![]() |
|
![]() |
|
Tarifs au comptoir
Les tarifs au comptoir des services d’expédition et de livraison s’appliquent aux clients pour lesquels le personnel au comptoir pèse les articles, calcule les tarifs et appose l’affranchissement. Supplément pour carburant
Un supplément pour carburant pourrait s’appliquer aux tarifs des services d’expédition et de livraison. Le supplément est inclus dans les tarifs des produits prépayés. On peut trouver plus d’information à l’adresse suivante : www.postescanada.ca/personal/corporate/about/announcements/ Renseignements sur les taxes
Tous les tarifs et droits publiés dans ce document sont assujettis à la taxe fédérale sur les produits et services (TPS), ainsi qu’à la taxe de vente provinciale (TVP) ou à la taxe de vente harmonisée (TVH), selon le cas. Voir Rensignements sur les taxes, au chapitre B, section 5, Paiement d’un dépôt, produit ou service, du Guide des postes du Canada. Poids volumétrique
On utilise l’affranchissement en vertu du poids volumétrique (règle de cubage) pour les colis légers mais volumineux, de quelque forme que ce soit : carrée, rectangulaire, triangulaire, cylindrique, etc. Pour déterminer si un article respecte les normes du poids volumétrique et pour calculer l’affranchissement de cet article, suivre les étapes suivantes : Étape 1 Déterminer le volume du colis À partir du côté le plus grand, la longueur correspond à la dimension la plus longue et la largeur, à la plus courte. La hauteur est mesurée perpendiculairement à partir du côté le plus grand. Le pourtour est mesurée perpendiculairement à la longueur.
Figure 1 * La largeur minimale d’un article cylindrique est calculée à partir du pourtour de l’article. Étape 2 Déterminer le poids volumétrique
Étape 3 Déterminer le poids réel Peser le colis pour en déterminer le poids réel en kg. Étape 4 Déterminer le tarif d’expédition On établit le tarif d’expédition en fonction du plus élevé, soit le poids volumétrique, soit le poids réel. Le poids réel ne peut être supérieur à 30 kg. Si le poids volumétrique dépasse 30 kg (66 lb.), le tarif pour les articles dépassant 30 kg (66 lb.) s’applique. Ce tarif, établi par tranches de 0,5 kg (1,1 lb.), est inscrit au bas de chaque tableau tarifaire.
Produits prépayés
Par produits prépayés, on entend les enveloppes, les emballages matelassés et les étiquettes à destination régionale ou nationale que l’on achète d’avance à tarif fixe, affranchissement compris, pour être utilisés selon les besoins. De plus, des enveloppes prépayées sont offertes pour les envois de documents à destination des États-Unis et à certaines destinations internationales. On peut commander des étiquettes et des contenants prépayés en appelant le 1 888 550-6333. Ces produits peuvent être déposés à n’importe quel bureau de poste. Selon la taille, la plupart des produits prépayés Xpresspost peuvent également être déposés dans une boîte aux lettres publique. Définition de « Régional », « National », « États-Unis » et
|
|
* On ne peut pas utiliser les étiquettes prépayées vers ces destinations.
National : Pour les articles circulant d’une région du Canada vers une autre (par ex., de Charlottetown à Vancouver).
États-Unis : Pour les articles à destination des États-Unis (par ex., de St. John’s à San Francisco).
International : Pour les articles à destination de certains pays autre que le Canada ou les États-Unis (par ex., de Montréal à la France).
Étiquette prépayée Régionale - utilisation à l’intérieur d’une région du Canada
Étiquette prépayée Nationale - utilisation entre deux régions du Canada.
Dans le cadre du service Purolator du régime intérieur, les régions du Canada sont :
Les tarifs des options sont en sus.
Les tarifs incluent un supplément pour carburant.
catégorie | tarif ($) | |
---|---|---|
Régional | national | |
PuroLetter | 16,60 | 20,50 |
PuroPak | 23,50 | 27,80 |
QUANTITÉ | tarif par article ($) | |||
---|---|---|---|---|
RÉGIONAL | NATIONAL | |||
LETTRE | EMBALLAGE | LETTRE | EMBALLAGE | |
de 1 à 9 | 15,49 | 17,49 | 21,99 | 25,99 |
10 ou plus | 14,70 | 16,60 | 20,70 | 24,80 |
Paquet économique (dans certains bureaux) |
44,10 | S/O | 62,10 | S/O |
QUANTITÉ | tarif par article ($) | |||
---|---|---|---|---|
RÉGIONAl | NATIONAl | |||
STANDARD | emballage | STANDARD | emballage | |
de 1 à 9 | 7,49 | 9,99 | 10,49 | 17,99 |
10 ou plus | 7,00 | 9,40 | 10,20 | 17,20 |
catÉgorie | tarif par article ($) |
---|---|
Emballage matelassé | 13,49 |
Boîte | 16,99 |
Pour déterminer le code tarifaire applicable, voir Codes tarifaires et zones tarifaires.
Les tarifs des options sont en sus.
Un supplément pour carburant pourrait s'appliquer.
![]() |
Cliquer ici pour trouver le code tarifaire approprié. | ![]() |
![]() |
Cliquer ici pour les tarifs au comptoir. |
Cliquer ici pour les tarifs au comptoir.
catÉgorie | tarifs ($) | ||||
---|---|---|---|---|---|
0 30 G | 30 50 G | 0 100 G | 100-200 G | 200-500 G | |
Standard (court et long) |
0,51 | 0,89 | — | — | — |
Autres articles Poste-lettres Non standard Surdimensionné |
— — |
— — |
1,05 1,05 |
1,78 1,78 |
2,49 2,49 |
catÉgorie | tarifs |
---|---|
Articles réexpédiées sous pli | Articles Poste-lettres à faire suivre par le maître de poste : affranchissement Poste-lettres approprié. Articles réexpédiés : affranchissement Poste-lettres approprié. |
Privilège de franchise postale |
Service gratuit. |
Réexpédition du courrier | Articles réexpédiés moyennement l’achat d’un Avis de changement d’adresse (ACA) : aucun frais supplémentaires. |
Renvoi à l’expéditeur | Articles portant une adresse de retour : service gratuit Article dont l’adresse de retour est inscrite à l’intérieur : 0,51 $. |
Courrier recommandé |
6,50 $, en sus de l’affranchissement Poste-lettres approprié. |
Distribution papier | Communiquer avec un représentant commercial. |
0,51 $ en sus d’un montant égal à l’affranchissement insuffisant.
Les clients titulaires d’une Convention peuvent préparer une Commande ( Déclaration de dépôt) par voie électronique au moyen des Outils électroniques d’expédition, ou manuellement au moyen du formulaire papier Commande ( Déclaration de dépôt). Des frais de traitement s’appliquent à chaque Commande ( Déclaration de dépôt) manuelle version papier déposée sous le numéro de Convention du client.
