Conseil national des Autochtones sur le VIH/sida (CNAVS)

Réunion du conseil plénier
Du 4 au 6 mai 2002
Centre Delta Edmonton, Edmonton (Alberta)

Ébauche du sommaire des discussions

Jour 1 - Le mercredi 12 décembre 2001

Présents

.La séance est ouverte à 13 h.

Présidence : Sheila Genaille, présidente du groupe des Métis

1. PriÈre d'ouverture

Sheila Genaille commence la réunion par une prière.

2. PrÉsentation des membres du Conseil

Les présidents présentent les membres de leur groupe.

3. Rapport du comité des coprésidents

Renée Masching, présidente du groupe des Premières Nations, donne un compte rendu des travaux accomplis par les coprésidents depuis la dernière réunion du CNAVS. Ces travaux comprenaient l'examen par les coprésidents du travail achevé par Darren Greer, l'ébauche d'un plan de travail et du communiqué de presse du CNAVS, la mise au point de plusieurs politiques et la planification pour les sous-comités du CNAVS. Les coprésidents soulignent que tous les projets qu'ils entreprennent doivent avoir l'approbation finale du CNAVS. Comme il est stipulé dans la mission des coprésidents, le mandat du comité des coprésidents est d'élaborer des activités et de les mettre en oeuvre quand elles ont été approuvées par le CNAVS. Les ébauches des produits et des documents seront soumises à la discussion et à l'approbation du Conseil.

4. Discussions

Grafton Spooner décrit brièvement le processus de répartition des ressources de la Stratégie canadienne sur le VIH/sida (SCVS). Selon les directives du Conseil du Trésor, Santé Canada doit examiner l'attribution de ressources dans le cadre des dix orientations de la CSVS. Le processus consiste à examiner les répartitions actuelles et à dégager les possibilités de réallocation des ressources entre les dix orientations. Le Conseil ministériel sur le VIH/sida joue un rôle clé dans l'évaluation de la stratégie; il participera donc au processus de répartition des ressources. Marsha Hay-Snyder fournira cet après-midi des renseignements additionnels sur ce processus.

5. Convocation de membres

Todd Armstrong signale qu'on demandera toujours au CNAVS de jouer un rôle dans la convocation de membres. Le processus de nomination de membres aux groupes de travail devrait tenir compte des questions suivantes :

• Quel est le meilleur intérêt de tous?
  
• Y a-t-il un dialogue honnête?
  
• Quel est le niveau de compétence?
  
• Quel est le degré de sensibilisation culturelle?
  
• Sommes-nous capables de faciliter la communication?
  
• Comment choisissons-nous les représentants du CNAVS?
  
• Quel sera le processus de sélection? vote au scrutin secret? sélection par le groupe?

La séance est ajournée à 16 h 30.

.Jour 2 - Le dimanche 5 mai 2002

Présents :

La séance est ouverte à 9 h 10.

Présidence : Renée Masching, coprésidente du groupe des Premières nations

6. Annonces

Renée Masching discute du souper du groupe des Métis, tenu la veille, et annonce que Sheila Genaille a été nommée présidente du groupe des Métis. Le remplaçant sera Duane Morisseau. Elle annonce aussi que le groupe des Premières nations a nommé David Lee comme remplaçant du coprésident.

7. Ratification de documents

Des membres se disent préoccupés par les documents présentés et suggèrent que des révisions additionnelles seraient nécessaires. Quant au Code de conduite, ils le considèrent redondant. Les membres demandent des éclaircissements concernant le rôle et les responsabilités du secrétariat ainsi qu'un mandat.

Suivi : Lors de la prochaine réunion, le secrétariat présentera aux coprésidents l'ébauche d'un mandat comprenant des organigrammes.

Le secrétariat modifiera le Code de conduite en remplaçant le mot « Conseil » par « CNAVS ».

8. Déclaration sur l'inclusion de l'APHA
   
   Les membres signalent que cette déclaration n'est pas nécessaire si une plus forte déclaration concernant l'APHA est incorporée au mandat du CNAVS.

