Environmental Code of Practice for Base Metals Smelters and Refineries: Code of Practice, Canadian Environmental Protection Act, 1999.

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ABSTRACT

The Environmental Code of Practice for Base Metals Smelters and Refineries describes operational activities and associated environmental concerns of this industrial sector. Recommendations for the environmental performance of these facilities are presented to mitigate these concerns. The recommended practices in the Code include the development and implementation of environmental management systems and the prevention and control of atmospheric emissions, wastewater effluents, and wastes. These recommended practices may be used as requirements for new facilities and as goals for continual improvements for existing facilities.

RÉSUMÉ

 Le Code de pratiques écologiques pour les fonderies et affineries de métaux communs décrit les activités opérationnelles de ce secteur industriel et les préoccupations environnementales qu'elles soulèvent. Des normes de performance environnementale sont présentées pour atténuer ces préoccupations. Parmi les pratiques recommandées dans le Code figurent l'élaboration et la mise en oeuvre de systèmes de gestion de l'environnement, ainsi que la prévention et la réduction des émissions atmosphériques, des effluents d'eaux usées et des déchets. Ces normes peuvent être utilisées à titre d'exigences minimales pour les nouveaux établissements et comme objectifs d'amélioration continue pour les établissements existants. Certaines des dispositions du Code, voire toutes, peuvent être mises en oeuvre à titre volontaire par l'industrie, ou être adoptées à titre d'exigences par les institutions financières ou organismes de réglementation.