Les articles Xpresspost sont livrés le jour ouvrable suivant à l’échelle locale, de un à deux jours ouvrables à l’échelle régionale, et dans les deux jours ouvrables suivants à l’échelle nationale, entre la plupart des principaux centres urbains.
Tout article peut être expédié par Xpresspost, à condition :
qu’il réponde aux exigences du service en matière de dimensions et de poids
qu’il soit correctement conditionné et emballé
qu’il ne s’agisse pas d’un article interdit ou d’une matière dangereuse.
Les articles Xpresspost doivent être déposés et livrés au Canada.
Produits prépayés
Par produits prépayés, on entend les enveloppes, les emballages matelassés et les étiquettes à destination régionale ou nationale que l’on achète d’avance à tarif fixe, affranchissement compris, pour être utilisés selon les besoins. De plus, on peut les déposer au bureau de poste ou dans une boîte aux lettres. On peut commander des étiquettes et des contenants prépayés en appelant le 1 888 550-6333.
Définition de « Régional » et « National »
Régional : Pour les articles circulant à l’intérieur d’une même région (par ex., de Vancouver à Winnipeg).
RÉGIONS
DÉFINITIONS
Région de l’Atlantique
Terre-Neuve-et-Labrador, Île-du-Prince-Édouard, Nouvelle-Écosse et Nouveau-Brunswick
Région du Centre
Québec et Ontario, y compris le Nord-Ouest de l’Ontario (codes postaux P7A à K, P8N, P8T, P9A, P9N, P0T à Y)
Région de l’Ouest
Colombie-Britannique, Alberta, Saskatchewan, Manitoba et Nord-Ouest de l’Ontario (codes postaux P7A à K, P8N, P8T, P9A, P9N, P0T à Y)
Région du Nunavut
Codes postaux X0A
Région du Nunavut
Codes postaux X0B et X0C
Région des Territoires du Nord-Ouest
Codes postaux X0E, X0G et X1A
Région du Yukon
L’ensemble des territoires
REMARQUE :
Les étiquettes prépayées ne sont offertes qu’aux clients qui ont signé une Convention propre aux produits prépayés. Les tarifs des étiquettes prépayées s’appliquent aux régions de l’Atlantique, du Centre et de l’Ouest, à l’exception des bureaux du Service aérien omnibus. Les tarifs déterminés par les Conventions s’appliquent à tous les envois destinés aux bureaux du Service aérien omnibus, ainsi qu’aux régions du Nord.
National : Pour les articles circulant d’une région du Canada vers une autre (par ex., de Charlottetown à Vancouver).
Articles non admissibles
Est considéré comme non admissible au service Xpresspost tout article qui :
est ou contient une substance dangereuse ou un article interdit par la loi ou considéré comme une marchandise dangereuse. Voir la section B – chapitre 7, Objets inadmissibles
ne répond pas aux exigences du service en matière de dimensions et de poids
pourrait souiller, abîmer ou endommager le courrier ou l’équipement postal, constituer une source de danger ou émettre des odeurs nauséabondes
pourrait contenir des aliments, des denrées périssables ou des animaux vivants et qui ne répond pas aux exigences relatives à l’expédition
n’est pas conditionné ou emballé correctement ou solidement.
Dimensions et poids
CATÉGORIE
LONGUEUR
LARGEUR
HAUTEUR
POIDS
Documents et colis
max.
Pour toutes les dimensions : 2 m Longueur plus pourtour : 3 m
30 kg
min.
100 mm
70 mm
1 mm
–
Paquets
max.
3 220 centimètres cubes
1,36 kg
min.
100 mm
70 mm
1 mm
–
Produits prépayés
Enveloppes
– standard
max.
260 mm
152 mm
–
500 g (poids max. proposés)
– lettre
max.
318 mm
241 mm
–
500 g (poids max. proposés)
– emballage
max.
394 mm
305 mm
–
1 kg (poids max. proposés)
Enveloppes matelassées
– standard
max.
240 mm
194 mm
–
500 g (poids max. proposés)
– emballage matelassé
max.
390 mm
295 mm
–
1,36 kg (poids max. proposés)
Occasion (jusqu’à l’épuisement des quantités fournies)
– boîte
max.
203 mm
127 mm
308 mm
1,5 kg
– emballage matelassé
max.
254 mm
406 mm
–
–
Paquets économiques pour PME
– standard
max.
260 mm
152 mm
–
500 g (poids max. proposés)
– lettre
max.