Suivi : Le secrétariat demandera aux membres du conseil de l'APHA des précisions sur le processus d'examen du mandat afin d'inclure une plus forte déclaration sur l'APHA.
Les coprésidents présenteront le nouveau mandat à la discussion et à l'approbation du CNAVS lors de sa prochaine réunion.

9. Mandat des sous-comités

Le Conseil examine l'ébauche de lignes directrices de mandats conçues pour orienter l'élaboration des mandats des sous-comités et pour assurer leur cohérence. Bien qu'une révision semble nécessaire, le Conseil accepte les responsabilités décrites dans les lignes directrices.

10. Politique sur les griefs

Le Conseil examine l'ébauche de la politique sur les griefs. Quoique le Conseil accepte l'esprit et le concept généraux de la politique, il demande que celle-ci soit transformée en une politique sur la résolution des conflits.

Suivi : Les coprésidents examineront la politique sur la résolution des conflits et soumettront une ébauche révisée à la discussion et à l'approbation du CNAVS lors de sa prochaine réunion.

11. Autres questions

Todd Armstrong discute de la question de l'emploi de l'inuktitut dans les documents de la CNAVS. En raison de l'isolement dans le Nord, de la pénurie de ressources et du manque de connaissance d'une des langues officielles, le CNAVS a adopté la proposition voulant que des documents sélectionnés et importants soient traduits dans la langue inuite et que toutes les dépenses engagées pour la traduction soient couvertes par le budget de fonctionnement de la CNAVS.

On propose aussi que les documents tels que le mandat du CNAVS soient traduits en michif, la langue officielle des Métis. Cependant, après de plus amples discussions, on décide de ne pas le faire.

Suivi : Le secrétariat coordonnera la traduction des documents en inuktitut.

12. Exposés et discussions

Établissement des orientations de la SCVS

Art Zoccole présente le processus d'établissement des orientations de la Stratégie canadienne sur le VIH/sida (SCVS), que dirige Santé Canada,. Le premier processus d'établissement des orientations de la SCVS s'est déroulé en 2000 et a eu pour conséquence la création de dix orientations. La seconde orientation, celle d'élaborer des approches uniques pour les communautés autochtones au sein de la SCVS, est très importante pour les Autochtones. La séance de suivi de la réunion sur l'établissement des priorités a eu lieu du 13 au 16 avril 2002, à Montréal. Pendant cette réunion nationale, les participants ont déterminé les mesures à prendre pour mettre en oeuvre les dix orientations. Trois grands domaines d'activités relèvent de la seconde orientation :

• Intégrer une étude sur les déterminants de la santé chez les Autochtones en tant qu'objectif de la Stratégie autochtone sur le VIH/sida au Canada.
  
• Planifier, élaborer et mette au point un processus de politiques sur la santé qui aidera à bâtir un capital social pour lutter contre le VIH/sida.
  
• Prendre les mesures nécessaires pour élaborer un processus de recherches coordonnées sur le VIH/sida avec des ressources affectées à une fin particulière. .

Bureau d'épidémiologie et de surveillance du sida

En 1996, un groupe de travail autochtone a été créé pour conseiller la Division de l'épidémiologie et de la surveillance du VIH/sida, du Centre de prévention et de contrôle des maladies infectieuses (CPCMI), de Santé Canada. Renée Masching mentionne que le Bureau aimerait rétablir ce groupe de travail en tant que sous-comité du CNAVS. Quatre sièges seraient occupés par les membres du CNAVS, et deux autres par des membres d'office. Ces membres d'office faciliteraient le perfectionnement de nouveaux membres et leur passage au sous-comité. Le Bureau propose de tenir la première réunion du sous-comité en juin 2002.

