de formation.

Tout travailleur qui pénètre dans un espace clos doit avoir reçu une formation complète en ce qui concerne :

• La reconnaissance et la détermination des risques potentiels associés aux espaces clos dans lesquels les travailleurs s'introduiront.
• Les procédures d'évaluation et de prévention des risques potentiels relevés ou des dangers présents.
• Tout le matériel, tel que l'équipement de ventilation (soufflantes), les harnais et les instruments pour assurer la surveillance de la qualité de l'air (p. ex. jauges à oxygène/combustibles), qu'il utilisera dans l'espace clos.
• Tout l'équipement de protection individuelle (p. ex. respirateurs) qu'il utilisera dans l'espace clos.
• Toutes les procédures liées à l'entrée en espace clos, telles qu'elles sont précisées dans le programme d'évaluation et de prévention des risques associés aux espaces clos de l'employeur.
• Les procédures à suivre en cas d'urgence ou dans l'éventualité où surviendrait une situation exposant le travailleur à un risque additionnel.
• Le travail particulier qui doit être exécuté dans l'espace clos.

Les travailleurs auxquels on a assigné des fonctions de sauveteurs devront recevoir une formation additionnelle spécialisée. Tout entraînement en espace clos inclut une formation pratique concernant l'utilisation du matériel de sécurité, y compris de l'équipement de protection individuelle et des harnais de sécurité. Les procédures de sauvetage doivent faire l'objet d'exercices fréquents, de façon à assurer un niveau de compétence élevé. Les employeurs doivent conserver en dossier toute la documentation relative à la formation et aux cours de perfectionnement dispensés en matière d'espaces clos.