Ateliers de travail sur les licences de mise en marché et d'exploitation
Entre les mois de novembre 2004 et février 2005, la Direction des produits de santé naturels (DPSN) a tenu une série d'ateliers de travail sur les licences de mise en marché et d'exploitation. Ces ateliers ont eu lieu dans les quatre villes suivantes :
- Vancouver (22 et 23 novembre 2004)
- Toronto (29 et 30 novembre 2004 et 21 et 22 février 2005)
- Montréal (24 et 25 février 2005)
- Ottawa (28 février et 1er mars 2005)
Visant les intervenants du secteur des produits de santé naturels, tels que les fabricants de produits de santé naturels, les entreprises d'étiquetage et d'emballage, les distributeurs, les importateurs, les exportateurs ainsi que les conseillers-experts, ces ateliers de travail ont abordé les sujets suivants :
- le processus de révision des applications pour les licences de mise en marché et d'exploitation;
- les exigences pour les licences de mise en marché et d'exploitation, y compris les preuves nécessaires pour démontrer la qualité, l'innocuité, l'efficacité des produits, ainsi que les bonnes pratiques de fabrication (BPF) ;
- les erreurs et incompatibilités retrouvées fréquemment dans les applications reçues jusqu'à présent.
Chaque jour, deux ateliers avaient lieu simultanément dans des salles séparées. L’un portait sur les licences de mise en marché, l’autre sur les licences d’exploitation. Ces mêmes ateliers ont été répétés le lendemain. Chaque atelier était d'une durée d'une journée.
Lors de ces ateliers, deux documents de travail intitulés Licence
de mise en marché - Un guide étape par étape et Licence d’exploitation -
Un guide étape par étape ont été distribués aux participants. Préalablement à
la tenue des ateliers, les participants inscrits ont été invités à se
familiariser avec les documents suivants :
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