Programme de recherche communautaire

Marsha Hay-Snyder, de la Division des politiques, de la coordination et des programmes sur le VIH/sida, de Santé Canada, passe en revue la liste des projets de recherche qui ont été financés dans le cadre du Programme de recherche autochtone sur le VIH/sida, de la SCVS. Marsha Hay-Snyder fournira au CNAVS un budget décrivant brièvement les affectations trimestrielles ou annuelles qui seront très utiles lors de la planification opérationnelle pour avril 2003 et pour l'examen des affectations actuelles et antérieures sous le volet autochtone.
On soulève et traite la question de bourses d'étude pour les Autochtones au Canada. Des mesures doivent être prises pour assurer que les Autochtones reçoivent les bourses. Une garantie de Santé Canada est recherchée concernant la viabilité du financement pour le programme de recherche autochtone lorsque le programme de recherche communautaire sera transféré. Le groupe de travail sur le programme de recherche communautaire examinera cette question et fera des recommandations à Santé Canada.

Répartition des ressources pour la SCVS

Marsha Hay-Snyder, de la Division des politiques, de la coordination et des programmes sur le VIH/sida, de Santé Canada, informe les membres du Conseil que le groupe de travail sur la répartition des ressources de la SCVS tiendra sa première téléconférence le 1er juin 2002. Marsha fixe la date limite au 31 mars 2002.

Conseil ministériel

Art Zoccole informe les membres du CNAVS que le Conseil ministériel sur le VIH/sida fournit des conseils à la ministre fédérale de la Santé. Les membres sont nommés annuellement par la ministre. Ce Conseil comprend plusieurs groupes de travail, y compris le groupe de travail spécial sur les questions autochtones (GTSQA). Ce groupe tiendra une téléconférence le 8 mai 2002 afin de discuter des options pour établir des liens avec le CNAVS . Le groupe des Métis souligne l'importance de garantir que le GTSQA représente tous les peuples autochtones, y compris les Métis.

Réseau canadien autochtone du sida (RCAS)

Art Zoccole mentionne que le Réseau canadien autochtone du sida (RCAS) est une coalition d'organismes autochtones qui traitent surtout de questions de VIH/sida chez les Autochtones. Un grand nombre de comités de direction collaborent avec tous les organismes qui financent le RCAS. Il existe également un grand nombre d'activités continues : un bulletin paraîtra en mai et l'Assemblée générale annuelle aura lieu du 16 au 19 octobre, à Montréal.

Renseignements sur le Réseau juridique canadien VIH/sida

Renée Masching distribue des formulaires d'adhésion au Réseau juridique canadien VIH/sida. L'Assemblée générale annuelle du Réseau se déroulera en septembre 2002, à Montréal. La prochaine réunion du CNAVS suivra immédiatement cette assemblée.

Réseau communautaire d'info-traitements sida (RCITS)

Todd Armstrong informe les membres du CNAVS que le Réseau communautaire d'info-traitements sida élabore et diffuse à l'échelle du pays des renseignements sur les traitements. Le RCITS a invité un représentant du CNAVS à siéger à son conseil d'administration. Il s'agit d'un mandat de deux ans.

Déjeuner

13. Composition des groupes de travail

Pendant le déjeuner, les groupes se rencontrent et choisissent des représentants pour les groupes de travail du CNAVS.

Le groupe des Premières nations cerne des questions à examiner lorsqu'un membre du Conseil songe à faire partie d'un groupe de travail. Ces questions portent sur les critères, les demandes de candidatures, l'expérience dans le domaine ou dans des domaines connexes, la disponibilité pour les réunions, la capacité de voyager, l'accès aux moyens de communication (télécopieur, courriel, téléphones) et la responsabilisation.

Les membres du CNAVS jugent que le processus d'établissement de rapports et les mécanismes de reddition de comptes des groupes de travail devront être perfectionnés afin d'assurer l'efficacité des groupes de travail et du CNAVS. Albert McLeod propose qu'un processus soit mis en place pour rédiger ces documents. Albert McLeod, Denise Lambert et Ken Clement se portent volontaires pour le faire.

On propose d'utiliser le terme « groupes de travail » au lieu de « sous-comité ».

Voici la composition des groupes de travail :

RCITS : Quinn Wade (remplaçante : Alana Dawn Phillips)

Conseil ministériel sur le VIH/sida : Todd Armstrong, Duane Morrisseau, Denise Lambert (remplaçante : LaVerne Monette), David Lee.