318 mm
241 mm
–
500 g (poids max. proposés)
REMARQUE :
1.
Un droit supplémentaire pour articles surdimensionnés s’applique à tout article dont n’importe laquelle des dimensions est supérieure à 1 m (en longueur, en largeur ou en hauteur). Aucun article ne peut dépasser les dimensions maximales permises. Si le poids ne figure pas sur les documents d’expédition, le poids le plus élevé s’appliquera : soit le poids volumétrique, le poids réel ou un poids standard « par défaut » de 5 kg.
2.
Des étiquettes prépayées Xpresspost sont offertes exclusivement aux clients commerciaux titulaires d’une Convention, en trois échelons de poids :
1,36 kg (jusqu’à 3 220 cm3)
5 kg (jusqu’à 30 000 cm3)
10 kg (jusqu’à 60 000 cm3)
Poids volumétrique
On utilise le poids volumétrique pour les colis légers mais volumineux.Voir la section B – chapitre 4, Planification d’un dépôt. Pour les étiquettes prépayées, l’article ne doit pas excéder le poids ou les dimensions maximum indiqués sur l’étiquette.
Options de paiement
Preuves de paiement
Les preuves de paiement suivantes s’appliquent aux articles Xpresspost, sous réserve de certaines conditions et restrictions :
CLIENT TITULAIRE D’UNE CONVENTION
TITULAIRE D’UNE CARTE ENTREPRENEUR
CONSOMMATEUR
•
Empreinte d’affranchissement*
•
Vignette postale
•
Empreinte d’affranchissement
•
Timbre-poste
•
Timbre-poste
•
Vignette postale (produite par le service ExpédiclicMC)
*Le client titulaire d’une Convention qui paie par machine à affranchir et qui utilise un manifeste doit cocher la case « Payé par machine à affranchir », inscrire le numéro de série de la machine à affranchir et appliquer l’empreinte d’affranchissement à l’endos de la copie « Traitement des données » du manifeste. Une vignette postale indiquant le numéro de client doit être apposée sur l’article. Le client qui utilise un connaissement doit appliquer l’empreinte d’affranchissement à l’endos de la copie « Traitement des données » du connaissement. Si la Commande est transmise par la version Internet des Outils électroniques d’expédition (OEE) (c’est-à-dire qu’un manifeste n’est pas utilisé), l’empreinte d’affranchissement doit être appliquée directement sur l’article.
Modes de paiement
Les modes de paiement suivants s’appliquent aux articles Xpresspost, sous réserve de certaines conditions et restrictions :
CLIENT TITULAIRE D’UNE CONVENTION
TITULAIRE D’UNE CARTE ENTREPRENEUR
CONSOMMATEUR
•
Carte de crédit*
•
Chèque d’entreprise ou chèque certifié
•
Compte
•
Argent comptant
•
Carte de débit (là où c’est possible)
•
Carte de crédit (là où c’est possible)
•
Chèque d’entreprise ou chèque certifié
•
Chèque de voyage
•
Mandat-poste
•
Argent comptant
•
Carte de débit (là où c’est possible)
•
Carte de crédit (là où c’est possible)
•
Chèque certifié
•
Chèque de voyage
•
Mandat-poste
*Seuls les clients qui expédient leur commande par voie électronique ou qui achètent des étiquettes ou des contenants prépayés en ligne peuvent payer au moyen d’une carte de crédit, sous réserve de certaines exceptions.
Pour une liste des liaisons précises, voir la section F, Normes de service.
Caractéristiques
Une caractéristique est offerte automatiquement avec le service de base. Certaines particularités (la Réexpédition du courrier et le Renvoi à l’expéditeur) exigent des frais.
Cette garantie s’applique à tout article Xpresspost. Si l’article n’est pas livré conformément aux normes de service, Postes Canada prévoit un service de remplacement ou un crédit des frais d’expédition (frais de transport), conformément aux Conditions générales. Voir Conditions générales.
Confirmation de livraison (repérage
Il s’agit d’une confirmation de la remise de l’article. Au moment de la livraison ou de la tentative de livraison, l’identificateur de l’article est balayé et la date est saisie. Ces données sont habituellement disponibles à compter de midi le jour ouvrable suivant la livraison, par le truchement d’un système automatisé de réponse vocale (1 888 550-6333), de l’Internet ou du logiciel Outils électroniques d’expédition.
