Plan canadien de lutte contre la pandémie d'influenza dans le secteur de la santé

RENSEIGNEMENTS

Le Plan canadien de lutte contre la pandémie d'influenza dans le secteur de la santé (le Plan) a été élaboré selon un processus de collaboration et de consultation entre les représentants des gouvernements fédéral, provinciaux, territoriaux, locaux et régionaux, d'experts dans leurs domaines respectifs et d'intervenants non gouvernementaux.

L'élaboration originale du Plan fut coordonnée par Santé Canada selon les directives du Comité sur la pandémie de l'influenza, un comité consultatif technique fédéral, provincial et territorial. L'édition 2006 du Plan fut coordonnée par l'Agence de santé publique du Canada. Le Plan est offert pour des fins d'information afin d'appuyer une planification cohérente et approfondie de la réponse du secteur de la santé par les gouvernements et autres intervenants selon leurs rôles et leurs responsabilités respectifs face à une pandémie d'influenza partout au Canada.

RENONCIATION

Les points de vue et les recommandations représentés dans le Plan ainsi que les annexes techniques furent développés par un processus de collaboration et de consultation entre les représentants des gouvernements fédéraux, provinciaux, territoriaux, locaux et régionaux, d'experts dans leurs domaines respectifs et d'intervenants non gouvernementaux.

Les utilisateurs doivent rechercher leurs propres conseils juridiques à l'égard de leur utilisation de l'information, des points de vue et des recommandations du Plan.

DROIT D'AUTEUR ET CONSENTEMENT

L'utilisateur peut se servir du Plan et le reproduire pour des fins d'information et d'éducation et pour ses propres fins de planification à l'égard d'une pandémie d'influenza. L'utilisateur ne doit ni reproduire ni distribuer le Plan à un tiers, en totalité ou en partie, pour des fins commerciales ou autres fins, par aucun moyen, sans avoir au préalable le consentement écrit de l'Agence de santé publique du Canada. Les demandes peuvent être adressées à l'Agence de santé publique du Canada comme suit :

Les droits d'auteurs du Plan résident avec le gouvernement fédéral/la Couronne fédérale.

© Sa Majesté la Reine du Chef du Canada (2006)
Cat. N° HP40-10/2006F-PDF
ISBN 0-662-72845-9