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| Accueil : Influenza : Plan canadien de lutte contre la pandémie d'influenza dans le secteur de la santé : Table des matières - Annexes : Annexe I - Lignes directrices sur la gestion des décès de masse durant une pandémie d'influenza |
Plan canadien de lutte contre la pandémie d'influenza dans le secteur de la santé[Précédent] [Table des matières] [Prochaine] Annexe I
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Date de la version la plus récente : février 2004 Remarque :
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Appendice 1 : Liste des fournisseurs
Durant une pandémie, les autorités locales devront être prêtes à gérer des décès additionnels dus à l'influenza, en plus du nombre de décès pour toutes autres causes actuellement attendues durant la période interpandémique. Dans toute localité, on estime que le nombre total de décès (incluant ceux dus à l'influenza et à toutes autres causes) survenant au cours d'une vague pandémique de six à huit semaines est semblable à celui que l'on retrouve de façon typique au cours d'une période interpandémique de six mois. Cette ligne directrice vise à aider les planificateurs locaux et les directeurs de salons funéraires à se préparer à faire face aux pertes humaines à grande échelle dues à une pandémie d'influenza. Plusieurs problèmes ont été identifiés et ils doivent faire l'objet d'un examen des coroners/médecins légistes, des autorités locales, des directeurs de salons funéraires et des autorités/groupes religieux.
Il est important d'examiner chacune des étapes de la gestion d'une dépouille dans des circonstances normales, puis d'identifier quels seront les facteurs limitant lorsque le nombre de dépouilles augmentera au cours d'une courte période de temps, afin d'identifier les besoins de planification de la gestion des morts en grand nombre lors d'une pandémie. Le tableau suivant présente les étapes habituelles. Les solutions possibles ou les exigences de planification font l'objet d'une discussion plus détaillée dans les sections qui suivent ce tableau.
Tableau 1 : Processus habituel de gestion d'un cadavre
Étapes |
Exigences |
Facteurs limitant |
Planification de solutions possibles/ Mesures d'accélération |
Déclaration du décès |
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Certification du décès |
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Enveloppement du corps |
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Transport à la morgue |
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Conservation à la morgue |
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Autopsie si requis/demandé |
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1) Incinération* |
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2) Embaumement** |
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Service funéraire |
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2a) Transport dans un caveau temporaire ou un lieu d'inhumation |
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2b) Conservation dans un caveau temporaire |
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2c) Inhumation |
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* les dépouilles incinérées ne sont habituellement pas embaumées; les familles peuvent choisir d'avoir un service funèbre
suivi par l'incinération ou de faire incinérer la dépouille d'abord et d'avoir un service commémoratif ultérieurement.
** les dépouilles à inhumer peuvent être embaumées et peuvent nécessiter d'être conservées dans un caveau
temporaire avant l'inhumation.
Les planificateurs locaux en cas de pandémie doivent veiller à ce que les personnes suivantes participent à la planification des décès de masse afin d'élaborer des lignes directrices ou d'ajuster les plans existants pour se prêter à la situation de pandémie :
Les plans existants de mesures d'urgence en cas de catastrophe peuvent prévoir les décès de masse, mais il convient de les réviser et de les tester régulièrement, afin de déterminer s'ils conviennent à la période relativement longue de demande accrue qui pourrait se produire lors d'une pandémie, par rapport à la période plus courte d'intervention requise dans la plupart des plans de mesures d'urgence. Il n'existe actuellement aucun plan traitant d'inhumations de masse ou d'incinérations de masse. Cela ne serait envisagé que dans les circonstances les plus extrêmes.
Étant donné que l'on prévoit que la plupart des cas mortels d'influenza auront demandé une consultation médicale avant le décès, les hôpitaux, les foyers de soins infirmiers et autres établissements (incluant les lieux non traditionnels) doivent prévoir un traitement plus rapide des dépouilles. Ces établissements doivent travailler de concert avec les planificateurs en cas de pandémie, l'ASFC et le bureau du coroner afin d'assurer qu'ils aient accès aux fournitures additionnelles (p. ex., housses mortuaires) et qu'ils puissent accélérer les étapes, notamment le parachèvement des documents requis qui est nécessaire à une gestion efficace des dépouilles durant une pandémie.