Épidémiologie et surveillance : Pitsuila Kilabuk, Renée Masching, Alana Dawn-Phillips (remplaçantes : Denise Lambert et LaVerne Monette), Fran Hyndman.

Comité consultatif FPT sur le sida : Art Zoccole, Roberta Wraith, Anne Half, Roger Mannilaq.

Comité d'initiative du SCC : Sarah Anala, LaVerne Monette (remplaçante : Denise Lambert), Sheila Genaille.

Recherche communautaire : Fran Hyndman, Robbie Watt, Ken Clement (remplaçante : Denise Lambert). Trois membres additionnels devraient être choisis par le CNAVS pour aider les membres de ce groupe de travail.

Répartition des ressources : Todd Armstrong, Doris Ronnenberg, Art Zoccole (remplaçante : LaVerne Monette), Albert McLeod.
Les résultats d'un vote secret déterminent que Doris Ronnenberg dirigera ce groupe de travail.

Le groupe des Premières nations n'a pas nommé de représentants aux groupes de travail sur les thèmes suivants : recherches communautaires et SCC.

14. Autres questions

Le groupe des Métis choisit Rose Bortelon, de Nanaimo (Colombie-Britannique), pour remplacer Duane Shuttleworth à la prochaine réunion du Conseil, qui se tiendra à Montréal.

La prochaine réunion du Conseil national des Autochtones sur le VIH/sida se tiendra du 16 au 18 septembre 2002, à Montréal (Québec).

La séance est ajournée à 15 h 30.

Jour 3 - Le lundi 6 mai 2002

Présents

Comité d'épidémiologie et de surveillance

• Nomination de Fred Anderson et d'Arlo Yuzicapi Fayant comme consultants pour le CNAVS, avec responsabilité de rendre des comptes au CNAVS.

Suivi : Les coprésidents enverront une lettre à Arlo et à Fred concernant leur nomination pour une période de transition. Cette entente sera examinée lors des deux prochaines réunions.

Mandat

• Mandat général
  
• Le mandat du secrétariat sera disponible à la prochaine réunion du CNAVS
  (septembre, à Montréal).
  

Brochure du CNAVS

• L'ébauche de la brochure du CNAVS sera distribuée.

Comité de communications

• Collaborer avec le secrétariat pour s'entendre sur les traductions les plus importantes. On doit traduire en inuktitut d'abord, et dans d'autres langues plus tard.

Plan de travail

• Accepté en principe. Considéré comme un document évolutif. Examen plus approfondi en septembre.

Questions
Processus pour les réunions du CNAVS (référence dans le procès-verbal des coprésidents)

• Composante culturelle : prières d'ouverture et de fermeture.
  
• Processus formel : Consulter les procès-verbaux des réunions antérieurs et les décisions découlant de ceux-ci.
  
• Résolutions et décisions notées, et attribution de tâches relatives aux mesures de suivi (où sont les compte rendus de décisions -- les documents?).
  
• Stratégie de communication dans le mandat.
  
• Inviter la ministre McLellan à une réunion du CNAVS -- officialiser le processus établi à Vancouver.

Suivi : Le secrétariat rédigera une lettre pour inviter la ministre de la Santé. La lettre sera révisée par les coprésidents.

• Encourager les coprésidents à rédiger une lettre à la ministre ou à un délégué concernant la divulgation tardive des accords de contribution par les PPAC - touchaient les Autochtones dans l'ensemble du Canada.

Suivi : Les coprésidents rédigeront une lettre à la ministre de la Santé concernant la divulgation tardive des accords de contribution par les PPAC.

• Le CNAVS consultera le Conseil ministériel -- p. ex. Son approche -- une lettre sera envoyée par courriel avec une date limite pour recevoir des réponses ou des modifications, etc.
  
• Roger : Inviter le CNAVS à tenir une réunion au Nunavut cet été (le choix de l'été plaît à tous les membres).
  
• Les réunions devraient avoir lieu à divers endroits pour que ce soit équirtable.
  
• La prochaine réunion aura lieu du 16 au 18 septembre, à Montréal.