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Directives et ordonnances administratives de la Défense
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Conseils aux débutants
SMA(Fin SM)
- 1000
- 1000-0, Directive cadre de la Défense
- 1000-1, Guide de rédaction - Directives et ordonnances administratives de la Défense (DOAD)
- 1000-2, Communication de politiques au sein du MDN et des FC
- 1000-3, Disposition des attaches de signature dans la correspondance
- 1001
- 1001-0, Accès à l'information
- 1001-1, Demandes officielles d'accès à l'information du ministère
- 1001-2, Demandes non officielles d'accès à l'information du ministère
- 1002
- 1002-0, Renseignements personnels
- 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
- 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
- 1002-3, Gestion des renseignements personnels
- 1005
- 1005-1, Remise des recettes tirées de la vente de biens excédentaires
- 1006
- 1016
- 1016-0, Gestion des dépenses
- 1016-1, Utilisation des cartes d'achat (annulée)
- 1017
- 1017-0, Activités d'accueil au Canada
- 1017-1, Modalités relatives aux activités d'accueil au Canada
- 1018
VCEMD / SMA(AP)
- 2007
- 2008
- 2008-0, Politique d'affaires publiques
- 2008-1, Obligations et responsabilités en matière d'affaires publiques
- 2008-2, Relations avec les médias et annonces publiques
- 2008-3, Gestion des problèmes et des crises
- 2008-4, Affaires publiques, doctrine militaire et opérations des Forces canadiennes
- 2008-5, Planification et exécution du programme d'affaires publiques
- 2008-6, Diffusion d'information sur Internet
- 2008-7, Programme parlementaire des Forces canadiennes
- 2009
- 2009-0, Conférences
- 2009-1, Conférences : parrainage et participation
- 2010
- 2010-0, Modélisation et simulation
- 2010-1, Gestion de la modélisation et simulation
SMA(Mat)
- 3000
- 3000-0, Acquisition et soutien du matériel
- 3001
- 3001-0, Gestion de l'information - Acquisition et soutien du matériel
- 3001-1, Instruction relative à la Gestion de l'information - Acquisition et soutien du matériel
- 3002
- 3002-0, Munitions et explosifs
- 3002-1, Certification des munitions et explosifs
- 3002-2, Munitions à risques atténués
- 3003
- 3003-0, Marchandises contrôlées
- 3003-1, Gestion des marchandises contrôlées
- 3004
- 3004-0, Passation de marché
- 3004-1, Aperçu des procédures de passation des marchés
- 3004-2, Marchés de services
- 3008
- 3008-0, Propriété intellectuelle
- 3009
- 3009-0, Qualité des matériels et des services
- 3009-1, Gestion de la qualité
- 3009-2, Assurance officielle de la qualité (AOQ)
- 3012
- 3012-0, Services d'alimentation
- 3012-1, Prestation et vente de services d'alimentation
- 3015
- 3016
- 3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
- 3016-1, Instruction relative à l’exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
- 3020
SMA(IE)
- 4001
- 4001-0, Gestion des biens immeubles
- 4001-1, Gestion du cycle de vie de l'actif immobilier
- 4002
- 4002-0, Réglementation et contrôle de la technologie nucléaire
- 4002-1, Sûreté nucléaire et protection contre les rayonnements ionisants
- 4003
- 4003-0, Protection et gérance de l'environnement
- 4003-1, Gestion des matières dangereuses
- 4003-2, Évaluation environnementale
- 4007
- 4007-0, Service de protection contre les incendies
- 4007-1, Rapport et enquête en cas d'incendie
- 4007-2, Intervention en cas de feux de bâtiments
- 4007-4, Programme de maintien de la condition physique des pompiers
- 4007-5, Première intervention des pompiers lors d’incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d’incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
CPM / SMA(RH Civ)
- 5001
- 5001-1, Allocation de retraite à l'intention de la Force de réserve
- 5001-2, Prestations de maternité et prestations parentales
- 5002
- 5002-0, Ressources humaines militaires : besoins et production
- 5002-1, Enrôlement – Force régulière
- 5002-2, Programme d’enrôlement direct en qualité d’officier – Force régulière
- 5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
-
5002-4, Réserve supplémentaire
- 5003
- 5003-0, Restrictions et contraintes applicables au service militaire
- 5003-1, Restrictions applicables au service militaire
- 5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse
- 5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels
- 5003-7, Service à bord des sous-marins
- 5005
- 5005-0, Gestion des ressources humaines du personnel civil
- 5005-1, Structure de l'autorité pour la gestion des ressources humaines du personnel civil
- 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
- 5006
- 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
- 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l’examen du rendement du personnel civil
- 5008
- 5008-1, Utilisation des locaux et de l’équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l’agent négociateur ou du syndicat
- 5012
- 5012-0, Prévention et résolution du harcèlement
- 5015
- 5015-0, Mesures d’adaptation en milieu de travail
- 5016
- 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
- 5017
- 5018
- 5018-0, Militaires blessés et pertes militaires
- 5018-2, Rapport en cas de blessures et d'exposition à des substances toxiques
- 5018-3, Cimetière militaire national
- 5019
- 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
- 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
- 5019-2, Examen administratif
- 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
- 5020
- 5020-1, Usage du tabac en milieu de travail
- 5021
- 5023
- 5023-0, Universalité du service
- 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
- 5023-2, Programme de conditionnement physique
- 5025
- 5025-0, Classification des postes civils
- 5026
- 5028
- 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d’état-major de la Défense
- 5029
- 5029-0, Dotation des postes civils
- 5029-1, Zone de sélection
- 5029-2, Mesures correctives et révocations
- 5029-3, Mutations
- 5031
- 5031-0, Apprentissage et perfectionnement professionnel
- 5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes
- 5031-2, Cadre de gestion de l'instruction individuelle et de l'éducation
- 5031-3, Modalités de remboursement dans le cadre du programme d'enrichissement personnel des Forces canadiennes (annulée)
- 5031-4, Programme du Service de préparation à une seconde carrière
- 5031-5, Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes
- 5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles
- 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat
- 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
- 5031-9, Rapports de cours et certificats
- 5031-10, Formation par l’aventure
- 5031-50, Apprentissage continu et perfectionnement professionnel du personnel civil
- 5031-51, Programme ministériel de bourses d’études (annulée)
- 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil
- 5037
- 5037-1, Engagements des musiques militaires des Forces canadiennes
- 5039
- 5039-0, Langues officielles
- 5039-4, Traduction de textes et obtention de documentation bilingue
- 5044
- 5044-1, Les familles
- 5044-2, Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille
- 5044-3,Groupes de soutien au déploiement
- 5044-4, Violence en milieu familial
- 5046
- 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
- 5047
- 5049
- 5050
- 5050-0, Dossiers relatifs au personnel des Forces canadiennes
- 5050-1, Dossiers des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l’information des ressources humaines et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
- 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l’administration des pertes
- 5059
- 5059-0, Évaluation du rendement des militaires
- 5061
- 5061-0, Recherche avec des sujets humains
- 5061-1, Procédure d'approbation en matière de recherche avec des sujets humains
SMA(GI)
- 6000
- 6000-0, Gestion de l'information
- 6001
- 6001-0, Internet
- 6001-1, Utilisation légitime d'Internet, de l'intranet de la Défense, d'autres réseaux électroniques et d'ordinateurs
- 6003
- 6003-0, Gestion du spectre des radiofréquences
- 6003-1, Instructions relatives à la gestion du spectre des radiofréquences
CS Ex / JAG
- 7000
- 7000-0, Affidavits et déclarations solennelles
- 7000-1, Établissement des affidavits et des déclarations solennelles
- 7001
- 7001-0, Actions en justice devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
- 7001-1, Comparutions devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
- 7001-2, Signification de documents juridiques relatifs à des actions en justice au civil et au criminel