Afin de répondre à l'augmentation des décès, certaines municipalités se verront dans l'obligation d'établir des morgues temporaires. Les plans de chacune des municipalités doivent être basés sur la capacité des installations existantes par rapport à la demande prévue. Les planificateurs locaux doivent prendre note de toutes les installations disponibles, incluant celles qui appartiennent à des organismes religieux. Certains groupes religieux maintiennent des installations qui incluent de petites morgues, des crématoriums et des installations d'autres types généralement opérées par des bénévoles. Il convient de discuter de l'accès à ces ressources avec ces groupes dans le cadre du processus de planification pendant la période interpandémique.
Dans le cas où les directeurs de salons funéraires locaux seraient incapables de s'occuper du nombre accru de dépouilles et de funérailles, il reviendra aux municipalités de prendre des arrangements adéquats. Les municipalités individuelles doivent travailler avec les directeurs de salons funéraires locaux afin de prévoir d'autres arrangements.
La planification doit également inclure un examen des exigences sur la documentation des décès et des exigences réglementaires qui peuvent affecter la gestion en temps utile des dépouilles.
Nous recommandons que tous les directeurs de salons funéraires contactent leur médecin hygiéniste pour participer à leurs activités de planification en cas de catastrophe et de pandémie en ce qui concerne la gestion des décès de masse au niveau local. Le Sous-groupe national sur les décès de masse de la planification en cas de pandémie d'influenza a recommandé que les directeurs de salons funéraires considèrent que la préparation de plans d'urgence en prévision de ce qui surviendrait s'ils étaient incapacités ou débordés fait partie de leur norme professionnelle. Cette recommandation est présentée à l'association, qui est dotée d'un comité de planification en cas de catastrophe. Il est prévu que ce comité fasse la recommandation aux associations provinciales et territoriales d'établir des plans en cas de catastrophe.
Présentement, l'ASFC prévoit d'établir trois conteneurs qui seront placés dans trois bases militaires à travers le Canada (probablement à Edmonton, dans la région de Toronto et à Halifax). Chaque conteneur serait unemorgue temporaire entièrement organisée et pourvue de tout l'équipement nécessaire. Ces conteneurs sont destinés à être utilisés dans des scénarios de catastrophe tels qu'un incendie majeur, une inondation ou un écrasement d'avion mais ils pourraient s'avérer utiles lors d'une pandémie comme unité d'appoint aux grands hôpitaux de soins prolongés. L'ASFC et les entreprises de fournitures funéraires sont en train de préparer ces conteneurs; tout matériel utilisé serait réapprovisionné par l'utilisateur.
Les membres du conseil de l'ASFC siègent au Funeral Supply Coalition Council of Canada. L'ASFC jouera probablement un rôle dans la gestion de l'approvisionnement (p. ex., liquides, housses mortuaires et cercueils) en cas de décès de masse lors d'une pandémie.
L'ASFC est en train de mettre à jour l'information sur les préoccupations d'ordre sanitaire et les questions de services funéraires, laquelle sera accessible au grand public via un site Web.
Beaucoup de décès ne nécessiteraient pas d'autopsie lors d'une pandémie puisque l'autopsie n'est pas indiquée pour confirmer l'influenza comme cause de décès. Toutefois, pour les besoins de la surveillance de la santé publique (p. ex., confirmation des premiers cas au début de la pandémie), des prélèvements de voies respiratoires ou de tissus pulmonaires destinés à la culture ou au test direct de la présence d'un antigène pourraient être prélevés post-mortem. Les épreuves sérologiques ne sont pas optimales, mais elles peuvent être effectuées en prélevant de 8 à 10 mL de sang par ponction post-mortem dans la veine sous-claviaire en vue de faire un diagnostic sérologique. La permission du plus proche parent sera requise pour ce faire.
Tout changement par rapport aux pratiques habituelles relatives à la gestion des dépouilles et aux exigences en matière d'autopsie en cas de situations de pandémie nécessiterait l'autorisation du médecin légiste en chef ou du coroner.
