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La Mention d’honneur spéciale de l’Ombudsman

L'Ombudsman du ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes, Yves Côté, accepte maintenant les mises en candidatures pour la nouvelle Mention d’honneur spéciale. N’importe qui de la communauté de la Défense peut soumettre une candidature directement au bureau. Vous avez jusqu’au 31 décembre 2006 pour proposer des candidatures. Pour de plus amples renseignements sur les critères d’admissibilité et le processus de mise en candidature, veuillez consulter la fiche d’information.

Vous aimeriez aussi peut-être lire l'article qui a été publié dans La Feuille d'érable.


L’Ombudsman conclut que les problèmes de santé des anciens combattants des Forces canadiennes ont été ignorés

L’Ombudsman du Ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes, M. Yves Côté, a publié aujourd’hui un rapport spécial, intitulé L’héroïsme exposé : Une enquête sur le traitement des anciens combattants du 1er Régiment du génie de combat déployés au Koweït en 1991. Le rapport examine le traitement des membres des Forces canadiennes qui ont été exposés à des substances toxiques présentes dans l'environnement plus d'une décennie et demi plus tôt.

L'Ombudsman émet un communiqué de presse accueillant favorablement la réponse du gouvernement à son rapport.

Vous pouvez lire le rapport en ligne.

Pour de plus amples renseignements, consultez le communiqué de presse et la fiche d'information.


L’Ombudsman félicite le Ministre d’avoir enfin rendu justice à la veuve du caporal-chef Rick Wheeler

L’Ombudsman du ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes, M. Yves Côté, a accueilli favorablement l’indemnisation récente de Mme Christina Wheeler et de sa famille pour la mort tragique de son époux, le caporal-chef Rick Wheeler.

Vous pouvez lire le rapport en ligne.

Pour de plus amples renseignements, consultez le communiqué de presse.


L'Ombudsman accueille favorablement une décision qui rend justice à un vétéran de la Deuxième Guerre mondiale

L'Ombudsman du ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes, Yves Côté, a accueilli favorablement aujourd'hui la mise en œuvre de sa recommandation d’offrir une compensation au commandant d'aviation (retraité) Clifton Wenzel pour la prestation de retraite que l'on avait injustement refusé de lui accorder.
Pour plus d'information, veuillez consulter le communiqué de presse.


Nous avons besoin de vos commentaires pour la nouvelle enquête sur la Réserve

Le Bureau de l’Ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes lançait sa première enquête systémique sur les Réserves. Cette enquête examinera la façon dont les réservistes ou anciens réservistes qui ont cherché à obtenir du soutien médical des Forces canadiennes au cours des trois dernières années ont été traités.
Cliquez ici pour de plus amples renseignements.


L'Ombudsman demande aux Forces canadiennes de régler les problèmes liés au système de recrutement sans quoi elles perdront des Canadiens qualifiés

L’Ombudsman du ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes, M.Yves Côté, publie aujourd’hui un rapport spécial sur le système de recrutement militaire intitulé Objectifs de recrutement : réalités canadiennes - Examen du système de recrutement des Forces canadiennes : de l’attraction à l’enrôlement. Vous pouvez lire le rapport en ligne.

Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le communiqué de presse et la fiche d'information .


L'Ombudsman récompense l'excellence à la Défense

M. Yves Côté, Ombudsman du ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes, a remis aujourd'hui à l'occasion d'une cérémonie spéciale sur la Colline du Parlement ses mentions d'honneur pour l'éthique et la résolution de plaintes à six membres des Forces canadiennes et employés du ministère de la Défense nationale et d'Anciens Combattants Canada.
Pour plus d'information, veuillez consulter le communiqué de presse.