- 7002
- 7002-0, Commission d'enquête et enquêtes sommaires
- 7002-1, Commissions d'enquête
- 7002-2, Enquêtes sommaires
- 7002-3, Sujets d'enquête et références
- 7002-4, Interrogatoire des témoins
- 7004
- 7004-0, Réclamations présentées par ou contre la Couronne et paiements à titre gracieux
- 7004-1, Procédures relatives aux réclamations et paiements à titre gracieux
- 7004-2, Dédommagement pour perte ou dommages causés aux effets personnels
- 7005
- 7005-0, Conduite des militaires faits prisonniers de guerre
- 7006
- 7006-0, Fiches de conduite
- 7006-1, Établissement et tenue des fiches de conduite
- 7012
- 7012-0, Testaments
- 7012-1, Préparation et administration des testaments
- 7014
- 7014-0, Protocole d'entente (PE)
- 7014-1, Élaboration des protocoles d'entente (PE)
- 7016
- 7021
- 7021-0, Conflits d’intérêts et après-mandat
- 7021-1, Conflits d’intérêts
- 7021-2, Après-mandat
- 7021-3, Conditions d’acceptation de cadeaux, de marques d’hospitalité et d’autres avantages
- 7021-4, Dons et parrainage
- 7023
- 7023-0, Éthique de la Défense
- 7023-1, Programme d'éthique de la Défense
- 7024
- 7024-0, Divulgation interne d'actes fautifs au travail
- 7026
- 7026-1, Enquêtes et examens spéciaux
SCEMD
- 8000
- 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
- 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)
- 8002
- 8002-0, Contre-ingérence
- 8002-1, Programme national de contre-ingérence
- 8002-2, Unité nationale de contre-ingérence des Forces canadiennes
- 8002-3, Programme de liaison du renseignement de sécurité
- 8009
- 8009-0, La plongée dans les Forces canadiennes
- 8009-1, La plongée dans les Forces canadiennes – Organisation et principes directeurs
- 8010
- 8010-0, Leçons retenues
- 8010-1, Processus des leçons retenues sur le plan opérationnel
QGDN / Niveau organisationnel
- 9000
- 9000-0, Documents confidentiels du Cabinet
- 9000-1, Identification et traitement des documents confidentiels du Cabinet
- 9001
- 9001-1, Nomination d'un chef d'état-major de la Défense par intérim et désignation d'un Quartier général de la Défense nationale de relève
- 9003
- 9003-1, Cadre de gestion des biens non publics, Chef de personnel militaire et conseil des biens non publics
Avis des modificatifs
- 3002-0, Munitions et explosifs
- 1000-0, Directive cadre de la Défense
- 9003-1, Cadre de gestion des biens non publics, Chef de personnel militaire et conseil des biens non publics
- 8009-0, La plongée dans les Forces canadiennes
- 8009-1, La plongée dans les Forces canadiennes – Organisation et principes directeurs
- 2010-0, Modélisation et simulation
- 2010-1, Gestion de la modélisation et simulation
- 5031-9, Rapports de cours et certificats
- 4007-5, Première intervention des pompiers lors d’incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d’incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
- 5002-4, Réserve supplémentaire
- 5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes
- 5002-1, Enrôlement – Force régulière
- 5029-1, Zone de sélection
- 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l’administration des pertes
- 4007-4, Programme de maintien de la condition physique des pompiers
- 5019-2, Examen administratif
- 5031-10, Formation par l’aventure
- 5023-0, Universalité du service
- 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
- 5023-2, Programme de conditionnement physique
- 2007-0, Sécurité
- 2007-1, Programme de sécurité générale
- 2008-5, Planification et exécution du programme d’affaires publiques
- 5001-2, Indemnité de maternité et indemnité parentale
- 5003-1, Restrictions applicables au service militaire
- 5018-3, Cimetière militaire national
- 5049-1, Service obligatoire
- 5002-4, Réserve supplémentaire
- 5003-0, Restrictions et contraintes applicables au service militaire
- 5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse
- 5012-0, Prévention et résolution du harcèlement
- 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
- 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
- 5019-2, Examen administratif
- 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
- 5031-0, Apprentissage et perfectionnement professionnel
- 5031-2, Cadre de gestion de l’ìnstruction individuelle et de l’éducation
- 5031-7, Programme pour l’obtention d’un premier baccalauréat