Si un médecin demandait qu'une autopsie soit effectuée, les protocoles normaux seraient suivis, notamment l'obtention de la permission du plus proche parent. Dans les cas où le décès serait déclarable à un médecin légiste ou à un coroner, les protocoles habituels prévaudraient en vertu de la législation provinciale.
Lors d'une pandémie, chaque salon funéraire individuel pourrait s'attendre à devoir traiter l'équivalent d'environ six mois de travail au cours d'une période de six à huit semaines. Cela ne pose peut-être pas de problème à certaines communautés, mais les salons funéraires des plus grandes villes pourraient ne pas être en mesure de répondre à la demande accrue.
Les salons funéraires individuels doivent être incités à préparer des plans précis durant la période interpandémique au sujet de la nécessité de ressources humaines additionnelles en situation de pandémie. Par exemple, des bénévoles de clubs philanthropiques locaux ou d'églises pourraient être en mesure de s'acquitter de tâches telles que le creusage de tombes, sous la direction du personnel actuel.
Les crématoriums devront également examiner la capacité d'afflux de leurs installations. La plupart des crématoriums peuvent gérer environ une dépouille aux quatre heures et pourraient probablement fonctionner 24 heures sur 24 pour répondre à la demande accrue. Les incinérations ont moins d'exigences en ressource que les inhumations et lorsque cela est acceptable, elles pourraient constituer un moyen rapide et efficace de gérer de grands nombres de dépouilles durant une pandémie.
Des installations temporaires d'entreposage frigorifique additionnelles pourraient être requises durant une pandémie, pour conserver les dépouilles avant leur transfert dans des salons funéraires. Une « morgue temporaire » doit être maintenue entre 4 et 8 °C. Les dépouilles commenceront toutefois à se décomposer en quelques jours lorsqu'ils sont conservés à cette température. Si la dépouille ne sera pas incinérée, il convient d'élaborer des plans visant à accélérer le processus d'embaumement étant donné qu'en période de pandémie, les dépouilles pourraient devoir être entreposés durant une période prolongée. Dans les instances où il n'est pas possible d'inhumer en temps utile en raison du sol gelé ou de l'insuffisance des installations, les corps pourraient devoir être entreposés pendant toute la durée de la vague pandémique (six à huit semaines).
Chaque municipalité doit prendre des arrangements préalables pour l'aménagement de morgues temporaires selon la disponibilité et les exigences locales. Il convient également de prévoir les besoins en ressource (p. ex., housses mortuaires) et la gestion des fournitures des morgues temporaires. Les types d'entreposage frigorifique temporaire à envisager peuvent inclure les camions réfrigérants, les casiers d'entreposage à froid ou les arénas.
Les camions réfrigérants sans étagère supplémentaire peuvent en général contenir de 25 à 30 dépouilles. Des étagères de bois temporaires suffisamment solides pour recevoir les dépouilles peuvent être aménagées de façon à augmenter la capacité d'entreposage. Les étagères doivent être construites de façon à permettre le déplacement et l'évacuation sécuritaires des corps (c.-à-d. il n'est pas recommandé d'entreposer les corps au-dessus de la hauteur de la taille). Afin de réduire toute responsabilité pour cause de perte commerciale, les municipalités doivent éviter d'utiliser des camions marqués d'un nom de chaîne de supermarché ou d'autres entreprises, parce que l'utilisation de tels camions pour l'entreposage de cadavres pourrait entraîner des répercussions néfastes pour l'entreprise.
Les arénas et les pistes de curling, dans lesquels la température requise de 4 à 8 °C peut être maintenue, constituent d'autres options de morgues temporaires. Il n'est pas recommandé d'utiliser des entreprises locales pour l'entreposage de dépouilles et il convient de n'envisager cette option qu'en dernier recours. Les implications postpandémiques de l'entreposage de dépouilles en ces lieux peuvent être très sérieuses et elles peuvent entraîner des impacts négatifs pour les entreprises et des responsabilités peuvent s'ensuivre.