Couverture pour perte ou dommages
Une couverture maximale de 100 $ est incluse dans les frais d’expédition des articles Xpresspost, y compris les produits prépayés. Certains articles sont exclus. La valeur déclarée de l’article doit être inscrite sur les documents d’expédition. Voir Conditions générales.
Livraison en lieu sûr
Lorsqu’un article est trop gros pour un réceptacle à courrier de dimensions normales, le préposé à la livraison peut le livrer en lieu sûr, c’est-à-dire à un endroit où il n’est pas exposé. Par exemple, le pas d’une porte n’est pas considéré un lieu sûr. Dans ces circonstances, le préposé à la livraison laisse une carte Avis de livraison sécuritaire indiquant l’endroit où l’article a été déposé.
Un client titulaire d’une Convention qui utilise un logiciel d’expédition peut demander au moment de l’expédition que son article ne soit pas livré en lieu sûr en écrivant la mention « Ne pas livrer en lieu sûr » dans la case attention de l’étiquette d’expédition. On essaiera de livrer l’article et, si personne n’est là pour en prendre livraison, on laissera une carte Avis de livraison.
Un article nécessitant une signature ne sera pas livré en lieu sûr, sauf dans un édifice à appartements où l’article peut être laissé au concierge ou au garde de sécurité si celui-ci accepte de signer au nom du destinataire.
Réexpédition du courrier
Les articles Xpresspost seront réexpédiés, au Canada seulement, moyennant des frais, payables par le destinataire, si le destinataire a rempli un formulaire Avis de changement d’adresse. Ce droit de réexpédition correspond au tarif Xpresspost au comptoir applicable à l’acheminement de l’envoi de l’ancienne adresse à la nouvelle adresse.
Renvoi à l’expéditeur
Les articles Xpresspost qui ne peuvent être livrés ou réexpédiés seront retournés à l’expéditeur moyennant des frais, payables par l’expéditeur. Dans le cas d’un article sur lequel des timbres-poste ou une empreinte d’affranchissement ont été apposés, le droit qui sera perçu par le biais du processus de port dû est égal au montant versé initialement, moins les frais reliés aux options. Dans le cas d’un article sur lequel un numéro de client a été apposé, l’article sera retourné et le client devra payer un droit correspondant au montant versé initialement, moins les frais reliés aux options.
Options
Une option est une valeur ajoutée que le client n’obtient pas automatiquement avec le service de base. Le client doit choisir l’option en apposant une étiquette ou un autocollant spécial, ou en cochant une case. La plupart des options sont offertes moyennant des frais supplémentaires.
Lorsque le client a acheté l’option Signature au moment de l’expédition, l’information relative à la livraison est disponible, sans frais additionnel, habituellement à compter de midi le jour ouvrable suivant la livraison. On peut obtenir cette information sur le site Web de Postes Canada, par le truchement du groupe de Soutien des relations avec la clientèle (1 888 550-6333) et du logiciel Outils électroniques d’expédition. Certaines exceptions s’appliquent aux petites localités.
Si le destinataire ou son représentant refuse de fournir sa signature au moment de la livraison, Postes Canada lui demandera d’écrire son nom en caractères d’imprimerie. Si le destinataire refuse, Postes Canada livrera l’article et inscrira « Signature refusée » dans la case réservée à la signature. Dans un édifice à appartements, une signature peut être obtenue du concierge ou du garde de sécurité si celui-ci accepte de signer au nom du destinataire.
Copie de la signature
Si l’expéditeur a acheté l’option Signature au moment de l’expédition et si Postes Canada a obtenu une signature au moment de la livraison, l’expéditeur aura accès sans frais additionnel à une image sécuritaire de la signature sur le site Web de Postes Canada. L’expéditeur peut aussi obtenir une copie papier de la signature, moyennant des frais, en communiquant avec le groupe de Soutien des relations avec la clientèle au 1 888 550-6333. La copie de la signature sera envoyée par la Poste-lettres ou télécopiée dans les trois jours ouvrables suivant la demande du client.
Couverture supplémentaire
Le client peut acheter une couverture supplémentaire jusqu’à 5 000 $ pour tous les articles Xpresspost, y compris les produits prépayés. Certaines exceptions s’appliquent. La valeur déclarée de l’article doit être inscrite sur les documents d’expédition. Voir Conditions générales.