Tarif par commande manuelle : 5 $
TARIF par article |
---|
6,50 $, en sus de l’affranchissement Poste-lettres approprié. |
catégorie | TARIFS |
---|---|
Signature | Sans frais additionnel |
Copie de la signature* | Après le dépôt : 7,25 $. |
Couverture pour perte ou dommages** | Couverture pour perte ou dommages de 100 $ comprise. |
Couverture supplémentaire** | Couverture supplémentaire disponible jusqu’à concurrence de 5 000 $, moyennant des frais de 0,75 $ par tranche de 100 $. |
Renvoi à l’expéditeur | Sans frais additionnel |
Réexpédition du courrier | Sans frais additionnel |
Preuve de dépôt | Sans frais additionnel |
Confirmation de livraison (repérage) |
Sans frais additionnel |
Retenue pour ramassage (clients titulaires d’une Convention seulement) |
Sans frais additionnel |
* | Losqu'elle est disponible, une image de la signature est accessible sans frais à l'adresse suivante : https://cal.postescanada.ca/emo/basicPin.do?language=fr. |
** | Sous réserve de certaines conditions et exceptions. |
Pour accéder aux tarifs de la Poste-lettres à tarifs préférentiels, le client doit soumettre une Commande ( Déclaration de dépôt) électronique au moyen des Outils électroniques d’expédition. Les articles de la Poste-lettres à tarifs préférentiels accompagnés d’une Commande ( Déclaration de dépôt) préparée manuellement seront traités au tarif de la Poste-lettres standard ou au tarif applicable aux autres articles de la Poste-lettres en vigueur au moment de l’envoi et seront assujettis aux frais de traitement d’une Commande ( Déclaration de dépôt) manuelle.
CATégorIe | TARIFs ($) | |
---|---|---|
De 0 à 50 g | Plus de 50 à 100 g | |
Courrier mécanisable | 0,50 | S/O |
Tri préliminaire à faible densité |
0,48 | 0,48 + 0,0017 par gramme* au-delà de 50 g |
Tri préliminaire à haute densité |
0,48 | 0,48 + 0,0017 par gramme* au-delà de 50 g |
* | Voir Tarifs progressifs. |
CATégorIe | tarifs ($) | |
---|---|---|
De 0 à 100 g | Plus de 100 À 500 g | |
Courrier mécanisable | 1,03 | 1,03 + 0,0033 par gramme* au-delà 100 g |
Tri préliminaire à faible densité |
0,95 | 0,95 + 0,0033 par gramme* au-delà 100 g |
* | Voir Tarifs progressifs. |
CATégorIe | tarifs |
---|---|
Réexpédition du courrier | Articles réexpédiés moyennant l’achat d’un Avis de changement d’adresse (ACA) : aucuns frais supplémentaires. |
Renvoi à l’expéditeur | Articles sur lesquels une adresse de retour est inscrite : service gratuit. Article à l’intérieur duquel une adresse de retour est inscrite : 0,51 $ |
Ne pas faire suivre | Droits annuels : 175 $ Tarif par article : 0,75 $, en sus de l’affranchissement. |
Distribution papier | Communiquer avec un représentant commercial. |
Un dépôt peut contenir moins d’articles que le minimum requis à condition que la différence entre le nombre réel d’articles et le nombre minimal requis soit acquittée au tarif compensatoire (c. à d., le tarif applicable de la catégorie Poste-lettres à tarifs préférentiels utilisée : mécanisable, tri préliminaire à faible densité, etc.)
Ce système de tarification signifie que le tarif sera calculé d’après le poids exact de l’article plutôt que par échelon de poids. Il s’applique aux articles courts et longs (CL) de la Poste-lettres à tarifs préférentiels d’un poids au-delà de 50 g jusqu’à 100 g (tri préliminaire uniquement) et aux articles surdimensionnés (Surd.) au-delà de 100 g, jusqu’à 500 g.
description | tarif par article |
---|---|
Article comportant une adresse de retour | Sans frais |
Article dont l’adresse de retour est inscrite à l’intérieur de l’article et non à l’extérieur | 0,51 $ |
Pour accéder aux tarifs applicables au Tri préliminaire par itinéraire de facteur (TPIF) ou au courrier mécanisable, le client doit soumettre une Commande ( Déclaration de dépôt) électronique par l’entremise des Outils électroniques d’expédition. Les articles du TPIF et le courrier mécanisable accompagnés d’une Commande ( Déclaration de dépôt) préparée manuellement seront traités au tarif PNIA en vigueur au moment de l’envoi et seront assujettis aux frais de traitement d’une Commande ( Déclaration de dépôt) manuelle.
OPTION DE PRÉPARATION | TARIF PAR ARTICLE ($) | |
---|---|---|
COURT ET LONG JUSQU’À 50 G |
SURDIMENSIONNÉ JUSQU’À 500 G |
|
Articles mécanisables | 37 ¢ | 53 ¢ + 0,21 ¢ par g au-delà de 50 g |
OPTIONS DE TRI PRÉLIMINAIRE | COURT ET LONG JUSQU’À 100 g | SURDIMENSIONNÉ JUSQU’À 500 G |
Tri préliminaire par itinéraire de facteur (TPIF) | ||
Mode de livraison directe | 33 ¢ + 0,17 ¢ par g au-delà de 50 g |
41 ¢ + 0,21 ¢ par g au-delà de 50 g |
Installation de livraison | 36 ¢ + 0,17 ¢ par g au-delà de 50 g |
47 ¢ + 0,21 ¢ par g au-delà de 50 g |
Centre de desserte postale (CDP) | 37 ¢ + 0,17 ¢ par g au-delà de 50 g |
48 ¢ + 0,21 ¢ par g au-delà de 50 g |
Centre de regroupement du courrier d’acheminement | 47 ¢ + 0,17 ¢ par g au-delà de 50 g |
60 ¢ + 0,21 ¢ par g au-delà de 50 g |
Articles résiduaires** | 47 ¢ + 0,17 ¢ par g au-delà de 50 g |
60 ¢ + 0,21 ¢ par g au-delà de 50 g |
PNIA | 41 ¢ + 0,17 ¢ par g au-delà de 50 g |
54 ¢ + 0,21 ¢ par g au-delà de 50 g |
|
Pour accéder aux tarifs applicables au Tri préliminaire par itinéraire de facteur (TPIF), le client doit soumettre une Commande ( Déclaration de dépôt) par l’entremise des Outils électroniques d’expédition. Les articles du TPIF accompagnés d’une Commande ( Déclaration de dépôt) préparée manuellement seront traités au tarif des envois résiduaires en vigueur au moment de l’envoi et seront assujettis aux frais de traitement d’une Commande ( Déclaration de dépôt) manuelle.
Médiaposte extradimensionnelle - TPIF SEULEMENT |
tarif par article | ||
---|---|---|---|
PETIT (jusqu’à 500 g) |
MOYEN (jusqu’à 500 g) |
GRAND (jusqu’à 500 g) |
|
Mode de livraison directe |
57 ¢ plus 0,27 ¢ par g au-delà de 50 g |
65 ¢ plus 0,27 ¢ par g au-delà de 50 g |
89 ¢ plus 0,27 ¢ par g au-delà de 50 g |
Installation de livraison |
70 ¢ plus 0,27 ¢ par g au-delà de 50 g |
83 ¢ plus 0,27 ¢ par g au-delà de 50 g |
1,04 $ plus 0,27 ¢ par g au-delà de 50g |
Centre de desserte postale (CDP) |
71 ¢ plus 0,27 ¢ par g au-delà de 50 g |
84 ¢ plus 0,27 ¢ par g au-delà de 50 g |
1,05 $ plus 0,27 ¢ par g au-delà de 50 g |
Centre de regroupement du courrier d’acheminement |
1,24 $ plus 0,27 ¢ par g au-delà de 50 g |
1,41 $ plus 0,27 ¢ par g au-delà de 50 g |
1,67 $ plus 0,27 ¢ par g au-delà de 50 g |
Articles résiduaires | 1,24 $ plus 0,27 ¢ par g au-delà de 50 g |
1,41 $ plus 0,27 ¢ par g au-delà de 50 g |
1,67 $ plus 0,27 ¢ par g au-delà de 50 g |
Le volume minimal d'un dépôt d’articles de la Médiaposte avec adresse courts et longs, surdimensionnés ou extradimensionnels est de 1 000 articles. Toutefois, le client peut effectuer un dépôt simple (non accessible dans le cas des dépôts partiels) dont le nombre d'articles est inférieur au volume minimal, à condition d'acquitter un tarif compensatoire au moment du dépôt.