Un caveau est une installation d'entreposage non isolée destinée aux dépouilles qui ont été préalablement embaumées et mises dans des cercueils en attente de l'inhumation. Il existe presque partout au Canada des installations d'entreposage de dépouilles supplémentaires, parce qu'elles sont souvent nécessaires du mois de janvier au mois d'avril alors que le sol est gelé et qu'il est difficile d'effectuer les inhumations. Bien que les plus grandes villes puissent être en mesure d'ouvrir des concessions de terrain l'hiver, les communautés plus petites ne sont pas équipées ni dotées en personnel pour ce faire.
Il convient d'évaluer l'accessibilité aux caveaux en hiver. Un caveau peut être situé à l'arrière des cimetières et les entrées qui peuvent être partiellement sous le niveau du sol ou près des pierres tombales, de sorte qu'une souffleuse à neige ou un chasse-neige aurait de la difficulté à créer un chemin d'accès sans endommager quelques pierres tombales.
En préparation à une pandémie, chaque communauté doit identifier la capacité des caveaux existants et aborder les questions d'accès pour l'entreposage temporaire. De plus, il convient d'aborder la nécessité de la création de nouveaux caveaux temporaires pour répondre à la demande accrue en période de pandémie. Ce caveau temporaire ne doit pas être isolé, mais il doit être doté de certains dispositifs de sécurité tels que des fenêtres recouvertes et des cadenas de porte.
L'enregistrement du décès est la responsabilité des provinces et des territoires, et des lois, des règlements et des pratiques administratives leurs sont propres. Par ailleurs, il faut faire une distinction entre les pratiques de prononcer et de certifier un décès. Par exemple, en Ontario des médecins, des infirmières et dans certaines circonstances les policiers et les conducteurs d'ambulance peuvent prononcer le décès d'une personne. Seuls les médecins et un petit groupe d'infirmières désignées dans des circonstances étroitement définies peuvent certifier le décès.
Avec le nombre accru de décès en situation de pandémie, chaque instance doit être dotée d'un plan de collecte des dépouilles afin d'assurer qu'il n'y ait pas de délai inutile de déplacement d'une dépouille à la morgue (temporaire). Si le décès de la personne ne rencontre aucun des critères devant être signalés à un coroner, la dépouille peut alors être déplacée dans un lieu d'attente peu après que le décès ait été prononcé. Puis, vraisemblablement tous les jours, un médecin pourrait être désigné pour remplir le certificat de décès.
Les directeurs de salons funéraires ont habituellement des politiques administratives permanentes qui leur interdisent de recueillir une dépouille de la communauté ou d'un établissement jusqu'à l'établissement d'un certificat de décès dûment rempli. En cas de pandémie comportant beaucoup de dépouilles, il semble probable que les directeurs de salons funéraires pourraient réaliser une pratique plus flexible si une autorité centrale (p. ex., le procureur général de la province, registraire de l'état civil) leur ordonnait de le faire. Ces arrangements spéciaux doivent être prévus à l'avance de la pandémie et ils doivent tenir compte des différences régionales en terme de ressources, de géographie et de population.
Les Lignes directrices relatives à la prévention des infections et à la santé au travail (annexe F du Plan canadien de lutte contre la pandémie d'influenza) fait des recommandations générales sur le contrôle des infections dans les établissements de soins de santé et les lieux non traditionnels durant une pandémie. Les mesures spéciales de prévention des infections ne sont toutefois pas requises pour la manipulation des personnes qui sont décédées de l'influenza, puisque la dépouille n'est pas « contagieuse » après la mort. Le salons funéraires devraient prendre des précautions spéciales avec les dépouilles de personnes décédées de l'influenza. La formation sur les pratiques courantes en matière de lutte anti-infectieuse et des précautions additionnelles est disponible auprès de l'ASFC. <http://www.fsac.ca/>.
Les visites pourraient poser une certaine inquiétude en terme de transmission de l'influenza entre les visiteurs, particulièrement dans les plus petites communautés. Par exemple, à l'Î.-P.-É., la participation moyenne lors d'une visite est de 1 000 à 1 400 personnes; les visites dans les plus grands centres sont de façon typique une fraction de ces chiffres. Les Lignes directrices relatives à la prévention des infections et à la santé au travail (annexe F du Plan) dresse la liste de plusieurs recommandations touchant les rassemblements publics. Il incombe aux médecins hygiénistes d'imposer des restrictions sur le type et la taille des rassemblements publics s'il semble être nécessaire de réduire la propagation de la maladie. Cela peut s'appliquer aux services funéraires et religieux. Les médecins hygiénistes doivent prévoir à l'avance la façon d'édicter et d'exécuter de telles restrictions, ainsi que la constance et le caractère équitable de l'application de toute interdiction.