- 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
- 5049-2, Objection de conscience
- 5059-0, Évaluation du rendement des militaires
- 5002-0, Resources humaines militaires : besoins et production
- 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
- 5019-2, Examen administratif
- 7001-1, Comparutions devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
- 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
- 5031-51, Programme ministériel de bourses d’études (annulée)
- 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
- 5029-0, Dotation des postes civils
- 5029-1, Zone de sélection
- 5029-2, Mesures correctives et révocations
- 5029-3, Mutations
- 5025-0, Classification des postes civils
- 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d’état-major de la Défense
- 5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles
- 5003-0, Restrictions et contraintes applicables au service
- 5012-0, Prévention et résolution du harcèlement
- 5031-5, Programme d’éducation permanente des Forces canadiennes
- 5050-1, Dossiers des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l’information des ressources humaines et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
- 5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
- 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
- 3008-0, Propriété intellectuelle
- 5002-4, Réserve supplémentaire
- 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
- 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l’examen du rendement du personnel civil
- 5008-1, Utilisation des locaux et de l’équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l’agent négociateur ou du syndicat
- 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
- 5026-0, Griefs civils
- 5059-0, Évaluation du rendement des militaires
- 5032-52, Orientation du nouveau personnel civil
- 5015-0, Mesures d’adaptation en milieu de travail
- 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
- 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
- 5031-4, Programme du Service de préparation à une seconde carrière
- 5031-5, Programme d’éducation permanente des Forces canadiennes
- 5031-6, Programme d’accréditation de la formation militaire à des fins civiles
- 5031-3, Modalités de remboursement dans le cadre du programme d'enrichissement personnel des Forces canadiennes (annulée)
- 1016-1, Utilisation des cartes d'achat (annulée)
- 2007-0, Sécurité
- 1002-0, Renseignements personnels
- 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
- 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
- 1002-3, Gestion des renseignements personnels
- 5003-1, Restrictions applicables au service militaire
- 5018-3, Cimetière militaire national
- 5050-0, Dossiers relatifs au personnel des Forces canadiennes
- 7012-0, Testaments
- 7012-1, Préparation et administration des testaments
- 5003-0, Restrictions et contraintes applicables au service militaire
- 3002-0, Munitions et explosifs
- 3002-1, Certification des munitions et explosifs
- 3002-2, Munitions à risques atténués
- 4003-0, Protection et gérance de l’environnement
- 5049-2, Objection de conscience
- 5002-2, Programme d’enrôlement direct en qualité d’officier – Force régulière
- 5020-1, Usage du tabac en milieu de travail
- 8010-0, Leçons retenues
- 8010-1, Processus des leçons retenues sur le plan opérationnel
- 5002-0, Ressources humaines militaires : besoins et production
- 3001-0, Gestion de l'information - Acquisition et soutien du matériel
- 3001-1, Instruction relative à la Gestion de l'information - Acquisition et soutien du matériel
- 5031-2, Cadre de gestion de l'instruction individuelle et de l'éducation
- 4003-2, Évaluation environnementale
- 5031-50, Apprentissage continu et perfectionnement professionnel du personnel civil
- 5031-51, Programme ministériel de bourses d’études
- 7021-0, Conflits d’intérêts et après-mandat
- 7021-1, Conflits d’intérêts
- 7021-2, Après-mandat
- 7021-3, Conditions d’acceptation de cadeaux, de marques d’hospitalité et d’autres avantages
- 7023-0, Éthique de la Défense
- 7023-1, Programme d'éthique de la Défense
- 2008-7, Programme parlementaire des
Forces canadiennes
- 7024-0, Divulgation interne d’actes
fautifs au travail
- 7004-0, Réclamations présentées