En d'autres termes, le tarif compensatoire est appliqué à la différence entre 1 000 articles et le volume réel, si celui-ci est inférieur à 1 000 articles. Les tarifs compensatoires par article sont les suivants :
CATéGORIE | TARIF PAR ARTICLE |
---|---|
Articles courts et longs (CL) | |
Articles mécanisables | 37 ¢ |
Articles TPIF Mode de livraison directe | 331 ¢ |
Articles prétriés selon le PNIA | 41 ¢ |
Articles surdimensionnés (Surd.) | |
Articles mécanisables | 53 ¢ |
Articles TPIF Mode de livraison directe | 41 ¢ |
Articles prétriés selon le PNIA | 54 ¢ |
Articles extradimensionnels (TPIF) | |
Petit Mode de livraison directe | 57 ¢ |
Moyen Mode de livraison directe | 65 ¢ |
Grand Mode de livraison directe | 89 ¢ |
|
La formule de tarification progressive permet des tarifs progressifs lorsque des articles dépassent le poids de base, soit 50 grammes pour la Médiaposte avec adresse. La formule ajoute un tarif par gramme, au delà du tarif de base, pour la portion du poids qui dépasse le poids de base de 50 grammes.
Les clients titulaires d’une Convention peuvent préparer une Commande ( Déclaration de dépôt) par voie électronique au moyen des Outils électroniques d’expédition, ou manuellement au moyen du formulaire papier Commande ( Déclaration de dépôt). Des frais de traitement s’appliquent à chaque Commande ( Déclaration de dépôt) manuelle déposée sous le numéro de Convention du client.
Tarif par commande manuelle : 5 $
CATÉGORIE | TARIF |
---|---|
Réexpédition du courrier | Service compris. |
Renvoi à l’expéditeur | 0,75 $ par article Court et long retourné 1,50 $ par article Surdimensionné retourné. |
Service de correction d’adresse | 1,00 $ par article Court et long retourné 1,75 $ par article Surdimensionné retourné. |
|
Les tarifs des services de la Promocarte comprennent les services de base de gestion de liste (y compris l’exactitude des adresses), l’impression, l’adressage, la préparation et le tri préliminaire, le dépôt, et la livraison des articles par l’entremise du service Médiaposte avec adresse. Ces tarifs comprennent aussi les tarifs d’affranchissement de la Médiaposte avec adresse en vigueur au moment du dépôt. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer.
Ces tarifs ne comprennent pas la conception graphique, la vérification des presses ou les options graphiques. D’autres frais peuvent s’appliquer.Changements de la plaque noire, 200 $ chacun; changements de plaques couleurs, 800 $ chacun.
Les tarifs des options graphiques s’ajoutent aux tarifs de la Promocarte.
tarif par article | |
---|---|
plus de 500 g jusqu’à 1,36 kg | plus de 1,36 kg |
2,24 $ + 0,22 ¢ par g au-delà de 500 g |
2,84 $ + 0,15 ¢ par g au-delà de 500 g |
* | Un article dont le poids est inférieur à 500 g sera facturé au tarif d’un article de 500 g. |
|
Le volume minimal requis est de 2 500 articles. Cependant, on peut effectuer un dépôt simple (non disponible dans le cas des dépôts partiels) dont le nombre d’articles est inférieur au volume minimal, à condition d’acquitter un tarif compensatoire au moment du dépôt.
description | tarif par article | |
---|---|---|
volume minimal (2 500 articles identiques) volume réel déposé | = | 2,24 $ |
La formule de tarification progressive permet des tarifs progressifs lorsque des articles dépassent le poids de base, soit 500 grammes pour la Poste-catalogues. La formule ajoute un tarif par gramme, au delà du tarif de base, pour la portion du poids qui dépasse le poids de base de 500 grammes.
Les clients titulaires d’une convention peuvent soumettre une Commande ( Déclaration de dépôt) par voie électronique au moyen des Outils électroniques d’expédition, ou manuellement au moyen du formulaire papier Commande ( Déclaration de dépôt). Des frais de traitement s’appliquent à chaque Commande ( Déclaration de dépôt) manuelle déposée sous le numéro de convention du client.
Tarif par commande manuelle : 5 $
CATéGORIE | TARIFS |
Réexpédition du courrier | Service compris |
Renvoi à l'expéditeur Plus de 500 g et jusqu'à 1,36 kg Plus de 1,36 kg |
2,24 $ + 0,22 ¢ par g au-delà de 500 g 2,84 $ + 0,15 ¢ par g au-delà de 500 g |
Service de correction d'adresse | Tarif du Renvoi à l'expéditeur + 0,25 $ |
Pour accéder aux tarifs de la Médiaposte sans adresse avec Convention, le client doit utiliser les Outils électroniques d’expédition (OEE) pour préparer et soumettre sa Commande ( Déclaration de dépôt) et une « réduction incitative à l’automatisation » de 2 % peut s’appliquer aux articles admissibles de la Médiaposte sans adresse. Pour obtenir cette réduction incitative de 2 %, tous les documents requis (notamment les feuilles de dépôt Médiaposte sans adresse) doivent être fournis à Postes Canada au moment du dépôt et toutes les étiquettes portant un code à barres qui ont été produites automatiquement doivent être correctement appliqués à chaque conteneur. (Si ces documents ne sont pas fournis, une facture de rajustement sera envoyée). Une Commande ( Déclaration de dépôt) manuelle sera assujettie aux tarifs sans Convention et des frais de traitement d’une Commande ( Déclaration de dépôt) manuelle pourraient être exigés.