Les familles qui demandent l'incinération de leur parent décédé sont moins susceptibles de demander une visite, ce qui réduit le risque de propagation d'influenza dans des rassemblements publics.
Aucun véhicule ou permis de construire spécial n'est requis pour le transport d'une dépouille. Il n'existe par conséquent aucune restriction s'opposant à ce que les familles transportent les dépouilles de membres de leur famille en autant qu'ils détiennent un certificat de décès.
Le transport des dépouilles du lieu de leur décès vers leur lieu d'inhumation dans les communautés du Nord et isolées peut poser un problème, en particulier s'il requiert du transport aérien. Les planificateurs locaux en cas de pandémie doivent consulter les plans existants de ces communautés et déterminer les changements qui pourraient être apportés en vue de répondre à la demande accrue lors d'une pandémie.
L'ASFC recommande aux directeurs de salons funéraires de ne pas commander des quantités excessives de fournitures telles que des liquides d'embaumement, des housses mortuaires, etc., mais qu'ils disposent de suffisamment de ces fournitures dans un inventaire tournant pour gérer la première vague de la pandémie (c'est-à-dire suffisamment pour six mois d'opération funéraire normale). Les liquides peuvent être entreposés pendant des années, mais les housses mortuaires et autres fournitures ont une durée de conservation limitée. Une liste de fournitures pour les morgues temporaires sera accessible par le biais de l'ASFC. Les incinérations nécessitent habituellement moins de fournitures puisqu'il n'est pas nécessaire d'embaumer le défunt.
Une liste des fournisseurs actuels est fournie à l'appendice 1.
Il est peu probable que les familles subissant plusieurs décès puissent se permettre des produits finis ou des arrangements dispendieux. La réserve d'articles moins dispendieux (p. ex., cercueils bon marché tels que les cercueils d'étoffe et certains cercueils de bois) pourrait s'épuiser rapidement dans les salons funéraires et ces derniers doivent être préparés à offrir d'autres choix.
Plusieurs groupes religieux et ethniques doivent suivre des directives spécifiques sur la façon de traiter les dépouilles après le décès et de tels besoins doivent être considérés dans le cadre de la planification en cas de pandémie. Les Premières nations, les Inuits, les Juifs, les Hindous et les Musulmans ont des directives spécifiques à suivre pour le traitement des dépouilles et les funérailles. Les désirs de la famille donneront une orientation, toutefois, si aucune famille n'est disponible, les communautés religieuses ou ethniques locales pourront être contactées pour obtenir de l'information. Par exemple, dans les cas des personnes des Premières nations, des mécanismes de communication sont présentement établis avec les conseils de bande à ce sujet (établis pour traiter de questions archéologiques) et les médecins légistes doivent contacter le conseil de bande de l'individu lorsqu'il est possible de le faire.
En raison de ces exigences spéciales, certains groupes religieux sont dotés d'installations telles que de petites morgues, des crématoriums et autres qui sont de façon générale opérées par des bénévoles. Il convient de contacter les groupes religieux afin d'assurer que ces installations et des bénévoles soient prêts à faire face aux questions de pandémies.
Les chefs religieux doivent participer à la planification de la gestion funéraire, le counseling des personnes affligées et les communications, particulièrement dans les communautés ethniques comptant de grands nombres de personnes qui ne parlent pas les langues officielles.
Les communautés du Nord et des régions isolées font face à des problèmes particuliers de gestion d'un grand nombre de décès. Les questions suivantes posent un gros défi de préparation, d'entreposage et d'inhumation/élimination d'un grand nombre de dépouilles dans de telles communautés.
Les planificateurs responsables de ces instances doivent veiller à ce que des plans locaux traitent de ces questions en cas de pandémie.
Liquides d'embaumement et fournisseurs :
Fournisseurs de cercueils :
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Mise à jour : 2006-12-09 |  |
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