par ou contre la Couronne et paiements à titre gracieux
- 7004-1, Procédures relatives aux
réclamations et paiements à titre gracieux
- 7004-2, Dédommagement pour perte ou
dommages causés aux effets personnels
- 3016-0, Exception au titre de la
sécurité nationale dans les accords commerciaux
- 3016-1, Instruction relative à l’exception
au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
- 8000-0, Neutralisation des explosifs
et des munitions
- 8000-1, Directives sur la
neutralisation des explosifs et munitions (NEM)
- 3009-0, Qualité des matériels et
des services
- 3009-1, Gestion de la qualité
- 3009-2, Assurance officielle de la
qualité (AOQ)
- 2008-3, Gestion des problèmes et des
crises
- 5031-10, Formation par l’aventure
- 4007-4, Programme de maintien de la
condition physique des pompiers
- 5031-2, Cadre de gestion de
l'instruction individuelle et de l'éducation
- 5031-8, Perfectionnement
professionnel au sein des Forces canadiennes
- 5031-51, Programme ministériel de
bourses d’études
- 8002-0, Contre-ingérence
- 8002-1, Programme national de
contre-ingérence
- 8002-2, Unité nationale de
contre-ingérence des Forces canadiennes
- 8002-3, Programme de liaison du
renseignement de sécurité
- 4001-0, Gestion des biens immeubles
- 1006-1, Radiation de matériel
- 5037-1, Engagements des musiques
militaires des Forces canadiennes
- 4001-0, Gestion des biens immeubles
- 5005-1, Gestion des ressources
humaines du personnel civil
- 5005-1, Structure de l'autorité pour
la gestion des ressources humaines du personnel civil
- 5031-0, Apprentissage et
perfectionnement professionnel
- 5031-2, Cadre de gestion de
l'instruction individuelle et de l'éducation
- 5031-5, Programme d'éducation
permanente des Forces canadiennes
- 5031-6, Programme d'accréditation de
la formation militaire à des fins civiles
- 5044-4, Violence en milieu familial
- 2007-0, Sécurité
- 2007-1, Programme de sécurité
générale
- 3003-0, Marchandises contrôlées
- 3003-1, Gestion des marchandises
contrôlées
- 5003-7, Service à bord des
sous-marins
- 1016-0, Gestion des dépenses
- 9003-1, Cadre de gestion - Conseil
d'administration des biens non publics et Agence de soutien du
personnel des Forces canadiennes
- 5031-4, Programme du Service de
préparation à une seconde carrière
- 2008-5, Planification et exécution
du programme d'affaires publiques
- 3012-0, Services d'alimentation
- 3012-1, Prestation et vente de
services d'alimentation
- 4007-4, Programme de maintien de la
condition physique des pompiers
- 4001-1, Gestion du cycle de vie de
l'actif immobilier
- 5018-2, Rapport en cas de blessures
et d'exposition à des substances toxiques
- 5044-1, Les familles
- 5044-3, Groupes de soutien au
déploiement
- 7002-0, Commissions d'enquête et
enquêtes sommaires
- 7002-1, Commissions d'enquête
- 7002-2, Enquêtes sommaires
- 7002-3, Sujets d'enquête et
références
- 7002-4, Interrogatoire des témoins
- 7026-1, Enquêtes et examens
spéciaux
- 4007-1, Rapport et enquête cas
d'incendie
- 5044-2, Avis en cas de décès, de
maladie ou de blessure dans la famille
- 6000-0, Gestion de l'information
- 6001-0, Internet
- 6001-1, Utilisation légitime
d'Internet
- 7024-0, Divulgation interne d'actes
fautifs au travail
- 5003-5, Mesures administratives en
matière de grossesse
- 5003-6, Déménagements imprévus,
statuts particuliers et affectations pour motifs personnels
- 5018-0, Militaires blessés et pertes
militaires
- 6003-1, Instructions relatives à la
gestion du spectre des radiofréquences
- 7021-0, Conflits d'intérêts et
après-mandat
- 7021-3, Conditions d'acceptation des
cadeaux, marques d'hospitalité et autres avantages
- 7023-0, Éthique de la Défense
- 7023-1, Programme d'éthique de la
Défense
- 5012-0, Prévention et résolution du
harcèlement
- 5031-7, Programme pour l'obtention
d'un premier baccalauréat
- Corriger à la main seulement
- 1018-0, Gestion des recettes
- 5031-7, Programme pour l'obtention
d'un premier baccalauréat
- 7021-4, Dons et parrainage
- 5001-2, Indemnité de maternité et
indemnité parentale
- 7021-0, Conflits d'intérêts et
après-mandat
- 7021-1, Lignes de conduite relatives
aux conflits d'intérêts
- 7021-2, Lignes de conduite relatives
à l'après-mandat
- 4002-0, Réglementation et contrôle
de la technologie nucléaire
- 4002-1, Sûreté nucléaire et