Les envois accompagnés d’une Commande ( Déclaration de dépôt) préparée manuellement sont assujettis aux tarifs sans Convention, et s’ils sont déposés :
| à une Unité de vérification du courrier reçu (UVCR), ils feront partie du volume annuel convenu de client et des frais de traitement d’une Commande ( Déclaration de dépôt) manuelle seront exigés; |
| à un comptoir postal ou à un poste de facteurs (seulement aux endroits qui peuvent accepter les articles de la Médiaposte sans adresse), ils doivent être acquittés intégralement au moment du dépôt et ils ne feront pas partie du volume annuel convenu du client mais aucun frais de traitement d’une Commande ( Déclaration de dépôt) manuelle ne sera exigé. |
volume annuel convenu |
tarif PAR ARTICLE (¢) | ||
---|---|---|---|
Sans Convention |
jusqu’à 50 g |
plus de 50 g jusqu’à 100 g |
plus de 100 g |
10.3 | 10.3 + 0,12 par g au-delà de 50 g | 15,1 + 0,12 par g au-delà de 100 g | |
avec Convention |
jusqu’à 50 g |
plus de 50 g jusqu’à 100 g |
plus de 100 g |
100 000 | 9,3 | 9,3 + 0,08 par g au-delà de 50 g |
14,3 + 0,10 par g au-delà de 100 g |
250 000 | 9,1 | 9,1 + 0,08 par g au-delà de 50 g |
14,1 + 0,10 par g au-delà de 100 g |
500 000 | 8,9 | 8,9 + 0,08 par g au-delà de 50 g |
13,9 + 0,10 par g au-delà de 100 g |
1 000 000 | 8,7 | 8,7 + 0,08 par g au-delà de 50 g |
13,6 + 0,10 par g au-delà de 100 g |
2 500 000 | 8,4 | 8,4 + 0,08 par g au-delà de 50 g |
13,4 + 0,10 par g au-delà de 100 g |
5 000 000 | 8,2 | 8,2 + 0,08 par g au-delà de 50 g |
13,3 + 0,10 par g au-delà de 100 g |
7 500 000 | 8,1 | 8,1 + 0,08 par g au-delà de 50 g |
13,2 + 0,10 par g au-delà de 100 g |
10 000 000 | 8,0 | 8,0 + 0,08 par g au-delà de 50 g |
13,0 + 0,10 par g au-delà de 100 g |
20 000 000 | 7,9 | 7,9 + 0,08 par g au-delà de 50 g |
12,9 + 0,10 par g au-delà de 100 g |
30 000 000 | 7,7 | 7,7 + 0,08 par g au-delà de 50 g |
12,8 + 0,10 par g au-delà de 100 g |
50 000 000 | 7,5 | 7,5 + 0,08 par g au-delà de 50 g |
12,6 + 0,10 par g au-delà de 100 g |
75 000 000 | 7,2 | 7,2 + 0,08 par g au-delà de 50 g |
12,4 + 0,10 par g au-delà de 100 g |
100 000 000 | 7,0 | 7,0 + 0,08 par g au-delà de 50 g |
12,1 + 0,10 par g au-delà de 100 g |
125 000 000 | 6,8 | 6,8 + 0,08 par g au-delà de 50 g |
11,7 + 0,10 par g au-delà de 100 g |
150 000 000 | 6,6 | 6,6 + 0,08 par g au-delà de 50 g |
11,4 + 0,10 par g au-delà de 100 g |
|
Si le client décide de déposer l’ensemble de ses envois à une seule installation de Postes Canada, celle-ci transportera ces articles jusqu’aux bureaux de livraison moyennant des frais. Les frais de transport qui s’appliqueront à chaque article de courrier seront établis selon les tarifs de la Médiaposte sans adresse indiqués ci-dessous. Le client peut également apporter lui-même ses articles directement à l’installation de livraison locale. Lorsque le client effectue le dépôt de ses articles de la Médiaposte sans adresse au centre de desserte postale (CDP) à des fins de livraison par le bureau de livraison desservi par facteurs se trouvant dans la même installation, les frais de transport ne s’appliquent pas.
tarif Par article (¢) | ||
---|---|---|
jusqu’à 50 g | plus de 50 g jusqu’à 100 g |
plus de 100 g |
0,8 | 0,8 + 0,008 par g au-delà de 50 g |
1.1 + 0,008 par g au-delà de100 g |
CATÉGORIE | TARIF |
---|---|
Envois parlementaires utilisant les services de la Médiaposte sans adresse (privilège de franchise postale) | Députés qui envoient à leurs commettants plus que les quatre envois sans frais du service de la Médiaposte sans adresse par année : 0,82 $/par kg. |
Renvoi à l’expéditeur | Les articles Médiaposte sans adresse non distribuables seront renvoyés à l’expéditeur qui en a fait la demande, moyennant un droit à percevoir correspondant au tarif des Colis standard au comptoir approprié. |
Les envois accompagnés d’une Commande ( Déclaration de dépôt) préparée manuellement sont assujettis aux tarifs sans Convention, et s’ils sont déposés :
| à une Unité de vérification du courrier reçu (UVCR), et des frais de traitement d’une Commande ( Déclaration de dépôt) manuelle seront exigés; |
| à un comptoir postal ou à un poste de facteurs (seulement aux endroits qui peuvent accepter les articles de la Médiaposte sans adresse), et aucun frais de traitement d’une Commande ( Déclaration de dépôt) manuelle ne sera exigé. |
Tarif par commande manuelle : 5 $
Les tarifs des services de la Promocarte comprennent le ciblage, l’impression sur du papier de haute qualité de 8 points couché recto, la préparation, le dépôt, le transport et la livraison des articles par l’entremise du service Médiaposte sans adresse.
Ces tarifs ne comprennent pas la conception graphique, la vérification des presses ou les options graphiques. D’autres frais pourraient s’appliquer. Changements de la plaque noire, 200 $ chacun; changements de plaques couleurs, 800 $ chacun.
quantitÉ minimale par commande | tarif PAR ARTICLE (¢) | ||
---|---|---|---|
carte à un volet | carte à deux volets | carte à trois volets | |
5 000 | 58,7 | 72,1 | 83,4 |
10 000 | 36,1 | 46,4 | 58,2 |
15 000 | 28,8 | 38,1 | 49,4 |
25 000 | 22,7 | 30,9 | 43,3 |
50 000 | 18,0 | 26,3 | 30,9 |
100 000 | 16,0 | 21,6 | 27,8 |
250 000 | 13,4 | 19,6 | 25,8 |
500 000 | 12,9 | 19,1 | 24,7 |
1 000 000 | 12,4 | 18,5 | 24,4 |
2 500 000 | 12,3 | 18,2 | 24,2 |
5 000 000 | 12,2 | 18,1 | 24,1 |
10 000 000 | 12,1 | 18,0 | 24,0 |
Le client devra payer des frais de serivce annuels non remboursables et les taxes en vigueur à la signature du Formulaire d’activation d’une convention de la Correspondance-réponse d’affaires et au renouvellement de sa Convention, c’est-à-dire à la date d’anniversaire.
Le client de la Correspondance-réponse d’affaires doit acquitter les articles retournés de la Correspondance-réponse d’affaires même s’ils sont incomplets, vides ou qu’aucun renseignement n’y est indiqué. De plus, les articles qui ne sont pas conformes aux spécifications et aux exigences pertinentes du courrier mécanisable et des autres articles de la Correspondance-réponse d’affaires seront assujettis à des tarifs plus élevés.
catégorie | DROITS ANNUELS ($) |
---|---|
Correspondance-réponse d’affaires | 550,00 |
CATÉGORIE | tarif PAR ARTICLE ($) |
---|---|
Courrier mécanisable Jusqu’à 50 g |
0,66 |
Courrier non-mécanisable ( articles non conformes) Jusqu’à 50 g |
1,60 |
Autres articles Correspondance-réponse d'affaires
Jusqu'à 100 g articles conformes articles non conformes Plus de 100 g et jusqu'à 200 g articles conformes articles non conformes Plus de 200 g et jusqu'à 500 g articles conformes articles non conformes |
1,60 2,10 2,10 3,05 3,05 3,70 |
Pour accéder aux tarifs applicables au Tri préliminaire par itinéraire de facteur (TPIF) ou au courrier mécanisable, le client doit soumettre une Commande ( Déclaration de dépôt) électronique par l’entremise des Outils électroniques d’expédition. Les articles du TPIF et le courrier mécanisable accompagnés d’une Commande ( Déclaration de dépôt) préparée manuellement seront traités au tarif PNIA national en vigueur au moment de l’envoi et seront assujettis aux frais de traitement d’une Commande ( Déclaration de dépôt) manuelle.
