Personne-ressource : Mme Sue-ann Blakely, Programme des produits
thérapeutiques (PPT)
No de tél. : (613) 954-6744
PROGRAMME DES PRODUITS THÉRAPEUTIQUES COMITÉ CONSULTATIF D'EXPERTS SUR
LA RÉGLEMENTATION DES XÉNOGREFFES
le 22 février 2001
Compte rendu de la téléconférence
Membres du Comité présents : Dr Michael Gross, président; Dr Lorne
Babiuk, Dre Michele Bailey, Dr Henry Dinsdale, Dr Paul Greig, Dre Lyne
Létourneau, Dr Stephen McColl, M. Peter Portlock, Dre Rosalie Starzomski.
Membres non représentés : Dr François Auger, Dr Paul Jolicoeur,
Dr A. Koshal, Dre Jutta Preiksaitis, Dr Bhagirath Singh, Professeur Tim
Caulfield.
Représentants de Santé Canada : Dre Ping Lu, Bureau des matériels
médicaux, Direction des produits thérapeutiques (BMM) (DPT); Mme Mandy
Mills, Division de la politique, Direction des produits biologiques et
des thérapies génétiques (DPBTG); Mme Sue-ann Blakely, Bureau de la politique
et de la coordination, DPT (BPC).
Observatrice : Mme Sylvia Fanjoy, Association canadienne de santé
publique (ACSP)
Ouverture de la séance
Les membres du Comité sont appelés à commenter le document provisoire sur les
grands enjeux préparé par l'ACSP avec l'aide du Comité consultatif public
(CCP) sur la xénotransplantation, en particulier les enjeux 2 et 4.
L'enjeu 2 s'intitule : « La xénotransplantation est-elle viable? » et
l'enjeu 4 se lit : « Les risques sont-ils acceptables pour le public?
»
Le Dr Lorne Babiuk demande des explications sur une invitation qu'il a
reçue à faire un exposé à l'un des prochains forums publics, organisé
par l'ACSP. Il est souligné que les membres du Comité consultatif d'experts
(CCE) peuvent, certes, offrir leur savoir-faire à des groupes extérieurs
à Santé Canada, mais encore faut-il que cette activité soit faite à titre
individuel, et non en tant que représentant du Comité consultatif d'experts.
Le Dr Michael Gross fait le point sur la conversation qu'il a eue avec
le Dr Peterson, de la Direction des produits thérapeutiques. Les diverses
responsabilités des différents groupes consultatifs qui s'occupent de
xénotransplantation ont été examinées, et il a été convenu qu'une lettre
de clarification serait envoyée au Comité. Le Dr Gross a également discuté
de la possibilité de rédiger un document scientifique qui fournirait aux
experts médicaux et scientifiques canadiens de l'information à jour sur
la recherche en xénotransplantation.
Mme Sylvia Fanjoy de l'Association canadienne de santé publique (ACSP),
qui est directrice du projet de consultation publique sur la xénotransplantation,
présente le document sur les grands enjeux et précise qu'il est destiné
à être distribué à environ 4 000 organisations et particuliers. En plus
du document sur les grands enjeux, l'ACSP, de concert avec le CCP, a élaboré
un questionnaire sur la xénotransplantation, qui sera affiché sur leur
site Web avec le document sur les enjeux. Ce document a pour but de fournir
une information aussi exacte, actuelle et impartiale que possible sur
la xénotransplantation à ceux qui participent aux activités de consultation
publique et à tous les autres membres du public intéressés par la question.
Le CCE a formulé des observations sur la totalité du contenu du document
traitant des grands enjeux. Les observations du CCE ont été intégrées
au document, puis transmises à l'ACSP par Mme Mandy Mills, de la Division
de la politique, Direction des produits biologiques et des thérapies génétiques.
L'ACSP, en s'appuyant sur les consignes et les avis qui lui seront fournies
par le CCP, étudiera toutes les propositions de révision qui lui auront
été communiquées lors de la mise au point finale du document.
Le CCE demande que la version finale du document sur les grands enjeux,
ainsi que du questionnaire d'accompagnement, lui soient transmise aussitôt
que possible. Le CCE adresse ses félicitations à l'ACSP et au CCP pour
la réalisation du document.
La séance est levée à 17 h 30.
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