L'Ombudsman marque le dépôt de son Rapport annuel pour 2005-2006 en lançant une nouvelle enquête relative au traitement des réservistes blessés

Le rapport annuel 2005-2006 de l’Ombudsman fait état du travail que le Bureau a accompli lors du dernier exercice financier de même que des progrès réalisés à l'égard d'un certain nombre d'enquêtes et de dossiers d'envergure qui seront complétés dans l'année qui vient. Le rapport annuel qui a été déposé à la Chambre des Communes le 5 juin et rendu public le 6, est disponible en ligne (de même que le communiqué de presse et la fiche d'information).

En même temps qu’il publie son rapport annuel, l’Ombudsman lance aussi une nouvelle enquête systémique sur la façon dont sont traités les Réservistes blessés par les Forces canadiennes. Pour plus d’information sur la nouvelle enquête, veuillez consulter la fiche d'information.


Lettre au Chef - Personnel militaire

Je tiens à exprimer ma profonde déception suite à la récente réaction des Forces canadiennes à la réclamation mise de l’avant par Mme Christina Wheeler face au décès tragique de son mari, le Caporal-chef Rick Wheeler, et face à la manière inacceptable dont les Forces canadiennes ont traité cette affaire regrettable.


Cas résolu – Accès à l’information

Au cours de son enquête sur les tireurs d’élite, le Bureau de l’Ombudsman a reçu du ministère de la Défense nationale des documents lourdement censurés en réponse à ses demandes d’information. L’Ombudsman Yves Côté a exprimé ses préoccupations quant à la possibilité que les renseignements supprimés aient été pertinents à l’enquête. Afin de garantir un traitement juste et équitable aux hommes et aux femmes du ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes, le Bureau demande d’avoir accès à l’intégralité des documents pertinents. M. Côté a fait part du problème à l'ancien ministre de la Défense, qui a ensuite émis une directive ministérielle donnant au Bureau de l'Ombudsman accès aux informations requises et favorisant cet accès dan l'avenir.


Traduction des manuels militaires

En réponse à un reportage médiatique du 11 février dernier prétendant que les manuels militaires pour le nouveau système de canon mobile n’allaient pas être traduits, l’Ombudsman s’est engagé à demander au Chef d’état-major de la défense confirmation et éclaircissements. Pour lire la lettre qu’Yves Côté a envoyé au Chef d’état-major de la défense, cliquez ici. Pour lire la réponse du Chef d’état-major de la défense, cliquez ici.


Le rapport intitulé Un long vol vers l'équité : l'affaire du commandant d'aviation (retraité) Clifton Wenzel est maintenant disponible!

En mai 2005, à la demande du ministre de la Défense nationale, Bill Graham, l'Ombudsman a entamé une enquête portant sur le cas de Clifton Wenzel. M. Wenzel, maintenant âgé de 83 ans, est un ancien combattant décoré de la Deuxième Guerre mondiale qui a servi dans l'ARC. Il a reçu la Croix du service distingué dans l'Aviation, la Croix de l'Aviation et la Décoration canadienne. Ayant accumulé plus de 20 années de service militaire, il se bat depuis plus de 44 ans pour obtenir la rente qu'on lui a refusée, à son avis, à tort.

Dans son rapport, l'Ombudsman relève des lacunes procédurales graves menant à la décision de 1961 de ne pas accorder une rente à M. Wenzel. Il propose un certain nombre de recommandations afin de réparer les injustices dont M. Wenzel a été victime. Vous pouvez accéder ici au rapport intitulé Un long vol vers l'équité présenté le 8 novembre 2005 à l'Amphithéâtre national de la presse, ainsi qu'au communiqué de presse.


Mise à jour au sujet des recommandations portant sur le RARM

Dans cette lettre, l'Ombudsman Yves Côté écrit à l'honorable Bill Graham, ministre de la Défense nationale, à propos des recommendations contenues dans le rapport spécial Déductions injustes des paiements du RARM effectués à d’ex-membres des FC, publié en 2003. Alors que trois recommandations ont été mises en application, deux ne le sont toujours pas. Pour lire la lettre au complet, veuillez cliquer ici.


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