Courrier mécanisable : Les tarifs du courrier mécanisable s’appliquent à tous les articles préparés conformément aux exigences établies pour le courrier mécanisable et déposés à une installation postale approuvée pour être livrés à n’importe quelle autre installation postale au Canada.
Un tarif compensatoire peut s’appliquer aux envois d’articles mécanisables dont le volume est inférieur au volume minimal requis.
Tri préliminaire par itinéraire de facteur (TPIF) : Les tarifs du TPIF s’appliquent à tous les articles qui respectent les exigences de tri préliminaire par itinéraire de facteur et qui sont déposés à une installation postale pour être livrés à n’importe quelle autre installation postale au Canada. Le TPIF comprend les modes suivants : mode de livraison directe (MLD), installation de livraison (IL), centre de desserte postale (CDP) et envois résiduaires (y compris le centre de regroupement du courrier d’acheminement ou CRCA).
Un tarif compensatoire peut s’appliquer aux envois prétriés par itinéraires de facteur dont le volume est inférieur au volume minimal requis.
Tri préliminaire du PNIA : Les tarifs du PNIA s’appliquent à tous les articles qui respectent les exigences de tri préliminaire selon le PNIA. L’option de tri préliminaire selon le PNIA comprend les catégories de tarifs suivantes :
National : Le tarif national du PNIA s’applique à tous les articles déposés à une installation postale pour être livrés à n’importe quelle autre installation postale au Canada. Un tarif compensatoire peut s’appliquer aux articles prétriés exclusivement selon le PNIA dont le volume est inférieur au volume minimal requis. | |
Régional : Le tarif Régional du PNIA s’applique à tous les articles déposés à une installation postale pour être livrés à des bureaux de poste sans service de livraison par facteur et qui sont situés dans la même province que l’installation de dépôt ou dans une province adjacente. Afin d’être admissibles à cette catégorie tarifaire, au moins 50 % du total des exemplaires avec adresse du numéro de la publication déposé doivent être Régional ou appartenir à une combinaison de Régional et Rural local. Sinon, le tarif National du PNIA s’appliquera au courrier Régional. Aucun volume minimal n’est défini dans le cas des commandes contenant des articles éligibles prétriés selon le PNIA régional, même si l’envoi comprend certains articles prétriés selon le PNIA national. |
|
Rural local : Le tarif Rural local s’applique à tous les articles déposés dans un bureau de poste sans service de livraison par facteur, pour livraison à partir de ce bureau. Aucun volume minimal n’est requis dans le cas des envois contenant des articles éligibles prétriés selon le PNIA rural local (même si l’envoi comprend certains articles prétriés selon le PNIA national). Un bureau de poste sans service de livraison par facteur peut avoir plus d’un code postal. Les adresses de livraison qui comportent ces codes postaux peuvent être admises sous la catégorie de prix Livraison régionale. Pour plus d’information, voir le Tableau des RTA assujetties aux tarifs de la catégorie Régionale de la Poste-publications à l’adresse suivante :www.postescanada.ca/ppdocumentsdesoutien |
Liasses d’exemplaires non adressés : Le tarif des liasses d’exemplaires non adressés s’applique aux liasses d’exemplaires non adressés déposées à une installation postale pour être livrées à une autre installation postale au Canada, et adressées à un marchand de journaux ou à un autre destinataire qui reçoit des envois en vrac.
Volume minimal et tarifs compensatoires : Le client peut déposer un nombre inférieur au volume énoncé dans ce chapitre, à condition que la différence entre le volume réel et le volume minimal soit facturée au tarif compensatoire.
Réductions de tarifs : Le client peut être admissible à des réductions de tarifs s’il s’engage à expédier un minimum de trois millions d’articles de la Poste-publications au cours d’une année de Convention. Cet engagement ainsi que la date de son entrée en vigueur doit être précisés dans le Formulaire d’activation d’une Convention, et les titres admissibles doivent être indiqués sur le Formulaire d’activation d’une Convention ou sur le formulaire supplémentaire connexe. Les réductions de tarifs, comme l’indique la grille tarifaire, sont calculées et appliquées à l’affranchissement payé pour les aritcles de la Poste-publications adressés individuellement sur chaque Commande ( Déclaration de dépôt) remplie à l’aide des Outils électroniques d’expédition (OEE). Le client doit communiquer avec un représentant de Postes Canada pour obtenir des renseignements supplémentaires sur les réductions de tarifs.
volume ANNUEL convenu | TAUX DE ristourne |
---|---|
Plus de 3 millions et jusqu’à 5 millions d’articles | 2 % |
Plus de 5 millions et jusqu’à 10 millions d’articles | 3 % |
Plus de 10 millions et jusqu’à 25 millions d’articles | 5 % |
Plus de 25 millions et jusqu’à 45 millions d’articles | 7 % |
Plus de 45 millions d‘articles | 9 % |
* Sous réserve de certaines conditions.
|
Au niveau des pièces
Un supplément de 50 $ par envoi plus 3 ¢ par pièce s’applique pour tout article faisant partie d’un envoi pour lequel :
| l’étiquette-adresse ne figure pas à l’endroit prescrit ou ne respecte pas le format demandé; |
| la longueur de l’emballage d’un article prétrié est supérieure à celle du contenu par plus de 40 mm; |
| les renseignements d’identification détaillés ou de base de la publication sont incomplets ou ne figurent pas à l’endroit prescrit; |
| les liasses prétriées sont mal attachées ou trop épaisses; |
| les articles ne sont pas redressés comme il se doit à l’intérieur des conteneurs; |
| les pièces jointes ne sont pas insérées correctement dans une publication principale non emballée; |
| les liasses d’exemplaires non adressés ne comportent pas l’inscription LIASSE DIRECTE À CETTE ADRESSE sur ou près de l’étiquette d’adresse (le supplément s’applique uniquement aux liasses); |
| l’article de la Poste-publications ne porte pas l’inscription PORT PAYÉ POUR L’ARTICLE POSTE-LETTRES JOINT (ou Médiaposte avec adresse ou Poste-publications) sur ou visible à travers l’emballage; ou |
| les articles sont admissibles en tant que pièces jointes de la Poste-publications mais ils comportent une vignette de la Médiaposte avec adresse ou de la Poste-lettres (à moins qu’ils ne soient joints en conditionnement commun). |
Au niveau des conteneurs
Un supplément de 50 $ s’applique par conteneur, y compris tout sac, conteneur à parois rigides, monoteneur ou palette, pour lequel :
| l’étiquette du conteneur est inexistante ou incomplète; |
| le conteneur n’a pas été préparé ni sécurisé comme il se doit ou les restrictions en matière de hauteur ou de poids maximal n’ont pas été respectées; ou |
| le niveau de remplissage minimal n’a pas été respecté dans le cas d’un sac ou d’un conteneur à parois rigides. |
Au niveau des envois
Un supplément de 50 $ par envoi s’applique lorsque :
| aucun échantillon représentatif de l‘article n’a été fourni. |
Les clients titulaires d’une Convention peuvent préparer une Commande ( Déclaration de dépôt) par voie électronique au moyen des Outils électroniques d’expédition, ou manuellement au moyen du formulaire papier Commande ( Déclaration de dépôt). Des frais de traitement s’appliquent à chaque Commande ( Déclaration de dépôt) manuelle déposée sous le numéro de Convention du client.
Tarif par commande manuelle : 5 $
Les tarifs des options sont en sus.