Service contre remboursement (CR)
Cette option assure le paiement par le destinataire (en espèces ou par chèque) de marchandises reçues par la poste. L’expéditeur spécifie le montant à percevoir ainsi que l’option de paiement. Le montant perçu est ensuite remis à l’expéditeur. Le montant maximal pouvant être perçu par Postes Canada est de 25 000 $ (dans le cas d’un chèque) et de 1 000 $ (en espèces). Tous les chèques doivent être émis à l’ordre de l’expéditeur. On ne peut avoir recours au service contre remboursement pour percevoir des sommes dues à la suite d’une transaction antérieure.
Ramassage à horaire fixe
Ce service est offert aux clients qui utilisent le mode de paiement « compte » pour les Services d’expédition et de livraison. Le service de ramassage à horaire fixe est assuré les jours ouvrables seulement.
Cette option est offerte en contrepartie d’un droit établi en fonction du volume total d’articles expédiés chaque semaine. Cette option est offerte sans frais aux clients qui expédient plus de 120 articles chaque semaine. Les clients peuvent combiner leur volume de produits des É.-U. et internationaux des Services d’expédition et de livraison à leur volume d’articles du régime intérieur des Services d’expédition et de livraison afin d’atteindre les seuils tarifaires du service de ramassage à horaire fixe. Les clients peuvent consulter le site Web www.postescanada.ca/ramassage afin d’obtenir une liste des emplacements admissibles au ramassage à horaire fixe ou téléphoner au groupe de Soutien des relations avec la clientèle au 1 888 550-6333.
Retenue pour ramassage
Offerte aux clients titulaires d’une Convention qui utilisent un logiciel d’expédition, cette option est gratuite. Elle permet à l’expéditeur d’inscrire la mention « Retenue pour ramassage » dans la case attention de l’étiquette d’expédition, afin de s’assurer que l’article ne sera pas livré à domicile. Le destinataire reçoit plutôt une carte l’informant d’aller chercher son article à son comptoir postal. Le destinataire doit présenter une pièce d’identité.
Laisser à la porte
Offerte aux clients titulaires d’une Convention qui utilisent un logiciel d’expédition, cette option est gratuite. Elle s’applique aux articles normalement livrés à la porte. L’expéditeur doit inscrire la mention « Laisser à la porte » dans la case attention de l’étiquette d’expédition. Si personne n’est disponible pour l’accepter, l’article sera alors laissé sur place à l’intention du destinataire.
Ne pas laisser en lieu sûr
Offerte aux clients titulaires d’une Convention qui utilisent un logiciel d’expédition, cette option est gratuite. Elle permet à l’expéditeur de s’assurer que si personne ne répond lors de la tentative de livraison, une carte Avis de livraison sera laissée au destinataire afin qu’il récolte l’article à son comptoir postal. L’expéditeur doit inscrire « Ne pas laisser en lieu sûr » dans la case attention de l’étiquette d’expédition.
Ramassage au bureau de poste
Offerte aux clients titulaires d’une Convention qui utilisent un logiciel d’expédition, cette option est gratuite. L’expéditeur doit inscrire « Ramassage au bureau de poste » dans la case attention de l’étiquette d’expédition et choisit le bureau de poste où l’article sera livré. L’étiquette d’expédition doit comporter le nom et le numéro de téléphone du destinataire, qui devra présenter une pièce d’identité au moment de ramasser son article.
Preuve d’âge requise
Offerte aux clients titulaires d’une Convention qui utilisent un logiciel d’expédition, en contrepartie d’un droit. L’expéditeur doit inscrire « Preuve d’âge requise » dans la case attention de l’étiquette d’expédition. Une carte d’identité avec photo sera exigée à la livraison si le destinataire semble âgé de moins de 25 ans. Une signature sera obtenue lors de la livraison.
Étiquette du Service de retour
Cette option est offerte aux clients titulaires d’une Convention qui désirent offrir le Service de retour à leurs propres clients (destinataires) et qui n’ont pas besoin d’effectuer un suivi des articles qui leur sont retournés. Le destinataire utilise l’étiquette du Service de retour pour retourner l’article à l’expéditeur initial par l’entremise du service indiqué sur l’étiquette. L’expéditeur initial assume les frais d’expédition. Les clients qui comptent plus de 10 000 retours par année peuvent obtenir une Convention Service de retour en vrac. On peut obtenir de plus amples renseignements ou un modèle de l’étiquette Service de retour à l’adresse suivante : www.postescanada.ca/servicederetour .