protection contre les rayonnements ionisants
- 2008-2, Relations avec les médias et
annonces publiques
- 4003-2, Évaluation environnementale
- 5017-0, Santé mentale
- 5044-1, Les familles
- 7021-3, Conditions d'acceptation des
cadeaux, marques d'hospitalité et autres avantages
- 9003-1, Cadre de gestion - Conseil
d'administration des biens non publics et Agence de soutien du
personnel des Forces canadiennes
- 3000-0, Acquisition et soutien du
matériel
- 3004-0, Passation de marchés
- 3004-1, Aperçu des procédures de
passation des marchés
- 3004-2, Marchés de services
- 1016-1, Utilisation des cartes
d'achat
- 9001-1, Nomination d'un chef
d'état-major de la Défense par intérim et désignation d'un
Quartier général de la Défense nationale de relève
- 5031-3, Modalités de remboursement
dans le cadre du programme d'enrichissement personnel des Forces
canadiennes
- 1000-2, Communication de politiques
au sein du MDN et des FC
- 1001-0, Accès à l'information
- 1001-1, Demandes officielles d'accès
à l'information du ministère
- 1001-2, Demandes non officielles
d'accès à l'information du ministère
- 9000-0, Documents confidentiels du
Cabinet
- 9000-1, Identification et traitement
des documents confidentiels du Cabinet
- 5047-1, Bureau de l'Ombudsman (Annexe
III des Directives ministerielles)
- 5031-1, Programme d'équivalences
militaires des Forces canadiennes
- 1002-2, Demandes non officielles
d'accès aux renseignements personnels
- 4003-0, Protection et gérance de
l'environnement
- 5039-4, Traduction de textes et
obtention de documentation bilingue
- 1017-0, Activités d'accueil au
Canada
- 1017-1, Modalités relatives aux
activités d'accueil au Canada
- 6001-0, Internet
- 6001-1, Utilisation légitime
d'Internet
- 1000-0, Directive cadre de la
Défense
- 2009-0, Conférences
- 2009-1, Conférences : parrainage et
participation
- Corriger à la main seulement.
- 1002-2, Demandes non officielles
d'accès à des renseignements personnels
- 5061-0, Recherche avec des sujets
humains
- 5061-1, Procédure d'approbation en
matière de recherche avec des sujets humains
- 4007-0, Services de protection contre
les incendies
- 4007-1, Rapport et enquête en cas
d'incendie
- 4007-2, Intervention en cas de feux
de bâtiment
- 5001-1, Allocation de retraite à
l'intention de la Force de réserve
- 5038-1, Système de perfectionnement professionnel des officiers (PPO)
(Modification)
- 6003-0, Gestion du spectre des
radiofréquences
- 7000-0, Affidavits et déclarations
solennelles
- 7000-1, Établissement des
affidavits et des déclarations solennelles
- 7006-0, Fiches de conduite
- 7006-1, Établissement et tenue des
fiches de conduite
- 7014-0, Protocole d'entente (PE)
(Modification)
- 7014-1, Élaboration des protocoles
d'entente (PE) (Modification)
- 1017-0, Activités d'accueil au
Canada
- 1017-1, Modalités relatives aux
activités d'accueil au Canada
- 2008-0, Politique d'affaires
publiques
- 2008-1, Obligations et
responsabilités en matière d'affaires publiques
- 2008-2, Relations avec les médias
et annonces publiques
- 2008-3, Gestion des problèmes et
des crises
- 2008-4, Affaires publiques,
doctrine militaire et opérations des Forces canadiennes
- 2008-5, Planification et exécution
du programme d'affaires publiques
- 2008-6, Diffusion d'information sur
Internet
- 4003-1, Gestion des matières
dangereuses
- 5039-0, Langues officielles
- 5020-1, Usage du tabac en milieu de
travail
- 1000-0, Directive cadre de la
Défense
- 1000-1, Guide de rédaction ¯
Directives et ordonnances administratives de la Défense (DOAD)
- 1000-3, Disposition des attaches de
signature dans la correspondance
- 1005-1, Remise des recettes tirées
de la vente de biens excédentaires
- 5038-0, Perfectionnement professionnel
- 5038-1, Système de perfectionnement professionnel des officiers (PPO)
- 7001-0, Actions en justice devant les
tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
- 7001-1, Comparutions devant les
tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
- 7001-2, Signification de documents
juridiques relatifs à des actions en justice au civil et au criminel
- 7005-0, Conduite des militaires faits
prisonniers de guerre
- 7014-0, Protocole d'entente (PE)
- 7014-1, Élaboration des protocoles
d'entente (PE)
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