Un supplément pour carburant pourrait s'appliquer.
|
Les tarifs des options sont en sus. Un supplément pour carburant pourrait s'appliquer. | |
Puroletter: (max. 500 g) | 27,95 $ |
Puropack: (max. 1,5 g) | 41,95 $ |
|
catégorie | tarif |
---|---|
Garantie de livraison à temps* | Comprise |
Confirmation de livraison | Comprise |
Couverture pour perte ou dommages* | Comprise, jusqu’à 100 $ (articles autres que des documents) |
Couverture supplémentaire* | 1,20 $ le 100 $, jusqu’à 1 000 $ |
Signature* | Comprise |
Copie de la signature (si disponible) |
7,25 $ |
Renvoi à l’expéditeur | Frais additionnels |
Articles surdimensionnés | Sans frais |
Dédouanement | Compris |
Ramassage sur demande** | Compris |
* | Sous réserve de certaines conditions et exceptions. |
** | Applicable uniquement aux clients titulaires d’une Convention. |
Zone A : | Terre-Neuve-et-Labrador; Nouvelle-écosse; Île-du-Prince-édouard; Nouveau-Brunswick |
Zone B : | Québec; Ontario |
Zone C : | Manitoba; Saskatchewan; Alberta; Colombie-Britannique |
Zone D : | Yukon; Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut. |
1. | Déterminer d’abord la zone d’origine (A, B, C ou D) selon la province ou le territoire d’origine; |
2. | Chercher l’état américain de destination de l’article dans le tableau ci-dessous; |
3. | Déterminer la zone tarifaire correspondant à la zone d’origine appropriée; |
4. | À l’aide des tableaux Tarifs qui suivent, déterminer le coût d’expédition selon la zone tarifaire et le poids. |
Les tarifs des options sont en sus.
Un supplément pour carburant pourrait s'appliquer.
Les tarifs incluent un supplément pour carburant. | |
Standard | |
L'unité : | 10,85 $ |
Paquet de 4 : | 41,35 $ |
Lettre | |
L'unité : | 14,05 $ |
Paquet de 4 : | 53,25 $ |
catégorie | tarifs |
---|---|
Garantie de livraison à temps* | Compris |
Confirmation de livraison | Comprise |
Couverture pour perte ou dommages* | Comprise, jusqu’à 100 $ (à l’exception des produits prépayés) |
Couverture supplémentaire* | 1,20 $ le 100 $, jusqu’à 1 000 $ |
Renvoi à l’expéditeur | Frais équivalant à l’affranchissement original |
Articles surdimensionnés** | 7,50 $ |
Articles non emballés** | 7,50 $ |
Livraison à une case postale | Comprise |
Dédouanement | Présentation aux douanes |
Ramassage à horaire fixe*** | Jusqu’à 14 articles : 15,00 $ de 15 à 120 articles : 6,00 $ plus de 120 articles : gratuit |
* | Sous réserve de certaines conditions et exceptions. |
** | Les droits supplémentaires pour les articles non emballés et pour les articles surdimensionnés ne peuvent être cumulés. Ainsi, la somme de 7,50 $ ne sera perçue qu’une seule fois par article. |
*** | Applicable uniquement aux clients titulaires d’une Convention. |
Les tarifs des options sont en sus.
Un supplément pour carburant pourrait s'appliquer.
catégorie | tarifs |
---|---|
Confirmation de livraison | Comprise |
Couverture pour perte ou dommages* | Comprise, jusqu’à 100 $ |
Couverture supplémentaire* | 1,20 $ le 100 $, jusqu’à 1 000 $ |
Renvoi à l’expéditeur | Frais équivalant à l’affranchissement original |
Articles surdimensionnés** | 7,50 $ |
Articles non emballés** | 7,50 $ |
Livraison à une case postale | Comprise |
Dédouanement | Présentation aux douanes comprise |
Ramassage à horaire fixe*** | Jusqu’à 14 articles : 15,00 $ de 15 à 120 articles : 6,00 $ plus de 120 articles : gratuit |
* | Sous réserve de certaines conditions et exceptions. |
** | Les droits supplémentaires pour les articles non emballés et pour les articles surdimensionnés ne peuvent être cumulés. Ainsi, la somme de 7,50 $ ne sera perçue qu’une seule fois par article. |
*** | Applicable uniquement aux clients titulaires d’une Convention.. |
CATÉGORIE | TARIFS ($) | |||
---|---|---|---|---|
0-100 g | 100-250 g | 250-500 g | 500 g-1 kg | |
Petits paquets (par avion) | 5,95 | 5,95 | 7,90 | 12,25 |
Petits paquets (par voie de surface) | 4,65 | 4,65 | 6,65 | 9,90 |
Paquet léger | 1,78 | 3,74 | 5,98 | S/O |
catégorie | tarifs |
---|---|
Renvoi à l’expéditeur | Les frais applicables correspondent à l’affranchissement des petits paquets par voie de surface. |
Couverture pour perte ou dommages* | Option comprise (jusqu’à 100 $) |
* | Sous réserve de certaines conditions et exceptions. |
|
catégorie | TARIFS ($) | ||||
---|---|---|---|---|---|
0-30 G | 30-50 G | 0-100 G | 100-200 G | 200-500 G | |
Articles standard Enveloppes, cartes ou cartes postales |
0,89 | 1,05 | — | — | — |
Autres articles Poste aux lettres (Articles non standard et surdimensionnés) |
— | — | 1,78 | 2,99 | 5,98 |
catégorie | tarifs |
---|---|
Renvoi à l’expéditeur/Réexpédition | Service gratuit |
Courrier recommandé | 11,00 $ en sus de l’affranchissement Poste aux lettres approprié. |
Les clients commerciaux peuvent préparer une Commande ( Déclaration de dépôt) par voie électronique au moyen des Outils électroniques d’expédition, ou manuellement au moyen du formulaire papier Commande ( Déclaration de dépôt). Des frais de traitement s’appliquent à chaque Commande ( Déclaration de dépôt) manuelle déposée sous le numéro de Convention du client.
Tarif par commande manuelle : 5 $
TARIF |
---|
11,00 $ en sus de l’affranchissement Poste aux lettres approprié. |
catégorie | TARIF |
---|---|
Avis de réception (AR)* | 1,45 $ |
Couverture pour perte ou dommages** | États-Unis : comprise, jusqu’à 60 $ |
* | La carte Avis de réception n’est offerte qu’au moment du dépôt. |
** | Sous réserve de certaines conditions et exceptions. |
Les tarifs des options sont en sus.
Un supplément pour carburant pourrait s'appliquer.
|
Les tarifs des options sont en sus.
Un supplément pour carburant pourrait s'appliquer.
Zones tarifaires | tarifs ($) | |
Puroletter (max. : 500 g) |
puropack (max. : 1,5 kg) |
|
---|---|---|
1 (É.-U.)* | 27,95 | 41,95 |
2 | 45,13 | 53,41 |
3 | 45,62 | 54,68 |
4 | 48,12 | 65,95 |
5 | 51,25 | 81,44 |
6 | 68,00 | 82,61 |
7 | 86,58 | 107,00 |
* | Des frais de 8,00 $ s’appliquent dans le cas des articles à destination d’Hawaii et de l’Alaska. |
|
Les tarifs des options sont en sus.
Un supplément pour carburant pourrait s’appliquer.
|
Le tarif inclut un supplément pour carburant. | |
L'unité : | 40,50 $ |
|
Les tarifs des options sont en sus.