Étiquette du service Renvois prévus
Cette option est offerte aux clients titulaires d’une Convention qui utilisent les Outils électroniques d’expédition ou un autre logiciel d’expédition reconnu. Elle permet aux clients d’offrir le Service de retour à leurs propres clients (destinataires) et d’effectuer un suivi des articles qui leur sont retournés. Le destinataire utilise l’étiquette du service Renvois prévus pour retourner l’article à l’expéditeur initial par l’entremise du service indiqué sur l’étiquette. L’expéditeur initial assume les frais d’expédition. Les clients peuvent obtenir l’étiquette du service Renvois prévus en choisissant l’option « Étiquette du Service de retour » des Outils électroniques d’expédition ou d’un autre logiciel d’expédition reconnu. Les clients qui comptent plus de 10 000 retours par année peuvent obtenir une Convention Service de retour en vrac. On peut obtenir de plus amples renseignements à l’adresse suivante : www.postescanada.ca/servicederetour.
Cécogrammes
Les impressions en relief à l’usage des aveugles peuvent être expédiées en franchise postale au Canada en vue de leur livraison au Canada. Voir la section E – chapitre 9, Cécogrammes.
Étiquettes et documents requis
Les articles Xpresspost doivent comporter une étiquette avec code à barres Xpresspost ou une étiquette avec codes à barres accompagnée d’un identificateur Xpresspost 33-086-572 (voir la figure C.3.1), ainsi que les adresses de destination et de retour.
Figure C.3.1
Le client titulaire d’une Convention doit indiquer sur le connaissement Xpresspost ou sur le manifeste le poids de chaque article, sauf les produits prépayés et les articles payés au tarifs forfaitaires ou aux tarifs pièce-kilo. S’il n’y figure pas, le poids le plus élevé s’appliquera : soit le poids volumétrique, le poids réel ou un poids standard « par défaut ».
Les étiquettes prépayées ne doivent pas être utilisées sur:
les articles surdimensionnés ou non emballés
les articles destinés aux bureaux du Service aérien omnibus
les articles destinés aux régions du Nunavut, des Territoires du nord-ouest ou du Yukon.
Les petits paquets doivent comporter l’étiquette 33-086-227 (voir la figure C.3.2).
REMARQUE :
Le poids des paquets ne peut dépasser 1,36 kg et leur volume total ne peut être supérieur à 3 220 cm2.
Figure C.3.2
Manifeste (commande)
Deux (2) copies papier de la Commande (manifeste) électronique, ou l’original du manifeste remplie manuellement doivent être remises au moment du dépôt à un employé autorisé de Postes Canada à l’unité de vérification du courrier reçu (UVCR) ou à un établissement postal autorisé par Postes Canada. Pour plus d’information concernant les commandes, voir la section B – chapitre 5, Paiement d’un dépôt, Commande (Manifeste ou Connaissement).
Emballage
Chaque article doit être convenablement emballé, de manière à en protéger le contenu et à en permettre la transmission en toute sécurité, dans des conditions normales et selon les précautions d’usage.
Le client qui expédie des articles non emballés, par exemple des pneus ou des seaux, doit verser un droit supplémentaire pour articles non emballés.
REMARQUE :
Le droit supplémentaire pour articles surdimensionnés ne peut être exigé avec le droit supplémentaire pour articles non emballés pour un même article. Un ou l’autre s’applique, selon le droit que le client a déjà acquitté.
Adressage
Tous les articles doivent afficher une étiquette avec codes à barres autorisée par Postes Canada, preuve de paiement, et un identificateur Xpresspost. Les adresses doivent être lisibles et comprendre le code postal exact. Voir la section B – chapitre 3, Adressage.
Une adresse de retour canadienne doit figurer sur tous les articles Xpresspost.
Avant le dépôt des articles Xpresspost
Calendrier de dépôt
Le client qui dépose des articles Xpresspost en grande quantité dans des établissements de traitement du courrier doit communiquer au préalable avec un représentant de la distribution pour établir le calendrier du dépôt. Les exigences concernant le calendrier peuvent différer d’un endroit à l’autre.
Dépôt des articles Xpresspost
à un comptoir postal
à un établissement de traitement du courrier
dans une boîte aux lettres publique (articles prépayés ou portant une empreinte d’affranchissement, ou commandes effectuées par la version Internet des Outils électroniques d’expédition seulement)
les articles Xpresspost peuvent également être ramassés (certaines conditions s’appliquent).
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