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Table des matières

Avant-propos

Résumé

Résumé du rapport

1 Introduction

2 Attention inadéquate – Christina Wheeler

3 L’enquête sur les enquêtes

4 Observations générales sur les apparences

Note à l’intention des lecteurs

Grades et titres militaires

Introduction et sommaire des faits

1 Introduction

1.1 Les plaintes

1.2 L’enquête

2 Résumé des faits

2.1 Contexte

2.2 L’exercice Surging Rage

2.3 L’exercice et l’accident fatal

2.4 L’enquête suivant l’accident

2.5 L’enquête sommaire

2.6 Les fonctions et la famille du cplc Wheeler

2.7 Les événements qui se sont produits entre l’ES et les travaux de la CE, de 1992 à 1997

2.8 La CE.

2.9 Après la CE.

Analyse des événements du 7 avril 1992.

3 L’exercice et l’accident fatal

3.1 Aperçu de l’exercice Surging Rage

3.2 Les événements du 7 avril

3.3 Analyse

3.4 Analyse et observations

Enquête sur les décès dans les FC

4 Les premières enquêtes sur les décès et les blessures graves

4.1 Les enquêtes sur le décès du cplc Wheeler

4.2 Analyse des premières enquêtes

4.3 Enquêtes sommaires

5 Formation sur les enquêtes

5.1 Analyse

5.2 Fourniture de conseils de spécialistes en enquête aux membres des CE.

Familles des membres des FC morts en service

6 Traitement de la famille Wheeler

6.1 Notification de Mme Wheeler

6.2 Analyse et recommandation : notification de Mme Wheeler

6.3 Transmission d’un avis au père du cplc Wheeler et soutien offert

6.4 Communications avec M. Wheeler

7 L’échange d'informations entre les FC et Christina Wheeler

7.1 Immédiatement après l’accident

7.2 De l’été 1992 à l’automne 1997

7.3 Événements ayant mené à la CE.

7.4 La CE (1997)

7.5 Après la CE.

8  Bill Wheeler et le MDN/les FC

9 Nécessité de se doter d’une approche institutionnelle sur la façon de transmettre des informations aux familles 

9.1 Soutien et information pendant les enquêtes criminelles

9.2 Soutien visant des relations avec les autorités provinciales

9.3 Fourniture d’informations aux familles et application de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels

9.4 Participation de la famille au processus de la CE.

10 Soutien continu offert à Mme Wheeler

10.1 Plainte

10.2 Chaîne des événements

10.3  Analyse et recommandations

10.4 Exigence relative à une politique nationale sur le soutien offert au plus proche parent

10.5 Indemnisation de Mme Wheeler

Traitement du lcol (ret) Lapeyre

11 Plaintes du lcol (ret) Lapeyre

11.1 Présentation et sommaire des plaintes

11.2 Enquête du MDN/des FC concernant les plaintes du lcol (ret) Lapeyre

11.3 Analyse du traitement réservé au lcol (ret) Lapeyre par le MDN/lesFC.

11.4 Traitement général réservé au lcol Lapeyre par le MDN/les FC.

Annexe A : Résumé des recommandations

Annexe B : Liste des acronymes

Annexe C : Réaction des plaignants au rapport provisoire

Annexe D : Réaction du MDN/des FC au rapport provisoire

Annexe E : Réactions supplémentaires au rapport provisoire par les parties concernées

Annexe F : Lettre au Ministre de la Défense nationale