Un supplément pour carburant pourrait s’appliquer.
Les tarifs des options sont en sus.
Un supplément pour carburant pourrait s'appliquer.
CATÉGORIE | TARIFS ($) | ||||
---|---|---|---|---|---|
0-100 g | 100-250 g | 250-500 g | 500 g-1 kg | 1-2 kg | |
Petits paquets (par avion) | 7,30 | 7,30 | 14,05 | 27,55 | 43,05 |
Petits paquets (par voie de surface) | 5,35 | 5,35 | 7,20 | 12,10 | 17,80 |
Paquet léger | 3,49 | 6,98 | 11,98 | S/O | S/O |
catégorie | tarifs |
---|---|
Renvoi à l’expéditeur | Les frais applicables correspondent à l’affranchissement des Petits paquets par voie de surface. |
Couverture pour perte ou dommages* | Option comprise (jusqu’à 100 $) |
* | Sous réserve de certaines conditions et exceptions. |
|
catégorie | tarifs ($) | ||||
---|---|---|---|---|---|
0-30 G | 30-50 G | 0-100 G | 100-200 G | 200-500 G | |
Articles standard Enveloppes, cartes ou cartes postales |
1,49 | 2,10 | — | — | — |
Autres articles Poste aux lettres (Articles non standard et surdimensionnés) |
— | — | 3,49 | 5,98 | 11,98 |
catégorie | tarifs |
---|---|
Renvoi à l’expéditeur/Réexpédition | service gratuit |
Courrier recommandé | 11,00 $ en sus de l’affranchissement Poste aux lettres approprié. |
Les clients commerciaux peuvent préparer une Commande ( Déclaration de dépôt) par voie électronique au moyen des Outils électroniques d’expédition, ou manuellement au moyen du formulaire papier Commande ( Déclaration de dépôt). Des frais de traitement s’appliquent à chaque Commande ( Déclaration de dépôt) manuelle déposée sous le numéro de Convention du client.
Tarif par commande manuelle : 5 $
TARIF |
---|
11,00 $ en sus de l’affranchissement Poste aux lettres approprié. |
catégorie | TARIF |
---|---|
Avis de réception (AR)* | 1,45 $ |
Couverture pour perte ou dommages** | International : comprise, jusqu’à 60 $ |
* | La carte Avis de réception n’est offerte qu’au moment du dépôt. |
** | Sous réserve de certaines conditions et exceptions. |
Le client devra payer des frais de serivce annuels non remboursables et les taxes en vigueur à la signature du Formulaire d’activation d’une convention de la Correspondance-réponse d’affaires et au renouvellement de sa Convention, c’est-à-dire à la date d’anniversaire.
Le client de la Correspondance-réponse d’affaires doit acquitter les articles retournés de la Correspondance-réponse d’affaires même s’ils sont incomplets, vides ou qu’aucun renseignement n’y est indiqué. De plus, les articles qui ne sont pas conformes aux spécifications et aux exigences pertinentes du courrier mécanisable et des autres articles de la Correspondance-réponse d’affaires seront assujettis à des tarifs plus élevés.
catégorie | DROITS ANNUELS ($) |
---|---|
Correspondance-réponse d’affaires du régime international | 550,00 |
CATÉGORIE | tarif PAR ARTICLE ($) |
---|---|
Courrier mécanisable 0 50 g |
1,65 |
Courrier non-mécanisable; articles non conformes 0 50 g |
2,30 |
SERVICE DE CHANGEMENT D'ADRESSE |
TARIFS | |
CANADA | INTERNATIONAL | |
Permanent | ||
Résidentiel | 35 $ pour six mois | 70 $ pour six mois |
Commercial | 105 $ pour six mois | 210 $ pour six mois |
Temporaire | ||
Résidentiel | 31,50 $ pour trois mois (10,50 $ par mois additionnel) |
63 $ pour trois mois (21 $ par mois additionnel) |
Commercial | 68 $ par mois (aucun minimum requis) |
158 $ par mois (aucun minimum requis) |
écoles | 150 $ par année scolaire | S/O |
SERVICE DE CHANGEMENT D'ADRESSE |
TARIFS | DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR |
|
CANADA | INTERNATIONAL | ||
Permanent | le 1er juillet 2006 |
||
Résidentiel | 35 $ pour six mois | 70 $ pour six mois | |
Commercial | 105 $ pour six mois | 210 $ pour six mois | |
Temporaire | |||
Résidentiel | 31,50 $ pour trois mois (10,50 $ par mois additionnel) |
63 $ pour trois mois (21 $ par mois additionnel) |
|
Commercial | 68 $ par mois (aucun minimum requis) |
158 $ par mois (aucun minimum requis) |
|
Service de Retenue du courrier |
tarifs |
---|---|
CANADA | |
Résidentiel | 12,50 $ pour les dix premiers jours ouvrables 6,25 $ par semaine additionnelle (cinq jours ouvrables) |
Commercial | 30,00 $ pour les cinq premiers jours ouvrables 6 $ par jour ouvrable additionnel. |
Écoles | 120 $ par année, par école (service de retenue du courrier seulement). 150 $ par année, par école (service de retenue du courrier et service de changement d’adresse). |
SERVICE DE RETENUE DU COURRIER |
TARIFS | DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR |
---|---|---|
CANADA | ||
Résidentiel | 12,50 $ pour les dix premiers jours ouvrables 6,25 $ par semaine additionnelle (cinq jours ouvrables) |
le 1er juillet 2006 |
Commercial | 30,00 $ pour les cinq premiers jours ouvrables 6 $ par jour ouvrable additionnel. |
|
produit | nouveau tarif | Segment de client | date d’entrée en vigueur |
---|---|---|---|
Programme national sur les changements d’adresse | Frais d’abonnement : 5,500 $ par année | le 1er janvier 2006 | |
Données sur les adresses et les codes postaux (DACP) (frais annuels) | 3,150 $ par année | Gros expéditeurs de courrier | le 1er janvier 2006 |
Données sur les chefs de ménage (frais annuels) | 1,260 $ par année | Expéditeurs moyens et gros expéditeurs de courrier | le 1er janvier 2006 |
Service plus de données sur les chefs de ménage | Frais d’abonnement : 5,775 $ par année | Agences de marketing direct | le 1er janvier 2006 |
Données sur les modes de livraison (ML) | Frais d’abonnement : 1,260 $ par année | Clients de la poste-lettres à tarifs préférentiels | le 1er janvier 2006 |
Répertoire des codes postaux | 34, 95 $ | Particuliers et PME | le 16 janvier 2006 |
Des frais de 1,25 $ par appel 1-900 s’appliquent, jusqu’à concurrence de trois codes postaux.
timbres courants | sujet | Valeur nominale ($) |
---|---|---|
Timbres-poste : 1 ¢, 2 ¢, 5 ¢, 10 ¢, 25 ¢, 51 ¢, 89 ¢, 1,00 $, 1,05 $, 1,49 $, 2,00 $, 5,00 $, 8,00 $ | ||
Carnets de timbres-poste : 10 x 51 ¢ | Drapeau | 5,10 |
Carnets de timbres-poste : 6 x 89 ¢ | Fleurs | 5,34 |
Carnets de timbres-poste : 6 x 1,05 $ | Fleurs | 6,30 |
Carnets de timbres-poste : 6 x 1,49 $ | Fleurs | 8,94 |
Rouleaux de timbres-poste : 100 x 51 ¢ | Fleurs | 51,00 |
Rouleaux de timbres-poste : 50 x 89 ¢ | Fleurs | 44,50 |
Rouleaux de timbres-poste : 50 x 1,05 $ | Fleurs | 52,50 |
Rouleaux de timbres-poste : 50 x 1,49 $ | Fleurs | 74,50 |
Timbres-poste en feuillet : 16 x 1,00 $ | Morse de l’Atlantique et Cerf de Virginie | 16,00 |
Timbres-poste en feuillet : 16 x 2,00 $ | Cheval de l’île de Sable et Faucon pèlerin | 32,00 |
Timbres-poste en feuillet : 4 x 5,00 $ | Orignal | 20,00 |
Enveloppes préaffranchies :
No 8 No 10 |
Chardonneret
Tangara écarlate |
0,58
0,59 |
No 8
No 10 |
Tulipe Ottawa
Tulipe Bishop |
0,58
0,59 |
(Entrés en vigueur le 28 août 2005)
Tous les mandats-poste du régime intérieur correspondent au code de droit 0.
Se référer au pays de destination dans la Liste des pays pour trouver le code de droit de mandat-poste international approprié. Voir la section H, Liste des pays.
CODE de droit | DROIT ($) |
---|---|
0 | 3,95 |
1 | 4,95 |
2 | 5,50 |
3 | 6,00 |
|
POIDS | TARIf ($) |
---|---|
0 100 g | 2,00 |
100 200 g | 3,00 |
200 500 g | 4,25 |
Par article: 3,50 $
|
(En vigueur le 1er janvier 2006)
Dépôts pour clés : | 11,70 $ par jeu de deux (2) clés pour chaque case postale. 15,90 $ par clé d'accès 24 heures sur 24. |
|
Communiquez avec votre bureau de poste local pour savoir quel tableau ci-dessous s’applique pour votre « secteur » (secteur urbain, secteur centre-ville ou secteur rural).
STYLE | CASE POSTALE | DIMENSIONS APPROXIMATIVES |
Tarif ($) | |
---|---|---|---|---|
MENSUEL | ANNUEL | |||
A | Petite case ou poste restante |
100 mm X 140 mm X 350 mm | 11,10 | 110,00 |
B | Case moyenne | 150 mm X 140 mm X 350 mm | 15,00 | 150,00 |
C | Grande case | 300 mm X 140 mm X 350 mm | 19,90 | 199,00 |
D | Case très grande | 300 mm X 280 mm X 350 mm | 25,00 | 250,00 |
E | Case extra grande | 600 mm X 280 mm X 350 mm | 43,00 | 430,00 |
Sacs et conteneurs | 43,00 | 430,00 |
STYLE | CASE POSTALE | DIMENSIONS APPROXIMATIVES |
Tarif ($) | |
---|---|---|---|---|
MENSUEL | ANNUEL | |||
A | Petite case ou poste restante |
100 mm X 140 mm X 350 mm | 13,90 |
139,00 |
B | Case moyenne | 150 mm X 140 mm X 350 mm | 17,30 |
173,00 |
C | Grande case | 300 mm X 140 mm X 350 mm | 24,50 |
245,00 |
D | Case très grande | 300 mm X 280 mm X 350 mm | 31,00 |
310,00 |
E | Case extra grande | 600 mm X 280 mm X 350 mm | 59,90 |
599,00 |
Sacs et conteneurs | 59,90 |
599,00 |
* | Le centre-ville de Toronto est délimité comme suit : rue Bloor, lac Ontario, rue Jarvis et rue Bathurst. Les régions de tri d’acheminement (RTA) correspondantes sont les suivantes : M4Y, M5B, M5C, M5S, M5T, M5V et M5W. |
Le centre-ville de Vancouver est délimité comme suit : Coal Harbour, False Creek, rue Main et le parc Stanley. Les régions de tri d’acheminement (RTA) correspondantes sont les suivantes : V6A, V6B, V6C, V6E, V6G, V6Z, V7X et V7Y. |
STYLE | CASE POSTALE | DIMENSIONS approximatives | Tarif ($) | |
---|---|---|---|---|
MENSUEL | ANNUEL | |||
A | Petite cases ou poste restante |
100 mm X 140 mm X 350 mm | 8,50 | 85,00 |
B | Case moyenne | 150 mm X 140 mm X 350 mm | 13,00 | 130,00 |
C | Grande case | 300 mm X 140 mm X 350 mm | 16,50 | 165,00 |
D | Case très grande | 300 mm X 280 mm X 350 mm | 20,50 | 205,00 |
E | Case extra grande | 600 mm X 280 mm X 350 mm | 32,00 | 320,00 |
Sacs et conteneurs | 32,00 | 320,00 |
Secteurs urbains
Secteurs ruraux
Secteurs centre-ville
Poste restante
Code tarifaire A | Aliments nutritifs périssables* (à l’exception des aliments à faible valeur nutritive) expédiés à partir d’un point d’entrée d’aliments désigné à un bureau du service aérien omnibus des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut ou du Yukon. Aliments nutritifs périssables Inuvik* (à l’exception des aliments à faible valeur nutritive) expédiés à partir d’Inuvik à un bureau du service aérien omnibus des Territoires du Nord-Ouest. |
Code tarifaire B | Aliments non périssables* (à l’exception des mets cuisinés périssables et des aliments à faible valeur nutritive) expédiés à partir d’un point d’entrée d’aliments désigné à un bureau du service aérien omnibus des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut ou du Yukon. |
Code tarifaire C | Articles non alimentaires* expédiés à partir d’un bureau d’expédition désigné à un bureau du service aérien omnibus des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut ou du Yukon. |
Code tarifaire D | Aliments périssables prioritaires* vers Kugaaruk, Fort Severn et Kangiqsualujjuaq (projet-pilote Aliments-poste). |
Code tarifaire E | Aliments nutritifs périssables* (à l’exception des aliments à faible valeur nutritive) expédiés à partir d’un point d’entrée d’aliments désigné à un bureau du service aérien omnibus de n’importe quelle province (à l’exception des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut ou du Yukon). |
Code tarifaire F | Aliments non périssables* (à l’exception des mets cuisinés périssables et des aliments à faible valeur nutritive) expédiés à partir d’un point d’entrée d’aliments désigné à un bureau du service aérien omnibus de n’importe quelle province (à l’exception des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut ou du Yukon). |
Code tarifaire G | Articles non alimentaires* expédiés à partir d’un bureau d’expédition désigné à un bureau du service aérien omnibus de n’importe quelle province (à l’exception des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut ou du Yukon). |
* | Pour une définition de « aliments » et de « articles non alimentaires », voir la section E – chapitre 11, Service-fret aérien omnibus (financé). |
Code tarifaire | ||||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
A | B | C | D | E | F | G | ||
Code de produit | ||||||||
395 | 6310 | 721 | 722 | 5380 | 724 | 801 | 1013 | |
Tarif par article | 0,75 $ | 0,75 $ | 0,75 $ | 0,75 $ | 0,75 $ | 0,75 $ | 0,75 $ | 0,75 $ |
PLUS | + | + | + | + | + | + | + | + |
Tarif par kilo (ou fraction de kilo) | 0,80 $ | 0,30 $ | 2,15 $ | 2,15 $ | 0,30 $ | 0,80 $ | 1,00 $ | 1,00 $ |
|